Articles sélectionnés pour le thème : certificat de vente vehicule moto
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Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa
Bonjour Zaki,
Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa
Bonjour Jean-Marc,
Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...
Site :
https://www.cartegrise.com
Procédure de vente d'une moto d'occasion - motovente.com
Procédure de vente d'une moto d'occasion
Le Vendeur
Lors de la vente du véhicule, le propriétaire doit fournir à l'acheteur les documents suivants:
Carte grise
Elle doit être barrée et son coin supérieur droit découpé. Le vendeur doit y inscrire la mention "vendu le..." et signer.
Un certificat de non gage de moins de 1 mois
Ce document permet d'attester que le vendeur n'a pas de problèmes judiciaires avec ce véhicule (contravention non...
Site :
http://www.motovente.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion procedure / vente d'occasion moto / vente d occasion moto / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule d'occasion documents
Acheter (pour revendre) une voiture d’occasion à l ...
Un professionnel de l'automobile qui achète pour revendre un véhicule d'occasion (voiture, moto, scooter, etc.) auprès d'un vendeur situé dans un autre Etat membre de l'Union européenne (on parle d'un « assujetti revendeur ») bénéficie d'un régime spécial en matière de TVA : le régime de la TVA sur marge qui permet de n'appliquer la TVA que sur la marge réalisée, à savoir la...
Site :
http://www.weblex.fr
Cession de véhicule : comment procéder à la vente ? | Le ...
Imprimer / Mail
Pour mener à bien votre cession de véhicule à un particulier, 3 documents sont obligatoirement à remettre à l'acquéreur, qu'il s'agisse d'une voiture ou d'une moto : le certificat de non-gage, la carte grise du véhicule et le certificat de cession. Si votre voiture atteint un âge plus avancé et a plus de 4 ans, il vous faudra aussi passer au contrôle technique en amont...
Site :
https://blog.atome.auto
Thèmes liés : vente vehicule particulier carte grise / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente de vehicule sans controle technique a un particulier / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique
vente et achat de voiture neuve et d’occasion au cameroun ...
Cameroun Online : le Portail du Cameroun sur le Net
Occasion, recherche voiture d'occasion pour achat au cameroun, 2008-10-22 09:59:1 Neuf, vente HOWO 8×4 Camion à benne, 2009-07-15 04:10:4, 4266.» Chat Online OR GO TO » Feedback Form
Achat et vente tous véhicules Cameroun - Expat Blog
Acheter et vendre tout type de véhicule au Cameroun, neuf ou occasion.» Chat Online OR GO TO »...
Date: 2013-12-17 06:46:10
Site :
http://www.leconcasseur.com
Les documents pour la vente d'une caravane & Camping car
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Acheter ou vendre une caravane ou Camping car : les pièces à fournir
Vous souhaitez acheter ou vendre une caravane ? Voici la liste des documents obligatoires à demander ou a fournir lors de la vente.
La carte grise
La carte grise est obligatoire pour les caravanes pesant plus de 500kg à vide. Cette carte d'identité doit être barrée de deux traits en diagonale, avec l'inscription « vendu le [date et heure] » et la signature. Pour les recentes cartes grises, le coin supérieur...
Site :
certificat-cession.fr
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://lescomparateurs.com
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Formalités Pour Vendre Une Voiture D'occasion à Un ...
Home Unlabelled Formalités Pour Vendre Une Voiture D'occasion à Un Particulier
Formalités Pour Vendre Une Voiture D'occasion à Un Particulier
01.00
Démarches pour la vente d'une voiture d'occasion à un. Formalités pour vendre une voiture d'occasion. Dans le cas de la vente d'une voiture d'occasion à un particulier, pas d'un faux chèque. Pour obtenir
Vendre votre voiture quels documents....
Télécharger certificat de cession de véhicule
Certificat de cession de véhicule
Le formulaire dont vous aurez besoin pour la vente de votre voiture est disponible dorénavant sur internet. Un service de plus dans ce qui est proposé à tous pour une plus grande facilité de gérer le côté administratif d'une cession de véhicule.
Bien vendre sa voiture c'est aussi faire le nécessaire au niveau des documents. La déclaration cession véhicule en fait intégralement partie, il s'agit du cerfa 13754.
