Articles sélectionnés pour le thème : vente de biens d'occasion
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Droit de retractation pour l'achat d'occasion
Message(s) : 7
Bonjour,
Je me permets de revenir vers vous pour partager une réflexion qui me tourmente en ce moment.
Dans le cadre des lois relatives aux consommateurs et aux pratiques commerciales, je m'intéresse au droit de rétractation couvert par l'article de loi 121-20 du 26 juillet 2005 qui dit que :
Citation :
Le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs pour exercer son...
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Voiture d'occasion : quel recours en cas de litige ...
La voiture d'occasion que vous avez acheté présente des défauts importants ? Si un problème mécanique, ou tout autre, vous oblige à effectuer une réparation coûteuse, peut-être cela vaut-il la peine de faire annuler la vente et d'obtenir le remboursement du prix payé.
Quelques mois après avoir conclu la vente, vous vous apercevez à l'usage que la boîte de vitesses vous cause des...
Date: 2017-08-24 22:51:03
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Ventes aux enchères en ligne
Qu'est-ce qu'une enchère en ligne?
Vous aimez faire de bonnes affaires sur Internet? Bien! Mais connaissez-vous tous les moyens pour y parvenir?
Ce dossier va vous permettre de découvrir les meilleurs sites d'enchères en ligne. En effet, le système d'enchères entre particuliers s'est particulièrement bien développé ces dernières années, et offre aux...
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La Boîte-à-Musique - Magasin de musique - Echallens
Livre d'or
Depuis 1993, nous apportons notre expérience à votre service dans le choix de l'instrument de musique de vos rêves. Des conseils et un service assuré par deux professionnels; Patrice VIVIAN accordeur de pianos diplômé ASFP et musicien de formation, ainsi que Fabien GASSER, musicien et spécialiste guitares; réparations, réglages, entretien.
Le magasin
Des conditions exceptionnelles en Suisse romande: vous y trouverez un grand choix d'instruments en stock neufs et d'occasion, de la flûte à bec au piano à queue en passant par les guitares et accessoires de toutes sortes avec un rapport prix/conditions excellent !
L'école de musique
La...
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«Site de vente de camping-cars d'occasion en Allemagne ...
À: Mitch67 · 6 mars 2013 à 7:27
Re: Site de vente de camping-cars d'occasion en Allemagne?
#7 de 8 réponses · 40 911 affichages · Partager
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VoyageForum connectés à leur compte. ( ? )
bonjour Mitch,
Tu as envie de t'acheter un CC en RFa ? Et le message de Julien calme tes envies ? alors soit tu as mal lu, soit tu cherches une certaine...
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Les Ventes de Trotteurs de Caen
o Télecharger le fichier Excel
REGLEMENT DE LA VENTE AUX ENCHERES
Il est institué par l'Association des Eleveurs Normands une vente aux enchères de chevaux trotteurs qui aura lieu sur l'hippodrome de CAEN.
Les présentes conditions figurant sur tous les catalogues, le fait de mettre des chevaux à la vente pour les vendeurs, le fait de se porter adjudicataire par les acquéreurs...
Site :
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Mini pelle d'occasion à vendre - Achetez votre materiel TP ...
Photo de mini-pelle
Qu'est-ce qu'une mini pelle ?
La mini pelle, également appelée pelle compacte ou micro pelle, est un matériel de travaux publics, une pelleteuse de petite taille, pilotée par une personne qualifiée, pouvant être utilisée pour la démolition ou le creusement pour la réalisation de différents travaux de terrassement ou même paysagiste . Elle est généralement...
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Vente au déballage - professionnels | service-public.fr
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Les cessions - pernaud.fr
Voir également la recherche d'actifs .
Reprise d'entreprise ou d'actif, quelles procédures sont possibles ?
La reprise d'une entreprise ou la reprise des actifs d'une entreprise vont en réalité recouper plusieurs hypothèses.
En réalité en effet, deux types de procédures collectives sont potentiellement concernées, ce qui distingue deux circonstances de reprise, et deux modes de...
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Garanties légales, garantie commerciale et service après-vente
L'acheteur non professionnel peut bénéficier de la part du vendeur professionnel de trois garanties différentes :
la garantie légale de conformité du bien au contrat ;
la garantie légale des vices cachés ;
la garantie commerciale (également appelée garantie contractuelle).
