Articles sélectionnés pour le thème : conditions generales de vente vehicule d'occasion
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L'achat d'une voiture d'occasion à un professionnel (et plus encore à un particulier) requiert de prendre quelques précautions juridiques mais aussi techniques car les recours sont difficiles.
L'acquisition d'une voiture d'occasion engendre forcément des coûts d'entretien un peu plus onéreux ; il est donc important de bien préparer son achat, en ayant quelques...
Date: 2017-06-25 00:48:44
Site :
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Auto occasion PONTOISE - Concessionnaire CITROEN PONTOISE
Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule1.
1. Voir conditions générales de vente.
2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT
Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.
3. 93 POINTS DE CONTRÔLE
Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard.
4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM
Une...
Site :
http://www.citroen-occasion-pontoise.com
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition vente vehicule en l'etat
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Date: 2017-08-20 17:15:53
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Date: 2014-11-20 09:36:02
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https://www.autosphere.fr
Auto occasion ST LO - CITROEN ST LO : Concessionnaire ...
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4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM
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DGCCRF - Véhicule automobile neuf (achat) | Le portail des ...
Le vendeur de voitures neuves est tenu à des obligations liées à l'information du consommateur (dénomination de vente, prix, consommation de carburant, émission de dioxyde de carbone, bonus-malus écologique). Différents documents doivent être remis au client : document d'information, bon de commande. Il convient d'être vigilant sur la garantie du véhicule acheté.
Un véhicule neuf...
Date: 2017-12-02 20:21:49
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Reprise voiture : comment ça marche ? | Simplauto.com
La reprise de votre voiture cash sans condition est un excellent moyen de vous séparer rapidement de votre auto. Généralement, on vous propose une estimation gratuite en ligne: une première offre vous est immédiatement proposée, sous condition de présentation du véhicule. Si l'offre vous intéresse, il vous est proposé de prendre un rendez-vous afin de mener une expertise plus précise...
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Conditions générales de vente - Multimarque France
1. Portée des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de véhicules neufs conclues entre le Client et le Vendeur et n'engagent aucune autre personne.
Elles ne s'appliquent pas aux ventes effectuées à des professionnels ou pour un usage professionnel.
2. Modalités de commande et de livraison
2.1 Acceptation de commande
La...
Site :
http://www.multimarque.fr
Acheter une voiture d’occasion en Allemagne : le bon plan
by Allemagne
Vous êtes tenté par l'idée d'acheter une voiture allemande robuste, fiable et performante ? Vous souhaitez partir outre-Rhin pour trouver une telle voiture à un prix défiant toute concurrence (française) ?
Nous avons préparé pour vous ce guide pour vous aider à bien choisir, et à éviter les mauvaises surprises lors du transfert du véhicule de l'Allemagne vers la...
Site :
en-allemagne.com
Voiture occasion, annonces auto, pièces détachées auto ...
L'inscription et la publication des annonces sur 4roo.com est gratuite
mais sous-entend que vous acceptez les Conditions Générales d'Utilisation de notre service.
Celles-ci sont volontairement assez courtes pour vous en faciliter la lecture.
Pour la bonne marche du site, prenez le temps de les lire ! (notamment : article 4 / consignes d'utilisation)
Les présentes CONDITIONS GENERALES...
Site :
http://www.4roo.com
Vente voiture d’occasion - Faire sa carte grise en ligne ou ...
Vente voiture d'occasion : Formalités et conseils avec Cartegrise.com
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Cartegrise.com vous permet d'immatriculer votre véhicule ou de traiter votre demande de carte grise sans passer par la préfecture : grâce à son réseau de 100 garages agréés à côté de chez vous ou... directement en ligne !
