Articles sélectionnés pour le thème : vente vehicule d'occasion documents
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Crédit Agricole Réunion - Acheter sa voiture aux enchères
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Où acheter ?
Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-reunion.fr
Crédit Agricole Normandie Seine - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Où acheter ?
Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-normandie-seine.fr
Crédit Agricole Alpes Provence (Bouches-du-Rhône, Hautes ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Où acheter ?
Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-alpesprovence.fr
Brésil 2017, l'essentiel des démarches administratives ...
Achat véhicule - Taxes et divers
Véhicule, assurance,formalités
Le prix des véhicules neufs est plus élevés au Brésil qu'en France d'environ 25% à équipement similaire.
A compter du 01/01/2014, tous les véhicules neufs devront avoir 2 airbag et l'ABS
Les véhicules d'occasion peuvent être intéressant mais vous devez faire attention à plusieurs choses que vous n'avez plus l'habitude...
Date: 2017-07-29 08:28:16
Site :
http://www.bresildemarches.com
Acheter une voiture d'occasion en Tunisie? - Forum ...
2 septembre 2009 à 18:10
Acheter une voiture d'occasion en Tunisie?
10 réponses · 10 050 affichages · Partager
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VoyageForum connectés à leur compte. ( ? )
je voudrais savoir ou on peut acheter une voiture d occasion en tunisie dans un garage sur le journal? merci pour vos reponses..besslama...
inch allah
voyager c est comme une drogue
on ne peut plus...
Site :
https://voyageforum.com
Thèmes liés : vente des voitures d'occasion en tunisie / forum vente de voiture d'occasion / vente de voiture d'occasion chez un garagiste / contrat de vente d'une voiture d'occasion / vente des voiture d occasion chez
Contrôle technique vente voiture
Contrôle technique vente d'occasion obligatoire.
Date impérativement de moins de 6 mois.
Contrôle technique au frais du vendeur.
Le contrôle technique pour la vente d'une voiture est obligatoire et il doit dater de moins de 6 mois. Il existe toutefois quelques rares exceptions.
Contrôle technique obligatoire pour vente
Une voiture d'occasion, c'est-à-dire âgée de plus de 4 ans, doit...
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-12-25 00:57:06
Site :
conso.net
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Site :
conso.net
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2018-01-18 00:19:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
Les documents nécessaires à la vente - Quels sont les ...
166 réaction(s)
Les documents à réunir lors de la vente d'une voiture
Quels sont les papiers à réunir pour acheter et vendre une automobile ? Soyez bien attentif à ces derniers car une erreur peut être préjudiciable pour le vendeur ...
Carte grise du véhicule
Le vendeur devra remettre à l'acheteur la carte grise barrée en mentionnant "Vendue le [date] à [nom et prénom de l'acheteur]...
Site :
http://www.fiches-auto.fr
Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...
Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa
Bonjour Eva,
Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 24/08/2017 à...
Site :
https://www.cartegrise.com
Livraison intracommunautaire de biens - Belgian VAT Desk
Informations parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur ce thème
Vous trouverez ci-après quelques informations intéressantes parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur le sujet :
Livraison intracommunautaire - Le délai dans lequel le transport doit avoir lieu est sans importance.
C.J.U.E. - 2010 - _18.11.2010_X_C-84_09
Un particulier suédois achète...
Site :
http://www.vatdesk.be
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire.
Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé à opérer la déduction de...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Protégez-Vous : Condamnations | Protégez-Vous.ca
Condamnations
Condamnations
Ces condamnations ont été rendues publiques récemment. Certaines infractions ont été commise il y a plusieurs mois (voire même plusieurs années) puisqu'il s'écoule généralement un long moment entre l'instant où l'infraction est constatée et celui où le verdict est rendu.
Infolettres
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Entretien Garantie KL...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
Michel Galloyer
LOCATION DE VOITURES DE PRESTIGE
MASERATI - PORSCHE - BENTLEY...
RÊVER LE TEMPS D'UNE JOURNÉE OU D'UN WEEK-END !
Louez sur Angers et sa région,
Rolls-Royce, Porsche, Mercedes AMG,
Maserati, AstonMartin, Bentley...
