FAQ (foire aux questions) | IFRAC FORMATION

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Préambule

Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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Site : ifrac-formation.com

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / vente d'objets d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / vente de vehicule d'occasion sur internet

Achat Vente aux Enchères Petites Annonces - Mascoo

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Site de Ventes aux Ench�?res et Petites Annonces

 

Amis collectionneurs, le site Mascoo vous offre la possibilité de mettre en vente vos articles de collection pour une commission tr�?s raisonnable sur les ventes...

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Site : http://www.mascoo.com

Thèmes liés : petites annonces vente aux encheres / vente enchere carte postale ancienne / site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion gratuit

Achat Vente aux Enchères Petites Annonces - Mascoo

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Attestation de capacité professionnelle en transport ...

Voulez-vous ajouter cette formation à votre panier?

Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises (3,5 tonnes)

E-learning (à distance avec assistance video)

En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette formation à votre panier.

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Site : ifrac-formation.com

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Noël de crise, faites vos cadeaux chez Emmaüs - Rue89 ...

1 200 tonnes collectées par an

Tout est d'occasion bien sûr, et rares sont les objets encore dans leur conditionnement d'origine. Récupérés chez des particuliers tout au long de l'année ou déposés là par des familles, ces jeux de société en pagaille et jouets pour tous les âges sont achetés ici par des brocanteurs et antiquaires d'abord, par des parents ou grands-parents sans trop de...

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Site : rue89strasbourg.com

Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...

Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa

Bonjour Eva,

Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.

L'équipe Cartegrise.com

Posté le 24/08/2017 à...

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Site : https://www.cartegrise.com

Capacité de transport | IFRAC FORMATION

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Préambule

Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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Date: 2017-08-25 04:19:38
Site : ifrac-formation.com

Vente de moteurs d'occasion, boîte de vitesse et pièces

AIXAM DISCOUNT MOTEUR VOITURES SANS PERMIS RENAULT BOITE DE VITESSE

Conditions générales de vente

La SAS Anjou Cass' au capital de 88 500 EUR, située dans la zone industrielle La Métairie - 49160 Longué, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le n°B 337217693, ayant pour adresse électronique boiteamoteur@gmail.com a développé un site dénommé...

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Site : http://www.boite-a-moteur.fr

Thèmes liés : vente de moteur voiture d'occasion / conditions generales de vente voiture occasion / vente de moteur d'occasion renault / vente de pieces detachees d'occasion / vente de moteur d'occasion en france

Comment vendre vos objets d'occasion sur Facebook

Publié le 13.09.15

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Le réseau social Facebook est en train de lancer un service complet pour poster et trouver des petites annonces. Ce nouveau service va concurrencer les sites spécialisés de petites annonces comme LeBonCoin et même les géants du e-commerce comme Ebay . Pour les utilisateurs de Facebook, c'est une nouvelle façon de faire de bonnes affaires.

Facebook : vendre vos...

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Site : http://www.service-client.fr

Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion en ligne / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / site de vente d'objet d'occasion / vente d'objets d'occasion sur internet

Vendre sur ebay:Grossiste,Destockage,Fournisseur,Lots de ...

Description honnête et précise

1. Regardez ce que font les autres, surtout ceux ayant réalisé de nombreuses ventes et les objets ayant déjà de nombreuses enchères. Vous ne ferez pas d'erreur en vous inspirant de leur style. 2. Mettez-vous â la place de l'acheteur : que va-t-il mettre dans le moteur de recherche et qu'est-ce qui va l'inciter à acheter votre objet (photos, description)....

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Site : francegrossiste.com

Thèmes liés : site de vente d'objet d'occasion / vente d'enchere en ligne / vendre objet vente aux encheres / site d'enchere en ligne france / site d'enchere en ligne

le contrat VDI - Vente, Téléprospection, Accueil ...

