Articles sélectionnés pour le thème : vente de vehicule a un particulier
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Commander son véhicule neuf GPL BOREL
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Commander son véhicule neuf GPL BOREL
La société BOREL, en partenariat avec des groupes de distribution automobile, vous...
Site :
http://www.borel.fr
Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / vente de vehicule de societe a un particulier / vente vehicule neufs / vente d un vehicule de societe / vente d un vehicule de particulier
Le maquis des restitutions après résolution Avocat ...
Le Maquis du régime des restitutions après résolution
L'organisation, dans le dispositif des décisions de justice, des restitutions consécutives à la résolution judiciaire de la vente d'un véhicule, procède essentiellement d'une construction prétorienne, en l'absence de dispositions légales ou même de théorie générale bien fixée gouvernant la matière. L'arrêt de la deuxième...
Site :
http://www.laurentmercie-avocat.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule particulier procedure / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / garantie vente d'un vehicule particulier / vente d un vehicule de particulier / condition vente vehicule en l'etat
Vente et suivi de véhicules d'occasion (69)
Tél. : 09 70 35 12 31
Vente et suivi de véhicules d'occasion (69)
L'entreprise Démolition Saint Genoise, installée à Saint-Genis-Laval, dans la métropole de Lyon (69), vous propose toute une sélection de véhicules multi-marques d'occasion à petit prix. Créé en 2000, l'établissement est au service des particuliers et des professionnels.
Nous...
Site :
http://www.dsg-auto-occasion.com
Thèmes liés : vente de vehicules d occasion petit prix / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces
Argus Automobile| L'argus automobile de Tunisie
Ensemble, préservons la vie de nos enfants
LES SEPT FINALISTES
Le Volkswagen Amarok élu Pick-up International 2018
LES ÉQUIPAGES CITROËN RÉPONDENT PRÉSENT
BSB Toyota renforce sa présence au sahel tunisien
Présentation du Hyundai Creta en Tunisie
Inauguration du premier showroom
4 éme Manche du Championnat National de Drift 2017
Rallye du Chott 2017
1ère place en 2016, nouveau défi en 2017 pour Hend Chaouch
RedBull Car Park Drift
SERVICES Argus Automobile de Tunisie
DÉPÔT-VENTE
Vous n'avez pas le temps de vous occuper de la vente de votre véhicule d'occasion ?
Expertise et...
Site :
http://www.argusautomobile.tn
Lausanne Fiduciaire Contagest - Services et conseils en ...
[18.12.2009]
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : Changements au 1er janvier 2010
Dès cette date une nouvelle base légale simplifiée entre en vigueur. Les principaux changements pour la plupart des contribuables sont :
Assujettissement obligatoire dès 100'000 CHF de chiffre d'affaires. Les entreprises qui n'atteindraient pas ce chiffre (base : chiffre d'affaires réalisé en 2009) peuvent...
Site :
http://www.fiduciaire-contagest.ch
Thèmes liés : vente privee vehicule d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion particulier / vente de vehicule d'occasion
Vehicule De L Armee A Vendre | oksuzlukoyu.com
admin
Heures, la chef aurait pu etre une matronne dans une cantine de larmee. Javais rejoint Sebastien avec Guillaume venu essayer de vendre sa voiture. Sous linfluence de narcotiques et dans un vehicule bondissant dans tous les sens 497HP 439LBS TORQUE mailto: 11. 72120mph vehicule modife par ma compagnie vehicule canadien jamais accidente une vrai wrx. Suzuki X-90 à vendre Lanaudière-Suzuki...
Site :
http://oksuzlukoyu.com
Ventes Domaniales Véhicules Toulouse - liensutiles.fr
Les ventes aux Enchères Publiques immobilières et mobilières dans toute la France.
A suivre sur http://www.compare-le-net.com/index.php?comparer=annuaire/affiche&id_site=718
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Pourcentage d'utilité de la page cible pour l'internaute : 95 %
Lire plus :
Site internet de la Douane : Avis de vente en douane
22 novembre 2017
La...
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http://www.liensutiles.fr
Négocier le prix d'achat d'une voiture en Suisse | Auto2Day
Négocier le prix d'achat d'une voiture
Négociation du prix d'achat d'une voiture en Suisse - Comment obtenir un meilleur prix ?
Vous êtes désormais certain de la voiture que vous voulez acheter, mais comment négocier et obtenir un prix intéressant ?
Négocier un prix est un art dont certains savent très bien l'utiliser. Pourquoi pas vous !