Qui n'a jamais rêvé de savourer les plaisirs de la conduite ou d'une promenade dans l'un de ces merveilleux véhicules ?
Aujourd'hui, je propose donc à chacun d'accéder à...
Site :
http://michelgalloyer.com
Conditions générales de réservation et de location ...
Réservez votre véhicule à prix E.LECLERC
Mentions légales
Informations générales
Le site "www.location.leclerc" est édité par :
Le GALEC, société coopérative à capital variable Groupements d'Achats des Centres E.LECLERC dont le siège social est 26, quai Marcel Boyer 94 200 Ivry-sur-Seine, immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés de Créteil sous le n°B 642 007...
Site :
https://secure.location.leclerc
Intermarché Location, location de voitures et véhicules ...
Préjudice corporel subi par le conducteur
150.000 EUR
Concernant la garantie vol, si le vol du VEHICULE survient pour l'une des raisons suivantes :
Les portes et toit ouvrant ne sont pas entièrement clos et verrouillés,
Le garage privé n'est pas entièrement clos et verrouillé,
Les clés de contact ou de fermeture se trouvent à l'intérieur, sur le VEHICULE ou ont été volées sans...
Site :
https://location.intermarche.com
Bien acheter une moto d'occasion
Qu'est-ce qui fait une moto trop bornée ?
A savoir avant tout achat : le vendeur est responsable du bien vendu, il ne doit dissimuler aucun vice / problème (accident, kilométrage, pièces volées). Si, après achat, un doute subsiste, n'hésitez pas à faire contrôler rapidement votre moto: faites appel à un expert. Et si le doute est confirmé, constat d'huissier, plainte...
Pas...
Site :
http://moto-securite.fr
La Direction générale du guichet unique explique tout
Le porte-parole du directeur général, Adama Koné (Ph. Diom-Célest)
Le Guichet unique automobile (GUA) fait l'objet de mauvais procès de la part des usagers : lourdeurs dans le traitement des dossiers, encombrement des parcs sous-douane, etc. Pour mieux comprendre les missions du GUA et situer les responsabilités, nous avons rencontré le porte-parole du directeur général de Côte d'Ivoire...
Date: 2017-10-07 23:32:32
Site :
http://www.linfodrome.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule d'occasion controle technique / vente de vehicule occasion en cote d'ivoire / vente d'un vehicule automobile d'occasion
Reprise voiture casse, combien pour votre voiture ? Notre ...
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Plus avantageux qu'un rachat de voiture à la casse & sans aucun frais !
Vous êtes propriétaire d'une auto endommagée et vous cherchez un moyen de vous en séparer ? Voilà en effet plusieurs mois que votre voiture encombre inutilement votre garage et vous caressez secrètement l'espoir d'en retirer une petite somme. Comme beaucoup de Français, l'idée qui vous...
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères ...
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères automobiles dans le Nord
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères automobiles dans le Nord
Jihane Bensouda - mis à jour le
28.12.17
Linked-In
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères auto dans le Nord de la France, vous propose lors de ses ventes aux enchères de 300 à 450 véhicules d'occasion.
Que vous...
Date: 2018-01-17 10:27:00
Site :
https://www.lelynx.fr
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères ...
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères automobiles dans le Nord
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères automobiles dans le Nord
Jihane Bensouda - mis à jour le
03.08.12
Linked-In
Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères auto dans le Nord de la France, vous propose lors de ses ventes aux enchères de 300 à 450 véhicules d'occasion.
Que vous...
Site :
https://www.lelynx.fr
Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...
Un bien meuble corporel est un bien qui a une existence matérielle et qui peut être déplacé (ex : un téléviseur, une voiture).
Les procédures civiles d'exécution, et notamment les saisies de meubles corporels, sont régies par la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et le décret n°97-755 du 31 juillet 1992.
Le créancier qui dispose d'un titre exécutoire et qui souhaite recouvrer la somme...
Date: 2017-08-24 23:55:19
Site :
http://www.europe-eje.eu
Certificat de non gage pour une caravane : Comment et ou l ...
