Articles sélectionnés pour le thème : conditions de vente vehicule particulier
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Certificat de cession d'un véhicule : déclaration et code ...
Il est possible et facile de faire une déclaration de cession en ligne. Rapide, celle-ci se fait sur des plateformes agréées comme 123-cartegrise.fr.
Enregistrer directement en ligne la vente de votre véhicule
Enregistrer votre cession en ligne
Il est possible d'y suivre l'avancée de sa déclaration de cession et de recevoir un accusé d'enregistrement de déclaration de cession qui prouve...
Site :
cartegriseminute.fr
Véhicules neuves en ventes aux enchères | Voitures Neuves
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Fonctionnement
1. Aucun risques : en fait, vous n'achetez pas la voiture sur le net, vous ne faites que la réserver via votre enchère et vous ne prenez aucun risques puisque vous pouvez renoncer à l'achat si la voiture ne correspond pas à sa description.
2. Les voitures mises en vente sur ce site sont neuves. Elles n'ont donc jamais été utilisées par des particuliers pour un usage...
Site :
http://www.voituresneuves.be
Vendre son auto à un particulier - Défectuosités et ...
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Vous prévoyez vendre votre automobile à un parent ou à un ami? Vous envisagez de publier une petite annonce? Si vous vendez votre véhicule, dites toute la vérité à l'acheteur. Vous éviterez des problèmes qui pourraient s'avérer coûteux.
Réparations nécessaires
Vous n'êtes pas...
Site :
opc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / petite annonces vente vehicule / vente voiture moin cher / vente de vehicule auto / vente d une voiture en l'etat
Forêt Privée Expertises, Le site des Ventes de coupes de ...
et/ou Régions :
et/ou N° d'article :
Conditions générales de vente
VENTE du Samedi 21 NOVEMBRE 2015
9 heures 30 à PARIS (75)au 61 Avenue de la Grande Armée - 75116 PARIS Métro : Argentine
La présente vente est effectuée aux conditions définies par la Compagnie Nationale des Ingénieurs et Experts forestiers et des experts en Bois, en accord avec la Fédération Nationale du...
Site :
http://www.ventedecoupesdebois.com
Connaître la réglementation | Ville de Nouméa
Connaître la réglementation
Connaître la réglementation
Faut-il déclarer son chien ? Que faire si mon voisin fait du bruit ? Quelles démarches doivent entreprendre les victimes d'agression ? Est-il possible de camper sur les plages de Nouméa....
Toutes les questions que vous vous posez concernant la réglementation qui s'applique à Nouméa se trouvent sur le site internet, classées en...
Date: 2017-10-07 23:25:57
Site :
http://www.noumea.nc
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / garantie vente d'un vehicule particulier / condition vente vehicule en l'etat / vente d un vehicule de particulier
Le maquis des restitutions après résolution Avocat ...
Le Maquis du régime des restitutions après résolution
L'organisation, dans le dispositif des décisions de justice, des restitutions consécutives à la résolution judiciaire de la vente d'un véhicule, procède essentiellement d'une construction prétorienne, en l'absence de dispositions légales ou même de théorie générale bien fixée gouvernant la matière. L'arrêt de la deuxième...
Site :
http://www.laurentmercie-avocat.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule particulier procedure / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / garantie vente d'un vehicule particulier / vente d un vehicule de particulier / condition vente vehicule en l'etat
Ewigo Lyon 6 - Agence de voitures d'occasion à Lyon 6
41 agences au service des particuliers
Expertise technique
Nous proposons des véhicules sûrs et contrôlés
Des voitures clé en main
De la vente à l'élaboration de la carte grise
VOIR NOS PRESTATIONS
VENTE DE VOITURES D'OCCASION ENTRE PARTICULIERS
L'agence automobile Ewigo assure l'achat-vente d'automobiles d'occasion entre particuliers. Sur le même principe que les agences immobilières...
Site :
http://www.ewigo-lyon6.fr
MOVE.CAR, logistique internationale dédiée à l'automobile
Que pouvons-nous faire pour vous aider ?
Choisissez une question correspondant à votre demande
Comment commander un véhicule ?
