Articles sélectionnés pour le thème : vente de biens d'occasion
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Agriculture-Élevage - Liens Utiles
Mise à jour le 7 octobre 2017, proposez vos liens
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AGEEKCULTURE : un blog consacré à l'agriculture et aux nouvelles technologies de l'information et de communication
AGENCE BIO : le site de l'Agence Française pour le développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique
AGRIAFFAIRES-BLOG : Agriaffaires Le Mag, un blog consacré à l'actualité du machinisme agricole et de...
Site :
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Arrêt n° 842 du 18 mai 2017 (15-2.683, 16-10.339, 16-10 ...
Demandeur : Selafa MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme ; et autres
Défendeur : M. Bernard X... ; et autres
Pourvoi n° N 16-10.339
Demandeur : SCI Financière et immobilière Bernard Tapie (FIBT)
Défendeur : société CDR créances, anciennement dénommée Société de banque occidentale ; et autres
Pourvoi n° N 16-10.344
Demandeur : M. Bernard X... ; et...
Site :
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Thèmes liés : achat vente de livres d'occasion paris / compromis de vente d'un bateau d'occasion / vente livres d'occasion paris / acte de vente d'un bateau d'occasion / vente d'occasion paris
Législation/Code forestier - environnement.wallonie.be
Le Parlement wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
Titre 1er. - Dispositions générales
Article 1er. Les bois et forêts représentent un patrimoine naturel, économique, social, culturel et paysager. Il convient de garantir leur développement durable en assurant la coexistence harmonieuse de leurs fonctions économiques, écologiques et sociales.
Le...
Date: 2017-11-10 13:51:52
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http://environnement.wallonie.be
BAYARD NISSAN : Voiture occasion PARIS 13EME - Vente auto ...
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Présentation
Vous recherchez un véhicule neuf à prix attractif ? Ou un véhicule de location à votre hauteur ?Ou bien encore un véhicule d'occasion récent à faible kilométrage, contrôlé révisé préparé, assorti d'une garantie minimum de 12 mois et un prix attractif ?
Notre...
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Utilitaire Picardie occasion, fourgon Beauvais Amiens occasion
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Bienvenue sur Utilitaire-Market
Somme
Découvrez les petites annonces en utilitaire occasion Picardie avec Utilitaire Market
Vous recherchez un véhicule utilitaire occasion en Picardie pour vos activités personnelles ou professionnelles? Affinez vos besoins (Dimensions , Marque, Modèle, kms ...) grâce à l'outil de recherche et...
Les documents essentiels - voiture occasion, annonces auto ...
Le procès verbal du contrôle technique si le véhicule a plus de 4 ans
Justificatifs d'identité et de domicile de l'acheteur
La vignette et son talon (pour les véhicules concernés)
Mandat delivré par le crédit bailleur ou le loueur de longue durée
Certificat de dédouanement pour un véhicule importé, d'un pays tiers à l'Union Européenne ou précédemment immatriculé en série TT, IT...
Site :
http://www.cible-auto.com
Le certificat de cession de véhicule - amaguiz.com
Le certificat de cession : un formulaire nécessaire à l'immatriculation de votre nouveau véhicule
Le certificat de cession est un document qui sert de preuve pour la vente ou l' achat de véhicule d'occasion . Ce document peut être retiré auprès d'une préfecture ou d'une gendarmerie ou téléchargé sur le web. Sans ce certificat, l'acheteur sera dans l'impossibilité d'établir une...
Site :
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IF - AUT - Taxes et prélèvements additionnels aux impôts ...
- Parc Floral
- Palais des congrès de Paris
Seules les surfaces destinées à accueillir des expositions bénéficient du dispositif à l'exclusion des bureaux et autres locaux commerciaux (boutiques, restaurants, salle de spectacle...) qui seraient situés dans l'enceinte d'un parc d'exposition.
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Un local à usage de congrès est un local spécialement conçu pour la tenue des réunions de...
Site :
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Conditions générales de vente d'Auto-ici
AUTO-ICI - 18 RUE D AVELIN 59175 VENDEVILLE - TEL : 03 20 92 66 77
EURL AU CAPITAL DE 220 800 EUR - RCS DE LILLE N° 400553806
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Numéro de TVA intracommunautaire : FR16400553806
ARTICLE 1 : OBJET DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions régissent les relations entre la société AUTO-ICI et son client dont l'objet est la...
Site :
https://www.auto-ici.fr
Vice caché achat véhicule occasion - 60 Millions de ...
par MICHEL34 » 28 Juillet 2016, 08:46
Bonjour alaureau,
Tout d'abord je rectifie les termes employés par cannibal en réponse à votre post disant qu'il existe 3 types de garanties pour vices cachés, alors qu'il énumère parfaitement la garantie commerciale du vendeur payante ou gratuite et éventuellement celle du constructeur qui la complète.
