Articles sélectionnés pour le thème : vente d un vehicule de particulier
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Achat voiture 13 (BOUCHES DU RHONE) – achat vente auto ...
L'achat d'une voiture à Marseille avec Reseauoccasions.com
L'achat d'une voiture à Marseille depuis Reseauoccasions.com ouvre droit à plusieurs avantages : - Notre site regroupe des milliers d'annonces de voitures Peugeot, Renault et Citroën. Chaque jour, de nouvelles annonces sont mises en ligne. - Pour vous aider à trouver l'annonce d'auto à Marseille qui vous correspond parmi plus de 2...
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Déclaration de cession véhicule / L’actualité carte grise ...
Je dois vendre ma voiture et donc faire la déclaration de cession du véhicule sur le site ANTS sauf qu'un moment il me demande le code confidentiel.
Quand je met mon code confidentiel il me dise " Le code confidentiel n'a pas été vérifié avec le numéro d'immatriculation saisi."
Je n'arrive a joindre personne... quelqu'un peut m'aider ?
Merci
Posté le 06/11/2017 à 09:38 par...
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Pacific Cars, concessionnaire Hyundai à Nantes St Herblain ...
Nos véhicules d'occasion
Hyundai Auto Sélection Orvault : Nantes Ouest (44 - Loire-Atlantique)
Vous propose un large choix de voitures neuves ou d'occasion, particulières ou utilitaires, assorti de toute une gamme de services : formules de financement et crédit pour l'achat d'un...
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Comment acheter ou louer un camion benne au meilleur prix ...
La location longue durée pour utilitaire
Quelle modalités de location pour un utilitaire ?
Véhicule utilitaire : aménagement intérieur avec hayon & géolocalisation
Mandataire utilitaire : achat de votre VUL
Utilitaires : PTAC, poids à vide et sécurité
Comment créer une société d'ambulance ?
Les métiers nécessitant un camion ambulant
Comment aménager un camion snack ?
Le camion...
Site :
vehicule-utilitaires.fr
MOVE.CAR, logistique internationale dédiée à l'automobile
Que pouvons-nous faire pour vous aider ?
Choisissez une question correspondant à votre demande
Comment commander un véhicule ?
Il vous suffit de nous communiquer les coordonnées d'une annonce que vous avez localisée sur Internet ou d'utiliser le moteur de recherche de notre partenaire : AmeriCarOnline.com. En suite, sur ce site, choisissez vos options. Nous nous chargerons alors de votre...
Site :
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Acheter une auto d'occasion à un particulier - Conseils ...
Acheter ou vendre votre véhicule le 15/01/2015 3 minutes de lecture
Acheter une auto d'occasion à un particulier
Vous êtes sur le point d'acheter une voiture d'occasion ? Bien sûr, c'est rassurant de s'adresser à un vendeur professionnel, notamment parce qu'il offre souvent une garantie sur le véhicule. Mais il est parfois plus intéressant de passer par un particulier. Quelques conseils...
Date: 2018-01-18 00:20:42
Site :
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Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2018-01-18 01:07:06
Site :
https://www.inc-conso.fr
Vente, rachat et entretien de voitures toutes marques à ...
Vente de véhicules d'occasions multimarque à Montpellier et sa région
Plus de 20 ans d'expérience à Montpellier et bientôt a Nîmes...
Ouverture prochaine de notre site de Nîmes
Ouverture prochaine de notre site de Nîmes.
Nous travaillons actuellement pour vous proposer des véhicules et une qualité de service à Nîmes comme nous le faisons depuis plus de Vingt ans.
A découvrir...
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Quelles sont les conditions d’achat d’une voiture d’occasion
Quelles sont les conditions d'achat d'une voiture d'occasion ?
Rechercher sur Web-libre :
Liens commerciaux
Quelles sont les conditions d'achat d'une voiture d'occasion ?