Il vous suffit de nous communiquer les coordonnées d'une annonce que vous avez localisée sur Internet ou d'utiliser le moteur de recherche de notre partenaire : AmeriCarOnline.com. En suite, sur ce site, choisissez vos options. Nous nous chargerons alors de votre...
Site :
https://www.move.car
Groupe PSA — Wikipédia
10 août 1978
[18] le rachat de Chrysler Europe (4,5 % du marché européen avec Simca en France, Rootes en Grande-Bretagne et Barreiros en Espagne ) pour 230 millions de dollars (1 milliard de Franc français ), devenant le no 1 européen et no 4 mondial derrière General Motors , Ford et Toyota . La cession comprend aussi le contrat de fournitures de pièces détachées à Iran Khodro pour...
Date: 2017-10-07 20:14:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / modele d'annonce pour vente de voiture
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Date: 2017-10-07 14:35:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / modele d'annonce pour vente de voiture
Automobiles d'occasion – Ventes entre particuliers ...
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Vente ou achat d'une automobile d'occasion : transaction entre particuliers
Office de la protection du consommateur
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte
La Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lorsque la vente d'une automobile d'occasion se fait entre particuliers....
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Délai de rétractation suite à une vente entre particuliers ...
Délai de rétractation suite à une vente entre particuliers
Posté le 08/12/2009 à 14:33:00
Tout d'abord, bonjour à tous
Ne sachant pas auprès de qui m'adresser, je pense que ce forum saura m'aider.
J'ai vendu une voiture ce week end et l'acheteur me dit qu'il a 7 jours pour se rétracter en cas de vice caché. (d'ailleurs, qu'est ce qu'un vice caché ?)
Il m'appelle le lendemain...
Date: 2017-08-25 06:40:58
Site :
http://forum.autoplus.fr
La garantie sur les véhicules d'occasion • Législation ...
La garantie sur les vehicules d'occasion
Introduction
Peeter Henning a, le 21 novembre 2005, suivi une formation organisée par TRAXIO, dont la FBVA est membre, concernant l'application d'une nouvelle loi relative à la garantie sur les véhicules d'occasion.
Cette loi concerne la garantie sur les biens de consommation d'occasion (Loi du 22 septembre 2004) et s'applique sur tous les biens de...
Site :
https://www.bfov-fbva.be
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / garantie vente d'un vehicule particulier / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier
KHYKS: MX Shop KTM / Honda / Yamaha / Kawasaki / Suzuki ...
Rechercher les mots-clés moto neuve caisse
35 résultat(s) trouvé(s) au total. Rechercher moto neuve caisse avec
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1. Mise à jour de la page "reconnaître les années"
(Newsflashes/Newsflash)
...re à jour la liste des numéros de chassis (permettant de reconnaitre l'année d'une moto) jusque 2013! Vous retrouverez le tout sous une nouvelle forme (arborescence) en...
Date: 2017-10-08 03:15:47
Site :
http://www.khyks.com
Thèmes liés : vente d'occasion de moto cross / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / conditions generales de vente vehicule d'occasion / vente de motos d'occasion
Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne
Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne ?
Accueil » Importation automobile » Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne ?
Publié par Jonathan le 28 Mar 2016 | 0 commentaire
Mercedes Benz a mis en place un système permettant d'avoir la main mise sur la majorité de ses modèles. Le constructeur allemand peut ainsi être le seul à vendre des modèles récents via son réseau...
Site :
http://mandataire-auto.com
Le point sur : le contrôle technique moto
Toutefois, certains véhicules entrant dans la catégorie des véhicules particuliers ne sont pas soumis au contrôle technique :
les voiturettes sans permis,
les motos, 2 roues et 3 roues,
les caravanes et remorques,
les voitures immatriculées dans les services diplomatiques ou assimilés,
les voitures immatriculées dans les séries FFECSA (Forces françaises et éléments civils stationnés...
Site :
http://moto-securite.fr
Garanties dont bénéficie l’acheteur - opc.gouv.qc.ca
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La Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lors d'une transaction entre 2 particuliers. Vous n'êtes donc pas tenu d'accorder une garantie à l'acheteur de votre véhicule. Il peut toutefois profiter d'autres garanties.