Cachet et signature de la Sté

Signature du VDI

Le présent modèle de contrat VDI est un exemple type pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat entre une Société et des VDI. Il contient des clauses utiles, étant entendu que toute disposition particulière complémentaire peut être ajoutée selon accord entre les parties. Il convient d'établir le contrat VDI sur papier à...

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Date: 2017-10-06 13:46:08
Site : http://www.frederic-chartier.com

Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...

relatif à la consommation.

(Texte définitif)

L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :

Voir les numéros :

Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.

2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.

1755. Commission mixte paritaire :...

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Site : http://www.assemblee-nationale.fr

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")

Fiche pratique J 141

Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services

3

On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...

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Date: 2017-12-25 01:33:15
Site : conso.net

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")

Fiche pratique J 141

Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services

3

On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...

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Date: 2018-01-18 01:06:36
Site : https://www.inc-conso.fr

Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

Annexes 4 à 9

1. Utilisation du site Web

1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.

1.2...

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Site : opodo.fr

Nouvelles - Val-et-Châtillon

Publié le mercredi 07 mars 2018

Auteur : Olivier Béna

Pour la première activité de l'année 2018, « Les Amis d'Alfred Renaudin » ont eu l'honneur de recevoir Maître Sylvie Teitgen, commissaire-priseur chez Anticthermal à Nancy. Pendant près d'une heure et demie, Me Teitgen est venue présenter son métier, de plus en plus médiatisé par les émissions de télévision.

Cette profession...

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Site : http://val-et-chatillon.com

Site institutionnel de l’Autorité de la concurrence (France)

Communiqués de 2013

19 décembre 2013 : Enquête sectorielle médicaments

Après avoir interrogé les acteurs du secteur et avoir analysé en profondeur son fonctionnement, l'Autorité de la concurrence rend public son avis.

Elle appelle de ses voeux une animation de la concurrence sur l'ensemble de la chaine de distribution et soutient notamment une ouverture encadrée de la distribution au...

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Site : http://www.autoritedelaconcurrence.fr

TVA à l'importation : généralités - Site officiel de ...

L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.

I/ Modalités générales d'application.

Fait générateur/exigibilité

A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...

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Site : http://www.douane.gouv.fr

Les épaves et véhicules HS aux enchères | Alcopa Auction

Vente de véhicules non-roulants aux enchères

Les véhicules non-roulants aux enchères chez Alcopa Auction

À destination de tous les professionnels de l'automobile (garagistes, casses...), mais aussi des grands passionnés d'auto, Alcopa Auction organise la vente aux enchères de véhicules non-roulants, mis hors de la circulation pour cause de panne ou d'accident.

Que cela soit en salle de...

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Site : https://www.alcopa-auction.fr

Mes 15 Astuces pour bien vendre sur Le Bon Coin - RLBT

10 juin 2016

Le Bon Coin, c'est le site de petites annonces en ligne le plus utilisé en France mais ce n'est pas le seul. En effet,  il y a aussi Ebay et bien d'autres sites surtout à l'étranger comme Gumtree pour l'Angleterre et Craigliste aux USA. Ces astuces pour vendre des objets d'occasion sont donc aussi valables pour effectuer des ventes sur d'autres sites.

Ça fait 10 ans que je vends...

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Site : http://rousseauxlesbonstuyaux.fr

Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages

ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS

ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES

ANNEXE 6 - CROISIÈRES

Mise à jour le 20 octobre 2015

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...

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Site : govoyages.com

DepotVenteAuto.com : Comment ça marche - Dépôt-vente ...

Vendre une voiture d'occasion rapidement

nos deux formules

La reprise cash

Vous vendez rapidement à un professionnel de l'automobile, sans les risques et contraintes d'une vente à un particulier.

Le dépôt-vente

Vous confiez la vente de votre voiture à un professionnel de la vente automobile qui va la vendre à votre place.

2010 DepotVenteAuto.com - tout droits réservés. Mentions...

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Site : http://www.depotventeauto.com

vente de playmobil d'occasion et collection dans le Wifeo ...