En effet, la portée de ces garanties...
Site :
60millions-mag.com
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Événements / AFM Téléthon Mobilisation
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Défi 24 heures de rameur
Organisez, au sein de votre salle de sport ou dans un lieu prévu pour, un défi 24 heures de rameur ! Mettez le muscle sain au service du muscle malade et faites avancer le combat contre (...)
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Le Chamboul' Ping
Le principe : L'animateur envoie les balles en direction du joueur. Le joueur essaie de faire tomber les cibles placées de l'autre...
Date: 2017-12-25 02:49:50
Site :
agir.telethon.fr
Nouvelles ventes aux enchères des biens de l'État la ...
PAPEETE, le 3 mai 2016 - Pendant trois jours, du 10 au 12 mai 2016, l'État procèdera à une nouvelle vente aux enchères d'importance de ses biens. Elles auront lieu sur quatre sites différents : le mardi 10 mai au camp militaire d'Arue, le mercredi 11 à la caserne de gendarmerie et à l'aviation civile de Faa'a, puis le jeudi 12 à l'Ifremer de Vairao.
Le succès des ventes aux enchères de...
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Pourquoi ma mairie n'achète-t-elle pas des voitures d ...
Damien Carême, seul avec tous
La ville de Deuil-la-Barre, dans le Val-d'Oise, a déposé sa requête sur un site dédié . Pour bien servir ses administrés, elle a besoin de 47 véhicules neufs (voitures, fourgons, bennes...). Le 27 octobre, elle bouclera l'appel d'offres et désignera les heureux titulaires des contrats. Des communes qui achètent des voitures neuves ? « Une véritable...
Date: 2017-12-25 02:48:59
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Bref, j'ai acheté une voiture d'occasion à un garage en ...
Bref, j'ai acheté une voiture d'occasion à un garage en Espagne
Après avoir acheté une voiture d'occasion en Italie , j'ai poursuivi l'aventure, mais cette fois en direction de nos voisins de la péninsule ibérique. Voici comment cela s'est passé et les conseils que je peux vous donner. Si vous souhaitez compléter cet article, je vous invite à utiliser la rubrique « commentaires »...
Site :
http://agenda-automobile.com
Oeuvre d'art ? Définition juridique
Le mobilier meublant s'évalue prioritairement par la vente publique intervenue dans les deux ans du décès, à défaut par l'inventaire notarié, à défaut sa valeur ne peut être inférieure à 5 % de l'actif brut de la succession. Les oeuvres d'art quant à elles s'évaluent prioritairement par la vente publique intervenue dans les deux ans du décès, à défaut par la valeur d'assurance...
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Thèmes liés : vente publique oeuvres d'art / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion / site de vente d'objet d'occasion
Vente ordinateur portable occasion dakar - Roger leturdu
Tv - home cinéma - vidéoprojecteur/Vidéoprojecteurs
Ce mélange non seulement élimine les graisses, mais aussi préparer les murs d'une nouvelle couche de peinture. Ajouter une nouvelle peinture dans les tons dans lesquelles vous serez étonné de voir comment la cuisine semble mieux à la fin. Certaines parties des images de tapis que vous gardez vos outils à main. Cela permettra non...
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Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...
Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?
23 novembre 2009 258 commentaires
par Maître Didier BERNHEIM
Avocat à la Cour
Président d'honneur de la Maison des Artistes.
La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans...
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lamaisondesartistes.fr
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Noël de crise, faites vos cadeaux chez Emmaüs - Rue89 ...
1 200 tonnes collectées par an
Tout est d'occasion bien sûr, et rares sont les objets encore dans leur conditionnement d'origine. Récupérés chez des particuliers tout au long de l'année ou déposés là par des familles, ces jeux de société en pagaille et jouets pour tous les âges sont achetés ici par des brocanteurs et antiquaires d'abord, par des parents ou grands-parents sans trop de...
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En cette rentrée 2016, l'équipe d'Aquitaine 4x4 à créé un catalogue général de ses accessoires et produits pour vous aider dans la préparation et la recherche d'équipements pour votre 4x4, que ce soit pour la pratique du tout terrain loisir, la compétition off-road ou pour une utilisation proféssionnelle.
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TVA applicable aux échanges européens - professionnels ...
Accueil professionnels > Fiscalité > Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) >TVA applicable aux échanges européens
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « TVA applicable aux échanges européens » sera mise à jour significativement.
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Les meilleurs sites d'enchères en ligne pour particuliers ...
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C'est le site qui fait fureur et notre coup de coeur, le juste milieu entre l'hôtel de ventes et site d'enchères en ligne, on lui a consacré un article visible ici . On peut y enchérir sur toute sorte d'objets mais aussi faire expertiser nos propres objets de valeur et les mettre en vente aux enchères.
Ce qui permet donc d'être des...
