Articles sélectionnés pour le thème : vente d'objet d'occasion
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
BUT DE LA CIRCULAIRE
1. Le régime de l'entrepôt autre que douanier dans sa forme en vigueur en Belgique depuis le 1 er janvier 1996, appelé plus communément régime de l'entrepôt T.V.A., est commenté et réglé par la circulaire n° 9 du 5 novembre 1996 de l'Administration de la taxe sur la valeur ajoutée, de l'enregistrement et des domaines et par les addenda du...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : vente objet d'occasion belgique / vente d'objet d'occasion belgique / site de vente d'objet d'occasion en belgique / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion
"La résolution des différends dans les ventes aux enchères ...
"La résolution des différends dans les ventes aux enchères" - 25 novembre 2015
La résolution des différends dans les ventes aux enchères
Comment résoudre les différends nés à l'occasion des ventes aux enchères ou essayer pour les OVV de s'en prémunir ? La loi de 20 juillet 2011, qui a acté la responsabilité solidaire de l'expert et du CP en vente publique, a-t-elle changé la...
Date: 2017-08-25 01:46:49
Site :
conseildesventes.fr
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GPS GARMIN d'occasion - Troc.com
9, avenue d' Occitanie - Cap Sud
36250, Saint maur
du Lundi au Samedi de 09h30 à 12h et de 14h à 19h
fermé le Dimanche
Tel : 02 54 07 35 77
Fax : 02 54 08 46 56
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En ACHAT CASH : Troc.com achète vos produits en paiement cash IMMEDIATEMENT. Le prix est déterminé en fonction de...
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Le Kalliste Immobilier - Gestion - Transaction - Location ...
Vente d'une partie commune : comment répartir le prix de la vente en présence de plusieurs bâtiments ?
By Renaud TURC (FNAIM)
Dans une copropriété composée de deux bâtiments, le syndicat des copropriétaires décide de vendre la loge de la concierge, partie commune. Une fois la vente réalisée, le syndic décide d'affecter à chacun des bâtiments la moitié du prix de la cession, puis...
Site :
http://www.lekalliste-immobilier.com
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Conseils pour vendre ses vêtements et objets sur le net ...
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Le tri par le vide : je vends
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Jouets que les enfants ont délaissés et qui encombrent leur chambre, meubles "bébés" et puériculture dont on ne sait que faire, vélo, électroménager, meubles que l'on a remplacés... Force est de constater que l'on se retrouve souvent avec une multitude d'objets de qualité qui peuvent se...
Zeeloft : achat et vente de mobilier design contemporain d ...
Zeeloft : achat et vente de mobilier design contemporain d'occasion
1 année avant
Écrit par Claire Pigny
Comment avez-vous eu l'idée :
Nous sommes un couple de fondateurs fans de mobilier de grandes marques de design contemporain ! Mais nous n'avons pas les moyens de nous achetez toutes les pièces de nos rêves en boutique. Nous les cherchions donc d'occasion. Seulement, après plusieurs...
Site :
https://startup.info
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Klikobil : boutiques de Playmobil d'occasion à Toulouse et ...
Boutique en ligne et boutiques ouvertes au public basées dans la région de Toulouse, Klikobil est spécialisé dans la vente de Playmobil d'occasion depuis plus de 10 ans.
A Drémil-Lafage, à 15 minutes à l'est de Toulouse, ou encore rue Palaprat à Toulouse, Laurent, Olivier et Johann vous accueillent dans leurs boutiques entièrement dédiées aux Playmobil d'occasion : chez Klikobil.
D'où viennent...
Site :
https://www.citizenkid.com
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Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2018-01-18 01:07:06
Site :
https://www.inc-conso.fr
GARAGE DAVID : Voiture occasion SAINT-FULGENT - Vente auto ...
Véhicule discount
État général
Ce véhicule a plus de 6 ans et plus de 120 000 km, il a été sélectionné par nos services après expertise. Il est vendu dans son état général, correspondant au kilométrage déjà parcouru, avec une préparation nettoyage intérieur et extérieur basique, sans remise en état parfaite de la carrosserie.
Révision
Notre service de préparation, a...
