Mandataire auto : les meilleurs importateurs automobiles

Vente de véhicules neuf et occasions récentes. + 800 voitures en stock, arrivage permanent. Le plus grand choix au meilleur prix !

Nom officiel : SN Diffusion - Site pro (SARL). En ligne depuis 17 ans (2000).

LESCURE D'ALBI (France) et Toulouse (France)

Vente de voitures neuves à prix mandataire parmi les plus grandes marques automobiles. Nous proposons des remises sur les véhicules neufs en...

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Site : webrankinfo.com

La hausse des ventes de véhicules en 2016 ...

En 2016, les constructeurs automobiles français ont réussi à vendre plus de 2 millions de voitures. Ce qui signe la fin de la morosité du secteur. En effet, le nombre d'immatriculations n'a pas atteint un niveau aussi élevé depuis 2011.

Baisse des prix de vente

Contrairement à ce que l'on peut penser, cette vitalité du marché n'est pas du fait des particuliers. Seulement 49,3 % des...

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Date: 2017-12-02 19:12:35
Site : https://www.meilleurtauxpro.com

vente materiel lavage auto algerie -SBM Machinery

vente materiel lavage auto algerie

Materiel professionnel de nettoyage Algerie

9 janv. 2013 en Algérie de la société KÄRCHER assure la vente et l'après vente de Nettoyeur de moquetteso Nettoyeur à vapeuro Auto laveuseso Mono  » Chat Online OR GO TO » Feedback Form

Matériel de Nettoyage - Algérie - felbazar

17 sept. 2013 LOT NEUF A SAISIR MATERIEL DE NETTOYAGE MARQUE NUMATIC,...

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Date: 2013-12-19 11:46:19
Site : http://www.leconcasseur.com

Carte grise en ligne en 2 minutes sur Eplaque.fr

Faites votre carte grise en ligne en 2 minutes

Service en ligne d'immatriculation habilité par l'Etat

 Commandez

en 1 minuteExclusivité Eplaque : processus de commande ultra simple à partir de votre numéro d'immatriculation

 Immatriculation

sous 24hA réception de votre dossier de carte grise, votre véhicule est immatriculé le jour-même, vous recevrez un certificat provisoire par...

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Site : eplaque.fr

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sous 24hA réception de votre dossier de carte grise, votre véhicule est immatriculé le jour-même, vous recevrez un certificat provisoire par...

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Site : eplaque.fr

Concessionnaire automobile à ANNECY - Vente de voitures d ...

Depuis mars 1976, la société SAGE AUTOMOBILE, implantée à Annecy, est spécialisée dans la vente de véhicules neufs et d'occasion toutes marques. Entreprise familiale, nous mettons notre expérience à votre service pour vous proposer un large choix de véhicules, répondant à des normes de qualité et de...

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Site : https://www.autos.fr

Thèmes liés : vente de voiture d'occasion toute marque / vente vehicule d'occasion annecy / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / voiture occasion vehicule vente toutes marque

Enchère — Wikipédia

Dérives d'opérateurs de ventes[ modifier | modifier le code ]

Le 20 janvier 2014, le Conseil des ventes , organisme disciplinaire, condamne la société Europ Auction et deux de ses commissaires priseurs à une interdiction d'exercer allant jusqu'à 9 mois pour une série de manquements et d'infractions (enchères fictives, publication de faux résultats, non-paiement des vendeurs...)...

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Date: 2018-03-17 19:17:15
Site : https://fr.wikipedia.org

Enchère — Wikipédia

Dérives d'opérateurs de ventes[ modifier | modifier le code ]

Le 20 janvier 2014, le Conseil des ventes , organisme disciplinaire, condamne la société Europ Auction et deux de ses commissaires priseurs à une interdiction d'exercer allant jusqu'à 9 mois pour une série de manquements et d'infractions (enchères fictives, publication de faux résultats, non-paiement des vendeurs...)...

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Date: 2017-08-15 21:19:07
Site : https://fr.wikipedia.org

Documents pour la vente d'un ... - madoccaz.blogspot.com

Votre véhicule d'occasion vient de trouver un acquéreur ! Très bien, il ne vous reste plus qu'à rassembler tous les documents à remettre à l'acheteur.

La carte grise

Le jour de la vente, vous devez obligatoirement remettre la carte grise de votre véhicule à l'acheteur.

Le certificat de cession

Le certificat de vente est juridiquement un contrat entre particuliers. Vous devez le remplir sans rature sous peine d'être refusé par l'administration. il doit comporter la date, la marque du véhicule, le type, le numéro dans la série du type, le millésime, la date de...

