Articles sélectionnés pour le thème : vente de materiel d'occasion
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summilux.net • Voir le forum - Occasions - Leica M
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qui doit comporter sa localisation géographique précise.
Le matériel mis en vente sur...
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Thèmes liés : site de vente aux encheres sur le net / vente aux encheres sur le net / vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / vente enchere sur site
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...
- en application des articles 98 et suivants du code des marchés publics .
120
La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).
Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Arrêt n° 842 du 18 mai 2017 (15-2.683, 16-10.339, 16-10 ...
Demandeur : Selafa MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme ; et autres
Défendeur : M. Bernard X... ; et autres
Pourvoi n° N 16-10.339
Demandeur : SCI Financière et immobilière Bernard Tapie (FIBT)
Défendeur : société CDR créances, anciennement dénommée Société de banque occidentale ; et autres
Pourvoi n° N 16-10.344
Demandeur : M. Bernard X... ; et...
Site :
courdecassation.fr
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Dakar la débrouille_Les bons plans au quotidien - Une vie ...
Dakar la débrouille_Les bons plans au quotidien
Services, équipements, tout pour mieux s'installer
Pour gérer le quotidien, l'installation, les urgences, quelques bonnes adresses en vrac !
Cet article est alimenté par le réseau REXPOs et en fonction de mes besoins, au jour le jour de ce que la vie demande et apporte à Dakar !
Tout en bas de cet article, vous trouverez des listes...
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Accident non responsable et defaut controle technique ...
5920 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
Accident non responsable et defaut controle technique ...
6067 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
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experatoo.com
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
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Fourrures Grenier | Fourrures brutes
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Thèmes liés : vente aux encheres d une maison / maison d'encheres / maison d encheres / vente d'enchere / vente au enchere d'etat
Bungalow nc BUNGALOW ALGECO occasion - n°1834553
Bungalow nc BUNGALOW ALGECO occasion
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Thèmes liés : vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / vente de telephone mobile d'occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion
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Thèmes liés : vente occasion materiel professionnel restauration / vente materiel occasion professionnel / vente materiel cuisine occasion / vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion
EnchèresNet.com • Vente aux enchères de véhicules
EnchereNet.com est le fruit de 40 ans d'expérience de Mercier & Cie dans le monde de la vente aux enchères.
Mercier Automobiles est l'acteur de référence de la vente aux enchères de voitures d'occasion dans le Nord de la France.
Avec plus de 10 000 véhicules vendus chaque année, 3 salles de ventes aux enchères (Vendeville (59),...
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Vidéré - Vente en ligne de matériel ophtalmologique
Vidéré, une entreprise familiale.
Notre entreprise est implantée en Lorraine depuis 2000 et s'est spécialisée dans la distribution de matériel destiné aux examens de vue et de diagnostic pour les professionnels : ophtalmologistes, orthoptistes, opticiens.
Notre site propose aux professionnels un large choix de produits neufs des plus grandes marques comme HEINE, VOLK, OCULUS. Nous étudions aussi toutes demandes spécifiques pouvant nécessiter une commande spéciale dans les meilleurs délais.
Vidéré,...
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Thèmes liés : vente materiel occasion professionnel / vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion
L'Artesienne : Vente de bennes et remorques agricoles
Votre constructeur l'Artésienne
Présente depuis plus de dix ans dans le monde agricole, Nord agri service est une entreprise de vente et location de matériel agricole neuf de la marque
L'Artésienne
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Elle commercialise une gamme complète de bennes agricoles, TP et herbagères, plateaux à paille, bétaillères,...
Date: 2017-08-25 00:55:05
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http://www.bennes-artesienne.com
Thèmes liés : vente de materiel occasion agricole / vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / vente materiel occasion professionnel
Vente - Photopourtous / Magasin Photo Genève / Labo
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Bienvenue sur le site de PHOTO POUR TOUS!
Nous nous ferons un plaisir de vous accueillir dans notre magasin photo situé en plein centre de Genève pour toutes vos demandes liées au monde de la photo.
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BELGIQUE 056/33.39.07 - Rue du Nouveau-Monde 178b, 7700 ...
