Articles sélectionnés pour le thème : vente de biens d'occasion
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Vendre votre voiture: quels documents nécessaires ...
Lors de la vente d'un véhicule d'occasion, le ou les propriétaires doi(ven)t obligatoirement remettre à l'acheteur certains documents essentiels. En voici la liste.
Facture et contrat de vente
Vous devez pouvoir produire la facture d'achat d'origine avec nom, adresse et numéro de TVA du distributeur.
Un contrat de vente ou déclaration de cession n'est par contre pas obligatoire,...
Date: 2017-08-25 03:15:37
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Revendre-meubles.com: achat et vente de meubles d'occasion
Revendre-meubles.com est le premier site gratuit spécialisé dans les transactions de meubles entre particuliers!
Revendre ses meubles
Revendez dans les meilleurs conditions des meubles dont vous n'avez plus l'utilité. Une fois votre compte créé, déposez une ou plusieurs annonces en les mettant en valeur par des photos et un descriptif détaillé. Les acquéreurs potentiels vous contacteront par mail ou téléphone suivant votre souhait, et viendront prendre le mobilier à l'adresse que vous aurez précisée.
Visualisez les annonces de meubles...
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Véhicules d'occasion à Québec - Maison Chrysler à Québec ...
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Achetez votre voiture aux meilleures conditions
Le processus d'achat d'une voiture n'est pas toujours si simple : choisir la taille de la voiture, opter pour une voiture neuve ou une voiture occasion , savoir auprès de qui il est préférable d'acheter sa voiture et prévoir le financement de son véhicule.
Cependant, si vous prenez le temps d'y réfléchir un peu, la tâche va vous sembler plus facile. Voici...
Les 9 bonnes raisons de se passer de neuf - Le Défi "Rien ...
Les 9 bonnes raisons de se passer de neuf
#1 LE NEUF, C'EST LOURD À PORTER
Les objets, vêtements, appareils que j'utilise au quotidien sont de véritables icebergs de matières premières : ce que j'en vois n'est que la toute petite partie émergée. Mon jean pèse en réalité 32 kg de matières premières et 8000 litres d'eau. Quand j'achète d'occasion, c'est autant de nouvelles ressources...
Site :
http://riendeneuf.org
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TVA sur les bateaux d'occasion - Hisse Et Oh
Pour jcl et pour nemo1, il y a bien de la TVA appliquée sur la marge mais jusqu'à présent il est bien rare de voir un broker acheter et vendre un bateau d'occasion, et pourtant ils en ont beaucoup à vendre, ces brokers ne facturent que de la commission et donc il n'y a jamais de TVA appliquée sur les ventes de bateaux d'occasion.
Pour DOM, je n'ai pas voulu directement annoncé la couleur...
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hisse-et-oh.com
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Assurance temporaire - Assurancetemporaire.org
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Mieux nous connaitre en regardant cette vidéo dédiée à l'assurance temporaire
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Définition marché public et accord-cadre Champ d ...
(17) CE, 10 février 2010, société Prest'action, n° 301116 .
Ne sont pas des marchés publics les contrats qui excluent une rémunération du cocontractant et se caractérisent, au contraire, par le versement, par celui-ci, d'une redevance ou d'un prix à l'administration. C'est le cas des contrats d'occupation du domaine public, des ventes de biens domaniaux ou encore des offres de...
Site :
marche-public.fr
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Achat de moteur seul, conseil svp unpeu d'aide - hors bord ...
Achat de moteur seul, conseil svp unpeu d'aide
Posté le 15/09/2014 à 08:21:21
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Bonjour,
je compte acheter un moteur d'occasion ( 50cv mercury 2T) mais je ne connais pas les modalités pour ce genre de transaction, il n'y aura pas de facture.
Quels sont les pièges à eviter, vais-je pouvoir l'installer sur une coque sans soucis, quels démarches administrative faut il...
Date: 2015-11-07 12:06:10
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http://www.forum-bateau.com
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achat voiture par facilite a tunis - mineralproject.org
Vente voiture par facilite en tunisie, 267 petites
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Bateaux en vente | Port de Bandol
Nous contacter
Bateaux avec transfert de poste
Le port de Bandol a une procédure de vente de bateaux avec transfert de poste. Elle permet de vendre un bateau et de transférer le poste à son acquéreur.
Procédure
Le vendeur doit déclarer en capitainerie vouloir utiliser cette procédure pour la cession de son bateau.
