Articles sélectionnés pour le thème : vente d'occasion
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Crise des voitures neuves en Algérie/ Les concessionnaires ...
Crise des voitures neuves en Algérie/ Les concessionnaires commercialiseront bientôt les voitures d'occasion
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Les voitures neuves se font rares et chères, très chères, en Algérie. Pour répondre aux besoins des Algériens qui recherchent désespérément une voiture en bon état, les autorités viennent d'autoriser les concessionnaires automobiles agréés à commercialiser des véhicules d'occasion.
L'information a été confirmée officiellement par le DG des impôts Abderrahmane Raouya. Ce dernier a expliqué publiquement que les concessionnaires des marques automobiles, qui seront versés dans cette activité,...
Date: 2017-12-02 18:12:15
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Contrat obligatoire pour la vente de voitures d'occasion ...
Désengorger les tribunaux
Objectif, lutter contre les compteurs trafiqués
La proposition de loi est soutenue par Pierre Chasseray, délégué général de l'association de défense des automobilistes "40 Millions d'Automobilistes" qui s'alarme de l'ampleur que prend le phénomène de rajeunissement de compteur. La Fédération internationale de l'Automobile (FIA) évalue à 40 % le taux de...
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4x4 occasion | Rechercher des petites annonces de 4x4 d ...
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Se véhiculer en 4x4 d'occasion
Retrouvez aussi tous les 4x4 occasion proposé par notre site partenaire www.sevehiculer.com ....
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Recherche de vente aux encheres maison gironde
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Ventes aux encheres - huissier SELARL TGGV (Toulat-Guignard-Guinard-Vaudel) à LIBOURNE (33) - Gironde. ... Réf. : VENTE AUX ENCHERES Type de vente : Judiciaire
Retrouvez régulièrement sur le site des enchères agorastore.fr/gironde des ventes à ... publics et aux entreprises d'organiser leurs ventes aux enchères ...
Achat/vente aux enchères Maison CHALLES-LES-EAUX (73) 1 pièce - 30m ². Mise à ... VENTE AUX ENCHERES du vendredi 29 janvier 2016 à 14h30 ...
Aux enchères...
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Spécialiste du 4x4 depuis 20 ans, situé dans les Bouches du Rhône à 10 minutes de l'aéroport de Marseille....
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Commissaire-priseur — Wikipédia
28 avril 1816
rétablira la fonction en province. Face au succès des ventes aux enchères, les commerçants s'insurgent contre cette concurrence qu'ils jugent déloyale et demandent que la distinction soit établie entre les biens neufs et les biens d'occasions. Une loi de 1841 établira cette distinction et en posera une seconde entre les ventes judiciaires et les ventes volontaires. Paris est...
Date: 2017-08-24 22:51:07
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QUICKSILVER - Bateau à moteur QUICKSILVER d'occasion
254 annonces bateaux à moteur
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La société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28, rue Joubert 75009 Paris (ci-après Annonces du Bateau) met à la disposition des...
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http://www.annoncesbateau.com
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Voilier JEANNEAU SANGRIA d'occasion - Annonces du Bateau
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http://www.annoncesbateau.com
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Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...
Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).
Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité
Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.
Coût du duplicata carte grise :
En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :
Dans le FNI : jusqu'au...
Site :
https://www.cartegrise.com
Conditions générales de vente | Site officiel PSA
Conditions Générales de Vente Peugeot
ARTICLE 1 - DEFINITIONS
Automobiles Peugeot : la société Automobiles Peugeot, société anonyme au capital de 172 711 770 euros dont le siège social est situé 7 rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 552 144 503. Numéro de TVA intracommunautaire : FR...
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SUNSEEKER - Bateau à moteur SUNSEEKER d'occasion
80 annonces bateaux à moteur
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BENETEAU - Bateau à moteur BENETEAU d'occasion
867 annonces bateaux à moteur
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SEA RAY - Bateau à moteur SEA RAY d'occasion
114 annonces bateaux à moteur
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GUY COUACH - Bateau à moteur GUY COUACH d'occasion
100 annonces bateaux à moteur
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CHRIS CRAFT - Bateau à moteur CHRIS CRAFT d'occasion
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Vente d objet d occasion : Les meilleurs offres pour payer ...
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JEANNEAU - Bateau à moteur JEANNEAU d'occasion
Plus de 1 000 annonces bateaux à moteur
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Spécialiste matériel medical Genève : Numelec, Suisse | Gm ...
Accueil
Bienvenue...
Numelec est spécialisée dans le matériel médical neuf et d'occasion. Les équipements médicaux d'occasion sont utilisés pour fabriquer de petites structures médicales, cliniques, hôpitaux en Afrique (Cameroun...) et dans les anciens pays de l'est (Bulgarie...).
Les spécialités regroupent l'imagerie médicale (gamma camera, scanners, IRM, echographes, mineralometrie osseuse, densitometrie, radiologie) mais...
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Pourquoi ma mairie n'achète-t-elle pas des voitures d ...
