Articles sélectionnés pour le thème : vente objet d occasion
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Calcul de la TPS
La TPS ne s'applique pas lors de l'achat d'un véhicule routier usagé (aussi appelé véhicule d'occasion) d'un particulier qui n'est pas inscrit au fichier de la TPS.
Calcul de la TVQ
La personne qui achète un véhicule routier usagé immatriculé en vertu du Code de la...
Site :
revenuquebec.ca
Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount
Conditions générales de vente
Préambule
Les termes des présentes conditions générales de vente commençant par une majuscule ont le sens qui leur est donné à l'article 13 ci-après intitulé « Définitions ».
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les Produits vendus par la Société sur le Site Internet et livrés en Belgique.
Le Client de la Société...
Site :
mister-auto.be
OVC1000 PLATINE DE PUISSANCE POUR FOUR ARTHUR MARTIN ...
Service clients par téléphone, chat, e-mail.
Remboursement si vous n'avez pas reçu ce que vous aviez commandé en cas de paiement avec PayPal.
Gestion simplifiée des retours.
Consultez les conditions . Vos droits légaux en tant que consommateur ne seront pas affectés.
Détails sur le vendeur
10 disponible(s) / 2 objets déjà vendus
Saisissez une quantité inférieure ou égale à...
Site :
ebay.fr
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Julien Cohen (Affaire conclue) : « Sophie Davant contribue ...
Commenter
Benoît Mandin : Comment définiriez-vous votre rôle dans Affaire conclue ?
Julien Cohen : Tout d'abord, on ne peut exercer sans avoir une connaissance très large du spectre que peut être l'antiquité de la brocante, et me concernant la décoration. Je pense qu'il faut être avant tout un amoureux des objets et des personnes, car si on aime simplement faire de la brocante, cela ne...
Date: 2017-12-25 02:42:51
Site :
http://www.toutelatele.com
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Conditions de vente - L’Occitane France
Conditions de Vente
Conditions de vente
Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.
Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.
En conséquence, le fait pour le Client de commander un...
Date: 2017-10-08 00:55:30
Site :
fr.loccitane.com
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Conditions de vente - L’Occitane France
Conditions de Vente
Conditions de vente
Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.
Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.
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Date: 2017-12-02 20:27:28
Site :
fr.loccitane.com
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Forêt Privée Expertises, Le site des Ventes de coupes de ...
et/ou Régions :
et/ou N° d'article :
Conditions générales de vente
VENTE du Samedi 21 NOVEMBRE 2015
9 heures 30 à PARIS (75)au 61 Avenue de la Grande Armée - 75116 PARIS Métro : Argentine
La présente vente est effectuée aux conditions définies par la Compagnie Nationale des Ingénieurs et Experts forestiers et des experts en Bois, en accord avec la Fédération Nationale du...
Site :
http://www.ventedecoupesdebois.com
Moto - Assurance 2 roues - AXA
Services 24h/24 et 7j/7 inclus dans l'Assistance Moto
Dépannage même en bas de chez vous
Où que vous soyez, nous organisons et prenons en charge le dépannage ou le remorquage de votre moto en cas d'accident mais aussi de panne, crevaison, erreur de carburant, perte, bris ou vol de clés.
Dépannage en moins d'une heure
Nous nous engageons à vous dépanner en moins d'une heure sinon AXA vous...
Date: 2017-12-01 17:40:52
Site :
https://www.axa.fr
Photographe documentaire de mariage - Romain NEGRE ...
Dans l'hypothèse où l'Utilisateur serait amené à fournir des informations, il s'engage à :
- délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d'inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé.
- maintenir à jour les données d'inscriptions en vue de...
Site :
http://www.romain-negre.com
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Leboncoin.fr : Découvrez le guide des arnaques du site Le ...
Guide des arnaques Leboncoin.fr gratuit
Le Bon Coin, le site N°1 d'annonces
Avec plus de 20 millions de visites uniques pronvenant d'utilisateurs français, Leboncoin.fr est plus que jamais une référénce dans le domaine de la petite annonce. Leboncoin est dans le Top 10 des sites français !