Qui doit faire la demande de l'attestation de non gage ? Quelles sont les démarches à suivre ?
Qui doit faire la demande du certificat de situation administrative ?
Lors de la vente d'une caravane d'occasion, le vendeur doit remettre un bon nombre de documents à l'acheteur comme la carte grise barrée, le formulaire de cession de véhicule et le certificat de situation administrative (appelé...
Date: 2018-03-17 12:49:48
Site :
quelle-demarche.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / certificat de vente vehicule d'occasion gratuit / vente vehicule d'occasion obligation vendeur / certificat vente d'un vehicule d'occasion / certificat de vente d'un vehicule pour pieces
Carte grise suite à l'achat d'un véhicule en leasing / L ...
Posté le 11/07/2016 à 17:53 par Cartegrise.com
Bonjour Catherine,
Vous pouvez demander au locataire qu'il contacte son organisme de financement afin qu'il lui fournisse un échéancier du montant qu'il reste à régler sur le crédit de son véhicule. Cela vous permettra de vérifier la somme exacte qu'il reste à devoir et de connaître le montant du chèque de banque à émettre pour...
Site :
https://www.cartegrise.com
Un acheteur de véhicule qui ne fait pas sa carte grise ...
522 message(s) , Inscription le 24/01/2008
Bjr,
si vous avez transmis votre volet du certificat de cession à la préfecture, si la préfecture à fait son travail, le véhicule doit apparaitre comme cédé à "untel" à telle date. La mention de cession apprait en bas de l'extrait de certificat d'immatriculation, même si le transfert d'immatriculation lui-même n'a pas été fait.
Si vous avez...
Site :
experatoo.com
Demande de certificat de non gage rapidement avec ...
Demander un non gage gratuit immédiat
Grâce à notre système exclusif vous pouvez obtenir en quelques clics un certificat de non gage simple totalement gratuitement. Ce service vous permet de fournir à l'acheteur de votre véhicule le fameux certificat de situation administrative simple nécessaire à la vente de votre véhicule. Ce dernier ne doit comporter que la mention "La situation...
Site :
https://www.declarationdecession.com
Thèmes liés : certificat de vente vehicule d'occasion gratuit / certificat vente d'un vehicule d'occasion / certificat de vente d'un vehicule automobile / remplir certificat de vente vehicule en ligne / certificat de vente d'une voiture d'occasion
Informations et démarches pour votre carte grise avec ...
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Pourquoi doit-on passer par un prestataire de carte grise ?
La suppression du service en 2017 de la délivrance de la carte grise en préfecture, impose aux usagers de se tourner principalement vers les prestataires agréés par le ministère de l'intérieur pour toute demande ou modification de carte grise, et...
Site :
https://cartegrise-siv.fr
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://lescomparateurs.com
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Matmut - Achat et vente de véhicules d'occasion entre ...
Les voitures sont toutes expertisées de manière indépendante.
Plus besoin d'être mécanicien pour dénicher la bonne affaire.
La transaction et la livraison* sont encadrées, le paiement est garanti.
Finies les arnaques, sérénité et tranquillité assurées !
Formalités prises en charge
Diffusion des annonces, réponse aux appels et aux emails, prise de rendez-vous entre acheteur et...
Site :
matmut.fr
Voiture d'occasion : quel recours en cas de litige ...
La voiture d'occasion que vous avez acheté présente des défauts importants ? Si un problème mécanique, ou tout autre, vous oblige à effectuer une réparation coûteuse, peut-être cela vaut-il la peine de faire annuler la vente et d'obtenir le remboursement du prix payé.
Quelques mois après avoir conclu la vente, vous vous apercevez à l'usage que la boîte de vitesses vous cause des...
Date: 2017-08-24 22:51:03
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'une voiture d'occasion / vente de voiture d'occasion a bas prix / vente voiture professionnel vice cache / prix de vente d'une voiture d'occasion
Conditions générales de vente - Véhicules neufs et d'occasion
Article 3 - Commande de Véhicule
3-1. Description des Véhicules
Les caractéristiques essentielles de chaque Véhicule sont indiquées dans la fiche technique figurant
sur le Site, contenant une photographie du Véhicule et précisant notamment ses particularités et son
prix unitaire.
