Articles sélectionnés pour le thème : vente d'objet d'occasion en ligne
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Circulaire relative à la saisie immobilière - jpm-copro.com
Préambule
L'ordonnance du 21 avril 2006 réformant la saisie immobilière et le décret du 27 juillet 2006 relatif aux procédures de saisie immobilière et de distribution modifient en profondeur cette procédure d'exécution en retenant notamment les orientations suivantes :
�? Simplifier et accélérer la saisie immobilière en instituant un ensemble de règles communes à...
Date: 2007-11-21 14:13:38
Site :
http://jpm-copro.com
Ebay ou Le bon Coin : quel site choisir pour ses achats
Ebay ou Le bon Coin : quel site choisir pour ses achats ?
4/5 - 7 votes
Un site très performant en matière de petites annonces d'un côté, un site réputé pour avoir rassemblé des vendeurs professionnels de l'autre, 2 sites simples, mais dotés de fonctionnalités différentes. Le choix entre eBay et Le Bon Coin pour effectuer ses achats peut s'avérer complexe. Voici quelques éléments...
Site :
http://www.jeuxdecartes.net
Vente en ligne : la rédaction des conditions générales de ...
Les conditions générales de vente sont définies à l'article L. 441-6 du code de commerce. Elles doivent obligatoirement comporter les mentions prévues à l'article L. 441-6 du code de commerce et par la loi Chatel.
Quand la rédaction de conditions générales de vente est-elle obligatoire ?
Les conditions générales de vente servent à clarifier les relations entre le vendeur et...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'objets d'occasion entre particuliers / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / vente d'objet d'occasion en ligne
Accueil Projet | Groupe Addoha
Association Marocaine Des Juges (AMJ)
Groupe OCP
Fondation Mohamadia Des OEuvres Sociales Des Magistrats Et Fonctionnaires De La Justice (FMOSMFJ)
SOREAD
ONCF
Equippements à vendre
Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte standard de l'imprimerie depuis les années 1500, quand un peintre...
Date: 2018-01-18 04:04:26
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Thèmes liés : vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / site de vente d'occasion en ligne / vente de telephone d'occasion en ligne / vente d'objet d'occasion en ligne
Aide pour le suivi de vos colis en fonction de votre ...
Certains vendeurs peuvent également proposer la livraison express en seulement 24h.
Comment suivre ses colis avec Priceminister ?
Lorsque vous commandez des produits sur Priceminister, vous recevez automatiquement un email de confirmation qui rappel les produits achetés et les différentes étapes d'acheminement de vos produits. Pour suivre l'avancement de votre commande, connectez-vous à...
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Anciennes de France, annonces et annuaire gratuits pour ...
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Garage Caujolle
Garage spécialisé dans la réparation et la restauration de fiat 500 et de voitures de collection à paris ; vente de pièces détachées de fiat 500.
Voditi loueur de véhicules d'exception
Location de voitures avec ou sans chauffeur. Mariages - circuits touristiques -publicités -pour individuels et groupes.
>> Voir le site
Rent n'Drop
Location d'utilitaire en...
Annonce particulier à particulier auto - Voiture occasion
voiture
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28,...
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Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...
Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa
Bonjour Eva,
Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 24/08/2017 à...
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Conditions générales de vente - Véhicule neuf et occasion ...
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Bienvenue sur la plateforme d'achat et d'abonnement de véhicules du Garage David.
Avec OnlyDrive, trouvez votre véhicule en ligne facilement et rapidement, avec toutes les garanties du Garage David.
Conditions générales de vente - Véhicule neuf et occasion
a - Le présent document constitue :
soit un contrat de vente, si...
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Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
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https://www.ecartegrise.fr
Liste des projets par ville | Groupe Addoha
Le Groupe Addoha met en place un Service de pré-réservation en ligne de Biens immobiliers pour sa clientèle qui désire les acquérir, via un site web et une plateforme dédiée à ce service de pré-réservation.
Le Service est ouvert à tout client personne physique majeure ou personne morale -(Clients(s))-, ayant préalablement pris connaissance et acceptant les conditions générales...
Date: 2017-12-02 21:20:14
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http://www.groupeaddoha.com
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Liste des projets | Groupe Addoha
Le Groupe Addoha met en place un Service de pré-réservation en ligne de Biens immobiliers pour sa clientèle qui désire les acquérir, via un site web et une plateforme dédiée à ce service de pré-réservation.
Le Service est ouvert à tout client personne physique majeure ou personne morale -(Clients(s))-, ayant préalablement pris connaissance et acceptant les conditions générales...