Les voitures d'occasion proposées par les vendeurs professionnels sont en général plus chères que celles vendues par des particuliers. Ces véhicules bénéficient par contre d'un suivi régulier par des garagistes...
Site :
http://www.web-libre.org
Biens d'occasion : quelle TVA appliquer - CCI Paris Ile-de ...
Biens d'occasion : quelle TVA appliquer ?
Ne seront évoquées que les règles particulières applicables à la vente de biens d'occasion par des « assujettis-revendeurs » (assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée - TVA - qui achètent des biens d'occasion en vue de les revendre).
La vente de biens d'occasion par les " assujettis-utilisateurs " (assujettis qui revendent des...
Site :
http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr
Le lit de vos rêves: Vente accessoires voitures maroc
Vente accessoires voitures maroc
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Accessoireauto.ma vous offre tout son savoir faire ! Finis les heures interminables d.insertion des annonces,les appels a non pas finir. Confier la vente de votre. De pieces detachees tout vehicules, automobiles, auto, vehicule portes, aile, Auto-motoPieces detachees - accessoires Depecage complet d.une voiture. Acheter Accessoires...
Date: 2017-02-09 04:54:48
Site :
http://lits-monde.blogspot.com
Vente voiture neuve et occasion sur le Mans, la Sarthe
Vente, achat de voiture neuve et d'occasion sur Le Mans, la Sarthe
Selon une récente enquête sur la vente de véhicule en France, seulement 1/6 est acheté neuf. Le même rapport montre que ceux qui achètent les voitures neuves sont souvent âgés de plus de 50 ans. Les plus jeunes préfèrent les voitures d'occasion. Est-ce à cause du budget ? La voiture neuve n'a-t-elle que des...
Site :
https://www.ilatou-sarthe.com
Cession d'une voiture de société à un particulier ...
Lors de la vente de la voiture, vous devez fournir à l'acheteur les documents suivants :
un extrait Kbis de moins de 3 mois ;
une copie de la carte d'identité du gérant de l'entreprise ;
le certificat d'immatriculation (carte grise), barré et comportant la mention « vendu le... » suivie de la date et l'heure de la transaction et la signature du gérant ;
un exemplaire du certificat de cession, l'autre étant à conserver par le vendeur ;
le certificat de situation administrative, dit aussi « de non-gage » ;
un certificat de contrôle technique de moins de 6 mois, si le véhicule a plus de 4 ans.
Ensuite, la déclaration de...
Site :
http://www.autogenius.fr
Parc Enchères | Comment ça marche
04 42 84 07 38
info@parcsencheres.com
VISITE DES VÉHICULES
Tous les samedis, le matin de 10h à 13h à Aubagne.
Le matin de la vente vous avez la possibilité de visiter et de démarrer tous les véhicules.
Une équipe est à votre entière disposition à cet effet, mais aussi pour vous conseiller et répondre à vos éventuelles questions.
LA VENTE
Tous les samedis à partir de 13h30.
Les...
Site :
http://www.parcsencheres.net
Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / garantie vente d'un vehicule particulier / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente au enchere vehicule de l'etat
Vendre votre voiture: quels documents nécessaires ...
Lors de la vente d'un véhicule d'occasion, le ou les propriétaires doi(ven)t obligatoirement remettre à l'acheteur certains documents essentiels. En voici la liste.
Facture et contrat de vente
Vous devez pouvoir produire la facture d'achat d'origine avec nom, adresse et numéro de TVA du distributeur.
Un contrat de vente ou déclaration de cession n'est par contre pas obligatoire,...
Date: 2017-08-25 03:15:37
Site :
https://www.belfius.be
L’explosion de la vente en ligne de voitures d’occasion
|
Vous êtes ici : Les dossiers d'Economie Magazine > Commerce > L'explosion de la vente en ligne de voitures d'occasion
L'explosion de la vente en ligne de voitures d'occasion
Jusqu'ici épargné par la nouvelle économie, le secteur de la vente de voitures d'occasion se développe de manière exponentielle sur internet. La preuve, si l'on se réfère aux statistiques, sur trois véhicules...
