Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount

Conditions générales de vente

Préambule

Les termes des présentes conditions générales de vente commençant par une majuscule ont le sens qui leur est donné à l'article 13 ci-après intitulé « Définitions ».

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les Produits vendus par la Société sur le Site Internet et livrés en Belgique.

Le Client de la Société...

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Site : mister-auto.be

Les pièces constitutives d’une demande d’immatriculation ...

Les pièces constitutives d'une demande d'immatriculation

Modifié le 27/06/2017

Immatriculation d'un véhicule neuf acquis en France

Pour apprécier la validité d'une pièce justificative, il faut se placer à la date de la demande d'immatriculation. Ex : Si une pièce doit avoir moins de six mois, cette notion sous entend, à la date de la demande d'immatriculation. En cas de refus, il peut...

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Date: 2017-08-25 02:21:55
Site : prefecturedepolice.interieur.gouv.fr

RSA - bofip.impots.gouv.fr

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas

I. Frais de déplacement

1

Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :

- du transport du domicile au lieu de travail ;

- du transport pendant les horaires...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

REPRISE D'UNE VOITURE HS - allovendu.com

LE RACHAT DE VOTRE VÉHICULE HS AVEC ALLOVENDU

Le  rachat de voiture en panne  représente aujourd'hui une part importante du nombre de véhicules rachetés chaque année par notre société. En effet, nous avons remarqué que la plupart des professionnels du secteur n'étaient pas structurés et équipés pour reprendre ce type de véhicule. Un véhicule HS ou non roulant nécessite une...

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Site : allovendu.com

Ma Nouvelle Voiture : trouver votre voiture d'occasion

135 occasions Voir les offres Chic& Choc

Votre voiture d'occasion :  financement immédiat

Vous souhaitez vérifier le coût du crédit de votre voiture d'occasion, évaluer vos mensualités en fonction de vos apports, simuler des options de financement classique ou de location avec option d'achat, alors nous vous apportons une réponse immédiate.

MaNouvelleVoiture peut aussi vous permettre le...

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Site : http://www.manouvellevoiture.com

Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans

Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans

Les véhicules de collection

Les véhicules de collection disposent de certaines dérogations permettant aux véhicules anciens de préserver le patrimoine français.

Parmi ces dérogations on retrouve :

La possibilité d'avoir des plaques d'immatriculation noires avec des lettres blanches ou chromées et aux dimensions d'origines....

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Site : https://www.ecartegrise.fr

CAVAGNOUD - Vente de véhicules à Mieussy en Haute-Savoie

Prix : 34990 EUR

CAVAGNOUD AUTOMOBILES LA REFERENCE DU VEHICULE NEUF ET D'OCCASION EN HAUTE-SAVOIE

A Mieussy, lieu dit Matringes, au pied du pic du Marcelly vue sur le Mont-Blanc, le parc surplombe la route nationale 907 (Annemasse-Taninges).

Disponibilité et Professionnalisme sont les mots d'ordre de la maison.

Un stock permanent de 70 à 80 véhicules neufs et d'occasions.

Grand choix de modèles et disponibilité sont les points fort de l'entreprise. En effet, vous...

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Site : http://cavagnoud.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d'occasion en france

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Article 1.1er . Définitions

  § 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :

  1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;

  2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;

  3° " contrat de...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Avis relatif à la sécurité des systèmes de retenue pour ...

Les principales entreprises étrangères opérant sur le marché sont :

GRACO,

MAXI-COSI. La société MAXI-COSI est une société hollandaise fondée en 1968. Son activité principale était celle de détaillant en puériculture. C'est la marque commerciale sous laquelle la société MAXI-MILAAN commercialise son produit. MAXI-COSI a introduit en Europe le siège dos à la route, en 1984. Cette...

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Site : http://www.securiteconso.org

Vente aux enchères de bateaux - Moteur Boat

Anaf Auto Auction organise sa première vente aux enchères de bateaux de plaisance. La vente aura lieu dans la gare maritime de Cannes les 23 et 24 mars 2012. Huit bateaux seront disponibles à la vente.