Date: 2017-10-08 01:51:42
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Thèmes liés : vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / site de vente d'occasion en ligne / vente de telephone d'occasion en ligne / vente d'objet d'occasion en ligne
VideSellerie.com - Achat et vente de matériel d'équitation
Achat et vente de matériel d'équitation
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C'est drôle les chemins, parfois...
Toute petite, presque b
ébé, à 3 ans, il parait que je tannais mon gentil papa pour grimper à poney dès que l'occasion se présentait...ou même sans qu'elle se présente.
Une fois dessus, je m'en souviens un peu, je riais aux éclats à en perdre haleine, en suppliant le monsieur qui tenait...
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http://www.videsellerie.com
Thèmes liés : vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / achat et vente produits d'occasion
Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...
Vente en ligne ·
23/08/2017
Les conditions générales de vente ( CGV ) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.
Vous trouverez...
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https://www.donneespersonnelles.fr
Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente d'objet d'occasion en ligne
Leboncoin a 10 ans : du jaune pisseux au n°1 de la petite ...
Leboncoin, le site de petites annonces fête ses 10 années d'existence. Retour sur les étapes clés du site n°1 de l'annonce en ligne.
Cofondé par Olivier Aizac en 2006, le portail spécialisé dans les petites annonces en ligne s'est développé pour devenir une référence incontournable sur notre territoire. Lancé grâce à un partenariat avec l'éditeur norvégien Schibsted, il est la...
Site :
http://www.clubic.com
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Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...
relatif à la consommation.
(Texte définitif)
L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros :
Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.
2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.
1755. Commission mixte paritaire :...
Service Homologation
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Mentions légales
CONDITIONS GENERALES DE VENTE RELATIVES A L'HOMOLOGATION DE VEHICULES DES MARQUES FIAT, ALFA ROMEO, LANCIA, FIAT PROFESSIONAL, ABARTH, CHRYSLER, JEEP ET DODGE
PREAMBULE
La société FCA France, Société Anonyme au capital de 235 480 520 EUR, dont le siège social est sis 6 rue Copernic-Trappes 78083 Yvelines Cedex 9- RCS...
Site :
http://www.homologationfiatgroup.fr
ACHETER un BATEAU NEUF ou d'OCCASION - seme.cer.free.fr
Acheter avant tout le bateau qui vous convient
Le plus important avant d'acheter son bateau est de se poser un certain nombre de question :
- Êtes-vous plutôt amateur de pêche ?
- Recherchez-vous un usage sportif particulier comme le ski nautique ?
- Recherchez-vous la vitesse ou les voyages ?
- Vous sentez-vous plus voile ou moteur ?
- Quel permis avez-vous ou comptez-vous passer * ?
-...
Site :
http://seme.cer.free.fr
Conditions générales et particulières des Annonces Du Bateau
Conditions générales & particulières
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR...
Site :
http://www.annoncesbateau.com
Thèmes liés : site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'objet d'occasion / contrat de vente d'un bateau d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente de bateaux d'occasion entre particuliers
annoncesbateau.com
Conditions générales & particulières
Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR...
Site :
http://annoncesbateau.com
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Petites annonces occasion Petit électroménager pas cher ...
Ventes à domicile
consoGlobe Belgique
Consoglobe propose un service de petites annonces d'occasion gratuit entre particuliers. Vous pouvez déposer en ligne...
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Vendre une oeuvre aux enchères
ETAPE 1
Demandez une estimation préalable de vos biens, d'après photographies
Pour réaliser une estimation gratuite, veuillez utiliser formulaire en ligne de demande d'estimation gratuite en joignant des photographies des oeuvres.
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Vous pouvez également contacter par email directement notre service estimation à l'adresse email...
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http://art-expertise-valuation-geneve-suisse.com
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Site :
http://www.artexpertise-lyon-rhonealpes.com
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Carte grise : Foire aux questions / Certificat d ...
1 - Où réaliser votre démarche de demande de certificat d'immatriculation ?
Uniquement par correspondance ou via une démarche en ligne.
Auprès d'un professionnel habilité, c'est-à-dire ayant signé une convention d'habilitation avec le Ministère de l'Intérieur.
Il vous appartient de vous renseigner auprès des professionnels habilités pour savoir si le service proposé est gratuit ou...
Date: 2017-10-08 00:51:30
Site :
http://www.hauts-de-seine.gouv.fr
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2017-12-25 01:33:15
Site :
conso.net
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-18 01:06:36
Site :
https://www.inc-conso.fr
D 3 30 - Loi sur les droits d’enregistrement(LDE)
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève
décrète ce qui suit :
Titre I Objet des droits
Art. 1 Définition
1 Les droits d'enregistrement sont un impôt qui frappe toute pièce, constatation, déclaration, condamnation, convention, transmission, cession et en général toute opération ayant un caractère civil ou judiciaire, dénommées dans la présente loi : « actes et...