Trouver de l'aide pour remplir le certificat de vente voiture
C'est directement en ligne que l'on peut simplement télécharger un...
Site :
http://undisputedx.com
Thèmes liés : remplir certificat de vente vehicule en ligne / certificat de vente vehicule en ligne / certificat vente vehicule cerfa / site de vente de voiture par internet / certificat de vente vehicule moto
Les documents pour la vente d'un bateau
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Acheter ou vendre un bateau : les pièces à fournir
Dans le cadre de la vente d'un bateau, des documents doivent être fournis par le vendeur à l'acheteur, ces pièces obligatoires sont les suivantes :
La carte de circulation du bateau
Pour les bateaux dont le jaugeage correspond à trois tonneaux ou moins, le certificat de vente et carte d'immatriculation du navire doivent être barrées...
Site :
certificat-cession.fr
Informations et démarches pour votre carte grise avec ...
100% sécurisé Paiement par carte bancaire
Cyberplus Banque Populaire
Pourquoi doit-on passer par un prestataire de carte grise ?
La suppression du service en 2017 de la délivrance de la carte grise en préfecture, impose aux usagers de se tourner principalement vers les prestataires agréés par le ministère de l'intérieur pour toute demande ou modification de carte grise, et...
Site :
https://cartegrise-siv.fr
FFVE - Article 3 CG Collection - aegedus.com
Carte grise de collection
(Lettre N°10 - page 4 et 5 - Louis Lamiré)
Immatriculation en carte grise " véhicule de collection" d'un véhicule démuni de certificat d'immatriculation (carte grise française).
Beaucoup de dossiers "Demande d'attestation F.F.V.E. pour véhicule de collection", en vue d'obtenir cette immatriculation ne sont pas recevables car incomplets ou non réglementaires. Les...
Site :
http://aegedus.com
Tuyaux: Contrat de vente de voiture au luxembourg
Contrat de vente de voiture au luxembourg
Contrat de vente de voiture au luxembourg
Contrat de vente de voiture d.occasion. l.Acquereur n.ont connaissance au moment de la vente. Le present contrat est regi par le droit luxembourgeois. L.ULC met a disposition des consommateurs un contrat-type a utiliser dans le cadre d.une vente de voiture d.occasion. Pour acceder au contrat, vous pouvez. Vente,...
Date: 2017-08-24 13:53:00
Site :
http://maison-sanitaire.blogspot.com
Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A ...
Voitures utilitaires , Achat Vente voitures. Particulier. Gard. A Vendre Mercedes 230SL toit pagode. 1963. HardTop.TBE. Pas de Publiée dans Voiture d'occasion Var La Farlede 83210. PREMIUM.
Voiture occasion Particulier Vente voitures d'occasion. Voiture occasion Particulier. EUROS PRIX DE VENTE 96000 EUROS POUR PLUS DE distribution changée en octobre 2015 la voiture roule très
Voiture occasion...
Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A ...
Home Unlabelled Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A Particulier
Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A Particulier
20.12
Voitures utilitaires , Achat Vente voitures. Particulier. Gard. A Vendre Mercedes 230SL toit pagode. 1963. HardTop.TBE. Pas de Publiée dans Voiture d'occasion Var La Farlede 83210. PREMIUM.
Voiture occasion Particulier Vente voitures...
Date: 2017-08-25 00:11:21
Site :
caldwelldorothyblog.blogspot.com
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d ...
Dossier à jour de la loi de finances pour 2017
Dossier de synthèse
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion
Introduction du dossier de synthèse
Avec plus de 150 millions de véhicules immatriculés en France, la vente de véhicules d'occasion représente un marché important et lucratif. Les articles R.322-4 et R.322-9 du code de la route ont instauré une...
Site :
http://www.documentissime.fr
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
carte grise en ligne
Simplifiez vous la carte grise et obtenez votre carte grise en ligne ainsi que vos nouvelles plaques d'immatriculation en 1 clic en passant par un professionnel de l'automobile habilité et agréé par le Ministère de l'Intérieur et le Trésor Public.
Vous évitez les files d'attente en préfecture , la carte grise est traitée en 24h et elle est expédiée à votre...
Site :
carte-grise.org
Vendre un véhicule conseils procedure vente voiture auto ...
