Articles sélectionnés pour le thème : vente d un vehicule de societe
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Enchère — Wikipédia
Dérives d'opérateurs de ventes[ modifier | modifier le code ]
Le 20 janvier 2014, le Conseil des ventes , organisme disciplinaire, condamne la société Europ Auction et deux de ses commissaires priseurs à une interdiction d'exercer allant jusqu'à 9 mois pour une série de manquements et d'infractions (enchères fictives, publication de faux résultats, non-paiement des vendeurs...)...
Date: 2018-03-17 19:17:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Enchère — Wikipédia
Dérives d'opérateurs de ventes[ modifier | modifier le code ]
Le 20 janvier 2014, le Conseil des ventes , organisme disciplinaire, condamne la société Europ Auction et deux de ses commissaires priseurs à une interdiction d'exercer allant jusqu'à 9 mois pour une série de manquements et d'infractions (enchères fictives, publication de faux résultats, non-paiement des vendeurs...)...
Date: 2017-08-15 21:19:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Un dispositif fiscal dédié aux voitures d’occasion | L ...
Un dispositif fiscal dédié aux voitures d'occasion
Par | Edition N°:3910 Le 19/11/2012 | Partager
La mesure du budget 2013 cible les importateurs
Près de 220 millions de DH de recettes fiscales par an
Un nouveau business s'offre aux concessionnaires de véhicules : le marché de l'occase. Le frein fiscal qui se dressait devant eux devrait être bientôt levé. En effet, le budget 2013...
Site :
http://www.leconomiste.com
Certificat de Non Gage en Ligne Officiel
Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.
Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...
Site :
certificats-de-non-gage.fr
Certificat de Non Gage en Ligne Officiel
Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.
Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...
Site :
certificats-de-non-gage.fr
Conditions générales de vente | Alcopa Auction
Conditions générales de vente en salle
Pour participer aux ventes aux enchères physiques il faut impérativement être muni de :
Pour les particuliers :
Votre carte bancaire, un acompte sera exigé pour tout véhicule adjugé directement en salle
de 500 EUR pour toute adjudication inférieure à 8 000 EUR
de 800 EUR pour toute adjudication égale ou supérieure à 8 000 EUR
de 1200 EUR pour...
Voiture occasion Lot et Garonne : vente et livraison – JCL ...
JCL Automobiles est depuis 2003 un spécialiste de la voiture d'occasion en Lot-et-Garonne. JCL Automobiles a bâti sa réputation sur un service de vente et de livraison de véhicules d'occasion irréprochable ! En parfait état de fonctionnement et de présentation, tous les véhicules proposés par l'enseigne sont révisés et bénéficient d'une garantie nationale.
De la passion de...
Site :
http://www.jcl-auto-47.com
Concessionnaires auto & garages Ile-de-France – Réseau Citroën
Conditions générales d'utilisation du site
Préambule :
Le présent site (ci-après dénommé « Site ») est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilise. L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux présentes « Conditions Générales» détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès à ce Site impliquent...
Site :
http://www.reseau.citroen.fr
Enchères : Arval et Australe testent les ventes exclusives ...
par Eloïse LE GOFF-BERNIS
Le 7 décembre dernier, la onzième vente exclusive de 503 véhicules du loueur longue durée Arval dans les locaux d'Australe, société de vente aux enchères, a validé la pertinence d'un partenariat novateur dans le domaine de la recommercialisation de VO fortement kilométrés.
Confronté comme l'ensemble des loueurs longue durée à un marché du véhicule...
Date: 2018-01-18 03:06:07
Site :
http://auto-infos.fr
Salmson, 1950 S4 / 61 Caractéristiques techniques Marque ...
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire FR05492914551.
Damien Leclere, Delphine Orts et Yonathan Chamla, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
CONDITIONS APPLICABLES À LA VENTE - DROIT APPLICABLE
Les ventes de véhicules...
Site :
http://leclere-mdv.com
Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / vente au enchere vehicule de l'etat / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente au enchere de l'etat francais / vente au enchere de l'etat
Autokaz à Fayence (83), vente de voiture d’occasion et ...
Autokaz
Autokaz à Fayence (83) : garage automobiles et vente de véhicules d'occasion
Trouvez vos experts en vente et réparation de voitures dans le Canton de Fayence : entreprise familiale Autokaz
Envie de changer de véhicule ? Besoin d'un mécanicien garagiste pour réparer votre voiture ?
Spécialisée dans la vente et le rachat de véhicules d'occasio n dans le canton de Fayence et...