Leboncoin, N°1 des sites d'arnaques
Avec une telle notoriété, le site Leboncoin.fr s'exposent de...
Date: 2014-10-22 18:10:00
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Finition / version:
BMW PREMIUM SELECTION
Avec le concept BMW Premium Selection, BMW change votre regard sur le marché de la voiture d'occasion. Sur la base de critères sévères, BMW Premium Selection choisit des voitures d'occasion et de direction qui vous procurent un plaisir de conduire intense. Vous n'aurez plus à hésiter entre le coeur et la raison. Avec BMW Premium Selection, vous...
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sieges voiture occasion en vente | eBay
Norton Secured - développé par Verisign
Lorsqu'un objet est mis en vente dans une devise autre que le Euros, le montant approximativement converti à partir du Euros est indiqué en italique. Les taux...
Date: 2018-01-18 01:07:46
Site :
m.ebay.fr
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Le Dépôt de Bruxelles vous souhaite la bienvenue
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Etant donné l'actualité, nous vous informons que vous pouvez préparer votre passage au magasin en précommandant vos albums sur notre site go4book.
Dès lors, il vous suffit de remplir votre panier avec les articles désirés, de créer votre...
Date: 2016-10-10 10:33:18
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Enchères explicatifs - Encheres-saisie.com : Enchères ...
Assez similaire aux défauts d'étiquetage, sauf que là, il est question de défauts relatifs à l'emballage des produits qui n'est pas conforme aux lois en vigueur.
Là encore, les produits finissent à l'enchère saisie aux prix les plus bas du marché.
Inscription ici
Quand une entreprise est une faillite, la liquidation judiciaire enchères est incontournable et c'est ainsi qu'il vous est...
Date: 2017-03-05 10:28:30
Site :
http://www.encheres-saisie.com
Vente de voitures d'occasion à Marseille | Garage Auto 123
Mentions légales du site www.garage-auto-marseille.fr
Ce site est édité par :
Garage auto 123, dit «L'éditeur», domicilié au 19 Rue de l'Abbé Féraud 13005 Marseille.
Téléphone : 04 82 29 24 75
SIREN : 539 653 899
Directeur de publication : Monsieur Serge Kalayadjian
Ce site est h´bergé par :
La société OVH, dit "L'hébergeur", domicilié au 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix.
SIREN :...
Site :
http://www.garage-auto-marseille.fr
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OSENAT vente automobiles juin 2017 - Auto ancienneAuto ...
OSENAT vente automobiles juin 2017
Publié le 24 juillet 2017
OSENAT vente automobiles juin 2017
Le catalogue de la vente indique, en lettre d'or, « vente inaugurale au grand Garage Napoléon ». Si la salle des ventes n'a pas changé, par contre toutes les réserves adjacentes à cette salle ont été vidées pour être transformées en hall d'exposition des voitures, qui, nous dit on, sera...
Vente à distance : délai de rétractation du consommateur ...
Tweeter - Nouvelle fenêtre
Vous avez un délai de 14 jours pour changer d'avis en cas d'achat par internet ou par téléphone. C'est le droit de rétractation. Si vous exercez ce droit, le vendeur doit vous rembourser le bien ou la prestation de service commandé. Certains contrats ne sont toutefois pas concernés.
Tout replier
De quoi s'agit-il ?
Principe
Si vous achetez un bien ou un service...
Le droit de préemption ou de substitution reconnu aux ...
Le droit de préemption ou de substitution reconnu aux indivisaires dans le cadre d'une licitation avec vente aux enchères
Auteur : Gabriel Seignalet
Fondateur de l'entreprise IUS GENTIUM,
Spécialisé en Droit civil, Droit des affaires, Droit du travail
Evaluation :
- Grande réactivité sans aucune hésitation sur le nombre de questions posées. Prestation de qualité.
Le droit de préemption...