Rue du Nouveau-Monde 178b, 7700 Mouscron - BELGIQUE 056/33.39.07
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Ouverture des portes à 19h, début des concerts à 20h.
1 euro pour les membres des maisons de jeunes
2 euros en prévente
Soirée concert organisé avec le Centre Culturel de Mouscron.
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Nos stages pour Toussaint 2017
30 octobre au 3 novembre (mercredi 1er novembre férié)
Pour les 3-6 ans,...
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Toulouse Vente Informatique - Achats - Ventes ...
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PêcheModerne.Com- Cours et Stages de pêche en Bretagne ...
Retrouvez toute l'actualité en temps réel de l'association : nouveautés, conseils de pêche, activités du club, les dates de salons et les offres, etc. Si vous en avez envie, partagez tout cela sur vos réseaux sociaux. Nous sommes partout !
VIDÉOS
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Vente de matériel agricole - TMC Bejenne
Economisez 50% sur cabine tracteur et cabine moissonneuse - 09/03/2018
Vous aimeriez bien acheter une cabine tracteur mais ce n'est pas une priorité ? TMC Bejenne, expert en équipement agricole, vous propose en permanence un large panel de cabine tracteur et une multitude d'accessoire de cabine à prix imbattable. Retrouvez dès maintenant nos pièce cabine tracteur agricole pour agriculteurs.
Jumelage...
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Thèmes liés : vente pieces occasion tracteur agricole / vente de materiel occasion agricole / vente pieces occasion tracteur / vente de pieces detachees d'occasion / vente piece d'occasion
Buy and sell fine art and antiques on line
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site :
http://www.lotprive.com
Mali : Gestion scandaleuse du chemin de Fer Dakar Bamako ...
R F I
Mali » Société » Mali : Gestion scandaleuse du chemin de Fer Dakar Bamako : Baux, vols et vente de 53,4% de voie ferrée à Mamadou Koumah,
Mali : Gestion scandaleuse du chemin de Fer Dakar Bamako : Baux, vols et vente de 53,4% de voie ferrée à Mamadou Koumah,
24 janvier 2018
Commentaires fermés sur Mali : Gestion scandaleuse du chemin de Fer Dakar Bamako : Baux, vols et vente de...
Site :
http://maliactu.net
Thèmes liés : vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / vente de materiel occasion
ETOILE 67 : Voiture occasion SELESTAT - Vente auto SELESTAT
Occasions Garanties du réseau Mercedes-Benz
Le Label Occasions Garantie du réseau Mercedes Benz, c'est :
- 178 points de contrôle,
- un entretien effectué avant la livraison du véhicule,
- un carnet d'entretien à jour (consultable en ligne ou remis au client),
- De 12 à 24 mois de garantie (kilométrage illimité),
- des offres de reprise, une assistance 24 heures sur 24 et 7 jours sur...
Site :
http://occasions-mercedes-selestat.com
Comment vendre un produit: 14 étapes - wikiHow
3 parties: S'enthousiasmer pour le produit Établir le contact avec le client Améliorer les ventes
Les méthodes pour vendre un produit ne sont pas nécessairement compliquées. Dans sa plus simple expression, un programme des ventes dépend principalement de la clientèle, des produits à vendre et des méthodes de vente. De plus, un vendeur doit répondre aux attentes des clients et faire...
Site :
fr.wikihow.com
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente d une voiture en l'etat / exemple d'annonce pour vente de voiture
BABY TROC ET CIE PAIMPOL dépôt vente de puériculture ...
Nous vous proposons également des vêtements d'occasion pour les enfants de 0 à 14 ans et pour les femmes du 36 au 48. Tous nos vêtements d'occasion sont sélectionnés avec soin pour vous proposer le meilleur du point de vue qualité et tendance. Retrouvez les dernières tendances à des prix imbattables ainsi que des vêtements de sport, chaussures et accessoires pour femmes et enfants.
Retrouvez également du matériel de puériculture et des accessoires indispensables pour faciliter votre quotidien comme le chauffe biberon, le stérilisateur ou le babycook (selon nos...