Les photographies illustrant les Véhicules, à l'appui du texte, n'entrent pas dans le champ contractuel.
Les...
Site :
https://www.autobonplan.com
Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Vendre sa voiture accidentée à Le Locle - VendreMaVoiture.ch
Vente de voiture accidentée à Le Locle en cash
Obtenir de l'argent cash pour une voiture accidentée n'a jamais été aussi simple et rapide.
Nos professionnels autos se déplacent sur toute la Suisse pour la reprise de tous types de véhicules , on rachète les voitures de luxe, les voitures utilitaires, les voitures de sport, les camions, les véhicules de travaux et engins sur tout le...
Site :
http://vendremavoiture.ch
Faut-il faire venir un expert pour un véhicule d'occasion
Posted by Adrien Sallé | 6 août 2013 | Pratique | 15 |
Lorsque l'on achète un ordinateur, celui-ci a passé un certain nombre de contrôles, il possède une garantie et en cas de pépin, le service après-vente est sensé vous aider et vous dédommager notamment si vous rencontrez un vice caché. En automobile, et plus particulièrement pour la vente et l'achat de véhicules d'occasion entre...
Site :
http://abcmoteur.fr
Vente scooter Paris : neuf, occasion - OIiv'Scooter
Agent multimarques...
La vente de scooters à Paris
Spécialisée dans la vente de scooters à Paris, la société Oliv'Scooter vous reçoit chaleureusement dans son magasin de scooters neufs et d'occasion toutes marques. Ses vendeurs professionnels, à votre service depuis la création de la boutique en 2009, disposent d'une grande expérience des 2 roues et 3 roues motorisés et se tiennent à...
Site :
http://www.olivscooter.com
Fraudes chez 47% des vendeurs de voiture d'occasion ...
En des "anomales" son relevées après de 47% des établissements spécialisés dans la vente d'occasion. C'est en tout cas ce qu'indique une enquête réalisée par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) sur 1471 établissements contrôlés en 2015 et relayée par nos confrères de France Info ce lundi 9 mai 2016.
A LIRE...
Site :
lci.fr
Convention d'arbitrage - PAVAC - camvap.ca
Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du canada Appelez-nous au 1-800-207-0685
Convention d'arbitrage
1.
RAISON D'ÊTRE DU PAVAC
1.1. Le Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du Canada (PAVAC) est un programme volontaire de résolution de conflits qui permet de régler les différends admissibles qui surviennent entre les Fabricants d'automobiles et leurs clients....
Site :
http://www.camvap.ca
PRESSING AUTO CLEAN® la référence du nettoyage en ...
PRESSING AUTO CLEAN® la référence du nettoyage en profondeur et de la désinfection d'intérieur de voiture, camping-car, autocar, camion poids-lourd, bateau, yacht, jet privé sur la région PACA
"L'hygiène et le bien-être à l'intérieur de votre véhicule, c'est notre métier"
DEPOUSSIERAGE, PRESSING, SHAMPOUINAGE, DETACHAGE, TRAITEMENT DES MAUVAISES ODEURS, DESINFECTION...
06 66 54 43...
Site :
http://www.pressing-auto-clean.com
Casse auto, vente de pièces détachées et de véhicules ...
Casse auto, vente de pièces détachées et de véhicules accidentés - Bobigny
À Bobigny, CASSE GARCIA opère depuis 48 ans dans la Casse automobile.
Vous y découvrez aussi des pièces détachées auto et des véhicules d'occasion de premier choix.
Notre flotte s'agrandit avec l'arrivé de la dépanneuse hybride
La gestion de votre voiture hors d'usage
Faites appel à nous pour vous débarrasser de votre véhicule en fin de vie. Nous serons réactifs à votre demande et viendrons le récupérer le plus rapidement possible.
Dans notre atelier, nous possédons des outils agréés pour procéder à la...