Garantie contre les vices cachés
Le Code civil prévoit une garantie contre les vices cachés. Cela signifie que l'acheteur de votre auto peut avoir un recours contre vous s'il découvre un vice caché. Un vice caché est un...
Site :
opc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / vente vehicule particulier vice cache / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente d un vehicule de particulier / vente de vehicule entre particulier
Hesperide.com - Conditions Générales de Ventes
4.1.3 Paiement en plusieurs fois : en 3 fois par carte bancaire à partir de 300EUR TTC
Notre partenaire Cofinoga propose un paiement en trois fois.
Le recours à ce service de paiement fractionné est réservé aux commandes d'un montant minimum de 300EUR TTC (trois cents euros toutes taxes comprises) hors frais de transport.
Le choix de l'une de ces cartes de paiement vaut acceptation tacite de...
Site :
http://www.hesperide.com
Contrôle occasion - GOCA
INDEPENDANCE OBJECTIVITE QUALITE PROFESSIONNALISME UNIFORMITE
Contrôle occasion
Le contrôle occasion est obligatoirement requis lors de la vente par un particulier ou un commerçant d'un véhicule immatriculé en Belgique. Une voiture destinée à la vente doit être soumise...
Site :
http://www.goca.be
Conditions générales de vente - leader-pieces-auto.com
Conditions générales de vente
Les articles
Les photos permettent une vue globale du produit ; il est important de s'appuyer sur le descriptif exhaustif de chaque article, ce dernier pouvant varier en fonction de la marque, du modèle et de l'année du véhicule. Tous les produits contenus sur le site Leader-Pièces-Auto sont susceptibles d'être modifiés par le fabricant sans préavis et sans...
Site :
http://www.leader-pieces-auto.com
Intermarché Location, location de voitures et véhicules ...
Préjudice corporel subi par le conducteur
150.000 EUR
Concernant la garantie vol, si le vol du VEHICULE survient pour l'une des raisons suivantes :
Les portes et toit ouvrant ne sont pas entièrement clos et verrouillés,
Le garage privé n'est pas entièrement clos et verrouillé,
Les clés de contact ou de fermeture se trouvent à l'intérieur, sur le VEHICULE ou ont été volées sans...
Site :
https://location.intermarche.com
Versement acompte pour achat voiture occasion ...
Versement acompte pour achat voiture occasion
Posté le 11/11/2008 à 23:25:18
Publicité
Bonjour,
Je souhaite acheter une voiture auprès d'un particulier (107 d'occasion), mais je souhaite l'essayer puis revenir une semaine après (délais pour débloquer mon prêt) pour l'achat. Le particulier souhaite un acompte de 10 % en liquide pour réserver la vennte si la voiture m'interesse...
Date: 2016-10-27 18:42:40
Site :
http://www.forum-auto.com
Rent - Renault Retail Group
Renault Rent +
Des avantages pour votre mobilité
La carte RENT+ a été conçue pour satisfaire vos besoins de mobilité, dans votre vie privée comme dans votre activité professionnelle.
Elle vous donne accès à de nombreux avantages pour 39EUR(1), et vous pouvez profiter d'une offre de lancement à 29EUR si vous faites partie des 1000 premiers clients à acquérir la carte RENT+.
Elle est...
Site :
http://www.renault-retail-group.fr
Thèmes liés : location vente vehicule renault / location vente vehicule particulier / condition vente vehicule en l'etat / location vente vehicule utilitaire / location vente vehicule
VENDRE SA VOITURE SANS CONTROLE TECHNIQUE NEST PAS ... - 1
Merci de m'informer des nouveaux commentaires sur ce billet
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igli83 15/06/2017 - 19:12
bjrs..si je passe une voiture au ct qui est ok,l achetteur vois le ct et l achétte en connaissance de chose..aprés si il y a des soucis l achetteur peu ce retourner contre moi??je répette voiture bien éplucher au ct ..
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stef05...