Les garanties légales s'appliquent en tout état de cause dans le respect des conditions qui les régissent alors...
Date: 2017-12-02 17:03:21
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https://www.economie.gouv.fr
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Carte Grise en ligne : votre carte grise par Internet en ...
En ligne Dans un garage En préfecture
Faire sa carte grise en ligne :
Depuis le 15 octobre 2009, il n'est plus obligatoire de se rendre à la préfecture pour obtenir sa carte grise.
En tant que professionnel agréé et habilité auprès du Ministère de l'intérieur (habilitation N° 9744 - agrément N°14871) , CarteGrise-enligne.com vous permet d'obtenir votre certificat d'immatriculation...
Mandataire Auto Allemagne | Voiture Occasion Allemagne
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Mandataire Auto Allemagne
Le rôle du mandataire auto est de trouver dans divers pays comme l'Allemagne, la voiture d'occasion que vous souhaitez. Pourquoi l'Allemagne ?
Tout simplement pour vous faire bénéficier de tarifs exceptionnels sur des grandes marques de voitures telles que Opel, Mercedes, BMW, Audi ou Volkswagen, et ainsi prendre sa marge. Il achètera la...
Date: 2017-08-18 09:34:50
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Appareils auditifs jugés trop chers et ... - Appareil auditif
/ 1 Commentaire /dans Les appareils auditifs /par admin
En France 17% seulement des malentendants sont équipés d'appareils auditifs. Une enquête démontre pourtant que les symptômes de la perte auditive ne sont eux pas en déclin. Ainsi ce sont plus de 6 personnes sur 10 qui déclarent ressentir au moins deux gênes auditives réelles (55% des 45-55 ans et 80% des 75 ans et plus). source:...
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Acheter une voiture en Espagne en 2017 (neuve ou d ...
Acheter une voiture en Espagne en 2017 (neuve ou d'occasion): toutes les formalités
Acheter une voiture neuve en Espagne peut permettre de faire de réelles économies, que l'on passe par un concessionnaire ou par les petites annonces. Le net à changer beaucoup de choses : grâce à lui, on peut consulter les sites de vente de voitures dans son canapé, et faire son choix avant de se déplacer...
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Mercier Auto, spécialiste de l'enchère automobile
Mercier Auto, vente aux enchères de voitures d'occasion
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Mercier Auto, vente aux enchères de voitures d'occasion
L'automobile est un marché en constante évolution, non seulement au niveau des voitures en elles-mêmes, mais aussi à l'échelle des canaux de distribution. Voyons pourquoi...
Afin de s'adapter à un contexte économique pas toujours favorable à l'achat de véhicules...
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Sodepar : négoce machine occasion, vente matériel ...
De nombreux tracteurs routiers disponibles dans notre rubrique Poids Lourds!
SERVICE D'ALERTE
Un nouveau service pour nos clients. Un système d'alertes vous informe rapidement de la...
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Alcopa Auction - Pour vendre votre voiture vite et bien
Alcopa Auction
Alcopa Auction, ventes aux enchères de voitures d'occasion !
Tout le but de cette vidéo explicative conçue pour Alcopa Auction, est de vous montrer comment ils s'y prennent pour vendre votre véhicule d'occasion. Ils sont rapides, efficaces, mais c'est leur façon spécifique de procéder qui vous plaira le plus.
Et vous savez quoi ? Vous allez vite voir votre intérêt de passer par eux pour vendre la vôtre...
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Charles, Lucie ont le même problème : ils doivent vendre leur voiture et n'ont pas le temps de s'occuper de la mise en vente.
Charles a 2 enfants et peu de temps pour...
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La responsabilité des représentants en France des ...
La responsabilité des représentants en France des constructeurs étrangers
A la suite d'une panne moteur grave d'un véhicule d'occasion de marque étrangère acquis à l'étranger, la Cour de cassation vient de se prononcer le 9 février 2010 sur le recours contre le représentant en France du constructeur en cause.
La libre circulation des biens et services au sein de l'Union européenne est...
Crédit municipal bordeaux | credit municipal
mercredi 9 novembre 2011
Crédit municipal bordeaux
Établissement public de Crédit et d'Aide Sociale, le Crédit Municipal de Bordeaux développe ses activités autour de deux axes complémentaires :
Une vocation sociale affirmée
Pour les particuliers
Prêt sur Gages : le Crédit Municipal de Bordeaux met à la disposition des personnes en difficulté un prêt simple et à taux étudié...