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Enchère ? Comment faire... Définition des termes importants Accéder au lexique
AUX ENCHERES PUBLIQUES
Toute personne qui désire acheter un bien immobilier à la barre d'un Tribunal de Grande Instance doit prendre contact avec un Avocat inscrit au Barreau du Tribunal afin de le représenter lors de l'audience d'adjudication. Un Avocat ne pourra pas enchérir pour le débiteur saisi (article...
TVA sur véhicule de tourisme | TVA : Taxe sur la Valeur ...
Le prix de vente HT du bien doit correspondre au prix de vente à un non-négociant, comme un particulier par exemple.
4. Une déduction inférieure à la TVA...
Date: 2017-12-02 20:16:39
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Drouot Live et Online, enchères en ligne : avis des acheteurs
o Une offre unique pour acheter de l'art aux enchères en ligne, dans toutes les spécialités
o Les émotions des enchères en salle de vente avec Drouot Live
o Le frisson des enchères en ligne avec Drouot Online
Coordonnées de Drouot, site web et réseaux sociaux :
Étiquettes Enchères , Enchères 100% web , Enchères en live , expertissim , Paris , Résultats de ventes
Les ventes aux...
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Vice caché ou défaut de conformité ? Avocat Automobile ...
Indiscutable serpent de mer du droit de la vente, la subtile distinction entre les obligations de délivrance et de garantie des vices cachés nourrit régulièrement la jurisprudence de la Cour de cassation. Nouvel exemple.
Obligations du vendeurs
Outre la garantie d'éviction prévue à l'article 1626 du Code civil, l'article 1603 du Code civil précise que le vendeur "a deux obligations...
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http://www.laurentmercie-avocat.fr
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Le Kalliste Immobilier - Gestion - Transaction - Location ...
Vente d'une partie commune : comment répartir le prix de la vente en présence de plusieurs bâtiments ?
By Renaud TURC (FNAIM)
Dans une copropriété composée de deux bâtiments, le syndicat des copropriétaires décide de vendre la loge de la concierge, partie commune. Une fois la vente réalisée, le syndic décide d'affecter à chacun des bâtiments la moitié du prix de la cession, puis...
Site :
http://www.lekalliste-immobilier.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente appareil medical d'occasion / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion
Annulation du contrat d’achat d’une auto d’occasion
J'aimerais faire un commentaire sur le contenu de cette page.
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Auto achetée Annulation du contrat
L'achat d'une automobile d'occasion peut être annulé uniquement dans certains cas. La possibilité d'annuler dépend de la manière dont vous payez le véhicule.
Souvent, si vous n'avez pas encore signé le contrat de vente à tempérament, vous êtes uniquement en présence d'une offre du...
Site :
opc.gouv.qc.ca
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Lyon Discount Auto : Mandataire automobile neuf et occasion
Décote -33%
Décote -50%
La décote ci-joint peut être augmentée ou diminuée en fonction de la valeur marchande du produit qui se décline par le nombre de voitures distribuées et la cote d'amour du véhicule concerné.
Vous conviendrez que votre intérêt est d'acheter votre voiture neuve au meilleur prix ou bien d'acheter une voiture d'occasion récente qui a déjà été déduit de sa...
Site :
http://lyondiscountauto.com
Annonce particulier à particulier auto - Voiture occasion
voiture
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28,...
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http://www.lacentrale.fr
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Ventes aux enchères : se meubler dans les palaces Lotti et ...
Le mois de mai 2014 a de quoi ravir les amateurs des ventes aux enchères et les collectionneurs. Le Lotti et le Lutetia, grands hôtels parisiens en rénovation, disperseront leur mobilier et autres objets d'art. La maison de vente aux enchères Arcurial, quant à elle, proposera de célèbres pièces du design de la seconde moitié du XXème siècle. Soit trois grandes ventes organisées dans...
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Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente aux encheres d une maison / vente aux encheres mobilier design / vente aux encheres mobilier hotel / vente enchere objet art
Ordonnance-loi n° 69/009 du 10 février 1969 ...
Titre 4 - Contribution sur les revenus professionnels ou contribution professionnelle
Chapitre 1 - Base de l'impôt
Art.27.- La contribution professionnelle atteint les revenus désignés ci-après, provenant d'activités professionnelles exercées en République Démocratique du Congo alors même que le bénéficiaire n'y aurait pas son siège social, son principal établissement...
Date: 2011-06-01 16:45:50
Site :
http://www.leganet.cd
Thèmes liés : vente publique oeuvres d'art / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / magasin achat vente produit d'occasion
L’ordonnance sol à Bruxelles - Carnet de route en droit ...
L'ordonnance sol à Bruxelles
par Gilles Carnoy le 26 août 2010
A Bruxelles, l'ordonnance régionale « sol » du 5 mars 2009 est applicable depuis le 1er janvier 2010.