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Date: 2017-08-08 15:38:05
Site : http://madoccaz.blogspot.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule d'occasion documents / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces

TVA sur véhicule de tourisme : comment la récupérer ...

TVA sur véhicule de tourisme : comment la récupérer ?

TVA sur véhicule de tourisme : comment la récupérer ?

Par Xavier de Labarrière Le 02/01/2014 - Mise à jour le 12/04/2017

(63 notes)45

221341 vues

Récupérer la TVA sur un véhicule de tourisme ? Normalement ce n'est pas possible, sauf dans certains cas. Nos explications pour récupérer une partie de la TVA sur l'achat de votre...

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Site : https://www.expert-comptable-tpe.fr

Importation, Homologation et Vente de Voitures Américaines ...

Importation de voitures américaines

usmotors.ch Importation de voitures américaines

Notre société, spécialisée dans l'importation de voitures américaines, vous permet de bénéficier de notre expérience dans le domaine de la prospection, la vérification technique sur place , l'importation de voitures américaines, le dédouanement et l'homologation   de voitures américaines.

Nous...

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Site : http://www.usmotors.ch

Carte grise : bugs en série du nouveau système ...

Certains automobilistes et professionnels ont des difficultés pour obtenir une carte grise. Sont notamment concernés les véhicules importés.

Fotolia

Mise à jour du 6 décembre 2017

Sortie de crise prochaine ?

Le 5 décembre, le ministère de l'intérieur a annoncé que le bug empêchant la délivrance des certificats WW avait été identifié et que le problème était résolu : « La...

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Site : 60millions-mag.com

OXYLIO BORDEAUX : Voiture occasion CESTAS - Vente auto CESTAS

 TVA Récupérable:

Foire Aux Questions

Si nous décidons d´acheter un véhicule auprès d´OXYLIO, comment et où s´applique la garantie ?

La garantie constructeur est Européenne et valable dans tout le réseau arborant l´enseigne du constructeur.

En cas de panne, où que vous vous trouviez en Europe, vous avez droit à l'assistance du constructeur dans le cadre de la garantie, comprise...

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Site : http://oxyliobordeaux.com

La responsabilité des représentants en France des ...

La responsabilité des représentants en France des constructeurs étrangers

A la suite d'une panne moteur grave d'un véhicule d'occasion de marque étrangère acquis à l'étranger, la Cour de cassation vient de se prononcer le 9 février 2010 sur le recours contre le représentant en France du constructeur en cause.

La libre circulation des biens et services au sein de l'Union européenne est...

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Site : http://www.laurentmercie-avocat.fr

Certificat de Non Gage en Ligne Officiel

Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.

Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...

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Site : certificats-de-non-gage.fr

La carte grise – procédure de vente voiture occasion avec ...

CARTE GRISE

La carte grise

Le nom officiel de la carte grise est "certificat d'immatriculation". C'est la carte d'identité de votre véhicule... mais ce n'est pas un certificat de propriété. Elle indique le numéro minéralogique de votre véhicule, ses caractéristiques techniques (puissance, émissions de CO2, nombre de places assises), ainsi que sa date de première mise en...

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Site : http://www.motorlegend.com

Commerçant et recycleur de véhicules routiers devant avoir ...

J'aimerais poser une question à l'Office sur mes obligations.

J'aimerais faire un commentaire sur le contenu de cette page.

Avertissement : Merci de nous aider à améliorer l'information contenue dans cette page. Toutefois, si vous avez une question à poser à l'Office ou encore une plainte à formuler, nous vous invitons à nous joindre , puisque nous ne répondons pas aux commentaires...

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Site : opc.gouv.qc.ca

Thèmes liés : vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente d un vehicule automobile / societe de vente de vehicule d'occasion

Certificat de Non Gage en Ligne Officiel

Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.

Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...

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Site : certificats-de-non-gage.fr

Vente auto CESTAS - OXYLIO BORDEAUX : Voiture occasion CESTAS

 TVA Récupérable:

Foire Aux Questions

Si nous décidons d´acheter un véhicule auprès d´OXYLIO, comment et où s´applique la garantie ?

La garantie constructeur est Européenne et valable dans tout le réseau arborant l´enseigne du constructeur.

En cas de panne, où que vous vous trouviez en Europe, vous avez droit à l'assistance du constructeur dans le cadre de la garantie, comprise...

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Site : http://oxyliobordeaux.com

Concessionnaires auto & garages Ile-de-France – Réseau Citroën

Conditions générales d'utilisation du site

Préambule :

Le présent site (ci-après dénommé « Site ») est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilise. L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux présentes « Conditions Générales» détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès à ce Site impliquent...