Nous vendons des jouets d'occasion et de collection. PLAYBOUTIK site internet spécialisée dans la vente à distance . PLAYBOUTIK est spécialisée dans l'achat-vente de PLAYMOBIL NEUFS ET OCCASION. L'entreprise PICARD est installée à DIVAJEU dans la Drôme .

Quelles sont les origines de la création de la boutique ?

Nous collectionnons nous-meme les Playmobil, et connaissons bien les...

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Site : http://www.wifeo.com

Thèmes liés : achat vente jouets d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente de jouets d'occasion montpellier

Antiquités-brocante-Collections- vente en ligne d'objets d ...

Accueil : Vous êtes à la bonne adresse...Bienvenue chez nous !

Bienvenue sur le site des brocantes

Vous êtes visiteur, marchand ou simplement chineur..

Vous quittez vos lieux préférés pour un "ailleurs"

Vous héritez et vous ne savez que faire de ces "objets encombrants""

Vous cherchez à redécorer votre intérieur avec de la "récup"

Besoin de conseil de...

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Site : https://www.abc-brocante.com

Thèmes liés : vente d'objet d'occasion en ligne / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion

Commissaire-priseur — Wikipédia

28 avril 1816

rétablira la fonction en province. Face au succès des ventes aux enchères, les commerçants s'insurgent contre cette concurrence qu'ils jugent déloyale et demandent que la distinction soit établie entre les biens neufs et les biens d'occasions. Une loi de 1841 établira cette distinction et en posera une seconde entre les ventes judiciaires et les ventes volontaires. Paris est...

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Date: 2017-08-24 22:51:07
Site : https://fr.wikipedia.org

Conditions Générales de Vente | Bateaux Vedettes du Pont Neuf

Le site « vedettesdupontneuf.com» présente la société

VEDETTES DU PONT NEUF (ci- après « VPN ») :

Société Anonyme au Capital de 250 000 EUR

Ponton du Pont Neuf - Square du Vert Galant - 75001 PARIS

R.C.S. : PARIS B 775 740 350 (73 B 00076)

Téléphone : 01 46 33 98 38 Fax : 01.45 29 89 19.

2. OBJET ET CHAMP D'APPLICATION

L'achat en ligne et le déroulement des croisières de VPN ainsi...

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Site : http://vedettesdupontneuf.com

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente en ligne vetement d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / site achat vente vetement d'occasion / site de vente d'occasion entre particuliers

Commissaire-priseur — Wikipédia

28 avril 1816

rétablira la fonction en province. Face au succès des ventes aux enchères, les commerçants s'insurgent contre cette concurrence qu'ils jugent déloyale et demandent que la distinction soit établie entre les biens neufs et les biens d'occasions. Une loi de 1841 établira cette distinction et en posera une seconde entre les ventes judiciaires et les ventes volontaires. Paris est...

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Date: 2018-03-17 19:17:14
Site : https://fr.wikipedia.org

Législation/Code forestier - environnement.wallonie.be

Le Parlement wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :

Titre 1er. - Dispositions générales

Article 1er. Les bois et forêts représentent un patrimoine naturel, économique, social, culturel et paysager. Il convient de garantir leur développement durable en assurant la coexistence harmonieuse de leurs fonctions économiques, écologiques et sociales.

Le...

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Date: 2017-11-10 13:51:52
Site : http://environnement.wallonie.be

Conditions de vente - L’Occitane France

Conditions de Vente

Conditions de vente

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.

Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.

En conséquence, le fait pour le Client de commander un...

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Date: 2017-12-02 20:27:28
Site : fr.loccitane.com

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site de vente occasion sur internet

Conditions de vente - L’Occitane France

Conditions de Vente

Conditions de vente

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.

Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.

En conséquence, le fait pour le Client de commander un...

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Date: 2017-10-08 00:55:30
Site : fr.loccitane.com

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Protection d'un nom de domaine - Avocat Online

      

Protection d'un nom de domaine

  Pour évaluer efficacement tous les risques juridiques liés à votre nom de domaine, vous pouvez utiliser le service d'audit de nom de domaine mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN.