Vendre un véhicule d'occasion
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Site :
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Alcopa Auction : qu'est-ce que c'est ? | Actu Auto France
Alcopa Auction : acheter une voiture d'occasion aux enchères
Posted on
by Hadrien Augusto
Professionnels, particuliers, concessions et garages, l'achat de véhicule d'occasion possède un large panel de possibilités à comparer. Aujourd'hui, la rédaction d'Actu Auto France a rencontré Mme Dromain, assistante marketing digital d'Alcopa Auction. Les caractéristiques de la société ? Donner la...
Site :
http://www.actuautofrance.fr
Conditions Générales de Vente – Véhicule d’occasion ...
Conditions Générales de Vente - Véhicule d'occasion
ARTICLE 1 - CONTRAT
Le présent contrat régit les relations commerciales entre la société REFLEX V.O., ci-après dénommée « le vendeur » et l'acheteur, ci-après dénommé « le client ». Il constitue un bon de commande dans le cadre de la vente d'un véhicule d'occasion. Le client autorise le vendeur à effectuer les démarches...
Site :
https://www.garagepochet.fr
Automobiles d'occasion – Ventes entre particuliers ...
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Automobiles d'occasion - Ventes entre particuliers
Vente ou achat d'une automobile d'occasion : transaction entre particuliers
Office de la protection du consommateur
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte
La Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lorsque la vente d'une automobile d'occasion se fait entre particuliers....
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Où acheter/vendre une voiture d’occasion ? | Carguide
20% des Wallons ne payent pas la taxe de circulation
Où acheter/vendre une voiture d'occasion ?
Ici, bien plus encore qu'en amour, le coup de foudre est un risque. Il faut agir la tête froide, se méfier des apparences, se montrer observateur et pouvoir résister à la tentation d'acheter une voiture d'occasion au premier coup d'oeil.
Une carrosserie rutilante, des chromes à l'état neuf...
Site :
http://www.carguide.be
La TVA sur les véhicules d'occasion - l-expert-comptable.com
Celui qui a trait aux véhicules d'occasion mérite une attention particulière tant les hypothèses envisageables sont nombreuses. L-Expert-comptable.com vous apporte des précisions sur ce sujet.
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Il convient de dissocier les opérations internes, les opérations...
Date: 2017-08-26 14:26:47
Site :
https://www.l-expert-comptable.com
Conditions générales de vente - Véhicules d'occasion
Société d'Edition et Promotion de Magazines,
13 Bd Montfleury - 06400 CANNES
Téléphone : 04 94 40 73 85
SARL au capital de 5000 EUR - RCS CANNES 453 476 509 - APE 5814 Z
TVA Intracommunautaire : FR77453476509
CONDITIONS GÉNÉRALES
Préambule : Acceptation des Conditions Générales
Le Service est proposé à l'internaute, sous réserve de son acceptation des présentes Conditions...
Site :
https://vehicules-d-occasion.com
www.encheres-vo.com
Encheres-VO > Conditions Générales de vente
Conditions Générales de vente
VENTE AUX ENCHERES PHYSIQUES
Nature juridique de la vente
LA SOCIETE DE VENTE (Aquitaine Enchères Automobiles, Toulouse Enchères Automobiles, SCP Arnauné - Prim) organise et réalise des ventes aux enchères publiques de véhicules et d'autres matériels auxquelles sont applicables les dispositions générales des...
Site :
encheres-vo.com
renault-occasions-beaune.com - Auto occasion BEAUNE
GROUPE GUYOT RENAULT BEAUNE AUTOMOBILE
78 ROUTE DE POMMARD
Renault Occasions - Garantie Or
Description du label VO Renault Occasions - Garantie Or
Les véhicules du réseau Renault Occasions sont entièrement contrôlés par les experts du réseau. Ce sont des véhicules toutes marques récents disposent d'une garantie jusqu'à 36 mois.
Points de contrôle
82 points de contrôle sont réalisés, notamment :
- moteur, boîte de vitesses, embrayage
- éléments de liaison au sol, freinage, roues et pneumatiques
- échappement et pot...