Site :
http://www.cassegarcia.com
Comment acheter aux ventes à l'encan - Disposition des biens
Comment acheter aux ventes à l'encan
Clause « Tel quel »
La clause « tel quel » signifie que les biens usagés écoulés aux enchères sont vendus sans aucune garantie après-vente, sans aucune possibilité d'échange ni de remboursement. Il n'y a aucun recours possible après l'adjudication des lots. L'inspection des biens est fortement suggérée pour prendre connaissance de l'état des...
Site :
http://www.dispositiondesbiens.gouv.qc.ca
Thèmes liés : vente aux encheres de vehicules d'occasion / vente aux encheres de vehicules d occasion / vente d'enchere / vente au enchere d'etat / vente d enchere
Acheter une voiture au Canada - jeparsaucanada.com
Yukon : Yukon Government
Si vous achetez chez un concessionnaire, il vous donnera les papiers nécessaires (voir ci-dessus) et vous devrez vous présenter au bureau de service avec, en plus de votre permis de conduire (bien sûr indispensable).
Si vous achetez à un particulier, vous devrez vous rendre au bureau tous les deux pour attester la vente et présenter une preuve d'identité,...
Site :
jeparsaucanada.com
Acheter une voiture au Canada - jeparsaucanada.com
Yukon : Yukon Government
Si vous achetez chez un concessionnaire, il vous donnera les papiers nécessaires (voir ci-dessus) et vous devrez vous présenter au bureau de service avec, en plus de votre permis de conduire (bien sûr indispensable).
Si vous achetez à un particulier, vous devrez vous rendre au bureau tous les deux pour attester la vente et présenter une preuve d'identité,...
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jeparsaucanada.com
Contrôle technique automobile : Informations et réglementation
Informations et réglementation sur le contrôle technique automobile
|
Note : 3.84/5 basée sur 61 évaluations
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3.84/5 (61)
Le contrôle technique automobile c'est quoi ?
Le contrôle technique automobile a pour objectif de vérifier la fiabilité et la sécurité des voitures particulières légères (VP, VL), des utilitaires (VU) et des camping-cars de moins de 3.5 tonnes.
A...
Site :
http://www.auto-technique.fr
Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...
Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).
Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité
Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.
Coût du duplicata carte grise :
En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :
Dans le FNI : jusqu'au...
Site :
https://www.cartegrise.com
J'ai immatriculé mon véhicule en Espagne - ExpatEspagne
Les immatriculations en Espagne sont gérées par la DGT (Dirección General de Tráfico), qui dépend du Ministère de l'Intérieur. Les documents requis sont indiqués dans cette note : http://www.dgt.es/tramites/vehiculos/pdf/matrordi.pdf
Conditions préalables avant d'entamer les démarches :
1. Etre propriétaire de son véhicule (carte grise à son nom et facture d'origine ou certificat de...
Site :
http://expatespagne.canalblog.com
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Les véhicules de collection
Les véhicules de collection disposent de certaines dérogations permettant aux véhicules anciens de préserver le patrimoine français.
Parmi ces dérogations on retrouve :
La possibilité d'avoir des plaques d'immatriculation noires avec des lettres blanches ou chromées et aux dimensions d'origines....
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Les pièces constitutives d’une demande d’immatriculation ...
Les pièces constitutives d'une demande d'immatriculation
Modifié le 27/06/2017
Immatriculation d'un véhicule neuf acquis en France
Pour apprécier la validité d'une pièce justificative, il faut se placer à la date de la demande d'immatriculation. Ex : Si une pièce doit avoir moins de six mois, cette notion sous entend, à la date de la demande d'immatriculation. En cas de refus, il peut...
Date: 2017-08-25 02:21:55
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
CANDIDATS EN RECHERCHE D’ALTERNANCE : ECM – Besancon Belfort
Formation souhaitée : Licence 3 Commerce-Marketing-Vente (après Bac+2)
Poste visé : Assistant commercial / marketing
Zone d'emploi : Belfort / Montbéliard / Mulhouse / Besançon
Formation en cours : Objectif licence
Arnaud - 19 ans
Formation souhaitée : Licence 3 Commerce-Marketing-Vente (après Bac+2)
Poste visé : Chargé d'affaires
Zone d'emploi : Franche-Comté
Formation en cours :...
Site :
http://www.ecm-besancon.fr