Date: 2013-11-14 08:27:51
Site :
https://www.ge.ch
Le Bon Coin : petites annonces gratuites d'occasion sur ...
Leboncoin.fr permet de publier très facilement des petites annonces gratuites avec photo, classées par région de France et notamment des petites annonces immobilières, offres de vente ou achat de voiture, moto, articles divers d'occasion, meubles, locations saisonnières de vacances, offres et demandes d'emploi, animaux et services de proximité de particuliers et de...
Site :
http://www.netoo.com
Le Kalliste Immobilier - Gestion - Transaction - Location ...
Vente d'une partie commune : comment répartir le prix de la vente en présence de plusieurs bâtiments ?
By Renaud TURC (FNAIM)
Dans une copropriété composée de deux bâtiments, le syndicat des copropriétaires décide de vendre la loge de la concierge, partie commune. Une fois la vente réalisée, le syndic décide d'affecter à chacun des bâtiments la moitié du prix de la cession, puis...
Site :
http://www.lekalliste-immobilier.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente appareil medical d'occasion / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
1
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Enchères, Particuliers | Le Particulier
Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées
04/03/2011
Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers. [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée. [...] Si les...
Enchères, Particuliers | Le Particulier
Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées
04/03/2011
Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers. [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée. [...] Si les...
Site :
http://droits.leparticulier.fr
Dépot vente de jouets, articles, livres et vetements enfants
oui je confirme les depots vente sont hyper hyper exigeants. Me suis fait refouler des trucs pour un bouton un peu lache.... ou un T shirt mal repassé...
Neanmoins, si tu veux, voila leur coordonnées : oustiti Pop, rue Ramey dans le 18eme a Paris.
Oui, Ebay reste un bon plan, helas, il faut du temps.
sinon, organisons une soirée TROC, non ?
Faudrait juste accorder les ages des...
Site :
https://www.parent-solo.fr
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU
- Abattements
= Revenu imposable ajusté
Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.
SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL
La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...
Site :
http://www.fontaneau.com
Législation/Code forestier - environnement.wallonie.be
Le Parlement wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
Titre 1er. - Dispositions générales
Article 1er. Les bois et forêts représentent un patrimoine naturel, économique, social, culturel et paysager. Il convient de garantir leur développement durable en assurant la coexistence harmonieuse de leurs fonctions économiques, écologiques et sociales.
Le...
Date: 2017-11-10 13:51:52
Site :
http://environnement.wallonie.be
ᐅ Codes promo eBay » 12 codes de réduction & bons plans ...
Balsamik
DC Shoes
En septembre 2014, Ebay.fr a introduit le service Collections qui vise à rendre l'expérience shopping de l'utilisateur plus personnelle. Il peut en effet créer des sélections de produits et consulter les listes des autres membres.
Pour les particuliers, le portail en ligne propose deux options de mise en vente, le format enchères et celui à prix fixe.
Avant de commencer,...
Site :
https://www.reduc.fr
Jestimo | Logiciel professionnel d'évaluation immobilière
63 rue Pierre Charron 75008 Paris
JESTIMO SAS, 2014 - 2017
Conditions Générales de Vente
Article 1 (Généralités) :
Les présentes conditions générales de vente sont relatives au produit JESTIMO ainsi que JESTIMONLINE et régint les relations entre la société Office Internationale d'Expertise et ses abonnés personnes physiques ou morales, ci-après dénommés « le Client » ou...
Site :
http://jestimo.me
Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'occasion en france / site de vente materiel informatique d'occasion
Grossiste parfum eau de toilette pas cher parfumerie en ...
Prix grossiste
Contact
Réclamation ou question sur une commande ou un suivi colis. Par telephone au 0972538883 de 14h00 à 17h00 Par email emrg.factory.sl@gmail.com Question commerciale. Contactez nous de 10h30 à 16h30 au : 09.72.53.88.83 Par email familyshopsete@yahoo.fr
Paiement sécurisé
Les paiements sur notre site de vente en ligne sont sécurisés, pour les paiement par CB...
Site :
http://www.fais-toi-belle.fr
Thèmes liés : site vente en ligne pas cher / vente en ligne pas cher vetement / site de vente en ligne vetement d'occasion / vente en ligne pas cher france / site de vente en ligne moins cher
Achat vente œuvres d'art et antiquités en ligne
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site :
http://www.lotprive.com
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Achat/vente de biens | impots.gouv.fr
l'entrée en France d'un bien :
- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,
- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;
la mise à la consommation en France d'un bien...