Date: 2016-12-20 11:15:12
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Inscription aux ventes aux enchères de voitures d’occasion ...
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Inscription
Votre inscription va vous permettre d'accéder à nos services d'alerte, de demande de budget...
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Les enchères publiques -Vivaldi Immo : les ventes de biens ...
? un exemplaire des statuts de la société,
? un extrait KBIS récent du Registre du Commerce,
? un document justifiant des pouvoirs du signataire de l'acte si cette personne n'est pas le représentant légal de la société tel qu'il est désigné sur l'extrait KBIS.
Vous devrez également justifier que l'achat d'un bien immobilier rentre bien...
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http://www.vivaldi-immo.com
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annoncesbateau.com
Conditions générales & particulières
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR...
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Conditions générales et particulières des Annonces Du Bateau
Conditions générales & particulières
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR...
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Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...
WIPO Lex
Maroc
Loi n° 15-95 formant le Code de commerce (promulguée par Dahir n° 1-96-83 du 15 rabii 1417 (1 août 1996))
Loi n° 15-95 formant code de commerce
Référence
Livre premier : Le commerçant
Titre Premier : Dispositions générales Titre II : l' acquisition de la qualité de commerçant Titre lll : La capacité commerciale Titre IV : les obligations du commerçant
Livre II: le...
Date: 2017-08-25 01:37:17
Site :
http://www.wipo.int
Changement nappe vidéo d'un pc portable
19/12/2015 11h37 #1
Bonjour à tous.
Après des jours de recherche sur internet, et n'ayant trouvé aucune réponse, je compte sur votre aide pour en avoir une ici (si possible bien entendu lol).
En effet je suis étudiant en école d'ingénieur et nous travaillons constamment sur nos pc ainsi qu'une flottille de logiciel tel que Autocad, Arcgis et j'en passe.
Concernant mon pc, c'est acer...
Site :
http://forums.cnetfrance.fr
Thèmes liés : site de vente pc portable d'occasion / site de vente d'objet d'occasion / vente de pc portable d'occasion / vente pc portable d occasion / vente pc d'occasion
AfB France - Informatique Annecy Grenoble - Vente ...
Nous effaçons les supports numériques avec le logiciel Blancco.
Microsoft Refurbisher
AfB est Partenaire « Microsoft Authorized Refurbisher ».
Cela signifie que l'ensemble de nos ordinateurs est doté de logiciels Microsoft originaux.
Spécialiste en vente et réparation d'ordinateur d'occasion !
Une entreprise responsable et solidaire à but non lucratif
Une entreprise...
Site :
http://www.afb-group.fr
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Minimex - FUNDP
(Il n' y a pas de jurisprudence)
1.4.1.2. Les ressources disponibles
Les allocations familiales perçues par le demandeur du minimex et à son seul profit sont prises en considération pour le calcul de ses ressources [68] .
Les allocations de chômage doivent être prises en considération pour l'octroi du minimex [69] , peu importe que ces allocations fassent l'objet d'une saisie [70]...
Date: 2005-05-23 06:37:45
Site :
http://www.dfls.be
Acheter vos voitures italiennes en ligne
Pourquoi acheter sa voiture italienne en ligne?
C'est bien connu, le marché de la voiture est bien plus intéressant en Italie (et dans d'autres pays de l'Union Européenne) qu'en France. Il existe plusieurs facteurs expliquant un choix beaucoup plus importants, notamment sur les occasions très récentes, et des prix et qualité beaucoup plus attractifs :
Le culte de la voiture en Italie: cela...
Site :
http://www.voituresitaliennes.eu
Transports - France-Diplomatie - Ministère de l’Europe et ...
Transports en commun
Importation de véhicule
L'importation d'un véhicule neuf en Afrique du Sud coûte très cher. Les droits de douane étant prohibitifs (droit de base : 42,5 % de la valeur du véhicule + droits additionnels + TVA, ce qui conduit à des droits avoisinant 85 % de la valeur du véhicule). L'importation d'un véhicule d'occasion (un an au minimum) est libre. Lors de...
