Mandataire auto : vente de voitures neuves ou d’occasion

en France par JMP Automobiles

Qu'est ce qu'un mandataire automobile ?

Un mandataire automobile est comme son nom l'indique un professionnel de commerce d'automobiles qui agit en qualité d'intermédiaire (mandataire) sous mandat pour le compte de clients (le mandant) et qui négocie en France ou à l'étranger (plus généralement, dans toute l'Union Européenne) auprès de concessionnaires,...

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Vente rapide de voiture occasion au Maroc - moteur.ma

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Achat d'une voiture : attention, le droit de rétractation ...

Achat d'une voiture : attention, le droit de rétractation n'est pas toujours possible

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ANNULATION - Déçu(e) de votre nouvelle voiture ? L'idée est largement répandue mais, non, le droit de rétractation en matière d'achat de véhicule reste l'exception. Les précisions de Me Jean-Baptiste le Dall.

2017-02-11T13:00:00.000Z

Maître Jean-Baptiste le Dall (édité par L.V.)

Mieux vaut...

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MERCEDES-BENZ d'occasion - achat et vente

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Mercedes Benz

Voilà un siècle qu'Emil Jellinek, homme d'affaires et concessionnaire Daimler, a introduit le nom de Mercedes dans le monde automobile. Dans un premier temps, ce nom n'est pas utilisé pour caractériser une marque de voitures. Mercedes était le pseudonyme de Jellinek lorsqu'il faisait des courses automobiles. Ce n'est qu'en 1900 que le nom de...

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Les documents à fournir au professionnel agréé | La vente ...

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AURORELE 14/04/2014 À 20:19:28

je voulais juste savoir si l'accord n'est pas précisé entre un vendeur particulier et un acheteur pour la garantie est ce que d'office il y a une garantie quand même et de combien de temps ?????

ANDRÉELE 23/01/2014 À 18:08:02

j'ai une vieille moto qui ne fonctionne plus qui est dans le garage ;l'assurance ne veut pas résilier le contrat si je n'ai...

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Factures et conditions générales de vente, les mentions et ...

Factures et conditions générales de vente

Publié le lundi 4 mars 2013, mis à jour le vendredi 11 août 2017

8.7/10

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Factures et conditions générales de vente ne peuvent s'établir à la légère. Petite-entreprise.net revient pour vous sur ces deux points.

Après vous être assuré de la rentabilité de votre facture lors de son établissement, il vous faut veiller à y préciser...

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Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

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Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2017-08-25 01:01:25
Site : conso.net

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Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

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Date: 2018-01-18 01:05:49
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Achat Renault Captur 2014 neuve et occasion - Aramisauto

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Achat Citroën C3 Aircross neuve et occasion - Aramisauto

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Achat Dacia Sandero neuve et occasion - Aramisauto

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Date: 2017-12-23 08:37:05
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Motos Harley-Davidson® d'occasion - motointer.com

Politique de confidentialité en ligne de Harley-Davidson, Inc. en date du 12/1/2001

Qui nous sommes

Harley-Davidson, Inc. exploite ce site pour son propre compte et pour le compte de ses succursales et sociétés affiliées, incluant Harley-Davidson Motor Company, Buell Distribution Corporation et Buell Motorcycle Company (toutes ses filiales et affiliés sont collectivement appelés dans cette...

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Motos Harley-Davidson® d'occasion - motointer.ca

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Conditions de vente - national-tours.fr

PLACES DANS LE CAR : pour nos voyages en "autocar" , les places dans l'autocar étant choisies et attribuées par ordre d'inscription (uniquement pour les voyages avec la mention "Place dans l'autocar attribuée à l'inscription"), nous vous conseillons de vous inscrire longtemps à l'avance. Nous pouvons, en fonction des inscriptions, être amenés à utiliser une configuration d'autocar de 24,...

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Recherches de distributeurs et agents en Afrique

POLOGNE VETEMENTS CHERCHE AGENT COMMERCIAL POUR LA FRANCE

Installés en Pologne nous sommes une entreprise de vente en gros de vetements et accessoires pour enfant sous licence et recherchons agent commercial en France. Nous offrons une large gamme de produits et de licences, parmi ces dernieres les plus populaires sont la Reine des Neiges, les Minions, Star Wars, Cars, Avengers etc. Nous...

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Date: 2017-03-24 23:28:29
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TVA à l'importation : généralités - Site officiel de ...

L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.

I/ Modalités générales d'application.

Fait générateur/exigibilité

A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...

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Site : http://www.douane.gouv.fr

Remboursement frais auto-entrepreneur

Accueil > Statut auto-entrepreneur et micro-entrepreneur > Auto-entrepreneur dans la pratique

Remboursement frais auto-entrepreneur

Si un auto-entrepreneur se fait rembourser des charges par un client, ce remboursement de frais entre dans son chiffre d'affaires et donc dans le calcul de ses cotisations sociales, à moins qu'il ne s'agisse de débours.

Déduction des charges de...

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MITSUBISHI d'occasion - achat et vente - autoscout24.ch

MITSUBISHI: Voitures de démonstration

Mitsubishi

La Mitsubishi Motor Corporation, fondée en 1970, tient son origine du groupe Mitsubishi, fondé au Japon en 1890 par Iwasaki Yataro. C'est sous sa direction que la première voiture japonaise produite en série est fabriquée en 1917. Pendant la Deuxième Guerre Mondiale, Mitsubishi est l'un des principaux fabricants d'armes. Par la suite,...

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Equipementiers Auto : Pieces auto d'origine sur Mister-Auto

Les dates importantes de l'histoire de l'équipementier BERU

1912 : Création de l'usine de fabrication de bougies d'allumage par Julius Behr et Albert Ruprecht.

1929 : Recherche et développement, puis, production de la toute première bougie de préchauffage pour moteur diesel.

1975 : Lancement de la première bougie de préchauffage qui réduit les temps de préchauffe à 20 secondes.

1986 :...

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