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Site : http://www.reseau.citroen.fr

Vente aux enchères voiture | Exleasingcar.com

ÉTUDIEZ LES VENTES AUX ENCHÈRES EN COURS

Fournisseurs de voitures

Nous travaillons avec les sociétés de l'Europe Occidentale qui gèrent les plus grands parcs de voitures qui faisant objet du crédit-bail.

Les voitures à historique complet de contrôle technique et évaluées par des inspecteurs certifiés européens indépendants

La publication des photos de tous les endommagements...

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Site : https://www.exleasingcar.com

Vente aux enchères voiture | Exleasingcar.com

ÉTUDIEZ LES VENTES AUX ENCHÈRES EN COURS

Fournisseurs de voitures

Nous travaillons avec les sociétés de l'Europe Occidentale qui gèrent les plus grands parcs de voitures qui faisant objet du crédit-bail.

Les voitures à historique complet de contrôle technique et évaluées par des inspecteurs certifiés européens indépendants

La publication des photos de tous les endommagements...

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Site : https://www.exleasingcar.com

Conditions générales de vente | Alcopa Auction

Conditions générales de vente en salle

Pour participer aux ventes aux enchères physiques il faut impérativement être muni de :

Pour les particuliers :

Votre carte bancaire, un acompte sera exigé pour tout véhicule adjugé directement en salle

de 500 EUR pour toute adjudication inférieure à 8 000 EUR

de 800 EUR pour toute adjudication égale ou supérieure à 8 000 EUR

de 1200 EUR pour...

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Site : https://www.alcopa-auction.fr

Toulouse enchères automobiles | Francepronet

Vous êtes ici : Accueil / Création de site internet automobile / FranceProNet web : Site internet marchands et négociants auto / FranceProNet web : Modules et fonctionnalités / Toulouse enchères automobiles

Toulouse enchères auto

Toulouse Enchères automobiles est à l'origine issu de la SCP Arnauné-Prim, étude de commissaire priseur à Toulouse. La SCP Arnauné-Prim a été l'une des...

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Site : http://www.francepronet.com

Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)

>>> Déclarer en ligne

La carte grise du véhicule

La carte grise du véhicule sera aussi remise à l'acheteur. Pour une ancienne carte grise sans le coupon détachable, elle sera barrée avec la mention « vendu le » ou « cédé le » avec la date, l'heure de cession et la signature du vendeur. Pour une nouvelle carte grise, le coupon détachable sera complété avec les coordonnées de...

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Site : carte-grise.org

Peut on faire une facture en tant que particulier

Quelques exemples de transactions réalisées avec un particulier ou avec un professionnel

Options possibles

la vente d'un bien d'occasion (vélo, tondeuse, mobilier...),

 établissement d'un attestation de vente (ou certification de cession pour un véhicule) : pas de TVA bien entendu.

un apport d'affaire occasionnel sans lien de subordination pour le compte d' une société

 établissement...

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Site : http://www.clicfacture.com

Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente d'un vehicule de societe et tva / vente de biens d occasion / facture de vente d'un vehicule de societe

Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...

Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)

SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*

Document officiel délivrable par les organismes autorisées depuis 1995 

L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats...

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Date: 2017-12-15 08:49:16
Site : http://www.autococ.com

Cote Argus — Wikipédia

Origine[ modifier | modifier le code ]

Fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), le journal L'Argus de l'automobile et des locomotions [N 2] comprend dès son premier numéro un tableau des cours des voitures d'occasion. Le nom du journal fait référence à Argus , nom latin du géant de la mythologie grecque Argos, lequel reçut l'épithète de Panoptès (celui qui voit tout), car il...

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Date: 2017-08-23 04:43:10
Site : https://fr.wikipedia.org

Faites l'achat de votre voiture neuve ou occasion en Allemagne

JMConsulting - Qui sommes nous ?

Société de conseil en achat voiture Allemagne basée a ses débuts en Allemagne, JMConsulting a su proposer une solution directement dictée par les besoins de ses clients.

En vous offrant un suivi sur mesure pour accompagner votre achat d`un véhicule d´occasion en Allemagne, JMConsulting vous guide pour vous permettre de réaliser la meilleure affaire dans la...

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Date: 2017-08-26 14:42:33
Site : http://www.jm-consulting.eu

Automobile : voiture neuve ou d'occasion? | Banque Nationale

Imprimer

Voiture Neuve Ou D'Occasion?

Afin de faire le meilleur choix entre une voiture neuve ou usagée, il importe de considérer une série de points importants, comme les suivants, qui sont tirés de diverses chroniques de l'Office de la protection du consommateur du Québec.