VENDRE UN VEHICULE
VENDRE SUR INTERNET
Vous vendez un véhicule d'occasion ? Avez-vous pensé à vendre votre voiture, votre moto, votre camping-car ou votre camion sur Internet ?
pour passer votre annonce auto/moto gratuite sur Ebay et profitez de la visibilité du plus grand marché de l'occasion au monde !
AVANT LA VENTE
ce qui est écrit engage son auteur: lorsque le vendeur effectue une...
Site :
http://www.certificat-de-non-gage.com
Carte grise pour motos - essai-voiture.net
Menu
Carte grise pour motos et deux roues
La carte grise est le certificat d'immatriculation qui doit être attaché pour chaque véhicule terrestre à moteur afin de pouvoir circuler sur la voie publique et cela inclut les motos. La personne titulaire de la carte doit posséder le permis moto.
Les 2 roues de moins de 50 cm3 doivent être immatriculés mais la délivrance d'une carte grise sera...
Site :
essai-voiture.net
CarteGriseVoiture.com | Carte Grise pas cher en ligne à 25 ...
Date de mise en circulation (B) :
5 bonnes raisons de commander sur cartegrisevoiture.com, votre carte grise pas cher !
La carte grise ou certificat d'immatriculation fait office de carte d'identité pour toute automobile ou cyclomoteur (moto). Lors des contrôles routiers effectués par les forces de l'ordre sur la voie publique, la présentation de votre carte grise est obligatoire sous...
Site :
http://cartegrisevoiture.com
Voiture Occasion Utilitaire Particulier - Pam Culpepper BLog
Vente de utilitaire d'occasion de particuliers 320 annonces disponibles. Imprimer les certificats de cession de véhicule, d'immatriculation CERFA
OCCASION VOITURE ANNONCES AUTO DE PARTICULIER. Occasion voiture (Achat, vente, location de particulier a particulier de voitures d'occasion et motos)
Utilitaires occasion , Camion benne & Fourgon occasion (2). (2) Utilitaires occasion. Des milliers...
Date: 2017-10-15 19:02:24
Site :
http://pamculpepperblog.blogspot.com
Achat Voiture A L'etranger D'occasion - Jones
ACHAT VEHICULE A L ETRANGER spuuk. Naccepte plus les véhicules de plus de 3 ans en vente doccasion sauf Le modèle de lettre Achat voiture a letranger a voiture doccasion A LETRANGER
Achat Vehicule Occasion Etranger liguegolflimousin.fr. Lachat dune voiture neuve est un achat conséquent, A contrario un véhicule est réputé dOCCASION quand il a Préparer la vente de sa voiture doccasion.
vente...
Date: 2017-08-20 17:11:30
Site :
http://joneskathyblog.blogspot.com
Conseils utiles pour l'achat d'un véhicule d'occasion ...
Vous achetez votre voiture d'occasion chez un particulier : demandez simplement un contrat de vente en bonne et due forme, dont voici un modèle :
(nom et adresse du vendeur)..................................................................................................
Date : ..../..../....
CONTRAT DE VENTE ENTRE PARTICULIERS
(à établir en deux exemplaires)
Pour vente d'une voiture...
Date: 2017-08-25 01:27:06
Site :
https://www.touring.be
Moto Expert, nos services proposés par notre réseau de ...
Occasion moto
La moto d'occasion est sytématiquement au coeur de nos magasins et objet de toutes les attentions.
Vous vendez votre moto ou votre scooter :
Vous bénficiez en premier lieu d'une expertise gratuite de votre véhicule, suite à quoi nous déterminons ensemble le prix de vente après nous nous occupons de tout jusqu'à la vente.
3 SOLUTIONS POUR BIEN VENDRE VOTRE...
Site :
http://www.motoexpert.fr
Vente de véhicule d’occasion, escroquerie, vices cachés et ...
Vente de véhicule d'occasion, escroquerie, vices cachés et l'assurance.
4425 lectures
Par Michel Benezra, Avocat.
- vendredi 7 octobre 2016
La vente de véhicules d'occasion est une source inépuisable de contentieux, notamment en matière de vices cachés ou d'escroquerie. De nombreuses victimes apprennent à leur dépens les règles de cette vente particulière, mais encadrée par la...
