Articles sélectionnés pour le thème : garantie vente d'un vehicule particulier
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
4.4.2.1. La preuve de l'existence du transport ou de l'expédition des biens
25. Cette condition pour l'application de l'exemption contenue dans l'article 39bis, premier alinéa, 1° du Code constitue non seulement une condition de base contenue dans ledit article, mais également une condition contenue dans l'article 1 er de l'Arrêté royal n° 52 du 29 décembre 1992, selon lequel les...
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http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / garantie vente d'un vehicule particulier / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule de particulier
Conditions générales de vente - leader-pieces-auto.com
Conditions générales de vente
Les articles
Les photos permettent une vue globale du produit ; il est important de s'appuyer sur le descriptif exhaustif de chaque article, ce dernier pouvant varier en fonction de la marque, du modèle et de l'année du véhicule. Tous les produits contenus sur le site Leader-Pièces-Auto sont susceptibles d'être modifiés par le fabricant sans préavis et sans...
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ᐅ Codes promo eBay » 12 codes de réduction & bons plans ...
Balsamik
DC Shoes
En septembre 2014, Ebay.fr a introduit le service Collections qui vise à rendre l'expérience shopping de l'utilisateur plus personnelle. Il peut en effet créer des sélections de produits et consulter les listes des autres membres.
Pour les particuliers, le portail en ligne propose deux options de mise en vente, le format enchères et celui à prix fixe.
Avant de commencer,...
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Mandataire SEAT neuve moins chere-Club Auto pour la GMF
Berline
Votre SEAT neuve moins chère avec Club Auto pour la GMF
Avec Club Auto pour la GMF, les sociétaires de la GMF ont l'opportunité d'acheter une SEAT pas cher en toute sérénité : plus de 40 ans d'expérience font en effet de Club Auto pour la GMF un partenaire automobile crédible et digne de confiance. En plus de la remise, les sociétaires de la GMF bénéficient d'une livraison...
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Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente voiture neuve pas cher / prix de vente d une voiture / vente de voiture neuve a bas prix / vente voiture moin cher
Résilier son contrat d'assurance auto (loi Chatel, vente ...
Que vous souhaitiez faire appel à la loi Hamon, à la loi Chatel ou que vous invoquiez une toute autre raison légale, jechange, courtier en assurance, fait le point et dresse pour vous un récapitulatif des solutions de rupture d'un contrat d'assurance auto.
Publié le 27/06/2008 (mis à jour le 09/01/2015)
Écrit par Gaël Duval
Depuis leur entrée en vigueur en début d'année, les...
Site :
https://www.jechange.fr
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Les voitures d'occasion en vente sur Internet
Acheter une voiture sur Internet
Une fois n'est pas coutume, j'aimerais aborder avec vous la thématique de l'automobile. Tout simplement parce que les sites parlant de ce secteur d'activités sont de plus en plus nombreux sur la toile. Pour ce billet, je vais me concentrer sur les sites de petites annonces automobiles.
Des centaines de sites d'annonces sur le web
Les sites proposant la vente de...
Site :
https://www.planete-internet.com
CONTENTIEUX DOUANIER ET RECOUVREMENT DES DROITS DE DOUANE
Titre XII : Contentieux et recouvrement
Chapitre Ier : Constatation des infractions douanières
Section 01 : Droit de consignation.
Article 322 bis
Les agents des douanes peuvent consigner les marchandises visées au 4 et au 5 de l'article 38
ci-dessus ou susceptibles d'appartenir à l'une des catégories de marchandises énumérées dans ces
mêmes dispositions, et éventuellement...
Date: 2012-12-12 16:36:07
Site :
http://www.lexinter.net
Thèmes liés : vente enchere objet saisi / vente enchere saisie douane / vente vehicule saisie douane / enchere saisie de douane / vente enchere saisie bateau
Voiture ancienne : L’univers des voitures anciennes
Voiture ancienne
Voiture ancienne à vendre
Les voitures de collection à vendre s'adressent davantage aux amateurs de modèles d'automobiles anciens. On peut trouver des offres de vente de voitures anciennes en consultant les sites de petites annonces.
