Articles sélectionnés pour le thème : vente vehicule prefecture paris
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(carte grise) - Vendre ou donner son véhicule - Ministère de l'Intérieur
19 sept 2016 , Un particulier qui vend un véhicule qu'il détenait pour son usage personnel n'est , Préfecture de police de Paris - Bureau des cartes gris
CAR...
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Carte grise Préfecture de police de Paris (14e ...
Accueil > Préfecture > Île-de-France > Paris (75) > Préfecture de police de Paris (14e arrondissement)
Préfecture de police de Paris (14e arrondissement) (75)
Vous désirez faire une carte grise dans le département de Ville-de-Paris après l'achat d'un véhicule ? Vous avez perdu votre certificat d'immatriculation ou on vous l'a volé ? Vous déménagez sur le département de Ville-de-Paris...
Site :
https://www.votre-carte-grise.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule prefecture paris / certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente vehicule d'occasion paris / vente vehicule occasion carte grise
Formalités Vente Voiture Occasion - Diane Rodriguez Blog
09.48 Formalités , Formalités Vente Voiture Occasion , Occasion , Vente , Voiture
Les formalités pour vendre sa voiture d' occasion. Les formalités pour vendre sa voiture d'occasion. Posté par Pierro sur mai 9, Vous devrez remettre votre carte grise à l'acheteur lors de l'acte de vente.
Voiture occasion, formalités lors de la vente d'une. Pour toute vente d'une voiture d'occasion, il vous...
Date: 2018-02-07 05:05:41
Site :
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Formalités Vente Voiture Occasion - Brown
15.24 Formalités , Formalités Vente Voiture Occasion , Occasion , Vente , Voiture
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Les formalités pour vendre sa voiture d'occasion Mister Tuto. Les formalités pour vendre sa voiture d'occasion. Posté par...
Date: 2017-08-24 23:38:16
Site :
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Nouveau certificat d’immatriculation véhicule (ex-carte grise)
Nouveau certificat d'immatriculation véhicule (ex-carte grise)
Ces fiches pratiques vous sont fournies par les Assistant(e)s Privé(e)s Officéo dont le métier est d'aider les particuliers dans la gestion de certains aspects de leur vie privée notamment en ce qui concerne les démarches administratives.
Certificat de demande d'immatriculation : Pièces à fournir, dans tous les cas, pour tout...
Date: 2017-08-26 14:50:48
Site :
officeo.fr
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
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Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Certificat de situation administrative (non gage et non ...
Accueil particuliers > Transports > Carte grise (certificat d'immatriculation) >Certificat de situation administrative (non gage et non opposition)
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Certificat de situation administrative (non gage et non opposition) » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment...
Site :
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Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule automobile / vente vehicule particulier carte grise / remplir certificat de vente vehicule en ligne / certificat de vente vehicule en ligne / documents de vente d'un vehicule automobile
Conditions générales de vente | Alcopa Auction
Conditions générales de vente en salle
Pour participer aux ventes aux enchères physiques il faut impérativement être muni de :
Pour les particuliers :
Votre carte bancaire, un acompte sera exigé pour tout véhicule adjugé directement en salle
de 500 EUR pour toute adjudication inférieure à 8 000 EUR
de 800 EUR pour toute adjudication égale ou supérieure à 8 000 EUR
de 1200 EUR pour...
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Certificat de non gage en ligne
Webmasters : faites un lien depuis votre site !
Le certificat de non-gage
Document obligatoire lors de la vente, le certificat de non-gage est l'ancienne appellation de l'actuel « certificat de situation administrative ». Cette appellation a été choisie, car ce document ne mentionne pas uniquement le gage, mais aussi une autre procédure qui empêche le transfert de la carte grise :...
Site :
http://www.non-gage-cession.com
Carte grise Préfecture de Paris (15e arrondissement) (75)
Le prix du cheval fiscal dans le département de Ville-de-Paris (75) est fixé par le Conseil Général de la région Île-de-France. En 2014, le prix du cheval fiscal est de 46.15 EUR. Dans le département de Ville-de-Paris (75), il y a une exonération sur la taxe régionale de 100% pour les véhicules propres fonctionnant exclusivement ou non à l'énergie...
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https://www.votre-carte-grise.com
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Véhicules collection antérieurs à 1960 : plus de contrôle ...
Posté le 05/12/2017 à 08:27 par christophe
bonjour,
je possède un véhicule de 1985 en carte grise normale à mon nom avec un contrôle technique valable jus qu en juillet 2018.
pour le passage en carte grise collection faut il un contrôle technique de moins de 6 mois ou puis je faire la démarche avec le contrôle technique actuel ?
merci,cordialement
Posté le 21/11/2017 à 18:30 par...
Site :
https://www.cartegrise.com
Déclaration de Cession de Véhicule en PDF à Télécharger ICI
Déclaration de cession de véhicule
Qu'est ce que le Cerfa N°13754*02 ?
Le document « Cerfa N°13754*02 », est le formulaire à remplir lors de chaque vente de voiture. Il constitue l'un des documents administratifs indispensable lors de la vente d'un véhicule . Il permet d'attester de la vente d'un véhicule auprès de l'administration.
Qui doit remplir ce document ?
Le certificat de cession doit...
Site :
http://www.vendre-voiture.net
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente d un vehicule / vente vehicule documents / vente d une voiture / certificat vente vehicule pdf
Vignette, diesel à Paris 2017 : restrictions de ...