Le prix du bateau doit être celui du marché, et ne doit pas être gonflé par le fait qu'il y a un transfert de poste qui l'accompagne. La capitainerie vérifie que le prix est bien celui du marché d'occasion.
Les personnes inscrites...
Site :
https://www.portbandol.fr
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Distinxion Zéro KM : vente voiture - Trutin Automobiles
Découvrez le réseau Distinxion - Zéro Km
Vous êtes ici : www.trutinautomobiles.com / Découvrez le réseau Distinxion - Zéro Km
Vous souhaitez en savoir plus sur les labels Distinxion et Zéro Km ? Découvrez ci-contre toutes les informations de ce réseau ainsi que la charte qualité que s'engage à respecter Trutin Automobiles, spécialiste de la vente de voitures multimarques. Pour...
Vente et réparation de container neuf et occasion ...
VENTE ET RÉPARATION DE CONTAINER
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Disponible rapidement, ils existent de nombreuses possibilité qui s'offre à vous pour l'achat d'un container, comme pour du simple stockage, pour faire voyager de la marchandise ou jusqu'à sa modification pour une solution mobile. Au niveau du...
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Hesperide.com - Conditions Générales de Ventes
4.1.3 Paiement en plusieurs fois : en 3 fois par carte bancaire à partir de 300EUR TTC
Notre partenaire Cofinoga propose un paiement en trois fois.
Le recours à ce service de paiement fractionné est réservé aux commandes d'un montant minimum de 300EUR TTC (trois cents euros toutes taxes comprises) hors frais de transport.
Le choix de l'une de ces cartes de paiement vaut acceptation tacite de...
Site :
http://www.hesperide.com
La TVA sur les véhicules d'occasion - l-expert-comptable.com
Celui qui a trait aux véhicules d'occasion mérite une attention particulière tant les hypothèses envisageables sont nombreuses. L-Expert-comptable.com vous apporte des précisions sur ce sujet.
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Sommaire
Il convient de dissocier les opérations internes, les opérations...
Date: 2017-08-26 14:26:47
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DEPOT VENTE PARIS - Vêtement de luxe d'occasion - Mode ...
Salons Privés
Le prochain salon privé aura lieu en octobre à Paris. Les invitations seront envoyées à nos membres LUXI fin septembre. Nos clientes qui voudraient souscrire une carte LUXI Premium doivent nous en faire part...
Date: 2016-07-14 10:28:29
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Sèvre Moto - Spécialiste motos & scooters à Clisson
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Bienvenue sur notre site
Sèvre moto, vous accueille dans le vignoble nantais depuis 2005 à Clisson.
Situé entre Nantes et Cholet, notre expérience depuis plus de 25 ans dans le monde de la moto nous a permis de construire une structure en constante évolution pour mieux vous servir.
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magasin de dépôt - vente vêtements femmes et enfants, puériculture
Cela fait 3 ans que Virginie a repris le dépôt-vente Chacun Son Tour à Lannion.
Dans cet univers d'environ 200 m², vous trouverez des vêtements pour enfants (0-16 ans), pour femmes, des chaussures, des sacs, des bijoux... des jouets et de la puériculture.
Dans cet univers se mélangent l'occasion et le neuf pour...
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http://depot-vente-chacunsontour.com
Thèmes liés : depot vente de vetement d'occasion / magasin vente vetement d'occasion / vente de vetements d'occasion a tours / vente de vetements d'occasion / vente de vetements d occasion
Quelques conseils pour bien vendre son véhicule | Autonet.ca
Quelques conseils pour bien vendre son véhicule
20 avril 2015
Mettre sa voiture en vente demande un peu plus d'efforts que de simplement l'annoncer sur Internet. Voici quelques conseils pour vous assurer d'obtenir le meilleur prix possible.
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Vente Auto 07
Source: Viacheslav Iakobchuk - Fotolia
Un jour ou l'autre, le temps viendra où vous voudrez vous...
Site :
http://www.autonet.ca
Dubaï – des milliers de voitures de luxe abandonnées et ...
Ces nouveaux riches ont acheté les derniers modèles de voitures sportives et de luxe pour se montrer. Mais face aux dettes qui sont apparues, il était plus simple de partir à toute vitesse que de vendre ses biens pour rembourser ses créances.
La culture des voitures de sport y est très présente. Le prix du carburant étant très très bas, cela aide bien.
Pour acheter des voitures d'occasions, le réflexe est d'aller voir des concessionnaires de marque comme Audi, des garages spécialisés dans les voitures d'occasions mais aussi d'aller sur internet sur des sites spécialisés qui proposent de nombreuses voitures en vente directement...