Site :
http://www.conseil-droitcivil.com
Thèmes liés : vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion / vente objet d occasion
Le Bon Coin : nos astuces pour vendre sur le site
Inutile par exemple de préciser « Vend voiture d'occasion » : si votre annonce est répertoriée, il est évident que vous vendez. Quant à « voiture », préférez plutôt renseigner sur la marque et le modèle dans le titre. Un bon titre accrocheur incite l'internaute à cliquer. C'est, avec de bonnes photos, un moyen efficace de se démarquer des autres annonces.
Prendre des belles...
Date: 2017-08-26 13:40:50
Site :
http://www.terrafemina.com
Thèmes liés : petites annonces vente de voitures d'occasion / exemple d'annonce pour vente de voiture / annonce gratuite vente de voiture d'occasion / annonces vente de voitures d'occasion / annonces vente de voitures d occasion
Conditions générales de vente - OUIGO
Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente
Vous pouvez prendre connaissance dans les documents ci-dessous des conditions générales de vente et de transport applicables à l'offre OUIGO, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site www.ouigo.com .
Conditions Générales de vente et de transport OUIGO
Version n°11 applicable à compter du 15 mars...
Site :
https://www.ouigo.com
Conditions générales de vente - Pneu : vente de pneus ...
Managing Partner : PNEUS ONLINE TRADING représenté par Alexis NERGUISIAN
Responsable contenu site : Kevin CASTELAIN
PNEUS ONLINE TRADING, filiale néerlandaise de PNEUS ONLINE SUISSE SARL est une société de droit néerlandais, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA HAYE sous le numéro 27322651 au capital de 100 EUR.
Numéro d'identification de TVA pour la France : FR...
Site :
https://www.pneus-online.fr
Conditions générales de vente | France
Mentions légales
Champ d'application
Millésima (ci-après collectivement le « Vendeur » ou « Millésima ») a mis en place un service de commerce électronique disponible sur internet à l'adresse suivante : www.millesima.fr (ci-après le « Site ») destiné aux clients consommateurs (ci-après le(s) « Client(s) ») c'est-à-dire toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent...
Site :
http://www.millesima.fr
Thèmes liés : site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en france / site de vente materiel informatique d'occasion / site de vente d'occasion gratuit / sites de vente d'occasion sur internet
Texte de l'Accord économique et commercial global ...
Texte de l'Accord - Marchés publics
Texte de l'Accord économique et commercial global - Chapitre dix-neuf : Marchés publics
Article 19.1 - Définitions
Pour l'application du présent chapitre :
marchandises ou services commerciaux désigne les marchandises ou les services d'un type généralement vendu ou offert à la vente sur le marché commercial à des acheteurs autres que les pouvoirs...
Site :
http://www.international.gc.ca
Thèmes liés : site d'enchere en ligne avis / vente d'objets d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion entre particuliers / vente publique oeuvres d'art / vente d'occasion entre particuliers
Conditions de vente - national-tours.fr
PLACES DANS LE CAR : pour nos voyages en "autocar" , les places dans l'autocar étant choisies et attribuées par ordre d'inscription (uniquement pour les voyages avec la mention "Place dans l'autocar attribuée à l'inscription"), nous vous conseillons de vous inscrire longtemps à l'avance. Nous pouvons, en fonction des inscriptions, être amenés à utiliser une configuration d'autocar de 24,...
Site :
http://www.national-tours.fr
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En Allemagne, on met aux enchères des femmes lors de fêtes ...
3D Judges Gavel. Chris Potter via Flickr CC License by.
En Allemagne, où le printemps se laisse souvent désirer, le mois de mai est marqué par une ribambelle de festivités dans les contrées rurales lors desquelles on célèbre le retour tant attendu de la belle saison. L'occasion pour l'hebdomadaire Die Zeit de se pencher cette semaine sur une coutume allemande des plus curieuses: la...
Date: 2017-08-25 04:38:56
Site :
http://www.slate.fr
Thèmes liés : vente d'enchere / vente au enchere d'etat / vente d enchere / vendre objet vente aux encheres / vente au enchere de l'etat
Garantie mécanique garantie auto pour le vendeur ou pour l ...