- Auto neuve-

INFORMEZ-VOUS

Recueillez toute l'information disponible sur les marques et les modèles qui vous...

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Date: 2016-07-26 02:11:48
Site : https://www.bnc.ca

Jeep Village le monde de la JEEP - Accessoires et pièces ...

1. Uno 2. Dos 3. Tres

Magasin Paris

Situé à Saint Germain les Arpajon, dans le département de l'Essonne, à 30 km au Sud de Paris, notre site est réparti sur une surface de 4000 m² et regroupe : 

les activités commerciales, ventes de Jeep, pièces détachées et accessoires.

L'activité atelier, majoritairement centrée sur la restauration et la reconstruction des Jeep...

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Site : http://www.jeepvillage.com

Thèmes liés : vente de pieces detachees d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente piece d'occasion / vente de pieces d occasion / societe de vente de vehicule d'occasion

Normes d’hygiène pour exercer une activité de restauration ...

La location longue durée pour utilitaire

Quelle modalités de location pour un utilitaire ?

Véhicule utilitaire : aménagement intérieur avec hayon & géolocalisation

Mandataire utilitaire : achat de votre VUL

Utilitaires : PTAC, poids à vide et sécurité

Comment créer une société d'ambulance ?

Les métiers nécessitant un camion ambulant

Comment aménager un camion snack ?

Le camion...

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Site : vehicule-utilitaires.fr

Thèmes liés : vente vehicule utilitaire d'occasion / vente camion d'occasion en france / location vente vehicule utilitaire / vehicule utilitaire vente occasion / vente vehicule utilitaire

Dons de matériel aux salariés : incidences en matière de paye

Dons de matériel aux salariés : incidences en matière de paye

31 mai 2012

Certaines entreprises font le choix de donner gratuitement à leurs salariés le matériel qu'elles détiennent plutôt que de le jeter. Il peut s'agir de matériel acquis par l'entreprise pour ses besoins (mobilier de bureau, ordinateurs...) mais également de produits qu'elle réalise elle-même ou qu'elle vend. Mais,...

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Site : http://www.svp.com

Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger

HD-DVD et Blu-Ray

L'achat de véhicules à l'étranger

L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

Dossier automobile : ces constructeurs automobiles qui ...

Jean-Christophe Kugler : "Le Ghana, le Nigeria et l'Angola sont des cibles prioritaires pour Renault"

Avec environ 1,7 million de véhicules neufs vendus annuellement, le marché africain fait encore pâle figure à l'échelle mondiale, et notamment face à l'Asie. Dans la seule Chine, 20 millions de voitures ont été écoulées en 2013.

Résultat : certains distributeurs doivent lutter auprès...

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Site : http://www.jeuneafrique.com

Garantie auto - extension de garantie | AutoJM

 

Avantages pour les 2 types de contrat :

- Elle est cessible en cas de revente du véhicule, à condition que le contrat soit payé en totalité par le client au jour de la vente de la voiture.

- Kilométrage illimité

- Pas de plafond sur le montant des réparations

- Pièces couvertes du 1er jour de la garantie OPTEVEN jusqu'au dernier jour

- Pas de frais à avancer, règlement direct au...

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Site : http://www.autojm.fr

Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)

carte grise en ligne

Simplifiez vous la carte grise et obtenez votre carte grise en ligne ainsi que vos nouvelles plaques d'immatriculation en 1 clic en passant par un professionnel de l'automobile habilité et agréé par le Ministère de l'Intérieur et le Trésor Public.

Vous évitez les files d'attente en préfecture , la carte grise est traitée en 24h et elle est expédiée à votre...

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Site : carte-grise.org

Top meilleurs sites d’annonces occasion gratuites en ligne

 Accueil  >  web  > Meilleurs sites d'annonces gratuites en ligne

Meilleurs sites d'annonces gratuites en ligne

15 septembre 2016 web Pas de commentaire

Les sites d'annonces rencontrent beaucoup de succès et ne cessent de se développer chaque jour. En effet, on trouve de milliers de sites en ligne qui  permettent à ses membres de publier leur annonces de vente ou des achats de bien sur...

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Site : https://meilleurs.top

La vente aux enchères automobiles chez Mercier Auto - blog ...

Mercier Automobile, leader du marché des ventes aux enchères automobiles sur le Nord de Paris propose chaque lundi une vente de 300 à 450 véhicules d'occasion. Parmi eux, vous pouvez dénicher votre prochaine auto de tourisme, sans permis et de société, mais aussi un 4×4, un cabriolet, un utilitaire léger, une moto, et même un poids lourd...