C'est une grande première pour Anaf Auto Auction . La société lyonnaise, filiale du groupe Bernard, distributeur de véhicules industriels et automobiles, organise une vente aux enchères de...

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Site : http://www.moteurboat.com

Acheter une Citroën Méhari sur AutoScout24.fr

Voiture iconique et encore disponible sur le marché de l’occasion, la célèbre Citroën Méhari a été créée en 1968 par Roland de la Poype, qui imagine une voiture de plage en créant une carrosserie en ABS thermoformé et teinté dans la masse qu'il fait monter sur un châssis de Citroën 2 CV par ses collaborateurs. La petite voiture intéresse immédiatement Citroën, qui confie sa...

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Site : http://www.autoscout24.fr

Thèmes liés : vente de voiture d'occasion chez citroen / vente de voiture d'occasion chez renault / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente de pieces d'occasion pour voiture / vente de piece de voiture d occasion

Nouvelle Renault Kangoo II Express : toutes les infos et ...

Votre message :

Recopier le code ci-dessous dans la zone de saisie (en minuscules) :

A l'occasion du dernier Salon de Francfort durant lequel l'auto a été dévoilée officiellement, je vous avais présenté la nouvelle Renault Kangoo II dans sa version VP , voici aujourd'hui la version VU 'Express' qui se distingue (suivant niveau d'équipement) par son bouclier avant noir, sa cellule arrière...

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Site : http://www.caradisiac.com

Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente vehicule utilitaire d'occasion

ACHATS sur INTERNET - liensutiles.org

Mise à jour le 3 octobre 2017, proposez vos liens 

.

1001 REDUCTIONS : propose les codes promo et bons de réduction des sites marchands pour acheter moins cher en ligne (France)

2EMEMAIN : un site de petites annonces gratuites, vous pouvez y vendre et acheter des articles de seconde main et neuf sans commission (Belgique)

ACHAT-FUTE : des conseils pour acheter avec succès sur Internet,...

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Site : liensutiles.org

RV CAR | N°1 DE LA VOITURE SANS PERMIS EN FRANCE

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Retrouvez-nous dorénavant aussi à notre boutique de Massy Palaiseau

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Site : http://www.garage-voiture-sans-permis.fr

Circulaire relative à la saisie immobilière - jpm-copro.com

Préambule

L'ordonnance du 21 avril 2006 réformant la saisie immobilière et le décret du 27 juillet 2006 relatif aux procédures de saisie immobilière et de distribution modifient en profondeur cette procédure d'exécution en retenant notamment les orientations suivantes :

�?  Simplifier et accélérer la saisie immobilière en instituant un ensemble de règles communes à...

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Date: 2007-11-21 14:13:38
Site : http://jpm-copro.com

Voitures aux enchères - Nantes.maville.com

Google +

En moins d'une minute la voiture est vendue. Les petits modèles ont la cote.

Les ventes aux enchères de véhicules d'occasion connaissent un véritable succès. À Vertou, deux fois par mois plus de six cents voitures sont proposées. Des affaires à faire, sous certaines conditions.

L'ambiance vaut le détour. Deux tribunes face à face, au centre deux commissaires priseurs et toutes...

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Date: 2017-08-25 04:30:51
Site : http://www.nantes.maville.com

Voitures aux enchères - Nantes.maville.com

Google +

En moins d'une minute la voiture est vendue. Les petits modèles ont la cote.

Les ventes aux enchères de véhicules d'occasion connaissent un véritable succès. À Vertou, deux fois par mois plus de six cents voitures sont proposées. Des affaires à faire, sous certaines conditions.

L'ambiance vaut le détour. Deux tribunes face à face, au centre deux commissaires priseurs et toutes...

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Date: 2017-10-07 22:40:38
Site : http://www.nantes.maville.com

Caréco Molins Creauto - immatriculation

Estimation de votre voiture en 5 étapes

Vendre ma voiture rapidement ?

Notre site de reprise auto a été conçu pour vendre votre voiture rapidement destinée soit pour la casse soit pour revente, après rénovation, en véhicule d'occasion.

La recherche par immatriculation simplifie la saisie de renseignements parfois rébarbative, et nous permet de définir avec précision la marque, le type,...

