Articles sélectionnés pour le thème : vente aux enchere entre particulier
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La procédure de liquidation judiciaire - pernaud.fr
Déclaration en ligne : informations importantes
La procédure de liquidation judiciaire
Procédure organisant l'arrêt de l'activité de l'entreprise et la vente de ses actifs dans le but d'en répartir le produit aux créanciers.
L'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire:
Comme le redressement judiciaire, la liquidation judiciaire concerne une entreprise en état de cessation des...
Site :
https://www.pernaud.fr
Ebay ou Le bon Coin : quel site choisir pour ses achats
Ebay ou Le bon Coin : quel site choisir pour ses achats ?
4/5 - 7 votes
Un site très performant en matière de petites annonces d'un côté, un site réputé pour avoir rassemblé des vendeurs professionnels de l'autre, 2 sites simples, mais dotés de fonctionnalités différentes. Le choix entre eBay et Le Bon Coin pour effectuer ses achats peut s'avérer complexe. Voici quelques éléments...
Site :
http://www.jeuxdecartes.net
LIVRE VI code de procédure civile
CODE DE PROCÉDURE CIVILE
LIVRE VI: DE L’EXÉCUTION DES DÉCISIONS DE JUSTICE
CHAPITRE I DU DÉPÔT DES CAUTIONNEMENTS ET DE LA RÉCEPTION DES CAUTIONS
Art.304.- les jugements ou arrêts ordonnant de fournir caution ou cautionnement fixent la date à laquelle la caution doit être présentée ou le cautionnement déposé à moins que cette présentation ou ce...
Date: 2006-08-03 14:20:05
Site :
http://lexalgeria.free.fr
Thèmes liés : vente au enchere bien saisie / vente enchere objet saisi / vente enchere saisie immobiliere / vente enchere publique saisie / vente au enchere saisie judiciaire
Vente aux encheres - COLLECTION ET LIVRES LIVRES ...
CONDITIONS DE VENTE
Conditions générales
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n°RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA
intracommunautaire FR05492914551. Damien Leclere et Delphine Orts, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
Conditions applicables à la vente - Droit applicable
Les ventes intervenant par l'intermédiaire LECLERE...
Site :
http://leclere-mdv.com
Thèmes liés : vente au enchere de l'etat francais / condition vente vehicule en l'etat / vente au enchere vehicule de l'etat / vente au enchere de l'etat / vente au enchere de l etat
Vente aux encheres - Photographies - Leclere - Maison de ...
Damien Leclere & Delphine Martin-Orts
CONDITIONS DE VENTE
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA
intracommunautaire FR05492914551. Damien Leclere et Delphine Orts, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
Conditions applicables à la vente - Droit applicable
Les ventes intervenant par...
Site :
leclere-mdv.com
Thèmes liés : vente aux encheres volontaire d'une maison / vente au enchere de l'etat francais / vente aux encheres d une maison / vente au enchere vehicule de l'etat / condition vente vehicule en l'etat
Vente aux encheres - Art nouveau, art déco - Leclere ...
+33 (0)6 12 94 54 92 - posalski@leclere-mdv.com
Expert (à partir du lot 80)
Amélie Marcilhac
Membre du Syndicat des Experts Professionnels
+33 (0)1 43 26 00 47 - info@marcilhacexpert.com
CONDITIONS DE VENTE
Conditions générales
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n°RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA
intracommunautaire...
Site :
leclere-mdv.com
Thèmes liés : vente au enchere de l'etat francais / vente au enchere vehicule de l'etat / condition vente vehicule en l'etat / vente au enchere de l'etat / vente au enchere de l etat
Achat vente œuvres d'art et antiquités en ligne
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site :
http://www.lotprive.com
Buy and sell fine art and antiques on line
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site :
http://www.lotprive.com
Attention aux clauses de résiliation abusives ...
CONTRAT DE LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT
Attention aux clauses de résiliation abusives !
09/2013 - n° Revue : 0854
Rubrique : Jurisprudence JA
Rachel Maman, avocat au barreau de paris
Par un arrêt du 10 avril 2013, la Haute juridiction a qualifié d'abusive une clause d'un contrat de location avec option d'achat d'un véhicule automobile imposant au locataire de...
Vente aux encheres - MOBILIER & OBJETS D’ART - Collection ...
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA intracommunautaire
FR05492914551. Damien Leclere et Delphine Orts, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
Conditions applicables à la vente - Droit applicable
Les ventes intervenant par l'intermédiaire...