Demande de certificat de non gage pour moto en cas de ...
Résiliation
Certificat de non gage pour moto
Le certificat de non-gage (en réalité le certificat de situation administrative) est un document indispensable lors d'une transaction. En effet, ce document permet de connaître la situation de la moto au moment de la transaction ; moto gagée, moto volée, moto interdite à la circulation ou encore moto faisant l'objet de nombreuses contraventions...
Site :
quelle-demarche.com
Thèmes liés : certificat de vente vehicule moto / document vente vehicule moto
DEUXIEME MAIN
DEUXIEMEMAIN.COM
DEUXIEME MAIN SECONDE MAIN VEHICULE OCCASION DEUXIEME MAIN AUTO VOITURE MOTO SCOOTER CARAVANE
DEUXIEME MAIN SECONDE MAIN SECOND HAND OCCASION FRANCE BELGIQUE SUISSE ALLEMAGNE ITALIE ESPAGNE OCCASION A L'ETRANGER
Deuxième Main vous donne accès à la deuxième main des véhicules. Avec Deuxièmemain.com dénichez le véhicule de seconde main que ce soit une voiture, moto,...
Date: 2017-07-15 12:33:56
Site :
http://www.deuxiememain.com
Modèle de certificat de cession d'un véhicule
Accueil > Lettres Types > Achat - Loisirs - Auto > Auto - Moto > Modèle de certificat de cession d'un véhicule
Modèle de lettre ou d'attestation de cession ou de donation d'une voiture
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Quand une personne physique ou morale cède un véhicule à titre gracieux ou payant, elle doit remettre obligatoirement à l'acquéreur une déclaration de cession, une preuve du contrôle technique (si plus de 4 ans) et une situation administrative de moins de 15...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
Thèmes liés : resiliation assurance auto vente vehicule lettre type / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / resiliation assurance auto vente vehicule / certificat vente vehicule cerfa / certificat de vente vehicule moto
Immatriculation des véhicules par un professionnel ...
Accueil professionnels > Secteurs d'activité > Automobile-Moto >Immatriculation des véhicules par un professionnel habilité
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Immatriculation des véhicules par un professionnel habilité » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans...
Vente auto MERIGNAC - Voiture occasion MERIGNAC
Voir notre sélection de véhicules
Service carte grise
Vous pouvez venir réaliser votre carte grise chez Eurocarmarket Mérignac suite à l'achat d'un nouveau véhicule d'occasion en France (auto, moto, remorque, camping-car...)
Nos effectuons sur place les démarches administrative.
Voici la liste des documents demandés pour la...
Vendre moto occasion - Annonce gratuite | Ouest France Auto
Pour vendre votre voiture entre particuliers en toute sécurité, nous vous recommandons le service Depopass.
Cette solution anti-fraude est plébiscitée par les principaux sites d'annonces automobiles.
Simple et fiable, Depopass vous accompagne dans votre transaction 7 jours sur 7.
Comment faire une annonce automobile ?
Ouestfrance-auto.com vous aide à rédiger votre annonce pour attirer les...
DEMANDE D'IMMATRICULATION (VEHICULE D'OCCASION)
» DEMANDE D'IMMATRICULATION (VEHICULE D'OCCASION)
DEMANDE D'IMMATRICULATION (VEHICULE D'OCCASION)
Quels sont documents à fournir pour un changement de propriétaire de carte grise ?
Cette modification est à effectuer sur une carte grise lors de la vente/de l'achat d'un véhicule. En tant qu'acheteur de la voiture, du scooter, de la moto ou autre véhicule...
Site :
http://www.hopcartegrise.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule d'occasion documents / certificat vente d'un vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions
EUROCARMARKET : Voiture occasion MERIGNAC - Vente auto ...
PORSCHE 911 TYPE 996 COUPE CARRERA 4
Année : 09/1999 - 131 500km
Violet métal, intérieur cuir noir
Points forts du véhicule :
Intérieur cuir, Climatisation, Carnet d'entretien, Radar de recul, GPS, jantes aluminium, Xénons, Toit ouvrant, PSM
Infos et Réservation au 05 56 08 68 97
En savoir plus
Service carte grise
Vous pouvez venir réaliser votre carte grise chez Eurocarmarket Mérignac suite à l'achat d'un...