Site :
https://news.autoplus.fr
Thèmes liés : condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique / vente d'un vehicule particulier procedure / vente de vehicule sans controle technique a un particulier
Un dispositif fiscal dédié aux voitures d’occasion | L ...
Un dispositif fiscal dédié aux voitures d'occasion
Par | Edition N°:3910 Le 19/11/2012 | Partager
La mesure du budget 2013 cible les importateurs
Près de 220 millions de DH de recettes fiscales par an
Un nouveau business s'offre aux concessionnaires de véhicules : le marché de l'occase. Le frein fiscal qui se dressait devant eux devrait être bientôt levé. En effet, le budget 2013...
Site :
http://www.leconomiste.com
Comment se déroule une vente aux ... - Vendez votre voiture
Tout savoir sur la vente de voiture aux enchères
Vendre une voiture dans une salle des ventes
En tout premier lieu, il vous faudra contacter par e-mail ou par téléphone la société qui vous intéresse. Précisez-leur quel modèle vous souhaitez vendre en donnant les informations essentielles : marque, finition, motorisation, âge ou encore kilométrage. Les conseillers vous contactent par la...
Contrôle occasion - GOCA
INDEPENDANCE OBJECTIVITE QUALITE PROFESSIONNALISME UNIFORMITE
Contrôle occasion
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Site :
http://www.goca.be
Quels sont les inconvénients d'une vente aux enchères de ...
Toutes nos agences
Avis de clients
Je suis très satisfait du service de vendezvotrevoiture.fr. Equipe très agréable, je recommande de passer par cette équipe
Cyril F.
Mon copain est tombé sur le site vendezvotrevoiture.fr sur internet et m'en a parlé. On voulait changer notre ancienne auto pour un plus gros gabarit. On a réussi à vendre notre véhicule en moins de deux, ce qui nous a...
La courte prescription de l'action en paiement du prix d ...
LA COURTE PRESCRIPTION DE L'ACTION EN PAIEMENT DU PRIX D'UN VEHICULE
Les transactions portant sur les véhicules automobiles vendus par des professionnels à des particuliers, malgré le formalisme qu'implique l'immatriculation, n'échappent pas à la rigueur de la prescription biennale. C'est l'apport d'un arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 25 février 2010.
Le...
Conditions de ventes aux enchères SAINT PIERRE
Stéphane SELIER & Jean-Christophe PUEYO,
Huissiers de Justice associés,
notre étude est composée de deux Huissiers de Justice
territorialement compétents pour agir sur l'ensemble
du département de la Réunion (974).
5 rue de la Charité - BP 59
97452 - SAINT PIERRE cedex
Tél : 02 62 25 10 35
Fax : 02 62 25 62 49
Mail : contact@huissier-la-reunion.fr
Conditions des ventes aux enchères...
Cession gratuite d'un véhicule de société à un particulier
Cession gratuite d'un véhicule de société à un particulier
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Alerter
Bonjour,
Le père de ma conjointe est gérant d'une entreprise, il voudrais céder à titre gratuit son véhicule de société à sa fille.
Est'il possible de le faire et comment au niveau...
Site :
https://www.compta-online.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule de societe et tva / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de societe / vente d'une voiture de societe a un particulier / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier
Enchère — Wikipédia
(novembre 2017)
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Les enchères inversées Modifier
Remarque: Le terme "enchère inversée" est très fréquemment utilisé sur internet pour désigner les sites d'enchères aux centimes [4] ou enchères à un sou . En réalité, ces...
Date: 2017-12-22 18:50:22
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Nouvelle Renault Kangoo II Express : toutes les infos et ...
Votre message :
Recopier le code ci-dessous dans la zone de saisie (en minuscules) :
A l'occasion du dernier Salon de Francfort durant lequel l'auto a été dévoilée officiellement, je vous avais présenté la nouvelle Renault Kangoo II dans sa version VP , voici aujourd'hui la version VU 'Express' qui se distingue (suivant niveau d'équipement) par son bouclier avant noir, sa cellule arrière...
Site :
http://www.caradisiac.com
Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente vehicule utilitaire d'occasion