Damien Carême, seul avec tous
La ville de Deuil-la-Barre, dans le Val-d'Oise, a déposé sa requête sur un site dédié . Pour bien servir ses administrés, elle a besoin de 47 véhicules neufs (voitures, fourgons, bennes...). Le 27 octobre, elle bouclera l'appel d'offres et désignera les heureux titulaires des contrats. Des communes qui achètent des voitures neuves ? « Une véritable...
Date: 2017-12-25 02:48:59
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Voitures Abidjan | Locanto™ Achat, vente de véhicules à ...
Vous pouvez consulter les annonces de Voitures d'occasion Abidjan pour voir si le véhicule qui vous intéresse est disponible à la vente. Si vous cherchez un véhicule en particulier et qu'il n'est pas disponible, vous pouvez...
Date: 2017-10-08 00:18:26
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Vice caché ou défaut de conformité ? Avocat Automobile ...
Indiscutable serpent de mer du droit de la vente, la subtile distinction entre les obligations de délivrance et de garantie des vices cachés nourrit régulièrement la jurisprudence de la Cour de cassation. Nouvel exemple.
Obligations du vendeurs
Outre la garantie d'éviction prévue à l'article 1626 du Code civil, l'article 1603 du Code civil précise que le vendeur "a deux obligations...
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Vente de pièces d’occasion à Graulhet - CASSE AUTO CTL
CASSE AUTO CTL (81) propose des pièces d'occasion pour les professionnels et les particuliers, ainsi que pour les...
Date: 2017-08-26 15:44:38
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Commissaire-priseur — Wikipédia
28 avril 1816
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Date: 2018-03-17 19:17:14
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INFORMATIONS IMPORTANTES
MARITIMA COURTAGE avec la collaboration de la SEMOVIM gestionnaire de PORT MARITIMA a fait un gros effort commercial et financier
spécialement dédiés aux «propriétaires vendeurs» de leur bateau!!!!
A cet effet depuis le 1er janvier 2017, tous bateaux exposés à la vente sur le parc de MARITIMA COURTAGE,
bénéficiera d'un tarif de stationnement annuel au prorata...
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La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Accueil » Cours de Fiscalité » La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Màj le
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La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)
Ce cours résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives à la taxe sur la valeur ajoutée. Il ne saurait remplacer les lois et règlements en vigueur (« Législation et réglementation...
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EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE - fbls.net
LA SAISIE DES CRÉANCES DE SOMMES D'ARGENT
Chapitre Ier La saisie-attribution (SAISIE BANCAIRE et SAISIE AUPRES D'UN DEBITEUR)
LE COMMANDEMENT DE PAYER PRÉALABLE A TOUTE SAISIE
Art. L. 211-1. -- Tout créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut, pour en obtenir le paiement, saisir entre les mains d'un tiers les créances de...
Date: 2017-08-05 09:46:06
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Reprise de voiture par un professionnel | Speed Auto
Reprise d'une voiture par un professionnel
Vendre sa voiture à un professionel, c'est plus simple
Si on ne tient pas compte des formalités administratives, du temps passé à faire son annonce et rechercher le meilleur site de diffusion, l'attente d'appels, les rendez-vous manqués, les désistements ... c'est simple. Ne serait-pas plus simple de faire appel directement à un professionnel ?...
Date: 2017-08-26 14:28:01
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Vente de voitures anciennes d'occasion à Nantes - Le Musée
Vous avez toujours rêvé d'avoir un véhicule de collection ? Le musée, dépôt / vente de voitures de prestige, vous propose de nombreux modèles de voitures à acheter sur place ou à distance.
Le musée, un garage dédié aux voitures de prestige
Dôté d'un service de carrosserie et de mécanique, Le musée rachète des voitures de collection d'occasion et leur...
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Pieces détachées auto d'occasion en ligne - Jusqu'a moins 70%
Conseils d'achat
Pourquoi réparer ma voiture avec des pièces d'occasion ?
Réparer votre voiture avec de la pièce détachée de réemploi vous fera réaliser de grosses économies sur votre budget tout en contribuant au respect de l'environnement.
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Date: 2017-08-25 02:21:51
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Comment rédiger une annonce efficace pour vendre son ...
Comment rédiger une annonce efficace pour vendre son véhicule d'occasion ?
par alekhine |
Vendre son véhicule d'occasion peut sembler simple, et pourtant si l'annonce est mal faite, le véhicule peut ne pas se vendre facilement. Il est important de rester simple, honnête et précis.
Quelles sont les fournitures nécessaires ?
Des journaux d'annonces
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Acheteur qui ne doit pas percevoir la TPS ni calculer ou ...
L'acheteur qui ne doit pas percevoir la TPS ni calculer ou percevoir la TVQ sur un véhicule routier d'occasion est généralement un particulier. Toutefois, il peut également s'agir d'un inscrit qui n'a pas eu droit à un crédit de taxe sur les intrants (CTI) ou à un remboursement de la taxe sur les intrants (RTI) pour les taxes payées sur un véhicule. C'est le cas, par exemple, d'une grande entreprise dans le régime de la TVQ.
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