Articles sélectionnés pour le thème : vente d'occasion
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Materiel d'occasion et TVA... •35621 • Forum NetPME
a posé une question le 11 juin 2006
Bonjour à tous,
Je suis gérant d'un magasin de sport ou nous faisons beaucoup de reprise de materiel d'occasion lors de l'achat de materiel neuf.
Ensuite, nous revendons ce materiel d'occasion à d'autres clients.
Je suis bien embété avec la TVA, et apres pas mal de recherche sur internet, voici ce que j'en conclu.
Sur les factures, il nous faut 3 bloc :
- un pour la vente matériel neuf, avec total HT, TVA et total TTC
- un autre pour la vente...
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Vente forcée de droits incorporels | Dubois Fontaine ...
La vente des droits incorporels
Tout d'abord rappelons que le débiteur dispose de la possibilité de vendre à l'amiable. Cette vente amiable est fixée dans les textes relatifs à la vente des biens meubles. Si le débiteur ne respecte pas cette procédure (information de la vente dans des écritures et non par LR AR) cette vente amiable est nulle. (TGI JEX Lyon 15 mai 2001 Procédures juillet...
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Location & vente vélo vtt d'occasion Moliets - Messanges ...
Location, vente et réparation de vélos neufs et occasions
L'équipe des Vélos du Golf vous accueille toute l'année à Moliets, depuis 25 ans, pour vous apporter les meilleurs services de location et vente de vélos et vtt d'occasion. Nous saurons...
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Vendre et acheter son matériel d’équitation d’occasion en ...
Home » Actualité d'Equiswap » Vendre et acheter son matériel d'équitation d'occasion en toute sécurité !
Vendre et acheter son matériel d'équitation d'occasion en toute sécurité !
C'est promis, c'est juré, nous ne spamerons pas votre boîte e-mail
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ULM Saint Exupéry : Ecole, baptême et formation ULM ...
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Une infrastructure unique pour l'ULM...
Venez découvrir l'ULM en Lot et Garonne sur le site le plus réputé d'Europe. Une formation ULM sérieuse dans une ambiance club débouchant sur la délivrance du brevet ULM et une progression adaptée aux possibilités de chacun.
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ELITE OCCASION : Voiture occasion ... - Vente auto COIGNIERES
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Elite Occasion vend des voitures d'occasion toutes marques. Selon les véhicules, nous vous proposons une garantie jusqu'à 60 mois, une livraison dans différents centres livreurs en France, l'option "satisfait ou remboursé"... Avant d'être mis en vente, nous vérifions nos véhicules sur de nombreux points de contrôle. Nous effectuons également des reprises de voitures d'occasion...
Cote voiture : estimation gratuite de votre cote auto ...
La cote gratuite donnée par cet outil est différente de la cote Argus. Il s'agit d'un calcul de la valeur du véhicule, la valeur vénale.
Reprise d'une voiture bonne pour la casse
Parfois certaines vieilles voitures d'occasion ont encore une valeur résiduelle malgré la dépréciation. Il est parfois utile de coter et d'obtenir une estimation rapide en ligne notamment pour la reprise d'une...
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Vente judiciaire — Wikipédia
Organisation[ modifier | modifier le code ]
Elles se déroulent au sein des TGI, qui sont des tribunaux civils. Il existe près de 180 TGI en France. Chaque tribunal organise à date fixe une vente aux enchères immobilières. Tout le monde peut y assister, mais il est indispensable de passer par l'intermédiaire d'un avocat pour avoir le droit d'acquérir un bien.
La vente judiciaire est en...
Date: 2017-08-24 05:19:22
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La rémunération des particuliers sur Internet - Cgv Expert
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La rémunération des particuliers sur Internet
Publié le 23/04/2012 par cgv-expert , vu 12341 fois, catégorie : Sites Ecommerce
L'administration fiscale a-t-elle en...
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Lexeek - Acte de vente de voiture d' occasion
Acte de vente de voiture d' occasion
Lexeek » Droit » Recherche
EDITO
L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :
Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds...
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Les incidences de l'appel du jugement d'orientation ...
Les incidences de l'appel du jugement d'orientation ordonnant la vente forcée de l'immeuble
Guillaume-Xavier BOURIN et par Cyril CARDINI
Magistrats
L'un des problèmes les plus saillants soulevé par la réforme des saisies immobilières touche au sort de cette procédure lorsque le jugement d'orientation, frappé d'appel, a ordonné la vente forcée de l'immeuble.
En dehors de l'expédient...