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Thèmes liés : depot vente de vetement d'occasion / vente vetement d'occasion sur internet / vente de vetements d'occasion a tours / vente de vetements d'occasion / vente de vetements d occasion
Boutique Gratuite Matériel handicapé occasion Pays de la ...
Boutique Gratuite Matériel handicapé occasion Pays de la Loire.
Ce vendeur Professionnel propose des remises aux Adhérents d'Handiprojet.
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Livraison Gratuite dans un rayon de 300 km et le Service aprés vente assuré en cas de panne pendant la durée de la garantie.
- Nos scooters d'occasion sont Garanti 1...
Date: 2017-08-19 11:06:37
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» Pages blanches
Qu'est-ce que Sfax-annonce
Sfax-annonce, c'est LE site d'annonces locales et gratuites a djerba . Déposez votre petite annonce en quelques...
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Vente de matériel médical neuf/occasion - Home | Facebook
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Site :
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Thèmes liés : vente de materiel d'occasion / vente de materiel occasion / vente de materiel d occasion
Avis relatif à la sécurité des systèmes de retenue pour ...
Les principales entreprises étrangères opérant sur le marché sont :
GRACO,
MAXI-COSI. La société MAXI-COSI est une société hollandaise fondée en 1968. Son activité principale était celle de détaillant en puériculture. C'est la marque commerciale sous laquelle la société MAXI-MILAAN commercialise son produit. MAXI-COSI a introduit en Europe le siège dos à la route, en 1984. Cette...
Site :
http://www.securiteconso.org
Quelles voitures électriques d’occasion pour moins de 10 ...
Parce qu'il n'est pas à la portée de tous les foyers de s'équiper d'une voiture électrique neuve, le marché de l'occasion peut emporter leur préférence, s'étoffant avec davantage de modèles proposés à moins de 10.000 euros.
L'âge augmente : Les prix baissent
Non, il ne s'agit pas de commenter une publicité pour un opticien qui facture les lunettes avec une remise qui progresse avec...
TVA sur l'occasion | Aquaforum
Bien vu Patrick.....
C'est juste la question : si un professionnel assujetti à la TVA vends un bien d'occasion, en théorie celle ci ne s'applique que sur sa marge.
Naturellement si je dois payer la taxe j'exigerai une facture en bonne et due forme , comme n'importe quel ticket de caisse.
La ou ça se complique c'est que le vendeur en question demande une partie du prix en espèces.....pour que...
Site :
https://www.aquaforum.org
Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / vente de materiel d'occasion et tva / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / prix de vente vehicule d'occasion
Déstockage de marchandises - SOLDOO
Déstockage de marchandises
Une opportunité à ne pas négliger : le déstockage
Dans un monde en profonde évolution, où les entreprises ont besoin de resserrer leur gestion et, donc, leurs stocks, où le consommateur dispose d'un budget plus restreint mais avec des envies accrues, la solution du déstockage apporte une réelle opportunité que nul ne doit négliger. Il s'agit là d'une...
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http://soldoo.com
Depanoto - Accessoires pour voitures anciennes ...
VENTE EN LIGNE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
La société «DEPANOTO & Compagnie» société par Actions simplifiées au capital de 38720 EUR inscrite au registre du commerce sous le numéro RCS CHARTRES 775145659 dont le siège est situé 4 rue de la Malerie 28400 NOGENT LE ROTROU adresse éléctronique: info@depanoto.fr , numéro individuel d'identification fiscale FR20775145659 téléphone...
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http://www.depanoto-boutique.com
Materiel d'occasion machines industrie pharmaceutique ...
EQUIMAT peut également vous proposer :
L'adaptation
La mise en route
Le S.A.V (service après-vente)
Vous souhaitez nous contacter, prendre rendez-vous, en savoir plus...
Site :
http://www.equimat-france.com
Thèmes liés : vente machine d occasion / vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion
L’indemnisation des dégâts matériels en cas d’accident | CIDJ
L'indemnisation des dégâts matériels en cas d'accident
© Daniel Bujack - Fotolia
Simple accrochage ou accident plus grave, l'indemnisation des dégâts subis par votre véhicule dépend de votre responsabilité ou de la nature des garanties souscrites. Explications.