Date: 2017-08-25 00:40:31
Site :
diplomatie.gouv.fr
RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS DEFECTUEUX - jurisques.com
I - La responsabilité pénale des producteurs
Notre société de Consommation met sans cesse sur le marché de nouveaux produits manufacturés, agroalimentaires, sanitaires, ou les plus divers, issus des nouvelles technologies, et susceptibles de présenter un danger pour les utilisateurs et les tiers.
La nocivité de certains de ces produits peut ne se révéler pour l'environnement ou la...
Date: 2008-01-23 08:40:45
Site :
http://www.jurisques.com
Thèmes liés : reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion
Les artistes contemporains japonais à l'épreuve du marteau ...
La foule venue assister à la soirée de vente d'Art d'Après-Guerre et Contemporain de Sotheby's s'impatiente. Le lot n°9 de la soirée va être livré aux enchères par l'auctioneer superstar et Chairman of Worldwide Contemporary Art de la maison de ventes à la couleur bleue, Tobias Meyer.
L'oeuvre de l'artiste contemporain japonais Takashi Murakami (1962) est très controversée et a fait...
Site :
http://artyparade.com
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Achat d'un premier velo electrique: attention aux pieges!
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Blog
Achat d'un premier velo electrique: attention aux pieges!
Posted by newbikestore on March 25, 2013 at 8:30 AM
Voilà, vous avez décidé de franchir le pas: vous allez vendre une des deux voitures familiales, et vous déplacer à vélo électrique pour aller travailler. Génial! Félicitations! Je l'ai fait il...
Site :
http://www.new-bikestore.com
Rhône | Vente de voitures aux enchères : comment bien acheter
Téléchargez votre édition en numérique
Automobile Vente de voitures aux enchères : comment bien acheter
Acheter son véhicule aux enchères publiques peut parfois permettre de réaliser une bonne affaire. Mais attention à ne pas s'enflammer ! Pour éviter tout dérapage, mieux vaut respecter quelques règles de base.
Le 18/02/2011 à 00:01
mis à jour le 18/02/2011 à 08:03
Une vente aux...
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Orphéo's art | joaillier antiquaire à Genève
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Notre savoir...
Date: 2017-05-23 09:03:40
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Les ventes aux enchères de véhicules d'occasion connaissent un véritable succès. À Vertou, deux fois par mois plus de six cents voitures sont proposées. Des affaires à faire, sous certaines conditions.
L'ambiance vaut le détour. Deux tribunes face à face, au centre deux commissaires priseurs et toutes...
Date: 2017-10-07 22:40:38
Site :
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Date: 2017-08-25 04:30:51
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Matériels de Chantier
Les matériels de chantier sont les équipements permettant d'assurer ou de faciliter le bon déroulement des sites de travaux. L'utilisation de ces matériels concerne aussi bien le bâtiment que le génie civil. Les matériels les plus utilisés sont les groupes électrogènes, les compresseurs ou encore des bungalows. Le groupe électrogène produit seul son électricité et permet ainsi d'alimenter les engins de TP. Le compresseur permet de faire fonctionner les...
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Les 11 plus importantes bourses aux vélos de France
Un réservoir à bicyclette incroyable !
20 septembre 2017
Avec ses 21 000 km de pistes cyclables , le Tour de France (principal événement cycliste au Monde) et une culture vélo en plein essor, la France compte aussi des centaines de bourses aux vélos partout dans l'Hexagone.
Avec notre agenda des bourses aux vélos en ligne depuis septembre 2014, nous sommes aux premières loges pour observer le développement de ces manifestations organisées par des associations ou des clubs cyclistes où il est possible de chiner, d'acheter, de revendre ou de...
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Armée : Suisse
Armée de milice composée de militaires professionnels, l'armée suisse est équipée d'un armement moderne et sophistiquée. C'est André Blattmann qui est actuellement le commandant de corps de l'armée suisse, une des armées les plus célèbres du monde. Cette armée a d'ailleurs atteint une telle renommée que certaines personnes collectionnent tous les...
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Mode enfant | Tape à l’œil
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ARTICLE 7 - RESERVE DE PROPRIETE - TRANSFERT DES RISQUES
TAO conserve la propriété pleine et entière des Produits jusqu'au complet paiement du prix par le Client, en principal, frais et taxes compris.
Le transfert des risques de perte et de détérioration des Produits est réalisé au moment où le Client prendra physiquement possession des...
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