Site :
https://www.economie-magazine.com
Carte grise suite à l'achat d'un véhicule en leasing / L ...
Posté le 11/07/2016 à 17:53 par Cartegrise.com
Bonjour Catherine,
Vous pouvez demander au locataire qu'il contacte son organisme de financement afin qu'il lui fournisse un échéancier du montant qu'il reste à régler sur le crédit de son véhicule. Cela vous permettra de vérifier la somme exacte qu'il reste à devoir et de connaître le montant du chèque de banque à émettre pour...
Site :
https://www.cartegrise.com
La location comme option de financement d’un véhicule neuf
La location est une option de financement désormais courante pour les voitures neuves. La décision de louer ou d'acheter relève d'un choix personnel qui dépend de plusieurs facteurs financiers et autres. Elle dépend notamment :
du nombre d'années pendant lesquelles vous prévoyez conserver le véhicule;
du kilométrage que vous envisagez de faire;
de l'importance que vous accordez au fait...
Date: 2016-03-15 02:03:15
Site :
https://www.cibc.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / garantie vente d'un vehicule particulier / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de societe
Rachat cash, reprise voiture sur Lille | Allo Vendu
Pour une estimation plus rapide, saisissez votre immatriculation
RACHAT CASH D'UNE VOITURE À
LILLE
Vendre rapidement et sans contrainte sa voiture sur Lille, c'est désormais possible grâce au service de reprise de voiture cash de AlloVendu . Ne perdez plus de temps avec tout les tracas liés à la vente d'un véhicule d'occasion sur le marché du particulier, optez pour le service de reprise...
Site :
allovendu.com
Le régime de la TVA sur la marge • LégiFiscal
0,833
Exemple : Un négociant en véhicules de tourisme d'occasion a acquis un véhicule auprès d'un particulier pour 10.000 EUR. Il revend ce véhicule 14.000 EUR TTC.
Marge TTC = 14.000 - 10.000 = 4.000 EUR
Marge HT = 4.000 x 0,833 = 3.332 EUR
TVA due sur cette opération = 3.332 EUR x 20% = 666,40 EUR
En cas d'acquisition de lots hétérogènes (tri nécessaire pour séparer les matières...
Site :
legifiscal.fr
Comprendre ce qu'est la Cote Argus - Ornikar
Cote Argus : Qu'est-ce que c'est ?
La Cote Argus : un historique fort
Inévitable lors d'une transaction automobile, la Cote Argus est une valeur de référence. Elle a vu le jour en 1927, lorsque l'hebdomadaire L'Argus a publié sa cote de référence des automobiles d'occasion. Depuis, la Cote Argus est parue chaque année presque sans interruption, en général sous forme d'un tableau.
La...
Site :
https://www.ornikar.com
Vente d'une voiture dans l'etat / Obligations administratives
11433 message(s) , Inscription le 10/06/2008
Administrateur
Bonjour Marie,
Le code de la route impose, avant toute vente de particulier à particulier, de véhicule de + 4 ans, au vendeur d'être en possession d'un contrôle technique de son véhicule et ce contrôle ne doit pas avoir + 6 mois. De plus, le rapport de ce CT doit impérativement être remis à son acheteur ainsi qu'un certificat de...
Site :
https://experatoo.com
Thèmes liés : vente de vehicule sans controle technique a un particulier / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique / vente d une voiture en l'etat / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier
Démarches pour la vente d’une voiture d’occasion à un ...
Formalités pour vendre une voiture d'occasion
Dans le cas de la vente d'une voiture d'occasion à un particulier, le vendeur est tenu d'effectuer certaines démarches afin que l'acquéreur puisse obtenir le certificat d'immatriculation anciennement appelé carte grise.