Date: 2018-01-17 19:06:32
Site :
http://www.autokaz.fr
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
Document officiel délivrable par les organismes autorisées depuis 1995
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats...
Date: 2017-12-15 08:49:16
Site :
http://www.autococ.com
Vente aux encheres - AUTOMOBILES DE COLLECTION - MOTORCARS ...
tél. +33 (0)6 60 52 23 64 / delagneau@leclere-mdv.com
Administrateur :
tél. +33 (0)6 17 69 84 46 / maxime@leclere-mdv.com
Commissaires-priseurs :
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire FR05492914551.
Damien Leclere, Delphine Orts et...
Site :
leclere-mdv.com
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
Les biens appartenant aux collectivités locales et établissements publics qui en confient la vente au Domaine.
*Le Domaine ne vend pas les biens saisis sur décision administrative ou de justice (sauf exceptions).
Combien de temps sont garantis les biens vendus par le Domaine ?
Les biens vendus par le Domaine le sont SANS GARANTIE. Les acquéreurs sont réputés avoir vu les biens et pris...
Achat ou vente véhicule sous LOA chez DIAC à un particulier
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Comment acheter un véhicule sous LOA chez DIAC à un particulier puisqu'il n'en est pas le propriétaire ? La proposition m'a été faite par l'intermédiaire d'une petite annonce sur un site Internet connu d'achat et de vente d'automobiles en ligne.
Réponse : Il n'est pas possible d'acheter un véhicule sous contrat LOA puisque le véhicule est considéré comme loué tant que le locataire n'a pas levé l'option d'achat. À moins que la société de leasing, le propriétaire du véhicule, le mette en vente.
Plus : LOA signifie...
Site :
https://www.rachatducredit.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile / vente d une voiture en l'etat / vente d un vehicule de particulier
Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
Mandataire auto : les meilleurs importateurs automobiles
Vente de véhicules neuf et occasions récentes. + 800 voitures en stock, arrivage permanent. Le plus grand choix au meilleur prix !
Nom officiel : SN Diffusion - Site pro (SARL). En ligne depuis 17 ans (2000).
LESCURE D'ALBI (France) et Toulouse (France)
Vente de voitures neuves à prix mandataire parmi les plus grandes marques automobiles. Nous proposons des remises sur les véhicules neufs en...
Site :
webrankinfo.com
Garantie auto - extension de garantie | AutoJM
Avantages pour les 2 types de contrat :
- Elle est cessible en cas de revente du véhicule, à condition que le contrat soit payé en totalité par le client au jour de la vente de la voiture.
- Kilométrage illimité
- Pas de plafond sur le montant des réparations
- Pièces couvertes du 1er jour de la garantie OPTEVEN jusqu'au dernier jour
- Pas de frais à avancer, règlement direct au...
Site :
http://www.autojm.fr
Site en travaux - Ventes Domaniales
Tout savoir sur les ventes mobilières
F.A.Q. : Tout savoir sur les ventes domaniales
UNE QUESTION ?
Pour toute question ne figurant pas dans cette Foire Aux Questions, contactez nous directement via le formulaire de contact du site, en cliquant sur " Contact " dans la rubrique " Informations pratiques ".
Que vend le service du Domaine ?
Tous les objets mobiliers et matériels dont les...
Toutes les ventes judiciaires avec vos huissiers TGGV
Ventes aux enchères
Les ventes judiciaires TGGV
TGGV met à votre disposition des professionnels bénéficiant de nombreuses années d'expérience en vente judiciaire et amiable.
Nous disposons d'une salle des ventes informatisée située 4, Rue Georges Brassens à PEUJARD (33240). Notre salle est facile d'accès avec un parking à votre disposition.
Bénéficiez de notre savoir-faire en matière de vente par adjudication et n'hésitez pas à nous-contacter si vous souhaitez participer aux prochaines ventes.
Comment puis-je participer aux ventes ?
Une équipe dédiée aux ventes par adjudication composée d'un huissier de Justice et de...
Site :
http://www.tggv.fr
Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente aux encheres d auto / vente d'enchere en ligne / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente aux encheres d une maison
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
Tout savoir sur les ventes mobilières
F.A.Q. : Tout savoir sur les ventes domaniales
UNE QUESTION ?
Pour toute question ne figurant pas dans cette Foire Aux Questions, contactez nous directement via le formulaire de contact du site, en cliquant sur " Contact " dans la rubrique " Informations pratiques ".