FINEOCAR | Les conditions d'une vente à réméré
Les conditions à remplir pour profiter des services de FINEOCAR
Comme toute vente, la vente à réméré est soumise à certaines conditions. Tour d'horizon.
La vente à réméré est aujourd'hui devenue une sérieuse alternative au crédit bancaire, micro-crédit et prêt sur gage. Même si elle est peu connue par les Français, c'est une forme de transaction beaucoup plus efficace et discrète...
Site :
https://www.fineocar.com
Thèmes liés : condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d'un vehicule particulier procedure / garantie vente d'un vehicule particulier / vente d un vehicule de societe
Enlèvement d'épave gratuit en Rhône Alpes : voiture et moto.
Voiture / véhicule roulant et non roulant.
Voiture / véhicule destiné à la casse.
+ Nous assurons le suivi légal lors de la destruction de véhicule à la préfecture.
Enlévement pour les particuliers et les entreprises.
Notre service convient parfaitement aussi bien aux particuliers et aux entreprises. Nous intervenons en Région Rhône Alpes, notamment à Lyon, Saint Etienne, Vienne, Bourgoin-Jailleux, Roman sur Isère, Péage de Roussillon, etc.
Les documents et pièces administratives nécessaires pour l' enlèvement de votre voiture.
La carte grise du véhicule : elle doit porter la ma...
Site :
http://nb-depannage-auto.com
Thèmes liés : vente de vehicule pour pieces sans carte grise / vente voiture pour piece sans carte grise / vente vehicule particulier carte grise / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d une voiture en l'etat
Carte grise en ligne en 2 minutes sur Eplaque.fr
Faites votre carte grise en ligne en 2 minutes
Service en ligne d'immatriculation habilité par l'Etat
Commandez
en 1 minuteExclusivité Eplaque : processus de commande ultra simple à partir de votre numéro d'immatriculation
Immatriculation
sous 24hA réception de votre dossier de carte grise, votre véhicule est immatriculé le jour-même, vous recevrez un certificat provisoire par...
Site :
eplaque.fr
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sous 24hA réception de votre dossier de carte grise, votre véhicule est immatriculé le jour-même, vous recevrez un certificat provisoire par...
Site :
eplaque.fr
Documents à fournir - votre-carte-grise.com
Demande d'immatriculation pour une moto d'occasion
Télécharger le Kit d'immatriculation contenant tous les documents et la notice explicative nécessaires pour votre demande
1 - Votre procuration par Mandat ( Cerfa N° 13757*03 )
A joindre dans tous les cas. Le mandat dûment complété autorise Votre-carte-grise.com à réaliser les démarches administratives en votre nom. Le numéro VIN à...
Site :
https://www.votre-carte-grise.com
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule automobile / documents de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de particulier
Les démarches concernant les Véhicules, Permis, transport...
Résiliation
Démarches concernant les véhicules
Lorsque l'on possède un véhicule, il est impératif d'accomplir des démarches administratives pour avoir le droit de circuler sur la voie publique (permis de conduire, carte grise, assurance, contrôle technique...). On distingue donc des démarches obligatoires comme celles susmentionnées et d'autres liées au non respect des règles de...
Date: 2018-01-16 11:20:53
Site :
quelle-demarche.com
Carte grise (certificat d'immatriculation) : toutes les ...
plusieurs mentions concernent la carrosserie
le type de carburant ou la source d'énergie
la puissance administrative
le nombre de places assises
le niveau sonore à l'arrêt
la vitesse du moteur
l'indication de la classe environnementale
Le prix de la carte grise
Le prix de la carte grise dépend du montant de taxes et redevances que vous devrez payer lors de l'immatriculation du véhicule. Ce...
Site :
vos-demarches.com
Carte grise (certificat d'immatriculation) : toutes les ...
plusieurs mentions concernent la carrosserie
le type de carburant ou la source d'énergie
la puissance administrative
le nombre de places assises
le niveau sonore à l'arrêt
la vitesse du moteur
l'indication de la classe environnementale
Le prix de la carte grise
Le prix de la carte grise dépend du montant de taxes et redevances que vous devrez payer lors de l'immatriculation du véhicule. Ce...