Garantie mécanique garantie auto pour le vendeur ou pour l'acheteur, de particulier à particulier ou avec un professionnel
La garantie mécanique : acheter ou vendre sereinement sa voiture pas chère
"Ah qu'il est rassurant de rouler dans une voiture de moins de 2 ans, totalement couverte par la garantie. Mais après, c'est du sans filet ? Vu la complexification de la technologie, les...
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SITE DE LOISIRS CREATIFS A PRIX DISCOUNT, GOMMETTES & STICKERS !
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http://www.qmj.fr
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greffe-tc-nimes.fr - Page d'accueil
Bienvenue sur le nouveau site du Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes.
Actualités
03/07/2017 - Procédure collective : interdiction des cessions aux dirigeants par personne interposé
L'interposition de personnes s'entend de l'intervention d'une personne morale qui masque, de quelque manière que ce soit, la participation des dirigeants de la société en liquidation judiciaire à...
Site :
http://www.greffe-tc-nimes.fr
Thèmes liés : vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion
La Caverne - dépôt-vente, achat vente de meubles d ...
du mardi au samedi de 10h à 12h30 et de 14h30 à 19h,
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Dépôts et achats cash possibles tous les jours d'ouverture sauf dimanche.
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Informations complémentaires :
VENEZ VOIR !
LA CAVERNE DE CHELLES S'EST AGRANDIE, plus de surface, plus de produits, plus d'affaires à faire !
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lacaverne.com
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6 manières de gagner rapidement de l'argent - wikiHow
des téléphones portables [2] [3]
des jeux vidéos
des bijoux
des objets artisanaux
de bons cadeaux que vous n'avez jamais utilisés (vous pouvez les vendre sur de nombreux sites Internet ou dans certains magasins) [4]
2
Trouvez différentes façons de vendre vos objets. Vous pouvez essayer de vendre ces objets à des personnes que vous connaissez, en face à face ou sur Internet. Selon le...
Site :
fr.wikihow.com
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Guide destiné à l'industrie sur les produits ... - canada.ca
Coordonnées - Bureau de la protection contre les rayonnements des produits cliniques et de consommation
Introduction
Le présent document fournit des renseignements concernant les exigences de sécurité applicables aux produits de consommation, y compris les produits usagés ou d'occasion, qui sont fabriques, importés, annoncés ou vendus au Canada.
Le présent document constitue un résumé...
Date: 2018-03-19 05:48:31
Site :
https://www.canada.ca
Comment acheter une voiture d'occasion à un particulier
4 parties: Choisir le véhicule Rencontrer le vendeur Inspecter le véhicule Acheter le véhicule
Acheter une voiture chez un particulier peut être très économique en temps et en argent pour l'acheteur [1] .Vous pouvez négocier le prix plus librement, avec un négociateur moins expérimenté et ayant des méthodes commerciales différentes de celles d'un commercial travaillant pour un...
Site :
fr.wikihow.com
Moto Expert, nos services proposés par notre réseau de ...
Occasion moto
La moto d'occasion est sytématiquement au coeur de nos magasins et objet de toutes les attentions.
Vous vendez votre moto ou votre scooter :
Vous bénficiez en premier lieu d'une expertise gratuite de votre véhicule, suite à quoi nous déterminons ensemble le prix de vente après nous nous occupons de tout jusqu'à la vente.
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Site :
http://www.motoexpert.fr
Cuves a eau - tous les fournisseurs - - citerne a eau ...
Demander un devis Contacter le fournisseur
Exemples de demandes de devis
CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité de mettre en place une cuve...
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Grande vente aux enchères Porsche dans le garage Mannes ...
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36 modèles Porsche allant de la Porsche 356 de 1964 à la Porsche 911 GT2 Clubsport de 2008 en passant par la Porsche 911 Carrera RS Type 964 de 1992 vont être mis aux enchères par la maison Leclere le vendredi 18 mai 2017 à 19h00 dans le garage Mannes - spécialisé Mercedes, Audi et Volkswagen à Ivry sur Seine - qui est l'un de nos principaux partenaires à recommander.