Que vend le service du Domaine ?
Tous les objets mobiliers et matériels dont les...
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
>>> Déclarer en ligne
La carte grise du véhicule
La carte grise du véhicule sera aussi remise à l'acheteur. Pour une ancienne carte grise sans le coupon détachable, elle sera barrée avec la mention « vendu le » ou « cédé le » avec la date, l'heure de cession et la signature du vendeur. Pour une nouvelle carte grise, le coupon détachable sera complété avec les coordonnées de...
Site :
carte-grise.org
Louer une voiture : 20 avantages et inconvénients
Accueil / Auto / Guide d'achat / Louer une voiture : 20 avantages et inconvénients /
Louer une voiture : 20 avantages et inconvénients
Est-il préférable de louer ou d'acheter une automobile? Si la location de voitures est une option avantageuse à plusieurs égards, notamment en raison des paiements mensuels qui sont beaucoup moins élevés qu'à l'achat, cette option compte aussi son lot de...
Site :
http://selection.readersdigest.ca
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile saaq / vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile / connaitre le prix de vente d'une voiture
Vendre Voiture Pour Pièces - Enlèvement de voiture ...
vendre voiture pour pièces
Vous avez décidés de vendre votre véhicule pour pièces.
Dans un premier temps, il faut estimer la valeur de votre véhicule soit en remplissant le formulaire ici , soit en
nous contactant directement par téléphone.
Une fois que le prix est convenu, la vente peut se faire en toute simplicité.
En effet, il suffit de nous contacter pour prendre un rendez-vous, par...
Site :
http://www.epaviste-agree.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente vehicule pour pieces sans controle technique / vente de vehicule pour pieces sans carte grise / vente de vehicule sans controle technique a un particulier / vente vehicule particulier carte grise
Achat, vente et location d’autocar, autobus et minicar | ABJ
Allemand
Achat, vente et location d'autocar
ABJ situé à Plainoiseau près de Lons le Saunier ou 120 kilomètre au nord de Lyon, est une société orientée dans la vente d'autocars, autobus, et minicars de toutes marques et de tous types.
Nous achetons tout types d'autocars, de 9 à 80 places (peu importe l'état ou l'année du...
Site :
http://www.abj-adl.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente de pieces detachees d'occasion / achat et vente de vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions
L’Afrique : Grand marché des voitures d’occasion - Le Blog ...
L'Afrique : Grand marché des voitures d'occasion
© Correspondance particulière de : Blaise Pascal Dassié
06-11-2008
Elles proviennent d'Allemagne, des Pays-Bas, de Belgique, de France ou d'Amérique. Tous les jours, par centaines, elles sont embarquées vers quatorze ports africains différents : Tripoli, Beughazi, Tema, Conakry... sont inondés. Lomé au Togo, Douala au Cameroun,...
Site :
http://illassa-benoit.over-blog.com
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
carte grise en ligne
Simplifiez vous la carte grise et obtenez votre carte grise en ligne ainsi que vos nouvelles plaques d'immatriculation en 1 clic en passant par un professionnel de l'automobile habilité et agréé par le Ministère de l'Intérieur et le Trésor Public.
Vous évitez les files d'attente en préfecture , la carte grise est traitée en 24h et elle est expédiée à votre...
Site :
carte-grise.org
Ventes aux enchères : mode d’emploi | interencheres.com
Acheter aux enchères
Que peut-on acheter dans une vente aux enchères ?
Tous les biens meubles (meuble par opposition à immeuble), d'occasions ou neufs (depuis la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques), sont susceptibles d'être vendus aux enchères par un commissaire-priseur : meubles et objets d'art (tableau, bijou,...
Site :
http://www.interencheres.com
Procédure d’immatriculation | SPF Mobilité
Le formulaire de demande d'immatriculation
Tout véhicule à moteur (et sa remorque dont la masse maximum autorisée excède 750 kg) doit, pour pouvoir circuler sur la voie publique, être au préalable immatriculé dans le « répertoire des véhicules » tenu par la DIV. Ce dernier constitue une base de données qui respecte la loi du 8/12/1992 portant protection de la vie privée.
Lors de...
Date: 2017-08-25 02:07:14
Site :
https://mobilit.belgium.be
finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre ...
finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre particuliers
Vous avez bien fait vos devoirs et cherché le type de voiture que vous souhaitez. Vous avez rencontré le vendeur particulier, effectué un essai sur route , posé toutes les bonnes questions et fait subir à la voiture une inspection préalable à l'achat . Vous êtes à présent prêt à l'acheter, alors comment faire pour...
Site :
https://www.carproof.com
FINEOCAR | Les conditions d'une vente à réméré
Les conditions à remplir pour profiter des services de FINEOCAR
Comme toute vente, la vente à réméré est soumise à certaines conditions. Tour d'horizon.
La vente à réméré est aujourd'hui devenue une sérieuse alternative au crédit bancaire, micro-crédit et prêt sur gage. Même si elle est peu connue par les Français, c'est une forme de transaction beaucoup plus efficace et discrète...
Site :
https://www.fineocar.com
Thèmes liés : condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d'un vehicule particulier procedure / garantie vente d'un vehicule particulier / vente d un vehicule de societe
Enchère — Wikipédia
(novembre 2017)
.
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Les enchères inversées Modifier
Remarque: Le terme "enchère inversée" est très fréquemment utilisé sur internet pour désigner les sites d'enchères aux centimes [4] ou enchères à un sou . En réalité, ces...
Date: 2017-12-22 18:50:22
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Rachat auto cash, reprise voiture | Speed-Auto
Reprise du véhicule à domicile
Reprise de votre véhicule en 24H
Les conseils pour la vente de sa voiture
Speed-Auto, le spécialiste du rachat auto au meilleur prix
Speed-Auto est une société reconnue pour son savoir-faire dans le rachat de véhicules d'occasions. Après plusieurs années d'existence à se perfectionner et à élargir son périmètre d'intervention, Speed-Auto propose...
Date: 2017-08-25 00:44:29
Site :
http://www.speedauto.fr
Vente aux encheres - Vente des réserves de l’Aventure ...
Damien Leclere & Delphine Martin-Orts
CONDITIONS DE VENTE
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire
FR05492914551. Damien Leclere et Delphine Orts, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
CONDITIONS APPLICABLES À LA VENTE - DROIT APPLICABLE
Les ventes de véhicules et de lots...
Site :
http://leclere-mdv.com
Vente aux enchères publiques par internet - La Minute Droit
5 mars 2013 A la une , Civil
Il n'y a pas vente aux enchères publiques lorsque la vente est librement conclue
Une société organisait sur son site Internet des enchères par voie électronique en vue de la vente de véhicules d'occasion. Le Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques a engagé une action pour que soit interdite la poursuite de cette activité exercée...
Site :
http://laminutedroit.com
Aide juridique pour la vente d'un bien par une ...
Un expert vous répond gratuitement
Entrez votre question
Votre question a été envoyée
Pour retrouver l'ensemble des questions posées par les collectivités cliquer ici
Introduction
Une collectivité territoriale peut être amenée à céder un bien mobilier ou immobilier pour diverses raisons : évolution de ses besoins, nécessités de remplacement, contraintes financières, etc.
Ses...
Site :
agorastore.fr
Aide juridique pour la vente d'un bien par une ...
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Introduction
Une collectivité territoriale peut être amenée à céder un bien mobilier ou immobilier pour diverses raisons : évolution de ses besoins, nécessités de remplacement, contraintes financières, etc.
Ses...
Site :
agorastore.fr
TVA et double imposition : la CJUE tranche - Décider et ...
Accueil Entreprises TVA et double imposition : la CJUE tranche
TVA et double imposition : la CJUE tranche
Temps de lecture : 16 minutes
Cet article a été lu 2912 fois
La CJUE a rendu le 18 janvier 2017 un arrêt préjudiciel relatif à la notion de « biens d'occasion ». La Cour s'est prononcé sur la question de savoir si les pièces détachées de véhicules hors d'usage sont...
Site :
http://www.entreprise.news
annonces de véhicules utilitaires d'occasion pour ...
Du Lundi au Vendredi : 08h30 - 12h30 / 14h00 - 19h00
Samedi : 08h30 - 12h30 / 13h30 - 17h30
Véhicules Utilitaires -
Toutes Marques
Vendée Automobiles propose à la vente des Véhicules utilitaires, appelés plus couramment dans le jargon automobile « VU » ou « VUL » pour Véhicules utilitaires Légers, c'est-à-dire allant jusqu'à 3T5.
Notre stock se compose de différents types d'utilitaires d'occasions : Fourgons, Fourgonnettes, Camionnettes, Véhicules de Sociétés, ou Véhicules carrossés...