Lors d'un accident, la rédaction d'un constat amiable permet à l'assureur de déterminer les responsabilités de chacun des...
Site :
http://www.cidj.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / condition vente vehicule en l'etat / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d une voiture en l'etat
Actes uniformes - OHADA.com
n ABANDONS DE CRÉANCES
Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
Site :
http://www.ohada.com
Code de la TVA - Tunisie - jurisitetunisie.com
Code de la TVA
Copyright Jurisite Tunisie ©2012
Tableau "A" - Liste des opérations exonérées De la taxe sur la valeur ajoutée
Rubriques 20 à 29 tel que modifié par l'article 41 de la loi n° 2007-69 du 37 décembre 2007
Sont exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée :
20-
a) L'importation, la fabrication et la vente du papier...
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http://www.jurisitetunisie.com
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d un vehicule automobile / condition vente vehicule en l'etat / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise
Comment la Douane désengorge par la vente aux enchères ...
Comment la Douane désengorge par la vente aux enchères
Ghislaine Deudjui 3 Mai 2015
Sur le site de Cotco
L'opération qui dure depuis huit (8) mois a déjà permis de libérer le port de Douala de plus de milles conteneurs, sur les près de 4000 stockés dans l'enceinte portuaire.
Zone de Cotco à Douala, mercredi 22 avril 2015, il est environ 15h 30, une cinquantaine de personnes sont...
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http://ghide.overblog.com
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Nous sommes spécialistes dans notre domaine de compétence. Expérience acquise en 2 générations, le conseil s'en trouve personnalisé, le choix que nous apportons à notre matériel de ski et nos produits, à les essayer, les valorise pour votre confort et votre sécurité. Nos skis en location sont parmi les meilleurs du marché et nous les...
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Thèmes liés : vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente de velo d occasion
Matériel parapente neuf et d'occasion - Boutique parapente
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Thèmes liés : boutique de vente d'occasion / vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion
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MACHINES POUR RECYCLAGE DE PLASTIQUE : Machines adaptées au climat tropical? Prix de votre machine depuis l'achat jusqu'à la livraison au cameroun. Le temps de livraison types de produits utilisé pour le fonctionnement de la machine temps et quantité recyclable journalier les produits d'entretien à commander permanent de chez vous besoin de formation seule ou à plusieurs? Moyens et...
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http://www.hellopro.fr
Conditions générales de vente - OUIGO
Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente
Vous pouvez prendre connaissance dans les documents ci-dessous des conditions générales de vente et de transport applicables à l'offre OUIGO, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site www.ouigo.com .
Conditions Générales de vente et de transport OUIGO
Version n°11 applicable à compter du 15 mars...
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Vente de piece auto d'occasion « Forum Entreprise ...
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Et oui, comme le dit Claire, pas la peine de s'énerver. Effectivement, ici est lieu d'entraide, pas d'assistanat! Votre question est très vague, trop vague. A croire que vous n'avez pas fait de recherche.
Mais bon, on va essayer quand même.
Je bosse actuellement en stage dans un garage et mon patron est sous le régime auto-entrepreneur. Personnellement, je ne pense pas que ce soit le bon régime pour ça. Trop de frais réel qu'il ne peut pas...
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les présentes conditions d'utilisation décrivent les conditions selon lesquelles la société 'moteur.ma sarl' propose l'accès à ses services.
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Cette page est pour les propriétaires d'Evasion,( Beneteau ) surtout 29 qui se posent des questions sur une installation ou un petit problème quelconque. Vous pouvez poser votre requête en espérant qu'un visiteur pourra vous répondre. Ayant eu, soit un désir similaire d'aménagement, soit ayant su résoudre un problème semblable au vôtre, il...
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Selon cette loi, le vendeur final est responsable de tout défaut de conformité qui existe lors de la délivrance du bien et qui apparaît dans un délai de deux ans à compter de celle-ci. Ce délai...
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Ventes aux enchères | AHRES - Part 2
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