- Dans le cas d'un véhicule de plus de 4 ans, il faut passer un contrôle technique dans un garage agréé si le dernier date...
Date: 2017-08-25 00:55:23
Site :
http://www.info-demarches.com
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
1
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Sous-préfecture de Douai / Horaires et ... - nord.gouv.fr
Pour vos démarches, les pièces à fournir, les formulaires téléchargeables, cliquez sur le lien suivant : http://www.nord.gouv.fr/Demarches-administratives
Horaires et modalités d'accueil du public
Cartes grises, permis de conduire
NE VOUS DÉPLACEZ PLUS EN SOUS-PRÉFECTURE ! Depuis le 1er novembre, la plupart des démarches liées aux certificats d'immatriculation (cartes grises) et aux...
Date: 2018-03-19 04:13:42
Site :
http://www.nord.gouv.fr
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente vehicule particulier carte grise / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule de particulier
Toutes les ventes judiciaires avec vos huissiers TGGV
Ventes aux enchères
Les ventes judiciaires TGGV
TGGV met à votre disposition des professionnels bénéficiant de nombreuses années d'expérience en vente judiciaire et amiable.
Nous disposons d'une salle des ventes informatisée située 4, Rue Georges Brassens à PEUJARD (33240). Notre salle est facile d'accès avec un parking à votre disposition.
Bénéficiez de notre savoir-faire en matière de vente par adjudication et n'hésitez pas à nous-contacter si vous souhaitez participer aux prochaines ventes.
Comment puis-je participer aux ventes ?
Une équipe dédiée aux ventes par adjudication composée d'un huissier de Justice et de...
Site :
http://www.tggv.fr
Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente aux encheres d auto / vente d'enchere en ligne / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente aux encheres d une maison
Marché du véhicule occasion Pont-de-loup, Châtelet ...
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Venez exposez votre véhicule sur le marché Belge ou pour export.
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Grâce au marché, vous rencontrez plus d'acheteurs...
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http://www.belocas.com
pièces auto neuves et d'occasion toutes marques et ...
Montage de pièces détachées Soluval
OCCASION
véhicules d'occasion
UNE SOLUTION ÉCOLOGIQUE ET SOCIALEMENT RESPONSABLE
SOLUVAL est spécialisée dans la vente de pièces auto d'occasion, de véhicules d'occasion toutes marques et de véhicules RVS. Notre atelier réalise le montage de pneus neufs de votre ligne d'échappement d'occasion ainsi que de vos amortisseurs d'occasion. Nous pouvons aussi changer votre batterie d'occasion. Avec notre casse auto en ligne nous vous proposons aussi la vente de véhicules accidentés. Un service de carrosserie...
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Estimation Gratuite du véhicule est une étape incontournable lors de la vente d'une voiture d'occasion ou du rachat d'une voiture cassée .
En vendant votre voiture...
Site :
allovendu.com
Assurance automobile : les accidents matériels | Institut ...
3- L'INDEMNISATION
Qui vous indemnise ?
Pour accélérer le règlement des accidents matériels, les assureurs ont signé la convention d'indemnisation directe de l'assuré et de recours entre sociétés d'assurance automobile («IRSA» ou «IDA»), qui prévoit que chaque assureur indemnise son propre assuré pour les sinistres dont le montant est inférieur au plafond fixé par cette convention...
Date: 2018-01-18 03:22:33
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https://www.inc-conso.fr
Les conditions générales de vente VPauto
News - Partenariats
Conditions générales de vente VPauto
VPAuto SAS est l'opérateur des ventes volontaires déclaré auprès du Conseil des Ventes Volontaires ; il organise la vente des lots à titre volontaire, de même que la logistique.
Maîtres Couton & Veyrac, Maître Galludec, et la Selarl Guignard, titulaires d'offices de Commissaires-Priseurs judiciaires, organisent la vente des lots...