Accueil > Paris > Transports à Paris > Voitures à Paris > Vignette, diesel à Paris 2017 : restrictions de circulation et circulation (...)
Vignette, diesel à Paris 2017 : restrictions de circulation et circulation différenciée
vendredi 6 octobre 2017 , par Morgan
Le diesel toujours visé : Le gouvernement français a annoncé fin septembre 2017 qu'à compter de 2018, l'Etat augmenterait...
Site :
https://www.evous.fr
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Chronocartegrise - vente de carte grise et de véhicules
Chronocartegrise est une société de vente de carte grise en ligne sur www.chronocartegrise.com ou sur place dans ses locaux à...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente d un vehicule de societe / vente de vehicule de societe / vente vehicule de tourisme / vente vehicule utilitaire
Certificat de non gage officiel : je télécharge >>
ou Raison sociale
Votre adresse e-mail*
Je déclare avoir lu et accepté sans réserve les Conditions Générales de certificatdenongage.com et je commande un accès au service et à l'assistance de certificatdenongage.com de 0,90 EUR ttc à regler immédiatement ainsi qu'en cas d'obtention du certificat des frais administratifs, d'obtention et d'envoi du certificat par email ou par courrier de...
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http://www.certificatdenongage.com
Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
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La vente de scooters à Paris
Spécialisée dans la vente de scooters à Paris, la société Oliv'Scooter vous reçoit chaleureusement dans son magasin de scooters neufs et d'occasion toutes marques. Ses vendeurs professionnels, à votre service depuis la création de la boutique en 2009, disposent d'une grande expérience des 2 roues et 3 roues motorisés et se tiennent à...
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Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
Document officiel délivrable par les organismes autorisées depuis 1995
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats...
Date: 2017-12-15 08:49:16
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http://www.autococ.com
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Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Les véhicules de collection
Les véhicules de collection disposent de certaines dérogations permettant aux véhicules anciens de préserver le patrimoine français.
Parmi ces dérogations on retrouve :
La possibilité d'avoir des plaques d'immatriculation noires avec des lettres blanches ou chromées et aux dimensions d'origines....
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Comment immatriculer une voiture d’occasion - 17h43.com
Comment immatriculer une voiture d'occasion ?
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L'achat, la vente et la possession de véhicules motorisés sont soumis à des réglementations précises et strictes et toute infraction à ces règles peut mener des condamnations au paiement de lourdes amendes ou à des sanctions encore plus graves.
L'achat d'un véhicule d'occasion est particulièrement délicat et pour éviter...
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Demande de certificat de non gage rapidement avec ...
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Grâce à notre système exclusif vous pouvez obtenir en quelques clics un certificat de non gage simple totalement gratuitement. Ce service vous permet de fournir à l'acheteur de votre véhicule le fameux certificat de situation administrative simple nécessaire à la vente de votre véhicule. Ce dernier ne doit comporter que la mention "La situation...
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Vente de pièces détachées PARIS Recyclage Automobile
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Trouvez votre pièce d'occasion en quelques clics et recevez la chez vous ou chez le garagiste de votre choix. Ce site référence en direct et en temps réel l'ensemble des articles disponibles soit environ 20 000 pièces.
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Date: 2016-11-11 10:15:59
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Déclaration de cession d’un véhicule d’occasion - Lawcracy ...
Au service des cartes grises de la préfecture de Police à Paris ;
En donnant procuration à un tiers pour effectuer les déclarations à la place du cédant.
Ce qu'il faut indiquer
Dans une déclaration de cession...
Site :
http://blog.lawcracy.com
Thèmes liés : declaration de vente d'un vehicule d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / acte de vente vehicule d'occasion gratuit / vente gratuite vehicule d'occasion / vente vehicule d occasion gratuit
Les véhicules de plus de 30 d'âge (25 ans avant le 01/01 ...
2012
* au plus tard à la date anniversaire de leur première mise en circulation.
La plupart des véhicules de la 2ème GM en provenance de l'armée et vendus aux Domaines portent une date générique 01/01/19xx. ...
Date: 2017-07-19 09:11:15
Site :
http://www.rotilom.com
Thèmes liés : vente vehicule particulier carte grise / vente vehicule de collection controle technique / vente d'un vehicule particulier procedure / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente d un vehicule de particulier
Démarches pour immatriculer un véhicule d’occasion ...
Depuis le 15 octobre 2009, les véhicules d'occasion sont immatriculés dans le nouveau système de plaque d'immatriculation SIV : Système d'Immatriculation des Véhicules. Toutefois, ce système n'est obligatoire en cas de modification sur la carte grise : cession du véhicule, changement de titutaire, changement de domicile, changement d'état matrimonial, etc ...Un nouveau numéro...
Scooter d’occasion : formalités à accomplir et ...
Accueil > Conseils > Après > Scooter d'occasion : formalités à accomplir et immatriculation
Scooter d'occasion : formalités à accomplir et immatriculation
lundi 11 juin 2007 , par Ouarese
Quelques conseils pour la vente ou l'achat d'un scooter.
Au niveau formalité, l'élément principal est la carte grise. C'est un certificat d'immatriculation européen permettant en assignant un numéro...
Date: 2017-08-25 00:50:23
Site :
http://www.asso-scooter.org
Thèmes liés : certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente d'un vehicule d'occasion formalites / vente vehicule d'occasion obligation vendeur / certificat de vente d'un vehicule pour pieces
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