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Protégez-Vous : Condamnations | Protégez-Vous.ca
Condamnations
Condamnations
Ces condamnations ont été rendues publiques récemment. Certaines infractions ont été commise il y a plusieurs mois (voire même plusieurs années) puisqu'il s'écoule généralement un long moment entre l'instant où l'infraction est constatée et celui où le verdict est rendu.
Infolettres
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Entretien Garantie KL...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU
- Abattements
= Revenu imposable ajusté
Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.
SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL
La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...
Site :
http://www.fontaneau.com
Nouvelles - Val-et-Châtillon
Publié le mercredi 07 mars 2018
Auteur : Olivier Béna
Pour la première activité de l'année 2018, « Les Amis d'Alfred Renaudin » ont eu l'honneur de recevoir Maître Sylvie Teitgen, commissaire-priseur chez Anticthermal à Nancy. Pendant près d'une heure et demie, Me Teitgen est venue présenter son métier, de plus en plus médiatisé par les émissions de télévision.
Cette profession...
Site :
http://val-et-chatillon.com
DGCCRF - Vente avec prime | Le portail des ministères ...
Vente avec prime - 05/05/2017
Les primes
Une prime est un produit, un bien ou un service, remis gratuitement à l'occasion de l'achat d'un produit ou d'une prestation de service.
La vente avec prime est interdite lorsqu'elle constitue une pratique commerciale déloyale au sens de l'article L.121-1 du Code de la consommation.
Une pratique est déloyale :
si elle est contraire à la diligence...
Date: 2017-08-26 12:44:54
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente gratuite vehicule d'occasion
TVA – Liquidation - Taux réduits - Appareillages et ...
TVA - Liquidation - Taux réduits - Appareillages et équipements spéciaux pour handicapés
1
Aux termes du 2° du A de l' article 278-0 bis code général des impôts (CGI) , la TVA est perçue au taux réduit de 5,5 % en ce qui concerne les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon portant sur :
- les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
VideSellerie.com - Achat et vente de matériel d'équitation
Achat et vente de matériel d'équitation
Rechercher pour :
C'est drôle les chemins, parfois...
Toute petite, presque b
ébé, à 3 ans, il parait que je tannais mon gentil papa pour grimper à poney dès que l'occasion se présentait...ou même sans qu'elle se présente.
Une fois dessus, je m'en souviens un peu, je riais aux éclats à en perdre haleine, en suppliant le monsieur qui tenait...
Site :
http://www.videsellerie.com
Thèmes liés : vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / achat et vente produits d'occasion
Ebay ou Le bon Coin : quel site choisir pour ses achats
Ebay ou Le bon Coin : quel site choisir pour ses achats ?
4/5 - 7 votes
Un site très performant en matière de petites annonces d'un côté, un site réputé pour avoir rassemblé des vendeurs professionnels de l'autre, 2 sites simples, mais dotés de fonctionnalités différentes. Le choix entre eBay et Le Bon Coin pour effectuer ses achats peut s'avérer complexe. Voici quelques éléments...
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Auto occasion TOULOUSE - dbf-toulouse-automobiles ...
DBF TOULOUSE AUTOMOBILES ETATS UNIS
344 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
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DBF Toulouse avenue des ETATS UNIS vous propose une gamme de véhicules d'occasion principalement de marque Volkswagen.
LE LABEL DAS WELT AUTO CHEZ DBF TOULOUSE
Label Das WeltAuto UNIQUEMENT les véhicules d'occasion vendus sous DAS WeltAuto
Le nouveau programme Das WeltAuto a été conçu pour...
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http://www.dbf-toulouse-automobiles-volkswagen-vo ...
Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente gratuite vehicule d'occasion
DBF TOULOUSE AUTOMOBILES ETATS UNIS : Concessionnaire ...
DBF TOULOUSE AUTOMOBILES ETATS UNIS
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DBF Toulouse avenue des ETATS UNIS vous propose une gamme de véhicules d'occasion principalement de marque Volkswagen.
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Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente gratuite vehicule d'occasion / vente vehicule d occasion gratuit
L’accès à l’exécution en matière civile - AHJUCAF.org
A propos
L'AHJUCAF est une association qui comprend cinquante cours judiciaires suprêmes francophones.
Elle a pour objectif de renforcer la coopération entre institutions judiciaires, notamment par des actions de formation et des missions d'expertise.