Site :
http://www.renault-occasions-beaune.com
Thèmes liés : vente de moteur d'occasion renault / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / conditions generales de vente vehicule d'occasion / vente gratuite vehicule d'occasion / vente vehicule d occasion gratuit
renault-occasions-dijon.com - Auto occasion DIJON
GROUPE GUYOT RENAULT DIJON AUTOMOBILE
4 BOULEVARD DES DIABLES BLEUS
21000 DIJON
Renault Occasions - Garantie Or
Description du label VO Renault Occasions - Garantie Or
Les véhicules du réseau Renault Occasions sont entièrement contrôlés par les experts du réseau. Ce sont des véhicules toutes marques récents disposent d'une garantie jusqu'à 36 mois.
Points de contrôle
82 points de contrôle sont réalisés, notamment :
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http://www.renault-occasions-dijon.com
Thèmes liés : vente de moteur d'occasion renault / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / conditions generales de vente vehicule d'occasion / vente gratuite vehicule d'occasion / vente vehicule d occasion gratuit
Comment financer l’achat d’une voiture neuve ou d’occasion
Comment financer l'achat d'une voiture neuve ou d'occasion ?
Comment financer l'achat d'une voiture neuve ou d'occasion ?
Mis à jour : 6 juin 2017
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Au moment d'acheter une voiture, l'une des principales questions est de savoir comment la payer. Tours d'horizons des possibilités de financement existantes.
Le prix d'achat total
Avant de penser à la façon de financer sa voiture, il...
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Vente et location materiel neuf et occasion de nettoyage - Atp75
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Date: 2013-12-19 18:22:11
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Vous recherchez une voiture d'occasion ?
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D'une manière générale, nous prenons en compte toujours les caractéristique de la voiture suivants : état de la carrosserie, contrôle technique, entretien de la voiture, procès verbal à régler, ... Chaque client est unique, soyez assuré que VO-OCCASIONS prendra en compte toutes les spécificités de votre voiture.
Reprise du véhicule sans obligation
Parce que se renseigner sur les tarifs de reprise auto ne...
Site :
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Conditions Générales de Vente V.O. | Platine Automobiles
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ARTICLE 1 - CONTRAT
Le présent contrat régit les relations commerciales entre la société PLATINE AUTOMOBILES, ci après dénommée "le vendeur" et l'acheteur, ci-après dénommé "le client". Il constitue un bon de commande dans le cadre de la vente dun véhicule, ou un contrat de mandat. Le client autorise le vendeur à effectuer les démarches préalables à la livraison du...
Site :
http://platine-automobiles.com
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Le spécialiste du véhicule utilitaire léger d'occasion
Arpoulet Utilitaires, présent dans le grand Sud Ouest, depuis plus de 30 ans,est spécialisé dans la vente, la maintenance, la location de véhicules utilitaires légers (VUL) neufs et d'occasions.
L'offre de VUL d'occasion la plus large du grand Sud-Ouest
Expert dans notre domaine, notre parc de 10 000 m2 composé de plus de 120 VUL, est constitué de marques et de types différents. Ainsi nous mettons tout...
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http://www.utilitaires-arpoulet.com
Thèmes liés : vente vehicule utilitaire d'occasion / location vente vehicule utilitaire / vente utilitaires d occasion / vente vehicule d'occasion controle technique / conditions generales de vente vehicule d'occasion
Vendre sa voiture rapidement en Suisse - VendreMaVoiture.ch
Vendre sa voiture rapidement en Suisse
Comment vendre sa voiture rapidement en Suisse ?
Plusieurs raisons peuvent pousser une personne à vendre sa voiture, et dans certaines situations le vendeur se trouve dans l'urgence de se débarrasser de sa voiture d'occasion et dans les meilleures conditions possibles, ce qui n'est pas toujours garanti.
C'est pour cette raison que nous avons mis une...
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http://vendremavoiture.ch
Certificat de non gage détaillé pour 29,90 ...