Date: 2017-08-24 17:06:07
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Conso Blogger - ww2.news-encherevip.com
×
Conditions Générales d'Utilisation
EnchèreVIP.fr est la propriété de Sophora Media Ltd, 145 - 157 St John Street London EC1V 4PY United Kingdom, ci-après dénommée EnchèreVIP ou EnchèreVIP.fr ou "Nous" ou "Site web" ou "Site".
1. DEFINITIONS
En plaçant des offres sur EnchèreVIP.fr, vous ("participant, "client", "utilisateur", "gagnant de l'enchère") devez accepter l'intégralité...
Site :
http://ww2.news-encherevip.com
Les papiers à fournir et formalités pour vendre sa voiture ...
Attention : il arrive qu'un propriétaire signe une promesse de vente de sa voiture à un tiers. Dans ce cas, il devra, avant de la vendre au nouvel acheteur, s'assurer que la promesse est valablement rompue.
Démarche de déclaration de cession en ligne
Il n'est désormais plus possible d'effectuer la déclaration de cession en se rendant à la préfecture (ou sous-préfecture) ou par...
Site :
https://www.legalplace.fr
L’accès à l’exécution en matière civile - AHJUCAF.org
A propos
L'AHJUCAF est une association qui comprend cinquante cours judiciaires suprêmes francophones.
Elle a pour objectif de renforcer la coopération entre institutions judiciaires, notamment par des actions de formation et des missions d'expertise.
La jurisprudence des cours suprêmes
Partenaires
L'accès à l'exécution en matière civile
Conseiller à la Cour de cassation française
La...
Date: 2017-08-25 01:55:41
Site :
http://www.ahjucaf.org
CGV - AUTO1.com
Le site www.auto1.com est un service fourni par WKDA France SAS, société basée à Issy Les Moulineaux (ci-après "AUTO1.com" ou "nous").
§ 1 CONDITIONS GENERALES
AUTO1.com fonctionne comme une base de données accessible sur Internet. Nous listons les voitures à vendre et les concessionnaires auto agréés (ci-après "utilisateur" ou "marchand") peuvent utiliser la fonction de recherche...
Site :
https://www.auto1.com
Gagnez plus en vendant aux Enchères d'Antiquités de ...
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Commission de vente
Les frais de commission à la vente s'élèvent à 12,5 % de l'offre gagnante, hors TVA. Ces revenus sont investis dans la promotion de nos ventes, à l'international, notamment via la publicité en ligne, les réseaux sociaux, les emailings et les campagnes télé.
Catawiki fera la promotion de vos lots à travers plusieurs plateformes de publicité en ligne - Google, Facebook et notre réseau de partenaires via des blogs et des sites internet thématiques.
Vendez dès maintenant
Que puis-je vendre dans les ventes aux enchères d'antiquités de Catawiki...
Site :
https://www.catawiki.eu
Thèmes liés : vente aux enchere d antiquite / vente au enchere objet d'art / vente d'enchere en ligne / vente antiquite enchere / vente d'enchere
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
INSTRUCTION N° 02-94 DU 25 JANVIER 1994 RELATIVE
AUX FACTURATIONS ET VENTES EN DEVISES
PAR LES CONCESSIONNAIRES AGREES
Article 1er :
L'article 134 de la Loi de Finances pour 1994, "autorise en dispense des formalités de commerce extérieur, le dédouanement pour la mise à la consommation de véhicules de tourisme neufs ou usagés n'excédant pas trois (03) ans ...
Date: 2017-02-14 09:34:21
Site :
http://www.bank-of-algeria.dz
Vente de voitures importées d'Allemagne - Prestation- IVA ...
Ma prestation en tant que négociateur indépendant comprend la recherche du véhicule, la prise de renseignement, un résumé le plus complet possible sur l'état du véhicule, mais également une aide à l'accomplissement de toutes les tâches administratives relatives à l'achat. Je peux également organiser le transport vers la France.
Avec ses 85 millions d'habitants, l'Allemagne représente le premier marché européen pour la vente de véhicules neufs, mais également et surtout le premier marché pour...
Agenda et comptes rendus des réunions du Bureau ...
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
1. Prêts et acquisition de manuscrits et oeuvres d'art
Sur le rapport de Mme Sandrine Mazetier, présidente de la Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel, le Bureau a autorisé le prêt de cinq bustes d'Honoré Daumier au musée Daubigny d'Auvers-sur-Oise ainsi que le prêt d'un tapuscrit d'Aimé Césaire au musée national d'Art moderne...