Il est important de noter que lorsqu'on achète...
Site :
http://www.auto2day.ch
Documents Pour Acheter Une Voiture D Occasion - voiture d ...
Documents Pour Acheter Une Voiture D Occasion
les documents nà cessaires à la vente quels sont les papiers à from Documents Pour Acheter Une Voiture D Occasion, source:fiches-auto.fr
ment obtenir et remplir une dà claration de vente de voiture from Documents Pour Acheter Une Voiture D Occasion, source:blog.cartegriseexpress.com
exemple gratuit de lettre demande carte grise suite à achat un...
Site :
http://ballardpop.com
Acheter une auto d'occasion à un particulier - Conseils ...
Acheter ou vendre votre véhicule le 15/01/2015 3 minutes de lecture
Acheter une auto d'occasion à un particulier
Vous êtes sur le point d'acheter une voiture d'occasion ? Bien sûr, c'est rassurant de s'adresser à un vendeur professionnel, notamment parce qu'il offre souvent une garantie sur le véhicule. Mais il est parfois plus intéressant de passer par un particulier. Quelques conseils...
Date: 2018-01-18 00:20:42
Site :
https://www.axa.fr
Voitures d'occasion Agence de Bordeaux - Prix - Services
Mentions légales
* UN CRÉDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ÊTRE REMBOURSÉ. VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Offre de crédit accessoire à une vente à partir de 1.500EUR et d’une durée de 12 à 60 mois. Pour l’achat d’un véhicule d’occasion, financé en totalité sans apport en crédit classique, le Taux Annuel Effectif Global est compris entre 5,88% et 6,07%...
TVA sur achat entre pro FRANCE/ALLEMAGNE | Mandataire-Auto.com
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Bonjour,
Lors de l'achat d'un véhicule à l'étranger, tu devras quoi qu'il arrive passer par la case « impôts », en déclarant ton achat et le centre des impôts te remettra un quitus fiscal, qui prouve que tu es en conformité avec la TVA.
Dans ton cas d'un achat BRUTTO (incluant la TVA), la TVA...
Site :
http://forum.mandataire-auto.com
Thèmes liés : vente d un vehicule de particulier / vente de vehicule entre particulier / vente de vehicule a un particulier
Véhicule utilitaires pas Cher, achat de voiture utilitaire ...
- Qui sommes nous ?
Bienvenue sur notre site
Fort d'une expérience de plus de 20 ans, utilitaire-pas-cher.com est spécialisé dans la vente de véhicules ...
Site :
http://utilitaire-pas-cher.com
Thèmes liés : vente de voiture utilitaire pas cher / vente utilitaire pas cher / vente vehicule pas cher / vente de voiture pas cher en france / vente vehicule utilitaire
Groupe PSA — Wikipédia
10 août 1978
[18] le rachat de Chrysler Europe (4,5 % du marché européen avec Simca en France, Rootes en Grande-Bretagne et Barreiros en Espagne ) pour 230 millions de dollars (1 milliard de Franc français ), devenant le no 1 européen et no 4 mondial derrière General Motors , Ford et Toyota . La cession comprend aussi le contrat de fournitures de pièces détachées à Iran Khodro pour...
Date: 2017-10-07 14:35:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / modele d'annonce pour vente de voiture
Groupe PSA — Wikipédia
10 août 1978
[18] le rachat de Chrysler Europe (4,5 % du marché européen avec Simca en France, Rootes en Grande-Bretagne et Barreiros en Espagne ) pour 230 millions de dollars (1 milliard de Franc français ), devenant le no 1 européen et no 4 mondial derrière General Motors , Ford et Toyota . La cession comprend aussi le contrat de fournitures de pièces détachées à Iran Khodro pour...
Date: 2017-10-07 20:14:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / modele d'annonce pour vente de voiture
VENDRE UNE AUTO NON ROULANTE.... - voitures de collection ...
je ne fais aucun acte de vente,je ne signe rien,l'affaire est conclue pour la vente d'une auto non roulante et non controlée A RESTAURER
nous sommes bientôt 2 mois plus tard
il y a quelques jours le voilà qui me contacte : il veut casser la vente,prétextant une auto en plus mauvais état qu'il ne l'avait imaginée ...
qui est dans son droit?
quelle est la solution?
ai-je mal agi?
il y a sur...