Des expositions publiques sont également...

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Site : voiture.kidioui.fr

Jeep Village le monde de la JEEP - Accessoires et pièces ...

1. Uno 2. Dos 3. Tres

MAGASIN PARIS

Situé à Chevilly Larue, dans le département du Val de Marne, à quelques minutes du boulevard périphérique parisien et de la porte d'Italie, Le magasin de Paris est la maison mère de l'entité Jeep Village.

Le site réparti sur une surface de 7000 m² regroupe : 

les activités commerciales, ventes de Jeep, pièces détachées et accessoires.

L'activité...

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Site : http://www.jeepvillage.com

Thèmes liés : vente de pieces detachees d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente piece d'occasion / vente de pieces d occasion / societe de vente de vehicule d'occasion

La vente aux enchères automobiles chez Mercier Auto - blog ...

Mercier Automobile, leader du marché des ventes aux enchères automobiles sur le Nord de Paris propose chaque lundi une vente de 300 à 450 véhicules d'occasion. Parmi eux, vous pouvez dénicher votre prochaine auto de tourisme, sans permis et de société, mais aussi un 4×4, un cabriolet, un utilitaire léger, une moto, et même un poids lourd...

Des expositions publiques sont également...

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Site : voiture.kidioui.fr

Ventes aux enchères : mode d’emploi | interencheres.com

Acheter aux enchères

Que peut-on acheter dans une vente aux enchères ?

Tous les biens meubles (meuble par opposition à immeuble), d'occasions ou neufs (depuis la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques), sont susceptibles d'être vendus aux enchères par un commissaire-priseur : meubles et objets d'art (tableau, bijou,...

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Site : http://www.interencheres.com

finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre ...

finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre particuliers

Vous avez bien fait vos devoirs et cherché le type de voiture que vous souhaitez. Vous avez rencontré le vendeur particulier, effectué un essai sur route , posé toutes les bonnes questions et fait subir à la voiture une inspection préalable à l'achat . Vous êtes à présent prêt à l'acheter, alors comment faire pour...

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Site : https://www.carproof.com

Accident non responsable et defaut controle technique ...

5920 message(s) , Inscription le 13/08/2008

Modérateur

Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps

Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...

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Site : experatoo.com

TVA et double imposition : la CJUE tranche - Décider et ...

Accueil Entreprises TVA et double imposition : la CJUE tranche

TVA et double imposition : la CJUE tranche

Temps de lecture : 16 minutes

Cet article a été lu 2912 fois

La CJUE a rendu le 18 janvier 2017 un arrêt préjudiciel relatif à la notion de « biens d'occasion ». La Cour s'est prononcé sur la question de savoir si les pièces détachées de véhicules hors d'usage sont...

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Site : http://www.entreprise.news

Accident non responsable et defaut controle technique ...

6067 message(s) , Inscription le 13/08/2008

Modérateur

Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps

Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...

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Site : experatoo.com

Enchère — Wikipédia

 (novembre 2017)

Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.

Les enchères inversées Modifier

Remarque: Le terme "enchère inversée" est très fréquemment utilisé sur internet pour désigner les sites d'enchères aux centimes [4] ou enchères à un sou . En réalité, ces...

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Date: 2017-12-22 18:50:22
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Comment bien gérer son parc auto – Lavieeco

Les gestionnaires de parc automobile ont le choix entre la location longue durée (LLD), la dotation personnelle, le leasing et l'achat sur fonds propres. La LLD a le vent en poupe, mais ne représente guère plus de 20 000 véhicules contre 1.3 million en France. L'octroi d'un véhicule à  un employé est un facteur de motivation.

Filiales de multinationales, grandes ou moyennes sociétés,...

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Site : http://lavieeco.com

Maritima.info | Société - Vitrolles : Des voitures aux ...

Des voitures aux enchères, en veux-tu en voilà !

Publié le :

Hervé Tabutin, commissaire priseur Five Auction Marseille-Vitrolles.

ET AUSSI

Le Zenibus veut vous faire préférer le bus à la voiture

Le succès des ventes aux enchères sur internet n'est plus à démontrer, mais acheter une voiture d'occasion dans une salle des ventes, pourrait bien devenir aussi un acte de consommation de plus...

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Site : http://www.maritima.info

Aide juridique pour la vente d'un bien par une ...

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Introduction

Une collectivité territoriale peut être amenée à céder un bien mobilier ou immobilier pour diverses raisons : évolution de ses besoins, nécessités de remplacement, contraintes financières, etc.

Ses...

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Site : agorastore.fr