Voiture d'occasion
Ceux qui sont à la recherche d'une voiture Toyota, Peugeot peuvent économiser le prix de leur acquisition en optant pour...
Site :
http://www.anciennevoiture.com
Mandataire JEEP : voiture neuve JEEP pas cher
Tout-terrain
Votre JEEP WRANGLER neuve moins chère avec Club Auto CNAS
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Site :
http://www.clubauto-cnas.com
Thèmes liés : vente voiture neuve pas cher / vente d une voiture en l'etat / vente de voiture neuve a bas prix / prix de vente d une voiture / vente voiture moin cher
Ventes aux enchères en ligne, en direct - Fiveauction
Du commissaire priseur au particulier
Five Auction, c'est simple et c'est pour tout le monde.
Comment ça marche ?
Notre réseau de commissaires priseurs vous propose toutes les semaines un grand nombre de nouveaux véhicules mis en vente aux enchères électroniques.
Ce site est un outil ouvert à tout le monde et vous pourrez y faire de bonnes affaires !
FIVE AUCTION est ouvert aux particuliers...
Site :
https://www.fiveauction.fr
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achat voiture par facilite a tunis - mineralproject.org
Vente voiture par facilite en tunisie, 267 petites
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« Présentation / Garage mercedes 44 / A-P AUTO-UTILITAIRE.
Garage Mercedes à Saint-Nazaire (44)
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Nos 20 années d'expérience dans la vente, la réparation et...
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http://www.ap-auto.fr
Vendre une voiture en Suisse - Un parfum de Schizophrénie
Vendre une voiture en Suisse
Mes lectrices pourront désormais vraiment dire qu'il s'agit d'un blog de mec, ces derniers temps, presque un post sur deux est consacré aux bagnoles. Il faut dire que, dans ce domaine, ça a pas mal bougé pour moi ces derniers temps et j'ai donc appris plein de nouvelles choses que je partage avec vous.
Dernière étape en date, la vente de ma voiture à un...
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unitedauto.ca
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Ferrari : ses modèles de légende sont une vraie cash ...
La prestigieuse marque au cheval cabré restaure et authentifie ses modèles de légende. Une opération à 300.000 euros.
Chaque jour, une cinquantaine de Ferrari envahissent les rues de Maranello. Leurs moteurs vrombissent du fond des collines verdoyantes qui entourent cette commune située à 15 kilomètres de Modène, au nord de l'Italie. Ses 17.000 habitants s'enorgueillissent d'abriter...
Site :
capital.fr
Passion Autos Prestiges Anciennes - Blog des passionnés d ...
un Guide d'achat inversé ? les modèles à éviter !
un Guide d'achat inversé ? les modèles à éviter ! dees voitures et plus fiables, et les moteurs ? La récente enquête de la société Cargarantie tend à prouver le contraire. Les experts de l'Argus vous livrent la liste des versions à surveiller ainsi que...
11 Septembre 2017
La "garantie légale de conformité" est une garantie contre...
Site :
http://anciennes-etang-apigne.over-blog.com
Thèmes liés : jaguar type e encheres / vente vehicule particulier vice cache / vente particulier voiture vice cache / garantie vente de voiture entre particulier / garantie vente d'un vehicule particulier
Saisie - Définition
SAISIE DEFINITION
Définition de Saisie
La saisie est, selon le cas, une mesure conservatoire ou une voie d' exécution . Il y est procédé lorsqu'un créancier fait appréhender un bien appartenant à son débiteur (on dit "mettre sous main de justice"). Mais une sûreté judiciaire n'est pas une saisie. Consulter sur ce sujet, la note de M. Ansault référencée dans la Bibliographie...
Site :
dictionnaire-juridique.com
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PSAutomobiles - spécialiste de la voiture d'occasion en ...
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Conditions générales de vente - linvosges.com
Article 12. Conditions Générales de Vente applicables aux commandes passées sur le Site
Préambule
Les Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions de visite et d'utilisation du Site Internet accessible à l'url www.linvosges.com/fr , ainsi que les droits et obligations de Linvosges et des Utilisateurs dans ce cadre. Les...
Site :
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Garage Pons : voiture d'occasion - Garage David - Bougneau
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http://www.vehicules-utilitaires-17.com
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La Division des Douanes de Midi-Pyrénées Nord - site des ...