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Site : https://www.careco-reprise.fr

Présentation - DGA Motors, vente véhicules d'occasion - Marly

DGA Motors, qui sommes-nous ?

Dga Motors est une société qui a vu le jour en février 2012.

Elle est l'initiative de deux cousins passionés d'automobile et désireux de monter leur propre projet. "Nous avons pris notre temps afin de réaliser un projet qui nous corresponde et nous ressemble. Nous voulions nous démarquer, faire quelque chose d'à la fois attrayant mais également accessible pour une large clientèle. Notre but était de montrer qu'il...

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Site : http://www.dgamotors.fr

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente vehicule d'occasion controle technique

Bus Discothèque - Choisissez votre ville

×

Article 1 - Définition de la prestation :

La prestation comprend le véhicule en état de marche, le chauffeur qualifié, l´assurance professionnelle pour les personnes transportées, le carburant, les kilomètres, le temps selon devis, ainsi que les options définies avec le client (traiteur, boissons, DJ etc..). Toute unité de tarification (heure, kilomètre,)...

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Site : http://www.busdiscotheque.com

Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / facture de vente d'un vehicule de societe / societe de vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule de societe / conditions de vente vehicule d'occasion

Récupération de la TVA sur les dépenses - Franchise 2017

Une entreprise assujettie à la TVA encaisse au nom de l'Etat des taxes facturées directement à ses clients. Les taxes collectées doivent être reversées à l'Etat, déduction faite des taxes payées sur les achats professionnels : c'est la récupération de la TVA sur les dépenses. Explications.

La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est perçue par le professionnel ou l'entreprise qui...

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Site : http://www.toute-la-franchise.com

OPEL d'occasion - achat et vente

Evaluer le véhicule

Opel

L'entreprise est créée à la fin du 19e siècle à Rüsselsheim par Adam Opel, qui donne son nom à l'entreprise. Au tournant du siècle, l'entreprise - qui fabriquait à l'origine des machines à coudre - se consacre à la production de vélos, motos et voitures. Bien qu'une moto Opel ait été produite en série et que l'entreprise soit, à une certaine époque, le...

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Site : https://www.autoscout24.ch

Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion

ARAMIS: UN MANDATAIRE A EVITER - Envie de râler ...

Posté le 17/03/2013 à 13:34:49  

Bonjour,

Moi aussi j'ai eu un gros soucis avec aramis celui du Haillan près de Bordeaux: j'ai commandé un grand cmax ford 7 places, il a été livré avec plusieurs jours de retard par rapport à la date indiquée sur le contrat et lors de la livraison en ouvrant le coffre je me suis aperçue que les sièges dans le coffre n'y étaient pas (pour un 7...

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Date: 2013-08-05 15:16:23
Site : http://forum.autoplus.fr

Thèmes liés : achat et vente de vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / facture de vente d'un vehicule de societe / vente vehicule d'occasion controle technique

Vente auto SAINT THIBAULT DES VIGNES - Nos occasions

Voir notre sélection de véhicules

CITROEN SAINT THIBAULT DES VIGNES/LAGNY SUR MARNE

Bienvenue chez CITROEN, constructeur français de vehicule depuis 1919. Nous vous accueillons dans un espace dédié à l'automobile, la réparation, l'entretien, et la vente de vehicules neuf et d'occasions et ce depuis 1976.

Avec plus de 40 ans d' expérience, Notre equipe est à votre disposition pour vous...

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Site : http://www.citroen-occasions-lagny.com

L’indemnisation des dégâts matériels en cas d’accident | CIDJ

L'indemnisation des dégâts matériels en cas d'accident

© Daniel Bujack - Fotolia

Simple accrochage ou accident plus grave, l'indemnisation des dégâts subis par votre véhicule dépend de votre responsabilité ou de la nature des garanties souscrites. Explications.

Lors d'un accident, la rédaction d'un constat amiable permet à l'assureur de déterminer les responsabilités de chacun des...

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Site : http://www.cidj.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / condition vente vehicule en l'etat / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d une voiture en l'etat