Site :
https://vpauto.fr
Qu'est-ce que la garantie voiture d'occasion ? | Assurances.be
Si vous avez l'intention d'acheter une voiture d'occasion, vous pouvez désormais contracter, en complément à votre assurance auto, une assurance pour (l'extension de) la garantie de votre voiture. Même si vous l'avez achetée à un particulier.
Le prix de l'assurance garantie mécanique sur une voiture d'occasion ?
Garantie sur une voiture d'occasion achetée via un vendeur officiel
Depuis le...
Site :
assurances.be
Achat et vente de voitures: toute la Réglementation ...
La nouvelle carte grise collection 2009 14 décembre 2015
L'achat ou la vente d'une VW représente toujours un moment important Pour ne pas transformer par la suite ce moment en galère, plusieurs précautions sont à prendre en matière de documents administratifs pour un achat sans histoires...
Face aux nombreuses questions revenant régulièrement dans les Forums et aux observations faites au...
Site :
https://www.flat4ever.com
L’entreprise Européenne de vente à Gradignan
L'entreprise Européenne de vente à Gradignan
Européenne de Vente vous accueille à Gradignan.
Européenne de Vente est une entreprise spécialisée dans la vente et réparations automobiles, et qui travaille pour vous depuis 20 ans.
Nous adressons nos services et savoir-faire à tous les particuliers et professionnels qui se trouvent dans le département de la Gironde.
Les activités de...
Site :
http://www.garage-auto-renault-sevra-gradignan.co
Acheter une voiture en Allemagne
Acheter sa voiture en Allemagne, nécessite l'acquittement d'une TVA en France si elle est neuve. Attention en outre à la validité des plaques d'immatriculation sur le territoire allemand !
Acheter une voiture en Allemagne : le neuf à prix réduit
On peut préférer opter pour une voiture neuve et ne pas vouloir dépenser plus que nécessaire. La meilleure des solutions est encore d' acheter...
Date: 2018-03-18 12:21:51
Site :
http://www.linternaute.fr
Ventes Domaniales - Glossaire
Celui qui a droit à une part de la succession.
- Bien
Chose ou droit susceptible de faire partie du patrimoine.
- Bien commun
Bien que les époux possèdent en commun.
- Bien en nue-propriété
Bien dont le propriétaire peut disposer comme il le souhaite, mais dont il n'a ni l'usage ni la jouissance, ni les fruits (revenus).
- Bien immeuble, bien immobilier
Ce sont tous les biens qui sont...
W garage / Certificat d'immatriculation / Démarches ...
Le certificat W garage, qui remplace la carte W, est un document d'immatriculation qui permet aux véhicules utilisés par un professionnel du commerce de l'automobile à des fins professionnelles de circuler à titre provisoire. Il est valable pour l'année civile et doit être renouvelé chaque année.
Véhicules concernés :
Peuvent être immatriculés W garage, les véhicules :
neufs...
Date: 2018-03-19 04:01:42
Site :
http://www.eure.gouv.fr
Briscadieu Bordeaux — Vendre et acheter aux enchères ...
Prendre contact avec l'Etude directement par téléphone : 05 56 31 32 33 ou par mail : contact@briscadieu-bordeaux.com
pour faire vendre meubles, objets d'art ou tableaux.
Si ces derniers nécessitent une expertise, un rendez-vous peut-être pris soit à l'Etude soit à votre domicile.
Dans le cas d'une expertise, le Commissaire-Priseur, quelle que soit la matière peut être assisté par ses...
Site :
http://www.briscadieu-bordeaux.com
Thèmes liés : vente au enchere vehicule de l'etat / condition vente vehicule en l'etat / vente au enchere objet d'art / vente au enchere de l'etat / vente au enchere de l etat
Comment immatriculer une voiture Française au Portugal ...