Le nouveau régime est plus complexe et mieux élaboré que celui de l'ordonnance du 13 mai 2004, même si les principes sont similaires.
L'ordonnance régionale bruxelloise du 13 mai 2004 relative à la gestion des sols...
Site :
http://gillescarnoy.be
Thèmes liés : reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / vente de biens d occasion
Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne
Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne ?
Accueil » Importation automobile » Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne ?
Publié par Jonathan le 28 Mar 2016 | 0 commentaire
Mercedes Benz a mis en place un système permettant d'avoir la main mise sur la majorité de ses modèles. Le constructeur allemand peut ainsi être le seul à vendre des modèles récents via son réseau...
Site :
http://mandataire-auto.com
MOVE.CAR, logistique internationale dédiée à l'automobile
Que pouvons-nous faire pour vous aider ?
Choisissez une question correspondant à votre demande
Comment commander un véhicule ?
Il vous suffit de nous communiquer les coordonnées d'une annonce que vous avez localisée sur Internet ou d'utiliser le moteur de recherche de notre partenaire : AmeriCarOnline.com. En suite, sur ce site, choisissez vos options. Nous nous chargerons alors de votre...
Site :
https://www.move.car
Comment rédiger une annonce efficace pour vendre son ...
Comment rédiger une annonce efficace pour vendre son véhicule d'occasion ?
par alekhine |
Vendre son véhicule d'occasion peut sembler simple, et pourtant si l'annonce est mal faite, le véhicule peut ne pas se vendre facilement. Il est important de rester simple, honnête et précis.
Quelles sont les fournitures nécessaires ?
Des journaux d'annonces
Étapes de...
Site :
commentfaiton.com
Plus value immobilière : Quelles solutions pour éviter la ...
Dans la catégorie : Impôt / Plus value immobilière -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 23 septembre 2011
A en juger par la fréquentation du site et surtout par le nombre de mails ou commentaires reçus depuis l'annonce de la réforme de la fiscalité de la plus value immobilière (cf article d'analyse sur l'abattement de 2%, 4% puis 8% et exonération après 30 ans ? et notre simulateur de...
Site :
leblogpatrimoine.com
Thèmes liés : vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente d'objet d'occasion / site de vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion
Carte grise pour une voiture : Carte Grise Express
Adhérer à l'annuaire
Bienvenue chez cartegriseexpress.com, l'annuaire des professionnels de l'immatriculation
Où faire ma carte grise ? Carte Grise Express vous aide à trouver le professionnel près de chez vous
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Certains vendeurs peuvent également proposer la livraison express en seulement 24h.
Comment suivre ses colis avec Priceminister ?
Lorsque vous commandez des produits sur Priceminister, vous recevez automatiquement un email de confirmation qui rappel les produits achetés et les différentes étapes d'acheminement de vos produits. Pour suivre l'avancement de votre commande, connectez-vous à...
Site :
http://suivi-colis.org
Code des Impôts - Accueil
Les bénéfices d'une entreprise industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou immobilière sont ceux
qui proviennent de toutes les opérations traitées par ses établissements en République Démocratique du
Congo ainsi que tous accroissements des avoirs investis en vue des susdites activités y compris les
accroissements qui résultent de plus-values et moins-values soit réalisées, soit...
Site :
http://www.dgi.gouv.cd
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER
rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...
Date: 2017-02-22 07:29:40
Site :
http://www.fbls.net
Ventes aux enchères immobilières | Chambre de Seine et Marne
En plus de la vente en salle actuelle, nous étudions la possibilité d'enchérir sur un bien sans être présent physiquement le jour de la vente.
Lors de la séance de vente, vous pourriez porter enchère à distance par :
Internet, depuis un ordinateur
Téléphone, depuis une ligne téléphonique
Ordre d'achat, en remplissant un mandat d'achat avec un prix déterminé à l'avance
En...
Date: 2018-03-19 05:48:57
Site :
http://www.chambre-seineetmarne.notaires.fr
Thèmes liés : vente d'enchere en ligne / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / vente d'enchere / vente au enchere d'etat
Vente de voitures d'occasion à Lyon, Rhône Alpes - Hertz ...
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Vente de Voitures d'occasion à Lyon, Rhône-Alpes
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iPhone Occasion - iPhone Pas Cher : 5, 5S, 6, 6S, SE et Plus
240 Euros
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A propos du tableau : Comparez pour faire votre choix entre les caractéristiques des iPhone 4S, 5, 5C, 5S, 6 et 6 Plus et leur prix d'occasion. NB: Le 5C a une antenne permettant une meilleure réception de la 4G que le 5. Prix donnés à titre indicatif issus des meilleures offres de la rentrée 2016.
L'iPhone Pas Cher
La firme de Cupertino a le don de nous sortir des...
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