Un certificat de situation administrative détaillé va vous permettre de connaître la date et le motif de l'opposition. Il est aussi appelé certificat de non gage détaillé.
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C'est le certificat qui vous est également demandé par votre assureur en cas d'indemnisation suite au vol de votre véhicule ou en cas d'accident.
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Suisse-France : Quelles Démarches Lors D’achats Et D ...
Démarches générales pour l'achat d'un véhicule à l'étranger
Il y a deux moyens d'acheter un véhicule à l'étranger :
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Par vos propres moyens
Il existe plusieurs mandataires, en voici quelques uns parmi les plus connus dans la région: Frey, Amag, Autoplanet, Auto Kunz AG, Elite auto, Aramis auto...
L'avantage des mandataires est qu'ils commandent en volume, et...
Date: 2018-01-17 17:55:14
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Vendre voiture sans controle technique
Donner une voiture sans contrôle technique
Vendre voiture sans controle technique
Pas de contrôle technique obligatoire si vente d'une véhicule de moins de 4 ans ou vente à un professionnel.
Céder sa voiture non roulante : aux professionnels uniquement !
Contrôle technique obligatoire pour établir la carte grise
D'une manière générale, il est obligatoire d'avoir effectué le contrôle...
Conditions générales de vente - Véhicule neuf et occasion ...
Nos experts vous répondent dès que possible.
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Conditions générales de vente - Véhicule neuf et occasion
a - Le présent document constitue :
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Carte grise voiture d'occasion : ce qu'il faut vérifier lors de l'achat.
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Généralement, lors de l'achat d'un nouveau véhicule entre particuliers, toute l'attention est portée au véhicule mais il est important de ne pas négliger la partie « papiers d'immatriculation » qui vous permettra de régulariser votre achat du point de vue administratif.
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Conditions générales de dépôt vente | Carland
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Lorsque vous déposez une annonce sur Carland.fr
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Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles CARLAND.FR et son représentant légal, met à disposition des particuliers un service de diffusion d'annonces sur...
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Finition / version:
BMW PREMIUM SELECTION
Avec le concept BMW Premium Selection, BMW change votre regard sur le marché de la voiture d'occasion. Sur la base de critères sévères, BMW Premium Selection choisit des voitures d'occasion et de direction qui vous procurent un plaisir de conduire intense. Vous n'aurez plus à hésiter entre le coeur et la raison. Avec BMW Premium Selection, vous...
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http://www.b57-bmw-mini-metz.com
KHYKS: MX Shop KTM / Honda / Yamaha / Kawasaki / Suzuki ...
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(Newsflashes/Newsflash)
...re à jour la liste des numéros de chassis (permettant de reconnaitre l'année d'une moto) jusque 2013! Vous retrouverez le tout sous une nouvelle forme (arborescence) en...
Date: 2017-10-08 03:15:47
Site :
http://www.khyks.com
Thèmes liés : vente d'occasion de moto cross / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / conditions generales de vente vehicule d'occasion / vente de motos d'occasion
Mon véhicule - Gie Argos
Que faire lorsque vous achetez un véhicule d'occasion à un particulier ?
Lorsque l'on désire acheter un véhicule d'occasion, le faire auprès d'un particulier permet d'obtenir des conditions financières plus avantageuses que si le même achat est réalisé dans un garage ou une...
Date: 2012-12-05 10:58:11
Site :
http://gieargos.org
Pourquoi acheter une voiture chez un concessionnaire
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Tout ce qu'il faut savoir concernant l'achat d'une voiture chez un concessionnaire
L'achat d'une voiture, neuve ou d'occasion, est une importante décision pour chaque foyer. C'est pour cette raison qu'il est important de connaître toutes les conditions et les renseignements concernant le modèle que vous allez choisir s'il correspond vraiment à vos...
Site :
https://www.ebuyclub.com
La pièce de réemploi, un produit ou un déchet ? - Automobile
La pièce de réemploi, un produit ou un déchet ?