Site :
http://www.4legend.com
http://www.autocadre.com/vente-voiture/3157-vendeur-document-conseil-voiture.html
Partager l'info
Lors de la vente d'un véhicule d'occasion, de nombreux documents sont à remettre à l'acheteur et d'autres sont à conserver. Il faut être très rigoureux dans les démarches administratives dans le sens où une erreur peut vous poser quelques problèmes après la vente: véhicule qui n'a pas été déclaré à la préfecture comme vendu, reçu de PV après la vente,...
Site :
http://www.autocadre.com
Questions sur la vente d'un véhicule d'occasion en Italie ...
différence entre un Mandataire automobiles et AUTO-ITALIE.FR
Questions fréquemment posées pour l'achat d'une voiture en ITALIE.
Dans le cadre de vos prestations, quelles sont les garanties que vous apportez quant à la conformité du véhicule par rapport aux critères de l'annonce?
RÉPONSE: La conformité du véhicule, ainsi que des documents administratifs, sont vérifiés chez le...
Site :
https://www.auto-italie.fr
Centre du Tracteur et excavatrice usage D'occasion Page D ...
Bienvenue chez Centre du tracteur d'occasion et équipement de construction usagé.
LA FORCE DU NOMBRE
Maintenant 4 concessionnaires pour vous servir.
Vaste choix de tracteurs agricoles et de machineries lourdes excavatrices tracteurs chargeurs loaders usages
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Achat vente pièces et service
Tracteur Excavatrice...
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http://www.centrekubota.com
Thèmes liés : vente pieces occasion tracteur agricole / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de vehicule d'occasion en ligne
Contrat obligatoire pour la vente de voitures d'occasion ...
Désengorger les tribunaux
Objectif, lutter contre les compteurs trafiqués
La proposition de loi est soutenue par Pierre Chasseray, délégué général de l'association de défense des automobilistes "40 Millions d'Automobilistes" qui s'alarme de l'ampleur que prend le phénomène de rajeunissement de compteur. La Fédération internationale de l'Automobile (FIA) évalue à 40 % le taux de...
Site :
https://www.challenges.fr
Formulaires CERFA - netoo.com
Tous les formulaires administratifs officiels CERFA pour les particuliers et profesionnels sont disponibles sur ce site au format PDF en téléchargement libre. Ces formulaires imprimés peuvent être renseignés par l'usager et utilisés directement auprès de toutes les administrations si aucune altération n'intervient par rapport au modèle CERFA d'origine.
Parmi les formulaires CERFA les...
Site :
http://www.netoo.com
Visite de salle - drouot
Jeudi 18 janvier de 11h à 21h (#drouotnocturne)
Vendredi 19 janvier de 11h à midi
Vente à 14H
Téléphone pendant l'exposition et la vente : +33(0)1 48 00 20 03
Conditions de ventes
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les rapports entre PESTEL-DEBORD et l'acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d'achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux qui seront...
Site :
http://visitesdesalles.drouot.com
>> Fiscalité des oeuvres d'art et objets de collection ...
Une question fiscale sur votre patrimoine ?
Quelle rentabilité espérée ?
Une vingtaine d'études ont été réalisées depuis 30 ans sur les oeuvres d'Art. Les résultats sont cependant assez contradictoires. L'étude de Baumol par exemple réalisée sur plus de 300 ans a montré que le rendement était inférieur au rendement des actions (moins de 1% de rentabilité) .
D'autres études...
Date: 2016-08-11 09:28:14
Site :
http://www.joptimiz.com
Annonces de Véhicules au Cameroun. Acheter et vendre des ...
Annonces de Véhicules au Cameroun. Acheter et vendre des Véhicules.
Annonces de Véhicules au Cameroun
Vehicules & Motos
En provenance de l' allemagne. Premier choix. Climatisé. Tel...
Mozefa
Toyota Corolla 111. Taxi a vendre. En bon etat et avec toute...
So-wotch S.a.R.L.
Toyota Corolla 110, Taxi a vendre. En bon etat et avec toute...
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VOICI LA BELLE NISSAN PRIMERA VERSION...
Site :
camerbiz.com
Vente aux encheres - BIJOUX & MONTRES - Pestel-Debord
Tél. : + 33 (0)1 76 21 55 00
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2 Cours du 30 Juillet
33064 Bordeaux
Tél. : + 33 (0)6 60 74 02 45
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CONDITIONS DE VENTE
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Site :
http://www.pestel-debord.com
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU
- Abattements
= Revenu imposable ajusté
Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.
SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL
La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...
Site :
http://www.fontaneau.com
Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...
Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).
Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité
Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.
Coût du duplicata carte grise :
En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :
Dans le FNI : jusqu'au...
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https://www.cartegrise.com
Garage Citroën Sainte-Sévère sur Indre : vente et ...
Daugeron-Forget Automobiles fera le bonheur de [...]
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Très bonne occasion,ce C4 cactus essence disponible au garage Daugeron- Forget Automobiles situé entre Guéret et Montuçon.Sa couleur blanc nacré s'accorde parfaitement avec s[...]
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22 550 EUR 2713361
Situé à 15 km de La Châtre, le garage Daugeron Forget-Automobiles vous propose ce C4 Picasso de 2015 ,avec à son actif 7 000 km .Très bien équipé il vous ravira avec son con[...]
En...
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http://www.garagedaugeronforget.com
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Avec 15 ans d'expérience dans la vente de véhicule neuf et d'occasion, PK Motors vous propose ses services dans la recherche de votre nouvelle automobile en étroite collaboration avec des concessions en France ou à l'étranger, notamment en Allemagne.
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VideSellerie.com - Achat et vente de matériel d'équitation
Achat et vente de matériel d'équitation
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C'est drôle les chemins, parfois...
Toute petite, presque b
ébé, à 3 ans, il parait que je tannais mon gentil papa pour grimper à poney dès que l'occasion se présentait...ou même sans qu'elle se présente.
Une fois dessus, je m'en souviens un peu, je riais aux éclats à en perdre haleine, en suppliant le monsieur qui tenait...
Site :
http://www.videsellerie.com
Thèmes liés : vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / achat et vente produits d'occasion
France, droit administratif, domaine public et domaine ...
Section 3. Régime juridique du domaine public et du domaine privé
Sous-section 1. Le domaine public
718. L'entrée des biens dans le domaine public (§1), leur sortie ( §2 ), leur délimitation ( §3 ), les obligations et les droits de l'administration ( §4 ), feront l'objet de nos développements.
§ 1. L'entrée des biens dans le domaine public
719. Il convient de distinguer entre le...
Date: 2011-01-15 14:53:17
Site :
http://www.denistouret.net
Licence taxi | Les petites annonces de taxi
DERNIÈRES ANNONCES DEPOSÉES
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http://www.licence-taxi.fr
CODE DE COMMERCE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE
TITRE IV : De la liquidation judiciaire.
Chapitre préliminaire : De l'ouverture et du déroulement de la
liquidation judiciaire.
Article L640-1
Il est institué une procédure de liquidation judiciaire ouverte à tout débiteur mentionné à l'article L.
640-2 en cessation des paiements et dont le redressement est manifestement impossible.
La procédure de liquidation judiciaire est...
Date: 2017-04-20 16:41:56
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Thèmes liés : date ventes aux encheres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente aux encheres suite liquidation judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire
Certificat de non gage en ligne
Webmasters : faites un lien depuis votre site !
Le certificat de non-gage
Document obligatoire lors de la vente, le certificat de non-gage est l'ancienne appellation de l'actuel « certificat de situation administrative ». Cette appellation a été choisie, car ce document ne mentionne pas uniquement le gage, mais aussi une autre procédure qui empêche le transfert de la carte grise :...
Site :
http://www.non-gage-cession.com
Les arnaques de l'occasion. Acheter ou vendre sa voiture d ...
Nos partenaires
Quelques conseils simples à suivre pour acheter ou vendre sa voiture en toute tranquillité
Vous vendez votre voiture ? Vous envisagez d'acheter une voiture ? Voici quelques conseils qui vous permettront de mener à bien votre projet en toute sécurité.
Nous assistons en effet depuis quelque temps à une recrudescence des arnaques, aussi bien à l'achat qu'à la vente de...
Site :
http://www.webcarcenter.com
Acheter une voiture d’occasion en retour de leasing
30/07/2014 / 1 Commentaire
Le sujet du retour de leasing a été abordé dans le journal Auto-plus mais sous un angle très réducteur : tiens, on a regardé les annonces à une date précise et sur certaines, le rapport usure/prix/côte est intéressant..soit, mais du coup, ça n'aide aucunement les gens qui veulent se trouver une occasion, car ce qu'ils veulent savoir, c'est :
S'il y a du...