Porsche 911...
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child'okaz boutique en ligne vêtements d'occasion pour ...
Dépôt vente en ligne pour enfants de 0 à 13 ans.
Jouets, vêtements, grossesse, livres,puériculture...
Vous habitez en Finistère, Morbihan... ou limitrophe au département.
(pour autres départements possible, nous contacter)
Vos armoires débordent de vêtements, d'accessoires dont vos enfants ne se servent plus ?
Parce que vous n'avez pas le temps où l'envie de vendre en vide-grenier à...
Site :
https://www.childokaz.com
Thèmes liés : vente de vetements d'occasion en ligne / site de vente en ligne vetement d'occasion / vente de vetements d occasion en ligne / depot vente de vetement d'occasion / vente de jouets d'occasion en ligne
[VW Golf IV] TDI 130 Match - Bague Angle de Braquage HS ...
Autre de Nov 2001
Déjà tu l'as acheté à un pro ou un particulier ?
Dans les deux cas c'est un vis caché. Tu peux déjà envoyé un courrier pour prévenir la personne qui te l'a vendu pour l'informer que tu souhaites récupérer l'argent du véhicule (à l'achat et ceux des couts supp, exemple : carte grise, assurance etc).
Ensuite te déplacer directement. Si rien de ça ne marche, porte...
Site :
http://www.golfiv.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion obligation vendeur / garantie vente d'un vehicule particulier / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / contrat de vente d'un vehicule automobile
Fiche 2 – Agents d’exécution | www.europe-eje.eu
Accueil > Fiches EJE > Pologne > Fiche 2 - Agents d'exécution
Fiche 2 - Agents d'exécution
strict warning: Non-static method view::load() should not be called statically in /var/home/europeeje/public_html/sites/default/modules/views/views.module on line 879.
strict warning: Declaration of views_handler_filter::options_validate() should be compatible with views_handler::options_validate($form,...
Date: 2017-08-25 06:11:07
Site :
http://www.europe-eje.eu
Thèmes liés : vente aux encheres publiques d'un bien immobilier / vente aux encheres d un bien immobilier / vente aux encheres bien immobilier / site de vente pieces auto d'occasion / bien immobilier encheres publiques
Retrouvez les conditions générales de vente de Decoclico ...
Conditions Générales de Vente
Conditions générales de vente du site Decoclico.fr applicables à compter du 19 juin 2015
1. Définitions
- « Compte » : désigne le compte du Client créé dans les conditions prévues à l'article 4 des Conditions Générales accessible à partir du Site Internet et permettant au Client d'acheter les Produits proposés par...
Site :
http://www.decoclico.fr
Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion
Ventes aux enchères publiques - africa-newsroom.com
ANTANANARIVO, Madagascar, 28 octobre 2017/APO Group/ -- L'Ambassade des Etats-Unis d'Amérique tiendra une vente aux enchères publiques (sous pli fermé) des articles d'occasion dont des équipements de la maison et meubles, et autres objets divers au parking de l'Ambassade à Andranoro Antehiroka, selon le calendrier suivant: Samedi, 4 novembre, 2017 (de 8h30 à 14h00): Toutes personnes...
Date: 2017-12-02 17:38:08
Site :
https://www.africa-newsroom.com
Thèmes liés : vente aux encheres d une maison / vente d'enchere / vente au enchere d'etat / vente d enchere / ventes aux encheres publiques .com
Indemnités d'expropriation - Principes
© Gilbert GANEZ LOPEZ
Janvier 2016 (Rev. avr. 2017)
L'étude détaillée qui suit (téléchargeable au format PDF), comporte entre vingt et trente pages. Il n'en est pas proposé de résumé. Le visiteur qui ne recherche pas une information précise et ne souhaite pas s'attarder sur la question peut se contenter de consulter sur ce site les deux courts articles dont le téléchargement...