05/2010 - n° Revue :
Rubrique : Dossier JA
Même issue d'un véhicule hors d'usage, la pièce de réemploi doit-elle être considérée comme un déchet ou un produit ?
Le mode de traitement des véhicules hors d'usage prévoit que les composants et matériaux issus des VHU doivent être de préférence réemployés,...
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
Pour toute question ne figurant pas dans cette Foire Aux Questions, consultez les conditions générales de vente dans la rubrique " Conditions générales ". Pour plus de questions, contactez-nous via le formulaire de contact du site, en cliquant sur " Contact " dans la rubrique " Informations pratiques ".
Les ventes mobilières du Domaine
Que vend le service du Domaine ?
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La poids total des fichiers excède 7 Mo.
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE RELATIVES A L'HOMOLOGATION DE VEHICULES DES MARQUES FIAT, ALFA ROMEO, LANCIA, FIAT PROFESSIONAL, ABARTH, CHRYSLER, JEEP ET DODGE
PREAMBULE
La société FCA France, Société Anonyme au capital de 235 480 520 EUR, dont le siège social est sis 6 rue Copernic-Trappes 78083 Yvelines Cedex 9- RCS...
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http://www.homologationfiatgroup.fr
La TVA doit-elle être facturée sur la cession d'un bien ...
La TVA doit-elle être facturée
sur la cession d'un bien utilisé ?
Lorsqu'une entreprise cède un bien qu'elle a utilisé pour les besoins de son exploitation, cette cession est susceptible d'être soumise à TVA..
(infos service du ministère des Impôts)
Sont imposables les ventes de biens usagés ayant ouvert droit à déduction (complète ou partielle) de TVA, lors de leur acquisition ou...
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http://www.montermonentreprise.com
La logistique automobile, enjeux et ressources
Pour suivre la publication de nouveaux articles / ressources, inscrivez-vous gratuitement à la Newsletter FAQ Logistique
Article rédigé par Frédéric LEGRAS,...
Date: 2017-07-24 08:53:52
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http://www.faq-logistique.com
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Mentions légales :
Le service de petites ANNONCES AUTO de L'Automobile Sportive est exclusivement destiné à la vente de voitures de sport d'occasion.
1. Les...
Conseils lors d'un achat/vente d'une voiture d'occasion
Est-ce que le prix demandé est correct? Pour avoir une base de comparaison, consultez les cotes de l'occasion .
Celles-ci reprennent les prix moyens des transactions de particulier à particulier pour une voiture en parfait état.
Attention, les prix des professionnels sont en général de 15% à 25% supérieurs à ceux de la cote vu que la TVA est ajoutée ainsi que leur marge...
Site :
http://www.carguide.be
TVA : Vente de biens n'ayant pas ouvert droit à déduction.
Un des principes de la TVA est que l'on ne peut déduire que de la TVA qui a été collectée antérieurement.
Dans votre cas, vous voulez déduire de la TVA sur votre achat parceque vous la collectez postérieurement.
Cela n'est pas possible à mon avis, sans rentrer dans d'éventuelle particularité de vente par adjudication, de marchand ambulant ou de vente de matériel d'occasion.
Une...
Garantie auto : les différentes garanties et extensions
Quelles garanties automobiles existe-t-il ?
Lors de l'achat d'un véhicule neuf ou d'occasion, l'acheteur bénéficie d'une garantie légale contre les vices cachés et les défauts de conformité, ainsi que d'une garantie contractuelle. Certains constructeurs automobiles proposent même des extensions de garanties automobiles qui peuvent aller jusqu'à 10 ans !
La Garantie légale
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Site :
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Vendre sa voiture avec vendezvotrevoiture.fr - 700 000 ...
» Site de vente de voiture
Vendez votre voiture - Les alternatives et modalités
Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé l'essor d'un nouveau canal, le rachat immédiat ! Un...