Site :
vos-demarches.com
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
>>> Déclarer en ligne
La carte grise du véhicule
La carte grise du véhicule sera aussi remise à l'acheteur. Pour une ancienne carte grise sans le coupon détachable, elle sera barrée avec la mention « vendu le » ou « cédé le » avec la date, l'heure de cession et la signature du vendeur. Pour une nouvelle carte grise, le coupon détachable sera complété avec les coordonnées de...
Site :
carte-grise.org
Carte Grise XPress Orléans, Fleury les Aubrais Loiret (45)
Certificat d'immatriculation
à Orléans & Fleury-les-Aubrais (45)
Entreprise créé en 2003 à Orléans , une des premieres habilités et agrées et trés récemment installéé à Fleury-les-Aubrais, Carte Grise XPress (Agence Royale Automobile) est habilitée depuis 2009 à délivrer des certificats d'immatriculation (agrément n°16 179). Elle vous propose aussi d'effectuer diverses démarches...
Date: 2017-12-25 03:20:37
Site :
http://www.carte-grise-xpress.fr
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / vente d un vehicule pour pieces / vente d un vehicule automobile
Contrôle technique 2-roues : au ministère, tout est déjà ...
Motomag.com publie en exclusivité le projet de décret officialisant le contrôle technique obligatoire à la revente des 2-roues, 3-roues et quads. Ce règlement fixe sa date de mise en application et les catégories de véhicules concernées. Le gouvernement veut aller vite.
Coups de coeur 38
Partager
Motomag.com publie en exclusivité le décret « relatif à l'introduction des catégories...
Date: 2017-08-25 00:27:35
Site :
http://www.motomag.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente vehicule occasion controle technique / vente de moteur d'occasion moto / vente de vehicule d'occasion
100 chevaux : ce qu'on risque à circuler sur une moto ...
La fin des 100 chevaux, ce n'est pas pour tout le monde : les motos de plus de 100 chevaux qui ne sont pas pourvues d'ABS ne sont pas autorisées à circuler à leur puissance nominale. Voici ce qu'on risque à outrepasser la loi.
Coups de coeur 77
Partager
La fin des 100 chevaux a été entérinée en France le 13 avril 2016 avec la publication d'un décret et d'un arrêté ministériel...
Date: 2018-03-19 03:42:10
Site :
http://www.motomag.com
Thèmes liés : vente d un vehicule / certificat de vente vehicule moto / vente vehicule moto
Permis de conduire > faq - contrôle technique
4.
QUELS SONT LES DOCUMENTS QUE JE DOIS PRÉSENTER AU MOMENT DE L'EXAMEN THÉORIQUE?
Il suffit de présenter votre document d'identité belge en cours de validité, revêtu d'une photo d'identité.
Documents d'identité acceptés:
- Carte d'identité belge (en cours de validité, complète, photo récente)
- Sont également acceptés :
- Carte d'identité belge périmée avec récépissé de...
Date: 2016-11-02 11:40:10
Site :
http://www.autocontrole.be
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente d un vehicule / condition vente vehicule en l'etat / vente vehicule controle technique / vente d'une voiture controle technique
Amende contrôle technique. Comment faire ? - LegiPermis
Retrait de 0 Point
Les sanctions pour défaut de contrôle technique
Les sanctions pour un défaut de contrôle technique sont celles d'une contravention de 4ème classe avec :
Pas de perte de points.
Une amende forfaitaire de 135EUR.
Une amende minorée de 90EUR.
Une amende majorée de 375EUR.
Le véhicule peut être immobilisé par les forces de l'ordre jusqu'à ce que la visite technique ait...
Site :
https://www.legipermis.com
Quelles sont les formalités lors de l'achat d'une moto ...
Un certificat de cession ou de vente : vous trouverez le modèle du formulaire N° 13754*02 en ligne sur le site du Ministère de l'intérieur . Demandez si possible à ce que le vendeur le remplisse devant vous. Apportez un exemplaire vierge le jour de la transaction pour parer à toute éventualité. Il devra être fait en 2 exemplaires, et la signature du vendeur doit être identique à celle...
Site :
http://www.assurance-motos.net