Infos Pratiques , S'installer comment immatriculer sa voiture au Portugal , doit-on changer son immatriculation pour vivre au Portugal , immatriculer une voiture au Portugal , peut-on amener sa voiture au Portugal , voiture étrangère au Portugal OAC-Portugal
Selon les règles générales appliquées au sein de l'UE, les citoyens doivent immatriculer leur voiture dans le pays où ils ont établi...
Site :
http://portugal-installation-conseil.fr
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / condition vente vehicule en l'etat / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier
Parcs Enchères à Lempdes : de bonnes affaires en ...
Commerce
Commerce
Parcs Enchères à Lempdes : de bonnes affaires en perspective pour qui souhaite acquérir un véhicule à faible kilométrage.
Par admin-prod | Le
10/08/2013 à 09:37
Patrick Faugeras est un professionnel aguerri du monde automobile. Il s'est associé à Jean-Luc Bereau qui avait créé une salle des ventes en 1996 à Aubagne. Le site PARCS ENCHERES LEMPDES, dans notre...
Site :
lejournaldeleco.fr
Thèmes liés : vente au enchere vehicule de l'etat / ventes aux encheres de vehicules automobiles / vente aux encheres d'automobiles / vente d automobile au enchere / vente aux enchere vehicule utilitaire
Prix de liste SAAQ pour les autos d'occasion.
Lorsque vous achetez un véhicule d'occasion d'un particulier vous devez payer la taxe de vente du Québec. Vous paierais les taxes sur le prix de liste SAAQ pour les autos d'occasion.
Âge de votre véhicule:
Si votre nouveau véhicule est âgé de moins de 10 ans de l'année en cours, celui-ci est listé à la Société de l'assurance automobile du Québec et vous devrez payer la TVQ sur ce montant lors de l'immatriculation.
Véhicule plus de 10...
Site :
http://www.autoparticulier.ca
Annuler la vente d’une voiture d’occasion défectueuse
A. Les garanties applicables à la vente d'une voiture d'occasion
1. Les garanties applicables à une vente entre particuliers
Un vendeur particulier doit être honnête. S'il ne l'est pas et si ses arrangements avec la vérité vous ont conduit à acheter un véhicule défectueux, vous pouvez le poursuivre sur deux fondements selon la gravité de ses agissements : le dol ou l'escroquerie.
Il...
Date: 2017-12-02 17:54:17
Site :
juritravail.com
Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...
Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa
Bonjour Eva,
Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 24/08/2017 à...
Site :
https://www.cartegrise.com
Acheter une auto d'occasion à un particulier - Conseils ...
Acheter une auto d'occasion à un particulier
Vous êtes sur le point d'acheter une voiture d'occasion ?
Bien sûr, c'est rassurant de s'adresser à un vendeur professionnel, notamment parce qu'il offre souvent une garantie sur le véhicule.
Mais il est parfois plus intéressant de passer par un particulier.
Quelques conseils pour que tout se passe bien.
Avoir les bons réflexes
Avoir les...
Site :
https://www.axa.fr
Quels papiers à donner en cas de vente de votre voiture ...
Nederlands : Documenten bij de verkoop van de wagen
Vous vendez votre voiture à un particulier ? Vous devez lui remettre:
la Demande d'Immatriculation reçue au contrôle technique (l'acheteur devra la transmettre à sa...
Conditions Générales de Vente V.O. | Platine Automobiles
Retour
ARTICLE 1 - CONTRAT
Le présent contrat régit les relations commerciales entre la société PLATINE AUTOMOBILES, ci après dénommée "le vendeur" et l'acheteur, ci-après dénommé "le client". Il constitue un bon de commande dans le cadre de la vente dun véhicule, ou un contrat de mandat. Le client autorise le vendeur à effectuer les démarches préalables à la livraison du...
Site :
http://platine-automobiles.com
Vendre sa voiture occasion : déposer une petite annonce ...
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Site :
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire.
Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé à opérer la déduction de...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Vente de voiture de collection Lyon - - SVS Automobiles
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