Site :
http://ggl-exproexpress.fr
Thèmes liés : vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente publique oeuvres d'art / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier
Jumia Madagascar | Petites annonces Gratuites | Achat et Vente
Publiez votre annonce gratuitement !
Jumia, votre site de petites annonces gratuites à Madagascar
Ne gardez plus les objets que vous n'utilisez pas ! Jumia vous permet de...
Site :
https://www.jumia.mg
Thèmes liés : petites annonces gratuites vente voiture / annonce gratuite vente de voiture d'occasion / site annonce vente voiture gratuit / petites annonces vente de voitures d'occasion / vente voiture occasion annonce gratuite
BB de Luxe, dépôt-vente de vêtements pour bébé et enfant
Accueil » Vêtements et accessoires de mode » BB de Luxe, dépôt-vente de vêtements pour bébé et enfant
Posté le 15 mai 2014 par bbdeluxe // 0 commentaire
Remplir la garde-robe de ses enfants représente un coût. De leurs premiers mois jusqu'à l'adolescence, ceux-ci ont en effet besoin de vêtements adaptés qui doivent être renouvelés fréquemment du fait de leur croissance...
Site :
http://www.rankingcommerce.com
Thèmes liés : depot vente vetement bebe d'occasion / site de vente vetement bebe d'occasion / vente de vetement bebe d'occasion / vente de vetement bebe d occasion / depot vente de vetement d'occasion
Bien acheter une moto d'occasion
Qu'est-ce qui fait une moto trop bornée ?
A savoir avant tout achat : le vendeur est responsable du bien vendu, il ne doit dissimuler aucun vice / problème (accident, kilométrage, pièces volées). Si, après achat, un doute subsiste, n'hésitez pas à faire contrôler rapidement votre moto: faites appel à un expert. Et si le doute est confirmé, constat d'huissier, plainte...
Pas...
Site :
http://moto-securite.fr
Conditions de vente vols secs
Mentions légales
Extrait du décret N°94 490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi N°92 645 du 13 juillet 1992. Nous vous invitons à prendre connaissance de ce texte qui doit figurer au verso du bulletin d'inscription remis par votre agent de voyages.
Article R211-5 : Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l'article L.211-8, toute offre...
Date: 2018-03-19 02:43:05
Site :
http://www.corsicatours.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / vente d'objets d'occasion entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier
Greffe du Tribunal de commerce de Lyon
08/08/2017 - Registre des bénéficiaires effectifs
2 août 2017 - la loi dite sapin II du 9 décembre 2016 et l'ordonnance du 1er décembre 2016 ont instauré un dépôt en annexe spécifique des bénéficiaires effectifs.
Les sociétés civiles ou commerciales et les GIE, qui ont leur siège en France, ainsi que les sociétés commerciales qui ont un établissement en France sont tenus à...
Site :
http://www.greffe-tc-lyon.fr
Thèmes liés : vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente aux encheres suite liquidation judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire / site de vente d'occasion en ligne
Greffe du Tribunal de commerce de Lyon
08/08/2017 - Registre des bénéficiaires effectifs
2 août 2017 - la loi dite sapin II du 9 décembre 2016 et l'ordonnance du 1er décembre 2016 ont instauré un dépôt en annexe spécifique des bénéficiaires effectifs.
Les sociétés civiles ou commerciales et les GIE, qui ont leur siège en France, ainsi que les sociétés commerciales qui ont un établissement en France sont tenus à...
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CDiscount déstocke des produits high-tech neufs et d'occasion
C'est en quelque sorte du ' gagnant-gagnant ', pour les clients et pour le site d'e-commerce. Le nouvel espace de déstockage de CDiscount donne la possibilité aux consommateurs d'accéder à des articles à prix réduit. Ce faisant, le marchand se débarrasse des fins de série qu'il peine à écouler et des articles qui ont fait l'objet de retour de la part des clients (droit de...
Site :
http://www.01net.com
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