La jurisprudence des cours suprêmes
Partenaires
L'accès à l'exécution en matière civile
Conseiller à la Cour de cassation française
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Date: 2017-08-25 01:55:41
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Vous ne pouvez pas vous deplacer ? Envoyez nous simplement vos photos par mail.
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matériel Hi-Fi, musique, films ainsi...
Date: 2016-05-09 09:06:56
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Thèmes liés : magasin achat et vente d'occasion / magasin vente meuble d'occasion / magasin vente objets d'occasion / magasin vente d'occasion / magasin vente d occasion
Les ventes aux enchères immobilières : mode d’emploi
Le mois dernier, les notaires avaient organisé la septième Semaine nationale des ventes aux enchères immobilières notariales à Paris mais aussi dans quatorze autres villes de France. Contrairement aux idées reçues, les ventes aux enchères ne sont pas réservées que dans le cadre d'une procédure de saisie immobilière. C'est un moyen comme un autre de vendre son bien et il accessible à...
Site :
https://www.monfinancier.com
Commissaire-priseur — Wikipédia
28 avril 1816
rétablira la fonction en province. Face au succès des ventes aux enchères, les commerçants s'insurgent contre cette concurrence qu'ils jugent déloyale et demandent que la distinction soit établie entre les biens neufs et les biens d'occasions. Une loi de 1841 établira cette distinction et en posera une seconde entre les ventes judiciaires et les ventes volontaires. Paris est...
Date: 2017-08-24 22:51:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Accueil » Cours de Fiscalité » La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Màj le
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La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Ce cours résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives à la taxe sur la valeur ajoutée. Il ne saurait remplacer les lois et règlements en vigueur (« Législation et réglementation...
Site :
http://www.tifawt.com
Vente en ligne - Emmaüs Toulouse - emmaus31.org
Sacs à main, besaces, sacs de voyage, maroquinerie...faites vous plaisir avec les produits que nous vous proposons au fil des semaines. Modèles variés et expédition rapide !
RETRAITS SUR PLACE : Uniquement sur RDV au 05.61.08.18.18 ou sur emmaus31enligne@gmail.com
Rétro-Vintage
Bienvenue. Le rétro vintage est la tendance du moment. Une rubrique avec des objets d'époque, du mange...
Site :
http://www.emmaus31.org
Thèmes liés : vente d'objet d'occasion en ligne / vente en ligne de meubles d'occasion / vente de vetements d'occasion en ligne / site de vente en ligne vetement d'occasion / vente de vetements d occasion en ligne
Stop pièces auto les conditions générales de vente
Stop pièces auto les conditions générales de vente
Conditions générales de vente des biens à des particuliers
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.stopieces-auto.fr géré par l'Entreprise Stop Pièces Auto, Entreprise en nom propre, ayant son siège social 7 RD 386 - Les Sept Chemins à Vourles (69390),...
Site :
stopieces-auto.fr
Commissaire-priseur — Wikipédia
28 avril 1816
rétablira la fonction en province. Face au succès des ventes aux enchères, les commerçants s'insurgent contre cette concurrence qu'ils jugent déloyale et demandent que la distinction soit établie entre les biens neufs et les biens d'occasions. Une loi de 1841 établira cette distinction et en posera une seconde entre les ventes judiciaires et les ventes volontaires. Paris est...
Date: 2018-03-17 19:17:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Acheter une montre d’occasion - La Cote des Montres
Acheter une montre
Acheter une montre d'occasion
L'achat d'une montre d'occasion, contemporaine ou de collection nécessite quelques mises en garde et conseils utiles.
Pourquoi est-il préférable d'acheter une montre avec sa boîte et ses documents d'origine ?
L'acquisition d'une montre accompagnée de sa boîte et de ses papiers d'origine est toujours préférable, ses éléments...
Site :
http://www.lacotedesmontres.com
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La sélection de véhicules d'occasion - SKODA BORDEAUX
SEAT, CRYSTAL AUTOMOBILES, LE BOUSCAT
Les engagements Das Welt Auto
Le nouveau programme Das WeltAuto, label du groupe Volkswagen a été conçu pour vous inspirer confiance et tranquillité lorsque vous achetez un véhicule d'occasion dans le réseau adhérent.
Nos engagements:
1- 90 points de contrôle.
Nous contrôlons chaque voiture de façon exhaustive. Nous vérifions les zones que vous...