Site :
http://www.vo85.fr
Thèmes liés : vente vehicule utilitaire d'occasion / societe de vente de vehicule d'occasion / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / achat et vente de vehicules d'occasion
Voiture société occasion, vente voiture entreprise occasion
Voiture société occasion, vente voiture entreprise occasion
Bienvenue sur Utilitaire-Market
2011 | 81600 km
6 583,00 EUR HT
Vous souhaitez acheter un véhicule utilitaire neuf ? Recevez jusqu'à 3 devis pour l'achat de votre utilitaire tous types (fourgon, camion benne, voiture société, pick up...). Utilitaire Market vous met aussi en relation avec des fournisseurs pour aménager, financer...
Conditions générales de vente d'Auto-ici
AUTO-ICI - 18 RUE D AVELIN 59175 VENDEVILLE - TEL : 03 20 92 66 77
EURL AU CAPITAL DE 220 800 EUR - RCS DE LILLE N° 400553806
Numéro d'agrément ORIAS : 15001279
Numéro de TVA intracommunautaire : FR16400553806
ARTICLE 1 : OBJET DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions régissent les relations entre la société AUTO-ICI et son client dont l'objet est la...
Site :
https://www.auto-ici.fr
Les sites de ventes aux enchères en ligne - Auctionlab News
Les sites de ventes aux enchères en ligne
Publié par Pauline | 30 Nov 2017 | Actualités |
« À ceux qui pensent que le marché de l'art en ligne a déjà eu son heure de gloire je dirai qu'il n'en est qu'à son balbutiement »
Tels sont les mots de Robert Read, Directeur Art et Clientèle Privée, dans le rapport Hiscox 2017 sur le marché de l'art en ligne*.
Le rapport montre qu'en 2016,...
Site :
http://www.auctionlab.news
L’explosion de la vente en ligne de voitures d’occasion
|
Vous êtes ici : Les dossiers d'Economie Magazine > Commerce > L'explosion de la vente en ligne de voitures d'occasion
L'explosion de la vente en ligne de voitures d'occasion
Jusqu'ici épargné par la nouvelle économie, le secteur de la vente de voitures d'occasion se développe de manière exponentielle sur internet. La preuve, si l'on se réfère aux statistiques, sur trois véhicules...
Site :
https://www.economie-magazine.com
La location comme option de financement d’un véhicule neuf
La location est une option de financement désormais courante pour les voitures neuves. La décision de louer ou d'acheter relève d'un choix personnel qui dépend de plusieurs facteurs financiers et autres. Elle dépend notamment :
du nombre d'années pendant lesquelles vous prévoyez conserver le véhicule;
du kilométrage que vous envisagez de faire;
de l'importance que vous accordez au fait...
Date: 2016-03-15 02:03:15
Site :
https://www.cibc.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / garantie vente d'un vehicule particulier / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de societe
Carte grise : bugs en série du nouveau système ...
Certains automobilistes et professionnels ont des difficultés pour obtenir une carte grise. Sont notamment concernés les véhicules importés.
Fotolia
Mise à jour du 6 décembre 2017
Sortie de crise prochaine ?
Le 5 décembre, le ministère de l'intérieur a annoncé que le bug empêchant la délivrance des certificats WW avait été identifié et que le problème était résolu : « La...
Site :
60millions-mag.com
Accident non responsable et defaut controle technique ...
6067 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
Accident non responsable et defaut controle technique ...
5920 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
Demander le remboursement de la TVQ payée en trop à l ...
Grossir la taille du texte à 150 % - taille actuelle 100 %.
Portail Québec
TPS et TVQ : vente ou don d'un véhicule routier d'occasion
Revenu Québec
[+]Tout ouvrir [-]Tout fermer
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Démarche
Pour obtenir un remboursement de taxe de vente du Québec (TVQ) payée en trop, remplir et faire parvenir à Revenu Québec le formulaire Demande de remboursement ou de...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / documents de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile / vente d un vehicule de particulier
Europe Military, achat vente véhicules ex armées ...
Europe Military est une société spécialisée dans la vente de véhicules militaires d'occasion basée à Saint Fargeau dans l'Yonne à 1h30 au sud de Paris.
Nous disposons en permanence d'un stock conséquent de véhicules ainsi que les pièces détachées nécessaires à leurs entretiens.
Ces véhicules sont destinés à des pays où robustesse et fiabilité sont primordiales, tels que...
Site :
http://www.europemilitary.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion europe / societe de vente de vehicule d'occasion / vente de vehicule occasion en cote d'ivoire / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / achat et vente de vehicules d'occasion