Je veux créer une boutique et un site Internet en même temps, qui commercialiseront des objets d'artisanat d'art très divers L'enseigne choisie est...

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Site : murielle-cahen.com

Conditions générales de vente | France

Mentions légales

Champ d'application

Millésima (ci-après collectivement le « Vendeur » ou « Millésima ») a mis en place un service de commerce électronique disponible sur internet à l'adresse suivante : www.millesima.fr (ci-après le « Site ») destiné aux clients consommateurs (ci-après le(s) « Client(s) ») c'est-à-dire toute personne physique qui agit à des fins qui n'entrent...

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Site : http://www.millesima.fr

Thèmes liés : site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en france / site de vente materiel informatique d'occasion / site de vente d'occasion gratuit / sites de vente d'occasion sur internet

Comment profiter des ventes aux enchères immobilières ...

» Comment profiter des ventes aux enchères immobilières

Comment profiter des ventes aux enchères immobilières

| Le 01/09/2016 à 14h30

Sous réserve de déposer un chèque de consignation, toute personne est autorisée à enchérir. - © Avosb

Qu'elles soient organisées par les notaires ou qu'elles se déroulent à la barre du tribunal, ces ventes sont ouvertes à tous....

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Site : http://www.dossierfamilial.com

Enchères, Particuliers | Le Particulier

Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées

04/03/2011

Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers.  [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée.  [...] Si les...

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Site : http://droits.leparticulier.lefigaro.fr

Enchères, Particuliers | Le Particulier

Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées

04/03/2011

Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers.  [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée.  [...] Si les...

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Site : http://droits.leparticulier.fr

Certificat de non gage gratuit - Télécharger au format PDF ...

Pourquoi demander un certificat de non gage gratuit

Toute transaction d'achat ou de vente d'un véhicule en France impose l'échange entre le vendeur et l'acquéreur d'un certificat de non gage gratuit. La demande concerne en fait tous les véhicules terrestres à moteur d'occasion. Il s'agit en fait de disposer d'une attestation avec une double finalité. D'une part, le but est de prouver...

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Site : https://www.declarationdecession.com

Grossiste parfum eau de toilette pas cher parfumerie en ...

Prix grossiste

Contact

Réclamation ou question sur une commande ou un suivi colis. Par telephone au 0972538883 de 14h00 à 17h00 Par email emrg.factory.sl@gmail.com Question commerciale. Contactez nous de 10h30 à 16h30 au : 09.72.53.88.83 Par email familyshopsete@yahoo.fr

Paiement sécurisé

Les paiements sur notre site de vente en ligne sont sécurisés, pour les paiement par CB...

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Site : http://www.fais-toi-belle.fr

Thèmes liés : site vente en ligne pas cher / vente en ligne pas cher vetement / site de vente en ligne vetement d'occasion / vente en ligne pas cher france / site de vente en ligne moins cher

Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...

Vous avez oublié votre référence de réservation ?

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Référence non trouvée

Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.

Conditions de vente de...

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Site : http://www.rentalcars.com

Réponses aux questions de Julie TROUPEL

Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.

Réparations sous garantie

Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation

Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Dépôt vente Forbach - Magasin Troc

 VOTRE MAGASIN SERA FERMÉ TOUS LES DIMANCHES D'AOÛT. MERCI.

WIR SIND GESCHLOSSEN ALLE SONNTAGE IM AUGUST. DANKE.

WE ARE CLOSED ALL SUNDAY TO AUGUST. THANK YOU.

 

 

Dépôt Vente et Achat Ca$h

En ACHAT CASH : Troc.com achète vos produits en paiement cash IMMEDIATEMENT. Le prix est déterminé en fonction de la côte d'articles d'occasion, de son état général et de la demande du produit...