Date: 2008-09-02 17:25:18
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Vente de Mobil-homes d'Occasion
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Fiat 500 Occasion | Achat Fiat 500 - 500C - 500L - 500X
Fiat 500 Occasion vous propose de nombreuses Fiat 500 d'occasion. Nous sommes spécialisés dans la vente de 500 500C 500X et 500L d'occasion, et nous vous invitons à venir essayer nos véhicules directement en concession !
Vous pouvez affiner votre recherche en sélectionnant les différentes options comme le modèle, les équipements ou le prix dans la colonne de gauche. Vous pourrez aussi trier les résultats par informations en cliquant sur les intitulés en haut et bas de la page.
Fiat 500 occasion vous souhaite de...
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Nantes - Vente de livres d'occasion au séminaire - InfoCatho
La bibliothèque diocésaine du séminaire de Nantes met en vente des livres d'occasion se trouvant en surplus dans leurs fonds...
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Vente de voiture d'occasion - NBA automobile
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Camion Mercedes, 2431 annonces de camion Mercedes d ...
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Mercedes-Benz est une marque allemande de camions créée en 1926, elle appartient au groupe Daimler. En 1902, le principal concessionnaire Daimler dépose le nom « Mercedes » et commande les premiers véhicules Mercedes.
La célèbre étoile à trois pointes qui représente la marque depuis 1909 symbolise les trois éléments sur lesquels circulent les véhicules équipés de moteurs Daimler : l'eau, l'air et la mer.
La première gamme de camions Mercedes portait le préfixe «L » pour indiquer qu'il s'agissait de « lastwagen » (camions en allemand).
Le plus célèbre...
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REC – Mise en œuvre du recouvrement forcé – Saisie ...
REC - Mise en oeuvre du recouvrement forcé - Saisie immobilière - Phase judiciaire
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L'accomplissement de la procédure de saisie immobilière est judiciaire. Les dispositions du code civil ont instauré une première audience obligatoire, dite d'orientation, devant le juge de l'exécution. Son objet principal est de permettre au juge de l'exécution de vérifier les conditions de la saisie et...
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Comment immatriculer une voiture d’occasion - 17h43.com
Comment immatriculer une voiture d'occasion ?
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L'achat, la vente et la possession de véhicules motorisés sont soumis à des réglementations précises et strictes et toute infraction à ces règles peut mener des condamnations au paiement de lourdes amendes ou à des sanctions encore plus graves.
L'achat d'un véhicule d'occasion est particulièrement délicat et pour éviter...
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Régime de TVA pour la vente en Europe de Biens aux ...
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Régime de TVA pour la vente en Europe de Biens aux particuliers
Depuis le 1er janvier 2010 de nouvelles règles concernant la TVA intracommunautaire sont applicables. Il s'agit d'une réforme importante qui implique un certains nombres de changements qui feront l'objet d'une série d'articles visant à exposer de la manière la plus synthétique possible le nouveau système.
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Mais ici, je vais vous présenter un site qui s'est spécialisé sur le jeu de société.
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Les documents obligatoires pour une vente de voiture
Le principal document à disposer lors d'une vente est bien entendu le certificat d'immatriculation généralement appelé carte grise. Celui-ci doit être à jour c'est à dire à...
Moto occasion à vendre ? 12 sites achat ou vente de votre ...
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Ventre d'un véhicule d'occasion, préparation de la vente d ...
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Consommation / Par Alexia.fr , Publié le 10/01/2018 à 17h05
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Préparer le véhicule
Il ne s'agit pas de masquer les défauts d'un véhicule mais le présenter au mieux :
- Lavez la carrosserie et les vitres (n'oubliez pas les vitres intérieures et les rétroviseurs) ;
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Acheter un vélo d'occasion - Le vieux biclouLe vieux biclou
Acheter un vélo d'occasion
Mieux que « lecoincoin.fr »?
Promouvoir la mobilité active, c'est la vocation du Vieux biclou. Logique donc de proposer des vélos d'occasion.
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Négocier le prix d'achat d'une voiture en Suisse | Auto2Day
Négocier le prix d'achat d'une voiture
Négociation du prix d'achat d'une voiture en Suisse - Comment obtenir un meilleur prix ?
Vous êtes désormais certain de la voiture que vous voulez acheter, mais comment négocier et obtenir un prix intéressant ?
Négocier un prix est un art dont certains savent très bien l'utiliser. Pourquoi pas vous !
Il est important de noter que lorsqu'on achète...
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Imposition des ventes de véhicules par des particuliers ...
Imposition des ventes de véhicules par des particuliers
13e législature
Question écrite n° 13994 de Mme Catherine Dumas (Paris - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 17/06/2010 - page 1511
Mme Catherine Dumas attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de...
Date: 2016-10-21 11:23:08
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Le déposant est la société Mutuelle Assurance des...
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