La Division des Douanes de Midi-Pyrénées Nord
Article créé le 28/04/2015
Mis à jour le 28/04/2015
Rattachée au Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, par l'intermédiaire du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, la douane assure des missions fiscales et de lutte contre les trafics illicites et la criminalité organisée.
Les services des douanes...
Date: 2017-12-25 03:42:41
Site :
http://www.tarn.gouv.fr
Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier
Les enchères auto : bonnes affaires ou arnaques - radins.com
Acheter sa voiture aux enchères est un bon moyen pour faire des économies. Mais attention, vous pouvez aussi bien tomber sur la perle rare que sur un tas de boue. Voici quelques conseils pour ne pas se faire avoir.
encheres auto.
Enchères : bonne affaire ou non ?
3 000 EUR ? 1, 2, 3... Vendu ! Les enchères sont devenues un bon moyen d'avoir un véhicule d'occasion en dessous de la cote...
Date: 2017-08-26 11:01:55
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https://www.radins.com
Avocat Automobile Laurent Mercié - avocat droit de l ...
Pour réserver la bonne affaire : arrhes, acompte ou chèque de garantie ?
Dans la pratique, il est extrêmement fréquent qu'une partie remette à l'autre un chèque qu'elle qualifie de "chèque de garantie", c'est-à-dire un chèque qui n'aurait pas vocation à être remis à l'encaissement, sauf en cas d'incident : non représentation de l'objet loué, perte, déterioration etc....
Qu'en...
Site :
http://www.laurentmercie-avocat.fr
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Camion MAN, 1535 annonces de camion MAN d'occasion en vente
MAN TGX "100 Years"
MAN Truck & Bus, société dont le siège se trouve à Munich, est la plus grande entreprise du groupe MAN et l'un des constructeurs majeurs de véhicules industriels et fournisseur de solutions de transport sur la scène internationale. Son appartenance à 100% au groupe Volkswagen lui confère d'ailleurs, un statut tout particulier au sein d'un des groupes automobiles les...
TOYOTA C-HR HYBRIDE moins chère - clubauto-gmf.com
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Sécurité et protection de vos véhicules
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Resiliation MACIF Contrat Assurance Auto : Conseils et Adresse
Les assurances pour véhicules sont strictement obligatoires : ne pas avoir d'assurance auto alors que l'on possède une voiture est même puni par la loi. C'est pourquoi il est essentiel de bien choisir son assureur : la M
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resiliation.net
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Harley-Davidson Montréal - Harley Davidson usagé Montréal ...
Politique de confidentialité en ligne de Harley-Davidson, Inc. en date du 12/1/2001
Qui nous sommes
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Motos Harley-Davidson® d'occasion - motointer.com
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Moto Internationale - Magasin moto à Montréal - Motos d ...
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Moto Internationale - Motos usagées à Montréal
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jevoudraisvendremavoiture.be est une plateforme de vente aux enchères de voitures d'occasion en Belgique. Des particuliers peuvent y vendre leurs voitures à des revendeurs professionnels de façon rapide, facile et sûre. Les revendeurs automobiles affiliés à la plateforme sont invités à faire des offres pour votre voiture d'occasion. Le jour suivant, vous...
Jusqu’à 500 000 F de prime pour l’achat d’une voiture neuve
Votre voiture a plus de sept ans et vous réfléchissez à en changer ? Hier, le Pays et les concessionnaires automobiles ont lancé l'opération voiture propre.
Celle-ci permet aux particuliers, aux associations ou aux entreprises de moins de dix salariés de bénéficier d'une prime pour l'achat d'une voiture neuve coûtant au maximum 4 millions de francs, en contrepartie de la reprise de leur...
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Thèmes liés : vente vehicule haut de gamme / vente voiture occasion haut de gamme / vente voiture haut de gamme / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente de voiture d'occasion a bas prix
Les recours en cas de vice cache - autocote.com
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus». Pour que les problèmes survenus sur une voiture d'occasion (défauts graves, non apparents et non dus à une...
Site :
http://www.autocote.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente vehicule particulier vice cache / prix de vente d'une voiture d'occasion / condition de vente de voiture d'occasion / vente d'une voiture d'occasion procedure
DOUANES DE CÔTE D'IVOIRE
La circulation.
1- La fonction stockage : le régime de l'entrepôt
Vous achetez des marchandises à l'étranger et vous souhaitez les stocker en Côte d'Ivoire car vous ne connaissez pas encore la destination finale que vous leur donnerez (vente sur le marché national ou réexportation ...), utilisez le régime douanier de l'entrepôt.
Définition
Le régime de l'entrepôt est le régime...
Site :
http://www.douanes.ci
Thèmes liés : vente vehicule cote d'ivoire / condition vente vehicule en l'etat / garantie vente d'un vehicule particulier
Acheter sa voiture d'occasion : évitez les arnaques
Acheter sa voiture d'occasion : évitez les arnaques !
Transports Par le 02/08/2011 à 10:54 - mis à jour le 23/06/2017 à 14:51 | 35 478 Vues
Modèle moins cher, voiture avec peu de kilomètres, l'occasion reste souvent une bonne affaire. Mais attention aux pièges !
Je fais confiance à un particulier
Votre voiture achetée d'occasion présente un vice caché ? Demandez un...
Date: 2017-08-24 12:02:36
Site :
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Authie Tourisme
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Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / garantie vente d'un vehicule particulier
Achat d'une moto d'occasion au Japon - Procédure et ...
Achat d'une moto d'occasion au Japon - Procédure et informations
Publié le
par alban
Ça fait quelques mois que le blog est resté sans nouvel article. Non pas que je n'aime pas rouler en hiver, mais, j'ai eu quelques soucis niveau moto. Aussi incroyable que cela puisse paraître, je me suis fait volé ma VTR250, devant chez moi, stationnée à côté d'une Yamaha R1 en bien meilleur...
Site :
http://lesblogs.motomag.com
Crédit-bail — Wikipédia
Selon le plan comptable français[ modifier | modifier le code ]
Le crédit bail est une technique contractuelle par laquelle une entreprise (dite de crédit-bail) acquiert, sur la demande d'un client (crédit-preneur), la propriété de biens d'équipement mobiliers ou immobiliers à usage professionnel, en vue de les donner en location à ce dernier pour une durée déterminée et en...
Date: 2017-10-07 21:41:21
Site :
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Thèmes liés : vente d'un vehicule de societe et tva / vente d un vehicule de societe / garantie vente d'un vehicule particulier
Contrat de vente entre particulier - Les forums de Camping ...
01 août 2013, 11:20
Salut,
je viens de vendre ma tente-roulotte. On a fait le transfert à la SAAQ ensemble. De retour chez moi, il a mis sa plaque sur la TR (il m'avait donné le paiement avant qu'on parte) et il est parti avec, tout le monde étant heureux.
Pour le paiement, j'ai demandé une traite bancaire. Avec ça, impossible de te tromper car les fonds sont...
Site :
https://www.campingquebec.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule entre particulier saaq / vente de vehicule entre particulier / garantie vente d'un vehicule particulier
Magasin de produits et pièces détachées de motoculture, 17
SOMADIS BRICOLAGE magasin de bricolage, vêtements de travail, quincaillerie, jardinage, motoculture
Jonzac prés de Pons : https://goo.gl/maps/BMtSHkZWVj12
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Thèmes liés : vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / vente de pieces detachees d'occasion / vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / vente d'un vehicule d'occasion carte grise
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Nous commercialisons les motos depuis quelques années déjà. Nous vous proposons une gamme de BMW R1100 RT, R1150 RT, R 65 GS etc. mais aussi pluiseurs autres marques. Un atelier spécial motos est à votre disposition pour le reconditionnement et...
Date: 2013-08-16 08:44:57
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Acheter une voiture au gaz naturel – Famille21
Dans notre boboïtude aigüe de la famille modèle à 2 enfants, nous avons voulu acheter une voiture dite "écologique", car quitte à polluer, nous voulions polluer avec bonne conscience.
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Opel Combo Tour CNG
Pour ce faire, il existe un comparatif suisse des voitures se basant sur plusieurs critères d'évaluation : l' ecomobiliste de l'...
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