Date: 2017-12-02 15:19:54
Site :
http://www.rentables.fr
Livraison intracommunautaire de biens - Belgian VAT Desk
Informations parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur ce thème
Vous trouverez ci-après quelques informations intéressantes parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur le sujet :
Livraison intracommunautaire - Le délai dans lequel le transport doit avoir lieu est sans importance.
C.J.U.E. - 2010 - _18.11.2010_X_C-84_09
Un particulier suédois achète...
Site :
http://www.vatdesk.be
Calcul de la cote Argus pour évaluer le prix de son véhicule
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L'Argus
La cote Argus est une information publiée à l'origine dans l'hebdomadaire L'Argus. Il s'agit d'une cote de référence des véhicules d'occasion destinés aux professionnels et au grand public. Pour mieux connaître cette notion, découvrons tour à tour l'Argus pour les voitures, pour les motos, les camping-cars ainsi qu'une astuce pour calculer la cote Argus...
Site :
https://assuro.fr
Vente de voitures d'occasion à Ile de France - Hertz Rent2Buy
Voitures d'occasion à Île-de-France
L'Île-de-France, avec Paris en son centre, compte près de 20% de la population du pays et représente environ 28% du produit intérieur brut. Des chiffres qui soulignent le poids de la région, également première destination touristique mondiale.
Au c?ur des réseaux de transport français, l'Île-de-France connaît un trafic routier important motivé...
Site :
https://www.hertzrent2buy.fr
Contrat obligatoire pour la vente de voitures d’occasion ...
109600
30/06/2015 à 19h13
Il y a longtemps que l'Etat veut mettre son nez dans la vente entre particuliers de véhicules d'occasion afin de taxer ces transactions. De plus, les professionnels de l'automobile lorgnent sur ce marché qui leur échappe. Donc...
Site :
http://rmc.bfmtv.com
Thèmes liés : contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de voiture d'occasion entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers
Livres usagés: malheurs d’occasion | Le Devoir
Une douzaine de libraires spécialisés dans la vente de livres d'occasion dénoncent, dans une lettre , la concurrence que leur livrent les librairies Renaissance, ces extensions récemment nées de l'organisme de réinsertion sociale et de son réseau toujours croissant de centres de dons. Une concurrence que les libraires jugent déloyale. Renaissance, avec ses huit librairies ouvertes en...
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http://www.ledevoir.com
Thèmes liés : achat vente livres d'occasion montreal / achat vente livres d'occasion tours / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion / livres d'occasion vente
AUDI A5 Sportback - Vente de véhicules d'occasion de ...
Cliquez sur le dossier pour accéder aux éléments relatifs au véhicule.
(Des mises à jour sont effectuées régulièrement) En cas de difficulté d'accès au dossier, merci de
nous le signaler par mail afin que nous...
Date: 2017-11-29 19:57:37
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http://www.abcautofrance.com
Thèmes liés : vente audi a5 sportback occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion / vente vehicule d occasion
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Depuis 1950, nous sommes spécialisés dans l'achat et la vente de machines d'occasion pour l'imprimerie, la reliure, le brochage, le cartonnage, l'emballage, la découpe et tout l'équipement de finition, pour l'industrie des arts graphiques, de l'impression et du façonnage papier et carton.
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Reprise de voiture par un professionnel | Speed Auto
Reprise d'une voiture par un professionnel
Vendre sa voiture à un professionel, c'est plus simple
Si on ne tient pas compte des formalités administratives, du temps passé à faire son annonce et rechercher le meilleur site de diffusion, l'attente d'appels, les rendez-vous manqués, les désistements ... c'est simple. Ne serait-pas plus simple de faire appel directement à un professionnel ?...
Date: 2017-08-26 14:28:01
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Certificat de cession d'un véhicule - Cerfa n°13754*02 ...
Certificat de cession de véhicule
Certificat de cession : c'est quoi ?
Lors de la vente d'une voiture d'occasion, le vendeur et l'acheteur doivent signer le certificat de cession de véhicule en 3 exemplaires. Ce document permet d'acter le changement de propriétaire du véhicule vendu ou cédé.
Le 1er exemplaire est remis à l'acheteur accompagné :
de la carte grise ou certificat d'immatriculation du véhicule (annotée de la mention "vendu ou cédé" avec date de transaction...
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Thèmes liés : certificat vente d'un vehicule d'occasion / remplir certificat de vente vehicule en ligne / certificat de vente d'une voiture d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / declaration de vente d'un vehicule d'occasion