Site :
leclere-mdv.com
Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / condition vente vehicule en l'etat / vente d'enchere / vente au enchere d'etat / vente d enchere
Saint-Cyprien: le maire ajourne la vente aux enchères des ...
09 Décembre à 12:42
chers concitoyens, je vous transmets le courrier à votre maire, M.Del Poso, resté sans réponse à ce jour. Un courrier similaire a été adressé à la salle des ventes ainsi qu'au musée. Aucune justification sérieuse n'a été apportée sur l'origine des objets:
Monsieur le Maire,
le musée de votre commune a décidé de se séparer du surplus en provenance de ses fonds.
En tout premier point, je vous alerte sur une série d'objets en particulier: les terres "Noks". Ces objets sont sur...
Site :
http://www.lindependant.fr
Thèmes liés : salle vente aux encheres / salle de vente / vente d'enchere / vente au enchere d'etat / vente d enchere
Vente aux encheres - BIJOUX & MONTRES - Leclere - Maison ...
+33 (0)1 86 95 49 41
Expert montres :
+33 (0)6 87 73 89 21
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
LECLERE-MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA
intracommunautaire FR05492914551. Damien Leclere, Delphine Orts et Yonathan Chamla, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
Conditions applicables à la...
Site :
http://leclere-mdv.com
Thèmes liés : vente aux encheres volontaire d'une maison / vente au enchere de l'etat francais / vente aux encheres d une maison / vente au enchere vehicule de l'etat / condition vente vehicule en l'etat
Vente aux encheres - Mobilier ancien et objets d'art ...
04 91 50 00 00
Afficher le texte
Mobilier ancien et objets d'art
expositions :
Samedi 26 novembre de 11h00 à 18h00
Lundi 28 novembre de 11h00 à 12h00
téléphone pendant l'exposition : 01 48 00 20 01
commissaires-priseurs :
Ensemble provenant d'une collection particulière parisienne (les numéros de lots suivis d'un *
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
LECLERE MDV, SARL dont le siège...
Site :
http://leclere-mdv.com
Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / condition vente vehicule en l'etat / vente d'enchere / vente au enchere d'etat / vente au enchere de l'etat francais
Vente aux encheres - Mobilier ancien et objets d'art ...
04 91 50 00 00
Afficher le texte
Mobilier ancien et objets d'art
expositions :
Samedi 26 novembre de 11h00 à 18h00
Lundi 28 novembre de 11h00 à 12h00
téléphone pendant l'exposition : 01 48 00 20 01
commissaires-priseurs :
Ensemble provenant d'une collection particulière parisienne (les numéros de lots suivis d'un *
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
LECLERE MDV, SARL dont le siège...
Site :
leclere-mdv.com
Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / condition vente vehicule en l'etat / vente d'enchere / vente au enchere d'etat / vente au enchere de l'etat francais
Vente aux encheres - Bijoux, montres - Leclere - Maison de ...
Damien Leclere & Delphine Mar tin-Orts
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n° RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA
intracommunautaire FR05492914551. Damien Leclere, Delphine Orts et Yonathan Chamla, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
Conditions applicables à la vente - Droit...
Site :
http://leclere-mdv.com
Thèmes liés : vente aux encheres volontaire d'une maison / vente au enchere de l'etat francais / vente aux encheres d une maison / vente au enchere vehicule de l'etat / vente d'enchere
Dubaï – des milliers de voitures de luxe abandonnées et ...
Ces nouveaux riches ont acheté les derniers modèles de voitures sportives et de luxe pour se montrer. Mais face aux dettes qui sont apparues, il était plus simple de partir à toute vitesse que de vendre ses biens pour rembourser ses créances.
La culture des voitures de sport y est très présente. Le prix du carburant étant très très bas, cela aide bien.
Pour acheter des voitures d'occasions, le réflexe est d'aller voir des concessionnaires de marque comme Audi, des garages spécialisés dans les voitures d'occasions mais aussi d'aller sur internet sur des sites spécialisés qui proposent de nombreuses voitures en vente directement...
Site :
http://www.4legend.com
Chambre des Notaires de la Vendée, immobilier la roche sur ...
Pour vendre un bien immobilier rapidement, faites appel à votre notaire. Les ventes aux enchères notariales ou les ventes notariales interactives constituent des moyens originaux et pertinents pour céder un bien rapidement. Mais votre notaire, expert en évaluation immobilière, peut également vous assister dans le cadre d'une succession, d'une donation ou d'une liquidation de communauté....