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Propriétés Territoires Actions Petites annonces vente ...
Ici pour voir toutes les petites annonces gratuites pour la chasse et la pêche
Pêche en eau douce Pêche en mer Propriétés Territoires Actions Trophées Taxidermie Véhicules Outdoor Vêtements Chasse Pêche Tir Vins, Gastronomie Voyages - séjours Petite annonce enchères Achat...
Site :
http://www.passion-sauvagine.org
Livres usagés: malheurs d’occasion | Le Devoir
Une douzaine de libraires spécialisés dans la vente de livres d'occasion dénoncent, dans une lettre , la concurrence que leur livrent les librairies Renaissance, ces extensions récemment nées de l'organisme de réinsertion sociale et de son réseau toujours croissant de centres de dons. Une concurrence que les libraires jugent déloyale. Renaissance, avec ses huit librairies ouvertes en...
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http://www.ledevoir.com
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Voiture de sport et de prestige d’occasion
Voiture de sport et de prestige d'occasion
Consulting pour l'achat
et la vente de voitures
de sport d'occasion
Vous avez un projet d'achat d'un véhicule de luxe ?
Votre projet d'achat d'une voiture d'exception
De la recherche d'une automobile de collection à la plus belle des contemporaines, nous vous accompagnons dans vos démarches pour trouver LA voiture de sport parfaite. Après un...
Site :
http://www.voiture-sport-occasion.fr
Comment profiter des ventes aux enchères immobilières ...
» Comment profiter des ventes aux enchères immobilières
Comment profiter des ventes aux enchères immobilières
| Le 01/09/2016 à 14h30
Sous réserve de déposer un chèque de consignation, toute personne est autorisée à enchérir. - © Avosb
Qu'elles soient organisées par les notaires ou qu'elles se déroulent à la barre du tribunal, ces ventes sont ouvertes à tous....
GARD - NIMES - VIDEO : le mythique hôtel Imperator vend ...
GARD - NIMES - VIDEO : le mythique hôtel Imperator vend son mobilier aux enchères
Nîmes : le mythique hôtel Imperator vend son mobilier aux enchères
L'hôtel Imperator, véritable monument de la ville de Nimes depuis 1929 a fermé ses portes le 1er octobre. Christophe Chalvidal, le directeur de l'hôtel, les ouvrira à nouveau quelques jours au grand public à l'occasion de la vente aux...
Site :
http://www.occitanie-tribune.com
Thèmes liés : vente aux encheres mobilier hotel / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion / vente objet d occasion / vente au enchere de l'etat
Que risque-t-on en cas de recel de vol ? | service-public.fr
Le recel de vol est la détention ou l'achat d'une chose (ordinateur, meuble...) que l'on sait issue d'un vol. La personne coupable de recel risque les mêmes peines que le voleur.
Tout replier
Tout déplier
De quoi s'agit-il ?
Le recel de vol est la détention, la transmission, la vente ou l'achat d'une chose que l'on sait issue d'un vol . Exemple : une personne achète un téléphone portable...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : site de vente d'objet d'occasion / vente d'objets d'occasion sur internet / achat vente d'occasion meubles / achat et vente d'ordinateur d'occasion / achat et vente produits d'occasion
Comment vendre vos objets d'occasion sur Facebook
Publié le 13.09.15
Partagez
Le réseau social Facebook est en train de lancer un service complet pour poster et trouver des petites annonces. Ce nouveau service va concurrencer les sites spécialisés de petites annonces comme LeBonCoin et même les géants du e-commerce comme Ebay . Pour les utilisateurs de Facebook, c'est une nouvelle façon de faire de bonnes affaires.
Facebook : vendre vos...
Site :
http://www.service-client.fr
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion en ligne / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / site de vente d'objet d'occasion / vente d'objets d'occasion sur internet
Achat/vente de biens | impots.gouv.fr
l'entrée en France d'un bien :
- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,
- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;
la mise à la consommation en France d'un bien...
Date: 2017-08-24 17:06:07
Site :
https://www.impots.gouv.fr
IV. Opérations d'assurance et de réassurance - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2017-03-01T11:29:12.000+01:00
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Exonérations résultant de dispositions expresses de la loi
1
Le code général des impôts (CGI) exonère de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :
- certaines activités relevant de la pêche ( CGI, art. 261, 2-4° ) ;
- les travaux...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne
Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne ?