Site :
http://www.lva-auto.fr
Thèmes liés : vente vehicule de collection non roulant / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente d une voiture en l'etat / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d'une voiture controle technique
Annonce Vente Voiture Occasion Sfax - Elva Tipton Blog
Annonces voitures d'occasion en Tunisie et vente voitures. vente et achat de voiture, Petite annonce auto. Sfax Gafsa Sidi Bouzid Easygo.tn est un portail automobile de vente et d'achat de voitures d'occasion
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Date: 2017-10-02 14:18:28
Site :
http://elvatiptonblog.blogspot.com
IMPORT AUTO contrat de vente allemand » VERTRAG » ou ...
ET Le Formulaire n°13754*02 : Déclaration de cession Déclaration de vente d'un véhicule entre particulier
Pour plus de precaution De la PIECE D'IDENTITE valide du vendeur avec son justificatif de domicile de - 3 mois
La Facture
Que vous achetiez votre véhicule à un professionnel, la facture est obligatoire.
S'il est rédigé dans une langue étrangère, signez-la uniquement si vous l'avez compris dans son ensemble.
Veillez à ce que toutes les informations utiles sur le véhicule y soient mentionnées :
Nom et adresse du vendeur
Caractéristiques du véhicule inscrites sur le certificat d'immatriculation...
Site :
mandataire-allemagne.fr
Voiture Occasion Senegal - Anderson Sheryl Blog
13.48 Occasion , Senegal , Voiture , Voiture Occasion Senegal
Voiture occasion Sénégal Achat et vente voiture occasion. Expat, résident, professionnel, pour l'achat ou la vente de votre voiture d'occasion au Sénégal, choisissez DakarAuto, site gratuit d'annonce automobile, moto
La voiture de l Afrique (505) YouTube. · Il ne faut pas l enterré si vite il y a des mécanos sous les...
Date: 2017-08-24 23:38:50
Site :
http://andersonsherylblog.blogspot.com
La garantie sur les véhicules d'occasion • Législation ...
La garantie sur les vehicules d'occasion
Introduction
Peeter Henning a, le 21 novembre 2005, suivi une formation organisée par TRAXIO, dont la FBVA est membre, concernant l'application d'une nouvelle loi relative à la garantie sur les véhicules d'occasion.
Cette loi concerne la garantie sur les biens de consommation d'occasion (Loi du 22 septembre 2004) et s'applique sur tous les biens de...
Site :
https://www.bfov-fbva.be
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / garantie vente d'un vehicule particulier / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
>>> Déclarer en ligne
La carte grise du véhicule
La carte grise du véhicule sera aussi remise à l'acheteur. Pour une ancienne carte grise sans le coupon détachable, elle sera barrée avec la mention « vendu le » ou « cédé le » avec la date, l'heure de cession et la signature du vendeur. Pour une nouvelle carte grise, le coupon détachable sera complété avec les coordonnées de...
Site :
carte-grise.org
Véhicule utilitaire Guadeloupe - Petites annonces ...
véhicule utilitaire Guadeloupe
Suivez les petites annonces véhicule utilitaire Guadeloupe (Dom-Tom) entre particuliers et professionnels classées par rubriques comme et affichez vous aussi vos annonces gratuites véhicule...
Site :
1000-annonces.com
Thèmes liés : annonce vente vehicule utilitaire / annonces gratuites vente de vehicule d'occasion / petite annonces vente vehicule / vente vehicule utilitaire d'occasion / vehicule utilitaire vente occasion
Actualités - Auto Infos
Auto Infos vous propose en continu les dernières informations du secteur de la vente et de l'après-vente automobile.
#Connect 2017 : un premier bilan positif
Secteur - 6 octobre 2017
La part des SUV toujours plus importante dans les ventes VP
le 05/10 par Alice THUOT
Selon les statistiques du Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA), les SUV représentent une part de plus en plus importante dans les ventes totales de véhicules particuliers en France. (...)
Vers une forte hausse des assurances auto en 2018 ?
le 04/10 par Alice THUOT
L'indice du prix de l'assurance de particuliers...
Date: 2017-10-07 21:54:29
Site :
http://auto-infos.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de vehicule d'occasion en france / vente auto d'occasion france / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier
Vente De Voiture Saisie | BeCompta.be
Voiture et tva
[...] Je viens d'acheter une voiture en tant qu'indépendant dont je recupere 50% de la tva. Est ce que je peux récuperer cette tva en deux fois ? Sur deux trimestres différents ? Autres questions concernant l'essence, l'assurance et les frais lié à la voiture. [...] Oui, vous pouvez récupérer 50% de la TVA sur les frais voiture ! Concernant le quota de déduction...