Site :
http://www.chambre-vendee.notaires.fr
Thèmes liés : vente aux encheres immobilier notaire / vente aux encheres d un bien immobilier / vente aux encheres bien immobilier / ventes aux encheres immobilieres notaires / vente aux encheres d'immobilier
Les frais de gardiennage reclamés par les garagistes, par ...
LES FRAIS DE GARDIENNAGE RECLAMES PAR LES GARAGISTES
Il est fréquent que des frais de gardiennage soient réclamés par un garagiste à l'encontre d'un client lui ayant déposé un véhicule pour réparation.
Cette hypothèse se présentera le plus souvent lorsque le client ne vient pas récupérer son véhicule pour échapper au paiement des travaux ou simplement parce qu'il pense pouvoir...
Site :
https://www.village-justice.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente au enchere vehicule de l'etat / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / documents de vente d'un vehicule automobile
Saisie immobilière et ventes aux enchères – AUDE BELLANGER
Saisie immobilière et ventes aux enchères
La saisie immobilière
Toute personne physique ou morale titulaire d'un titre exécutoire (jugement, acte notarié) peut, dans l'hypothèse où elle dispose d'une créance certaine, liquide et exigible, vendre aux enchères le bien immobilier dont est propriétaire son débiteur. Le recours à un Avocat est obligatoire et indispensable, s'agissant d'une...
Site :
http://bellanger-avocat.com
Achats sur Internet
Mise à jour le 13 mars 2018, proposez vos liens
.
2EMEMAIN : un site de petites annonces gratuites, vous pouvez y vendre et acheter des articles de seconde main et neuf sans commission (Belgique)
ACHAT-FUTE : des conseils pour acheter avec succès sur Internet, opportunités d'achat, ou chercher, quels critères de sélection utiliser...
ACHETER MOINS CHER : ce site permet de trouver, comparer...
Site :
liensutiles.org
Particulier - Site officiel de l'Union Française des ...
Accueil > Dossiers pratiques, études etc... > La nouvelle règlementation de septembre 2013 > Particulier : vendre une arme classée en catégorie C ou D1 ?
Particulier : vendre une arme classée en catégorie C ou D1 ?
vendredi 3 janvier 2014
La nouvelle règlementation sur les armes a permis aux détenteurs « illégaux » de se mettre en règle auprès des autorités de tutelle jusqu'à...
Date: 2017-12-25 02:51:11
Site :
http://www.armes-ufa.com
Thèmes liés : vente au enchere d'arme ancienne / vente au enchere d'arme / site de vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion particulier / site de vente d'objet d'occasion
Où acheter/vendre une voiture d’occasion ? | Carguide
20% des Wallons ne payent pas la taxe de circulation
Où acheter/vendre une voiture d'occasion ?
Ici, bien plus encore qu'en amour, le coup de foudre est un risque. Il faut agir la tête froide, se méfier des apparences, se montrer observateur et pouvoir résister à la tentation d'acheter une voiture d'occasion au premier coup d'oeil.
Une carrosserie rutilante, des chromes à l'état neuf...
Site :
http://www.carguide.be
Comment vendre des bijoux en argent contre de l'argent
Comment vendre des bijoux en argent
29 May 2012
Si vous songez à vendre des bijoux en argent, il est préférable que vous consultiez notre guide au préalable afin de comprendre comment obtenir le meilleur prix pour votre argent et prendre ainsi une décision réfléchie quant à la façon dont vous allez vous y prendre pour vendre.
BIJOUX EN ARGENT
La pureté de l'argent est estimée selon...
Site :
https://www.62days.com
Thèmes liés : vendre des bijoux en salle des ventes / vente aux encheres en ligne bijoux / comment vendre ses objets en salle des ventes / comment faire pour vendre en salle des ventes / comment vendre en salle des ventes
ACHATS sur INTERNET - liensutiles.org
Mise à jour le 3 octobre 2017, proposez vos liens
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1001 REDUCTIONS : propose les codes promo et bons de réduction des sites marchands pour acheter moins cher en ligne (France)
2EMEMAIN : un site de petites annonces gratuites, vous pouvez y vendre et acheter des articles de seconde main et neuf sans commission (Belgique)
ACHAT-FUTE : des conseils pour acheter avec succès sur Internet,...
Site :
liensutiles.org
Enchères : Arval et Australe testent les ventes exclusives ...
par Eloïse LE GOFF-BERNIS
Le 7 décembre dernier, la onzième vente exclusive de 503 véhicules du loueur longue durée Arval dans les locaux d'Australe, société de vente aux enchères, a validé la pertinence d'un partenariat novateur dans le domaine de la recommercialisation de VO fortement kilométrés.
Confronté comme l'ensemble des loueurs longue durée à un marché du véhicule...
Date: 2018-01-18 03:06:07
Site :
http://auto-infos.fr
Café du Prêt - J’ai besoin d’argent, aidez-moi ! Une ...
Un besoin financier urgent est comme un appel à l'aide, surtout quand sa banque refuse l'emprunt. Qu'il s'agisse d'une offre de prêts d'argent sans intérêts, ou d'un crédit urgent entre particulier, il y a d'autres solutions qu'un prêt bancaire pour arriver à ses fins, même pour un interdit bancaire. Sachez qu'il est aussi possible d'emprunter sans avoir de contrat à durée...
Site :
http://cafedupret.fr
Côte d'Ivoire: Odeurs toxiques au port d'Abidjan - SOKNEWS
Une forte odeur nauséabonde se dégage actuellement au port autonome d'Abidjan rappelant étrangement les désastreux effets des déchets toxiques déversés par le Probo Koala.
Les spéculations sur la toxicité du produit dont les émanations malodorantes dans la zone de capitainerie ont enflé au point de faire déserter les employés de la zone.
Selon les informations reçues de...
Site :
http://soknews.net
Thèmes liés : vente aux encheres au port autonome d'abidjan / vente aux enchere entre particulier
Trouver un site d'enchere comme ebay - bringdownie6.com
Home
Trouver un site d'enchere comme ebay ,
Trouver un site d'enchere comme ebay , Ou trouver un site d'enchères sympa? Trouver un site idendique comme ebay et moin Sites d'enchère un peu comme...
Site :
http://www.bringdownie6.com
Comment acheter ou vendre un bien immobilier - lcl.com
Comment acheter ou vendre un bien immobilier ?
Comment acheter ou vendre
un bien immobilier ?
Il existe différents moyens pour acheter un bien immobilier ou, au contraire, pour bien vendre sa maison ou son appartement : annonces immobilières, agences immobilières, chasseurs immobiliers, ventes aux enchères immobilières... Tout dépend du temps et des moyens dont vous...
Site :
https://www.lcl.com
Thèmes liés : vente aux encheres d un bien immobilier / acheter aux encheres un bien immobilier / vente aux encheres bien immobilier / bien immobilier aux encheres / annonce vente aux encheres immobilieres
Informations pratiques - Mercier Auto
Notre charte de qualité
Des véhicules expertisés : Avant d'être proposé aux enchères publiques, chaque véhicule subit un contrôle technique multipoints réalisé par un opérateur indépendant. Des véhicules préparés : Chaque véhicule présenté en vente est soigneusement préparé. Nos équipes lavent, lustrent, aspirent les véhicules avant qu'ils soient présentés aux...
Site :
mercier-auto.com
Comment trouver une maison ou un appartement à vendre
Annonces sur Internet, réseaux sociaux, professionnels de l'immobilier, notaires... Comment chercher une maison ou un appartement qui est à vendre ? Zoom sur les prix, avantages et inconvénients de ses différentes manières de procéder.
Les constructeurs et promoteurs pour acheter un logement neuf
Trouver sa maison sans passer par une agence via les annonces immobilières
Trouver son...
Site :
https://www.toutsurmesfinances.com
Thèmes liés : comment se passe une vente aux encheres d'une maison / vente aux encheres d un bien immobilier / vente aux encheres d'immobilier / vente aux encheres d immobilier / vente au enchere immobilier de l'etat
Timbre fiscal mobile — Wikipédia
La classification de la F.I.P.[ modifier | modifier le code ]
Le règlement de la classe des timbres fiscaux de la Fédération internationale de philatélie (F.I.P.) distingue trois grandes catégories de timbres sectoriels (classification des SREV ou Special Regulations for the Evaluation) [1] .
Les « timbres d'imposition » (Tax stamps) qui visent à recouvrer une redevance sans lien...
Date: 2017-08-24 23:12:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente aux encheres timbres de collection / site d'enchere en ligne france / site de vente aux encheres de timbres / site d'enchere en ligne suisse / site d'enchere en ligne sans credit