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Site : http://www.troc.com

Thèmes liés : achat vente cash de produits d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / magasin vente objets d'occasion / achat et vente produits d'occasion

Conditions Générales de Vente Smartbox

Coffret

supplémentaire

Nous vous rappelons que les e-Coffrets sont délivrés par email et ne sont soumis à aucun frais de livraison supplémentaire.

Article 6 : Non conformité

Article 6.1 : Réserves à faire au transporteur pour les détériorations ou les manquants

Tout Coffret Cadeau livré devra faire l'objet d'un contrôle minutieux de la part du Client et d'éventuelles réserves sur le...

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Date: 2017-08-24 23:16:45
Site : http://www.smartbox.com

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clicandfly.com - Conditions générales de vente

Conditions de vente et d'utilisation du Site

 

En qualité de fournisseur d'application informatique, l'Agence de voyages édite, gère et met à disposition du public un moteur de réservation (ci-après «Moteur de réservation»).

Le Moteur de réservation a pour but de permettre la réservation de prestations touristiques.

Avant toute réservation sur le Moteur de réservation, il est...

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Site : http://www.clicandfly.com

Thèmes liés : vente de moteur d'occasion en france / vente d'objets d'occasion entre particuliers / sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / site de vente d'objet d'occasion

Protégez-Vous : Condamnations | Protégez-Vous.ca

Condamnations

Condamnations

Ces condamnations ont été rendues publiques récemment. Certaines infractions ont été commise il y a plusieurs mois (voire même plusieurs années) puisqu'il s'écoule généralement un long moment entre l'instant où l'infraction est constatée et celui où le verdict est rendu.

Infolettres

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Entretien Garantie KL...

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Site : https://www.protegez-vous.ca

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

 

       BUT DE LA CIRCULAIRE

    1. Le régime de l'entrepôt autre que douanier dans sa forme en vigueur en Belgique depuis le 1 er janvier 1996, appelé plus communément régime de l'entrepôt T.V.A., est commenté et réglé par la circulaire n° 9 du 5 novembre 1996 de l'Administration de la taxe sur la valeur ajoutée, de l'enregistrement et des domaines et par les addenda du...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Thèmes liés : vente objet d'occasion belgique / vente d'objet d'occasion belgique / site de vente d'objet d'occasion en belgique / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion

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En plaçant des offres sur EnchèreVIP.fr, vous ("participant, "client", "utilisateur", "gagnant de l'enchère") devez accepter l'intégralité...

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Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation

 

2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS

Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…

 

Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...

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Date: 2018-01-18 01:07:06
Site : https://www.inc-conso.fr

Achat/vente de biens | impots.gouv.fr

l'entrée en France d'un bien :

- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,

- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;

la mise à la consommation en France d'un bien...

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Date: 2017-08-24 17:06:07
Site : https://www.impots.gouv.fr

Vendre - Peut on vendre sur Internet, et comment

* Si vous souhaitez être rappelé

Coût et délais d'un divorce amiable ?

Voulez-vous divorcer à l'amiable ?

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L'obligation d'immatriculation :

De nombreux internautes pensent pouvoir arrondir leurs fins de mois en vendant des objets leur ayant appartenu, ou même en revendant des objets achetés à bas prix sur Internet, par exemple sur des sites de vente aux enchères.

Cette pratique...

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Site : https://www.alexia.fr

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / vente d'objets d'occasion sur internet / site de vente de jeux de societe d'occasion / site de vente d'occasion en france

Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...

Vente en ligne ·

23/08/2017

Les conditions générales de vente ( CGV ) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.

Vous trouverez...

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Site : https://www.donneespersonnelles.fr

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VideSellerie.com - Achat et vente de matériel d'équitation

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C'est drôle les chemins, parfois...

Toute petite, presque b

ébé, à 3 ans,  il parait que je tannais mon gentil papa pour grimper à poney dès que l'occasion se présentait...ou même sans qu'elle se présente.

Une fois dessus, je m'en souviens un peu, je riais aux éclats à en perdre haleine, en suppliant le monsieur qui tenait...

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