Date: 2017-12-22 17:56:21
Site :
becompta.be
" VERTRAG " "RECHNUNG" - auto-allemagne.fr
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Entretien et révision de voiture Val d'Oise 95 & Oise 60
Accueil
Bienvenue dans notre service de révision, entretien, réparation dans le 95 (Val d'Oise)
Entretien et révision de voiture dans le val d Oise, réparation (mécanique, carrosserie), conseils, vente de véhicules d'occasions, ALL IN AUTOS met à votre service une expérience professionnelle de plus de 30 ans , une connaissance de tous les modèles, un savoir-faire irremplaçable et la passion de l'automobile.
A une époque où il est difficile d'avoir un interlocuteur direct et donc d'instaurer une relation de...
Date: 2018-03-13 09:46:41
Site :
http://www.all-inautos.com
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion chez professionnel / vente de voiture d'occasion pour professionnel / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente de voiture d'occasion chez particulier / particulier vente de voiture d'occasion
ORA7 NEUVILLE : Voiture occasion NEUVILLE SUR SAONE ...
Présentation de ORA 7 Neuville sur Saône
Bienvenue chez ORA7, Agence de Neuville sur Saône,
Situé à la sortie de Neuville sur Saône, à 20 minutes au nord de Lyon nous vous proposons une sélection d'une centaine de véhicules disponibles sur notre parc.
Ora7...
Site :
http://www.ora7-neuville.com
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente de vehicule d'occasion dans le nord / vente d'un vehicule automobile d'occasion
ORA7 : Voiture occasion SEREZIN DU RHONE - Vente auto ...
Présentation
Bienvenue chez ORA7, Agence de Sérezin du Rhône,
Situé à Sérezin du Rhône au bord de l'Autoroute A7 à 10 minutes au sud de Lyon et s'entendant sur plus de 1000 m² de surface commerciale et une centaine de voitures en parc.
Ora7 est devenu au fil...
Site :
http://occasionrhone-automobile7.com
La vente aux enchères de voitures, comment ça marche
Acheter une voiture d'occasion est souvent le meilleur moyen de faire une affaire, d'autant plus si vous allez l'acquérir dans une vente aux enchères. Comment se passe une enchère de véhicules ? Peut-on vraiment y trouver son bonheur ? Nos conseils pour enchérir à bon escient.
© Fotolia
Le principe des ventes aux enchères de voitures
Au même titre que les ventes aux enchères...
Date: 2017-10-05 06:44:41
Site :
http://www.journaldesfemmes.com
Vente d'un véhicule entre particuliers : immatriculation ...
Politique de brigades
Règles
Most users of this subreddit are French-English bilingual so feel free to post in English. (An English translation of the rules is available .)
1) Les soumissions dont les titres sont éditorialisés, dénigrants ou haineux seront retirées. (consultez les exemples si vous n'êtes pas sûrs sur sens de éditorialisation).
2) Les attaques personelles et les propos racistes, sexistes, ou discriminatoires sont interdits.
3) Révéler des infos personnelles et faire du "doxxing" résulte en un ban automatique. (pour les messages postés sur...
Site :
https://www.reddit.com
Thèmes liés : vente de vehicule entre particulier / vente d un vehicule de particulier / vente d un vehicule / vente de vehicule a un particulier
Mingat location voiture Pierre Bénite, Location utilitaire 69
Agence de location PIERRE BENITE (69310)
AGENCE DE LOCATION > PIERRE BENITE (69310)
Située au sud de Lyon (69), notre agence Mingat Location voiture Pierre Bénite vous propose à la location un parc de véhicules particuliers, camions frigorifiques, véhicules utilitaires, minibus et voitures...
Site :
mingat.com
Thèmes liés : location vente vehicule utilitaire / location vente vehicule particulier / location vente vehicule frigorifique / location vente vehicule / location vente voiture
Vendre sa voiture à un particulier - Conseils vente de voiture
Attention aux arnaques !
Vendre sa voiture à un particulier
Vendre sa voiture à un particulier peut apparaître plus avantageux que chez un concessionnaire. Mais cette vente vous impose toutefois de remettre certains documents à l'acheteur et de prendre contact avec la préfecture de votre domicile. Pour acheter une voiture d'occasion, les futurs acquéreurs vont consulter les petites...
Site :
https://www.amaguiz.com
REPRISE VOITURE CONCESSIONNAIRE ACHAT VENTE
Faire reprendre son véhicule par un professionnel est certainement moins rentable que la vendre soi-même. Mais votre tranquillité future est à ce prix.
Mettre son auto en vente n'est pas un acte anodin. Des obligations pèsent sur le vendeur et les ignorer peut avoir de lourdes conséquences. Et si vendre sa voiture par soi-même directement à un particulier est en général plus...
Site :
https://news.autoplus.fr
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente vehicule particulier vice cache / vente particulier voiture vice cache / vente d un vehicule de particulier / vente voiture professionnel vice cache
Vendre voiture au maroc, déposer gratuitement votre ...
Qui sommes nous ? / Nous Contacter / Notice Legale / Plan du site / Déposer une annonce
Espace voiture anciennement connu sous le nom de La Centrale des Voitures (maroc voiture) est un site d'annonces de voiture au maroc...
Les conditions générales de vente VPauto
News - Partenariats
Conditions générales de vente VPauto
VPAuto SAS est l'opérateur des ventes volontaires déclaré auprès du Conseil des Ventes Volontaires ; il organise la vente des lots à titre volontaire, de même que la logistique.
Maîtres Couton & Veyrac, Maître Galludec, et la Selarl Guignard, titulaires d'offices de Commissaires-Priseurs judiciaires, organisent la vente des lots...
Site :
https://vpauto.fr
Crédit Agricole Réunion - Acheter sa voiture aux enchères
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Où acheter ?
Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-reunion.fr
Crédit Agricole Normandie Seine - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
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Site :
https://www.ca-normandie-seine.fr
Crédit Agricole Centre Loire (Départements du Cher, du ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
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https://www.ca-centreloire.fr
Crédit Agricole de Guadeloupe - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
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Site :
https://www.ca-guadeloupe.fr
Crédit Agricole Martinique-Guyane - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
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Site :
https://www.ca-martinique.fr
Crédit Agricole Atlantique Vendée - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Le point sur : le contrôle technique moto
Toutefois, certains véhicules entrant dans la catégorie des véhicules particuliers ne sont pas soumis au contrôle technique :
les voiturettes sans permis,
les motos, 2 roues et 3 roues,
les caravanes et remorques,
les voitures immatriculées dans les services diplomatiques ou assimilés,
les voitures immatriculées dans les séries FFECSA (Forces françaises et éléments civils stationnés...
Site :
http://moto-securite.fr
Crédit Agricole Des Savoie - Acheter sa voiture aux enchères
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-des-savoie.fr
Crédit Agricole d’Ile de France - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Site :
https://www.ca-paris.fr
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Le GARAGE ROBERT implanté à Lyon, dans le Rhône (69), vous propose un service de réparation mécanique et électronique.
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Site :
http://www.lesannonces.fr
Crédit Agricole Alpes Provence (Bouches-du-Rhône, Hautes ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Caravane d'occasion à vendre entre particuliers
- Caravane occasion vintage
La caravane d'aujourd'hui
Aujourd'hui le monde de la caravane évolue et elles deviennent de plus en plus complètes et pratiques pour les familles avec enfants: Réfrigérateur, moustiquaire, four, chauffage au gaz ou électrique, soute moto, climatisation, douche, porte-vélo etc. Certaines contiennent des lits doubles, des lits superposés et des auvents qui...
Garanties dont bénéficie l’acheteur - opc.gouv.qc.ca
J'aimerais faire un commentaire sur le contenu de cette page.
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La Loi sur la protection du consommateur ne s'applique pas lors d'une transaction entre 2 particuliers. Vous n'êtes donc pas tenu d'accorder une garantie à l'acheteur de votre véhicule. Il peut toutefois profiter d'autres garanties.
Garantie contre les vices cachés
Le Code civil prévoit une garantie contre les vices cachés. Cela signifie que l'acheteur de votre auto peut avoir un recours contre vous s'il découvre un vice caché. Un vice caché est un...
Site :
opc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / vente vehicule particulier vice cache / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente d un vehicule de particulier / vente de vehicule entre particulier
Véhicules collection antérieurs à 1960 : plus de contrôle ...
Posté le 05/12/2017 à 08:27 par christophe
bonjour,
je possède un véhicule de 1985 en carte grise normale à mon nom avec un contrôle technique valable jus qu en juillet 2018.
pour le passage en carte grise collection faut il un contrôle technique de moins de 6 mois ou puis je faire la démarche avec le contrôle technique actuel ?
merci,cordialement
Posté le 21/11/2017 à 18:30 par...
Site :
https://www.cartegrise.com