Accueil » Importation automobile » Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne ?
Publié par Jonathan le 28 Mar 2016 | 0 commentaire
Mercedes Benz a mis en place un système permettant d'avoir la main mise sur la majorité de ses modèles. Le constructeur allemand peut ainsi être le seul à vendre des modèles récents via son réseau...
Site :
http://mandataire-auto.com
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER
rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...
Date: 2017-02-22 07:29:40
Site :
http://www.fbls.net
Cartes Postales Anciennes | Pearltrees
Carte Postale et Carte Postale Ancienne : définitions. 2 mars 2013 by Ry Un sujet s'imposait pour le premier billet de ce blog consacré aux Cartes Postales Anciennes.
Qu'est-ce qu'une carte postale ? La carte postale est introduite en France par la loi de finance du 20 décembre 1872. Carte postale. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Une carte postale anglaise de 1910. Fonctions...
Site :
http://www.pearltrees.com
Carte grise : Foire aux questions / Certificat d ...
1 - Où réaliser votre démarche de demande de certificat d'immatriculation ?
Uniquement par correspondance ou via une démarche en ligne.
Auprès d'un professionnel habilité, c'est-à-dire ayant signé une convention d'habilitation avec le Ministère de l'Intérieur.
Il vous appartient de vous renseigner auprès des professionnels habilités pour savoir si le service proposé est gratuit ou...
Date: 2017-10-08 00:51:30
Site :
http://www.hauts-de-seine.gouv.fr
CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Mode enfant | Tape à l’œil
Amériques (hors USA et Canada) et Océanie
23EUR
ARTICLE 7 - RESERVE DE PROPRIETE - TRANSFERT DES RISQUES
TAO conserve la propriété pleine et entière des Produits jusqu'au complet paiement du prix par le Client, en principal, frais et taxes compris.
Le transfert des risques de perte et de détérioration des Produits est réalisé au moment où le Client prendra physiquement possession des...
Site :
http://www.t-a-o.com
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site de vente d'objet d'occasion en belgique
CGV - AUTO1.com
Le site www.auto1.com est un service fourni par WKDA France SAS, société basée à Issy Les Moulineaux (ci-après "AUTO1.com" ou "nous").
§ 1 CONDITIONS GENERALES
AUTO1.com fonctionne comme une base de données accessible sur Internet. Nous listons les voitures à vendre et les concessionnaires auto agréés (ci-après "utilisateur" ou "marchand") peuvent utiliser la fonction de recherche...
Site :
https://www.auto1.com
EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE - fbls.net
LA SAISIE DES CRÉANCES DE SOMMES D'ARGENT
Chapitre Ier La saisie-attribution (SAISIE BANCAIRE et SAISIE AUPRES D'UN DEBITEUR)
LE COMMANDEMENT DE PAYER PRÉALABLE A TOUTE SAISIE
Art. L. 211-1. -- Tout créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut, pour en obtenir le paiement, saisir entre les mains d'un tiers les créances de...
Date: 2017-08-05 09:46:06
Site :
http://www.fbls.net
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées
1
L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :
- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Contrôle technique 2-roues : au ministère, tout est déjà ...
Motomag.com publie en exclusivité le projet de décret officialisant le contrôle technique obligatoire à la revente des 2-roues, 3-roues et quads. Ce règlement fixe sa date de mise en application et les catégories de véhicules concernées. Le gouvernement veut aller vite.
Coups de coeur 38
Partager
Motomag.com publie en exclusivité le décret « relatif à l'introduction des catégories...
Date: 2017-08-25 00:27:35
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Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente vehicule occasion controle technique / vente de moteur d'occasion moto / vente de vehicule d'occasion
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
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Thèmes liés : achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / vente montre occasion luxe / vente occasion montre marque / vente piece d'occasion
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Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
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Evaluer le véhicule
Opel
L'entreprise est créée à la fin du 19e siècle à Rüsselsheim par Adam Opel, qui donne son nom à l'entreprise. Au tournant du siècle, l'entreprise - qui fabriquait à l'origine des machines à coudre - se consacre à la production de vélos, motos et voitures. Bien qu'une moto Opel ait été produite en série et que l'entreprise soit, à une certaine époque, le...
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Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion