Articles sélectionnés pour le thème : vente d un vehicule
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Auto occasion MONTAUBAN - AUDI VOLKSWAGEN JPR
Audi Occasion :plus Sans compromis
Un label synonyme de sérénité !
Acheter un modèle Audi Occasion :plus, c'est acquérir un véhicule qui a bénéficié de toutes les attentions des techniciens Audi. Sans délai d'attente lors de l'achat, les véhicules bénéficient ensuite d'unegarantie constructeur 24 mois et d'une assistance mobilité à vie, équivalentes à celles des véhicules...
Site :
http://www.audi-occasions-jpr.com
Présentation de la société - Auto occasion ALENCON
> Présentation POIRIER ET FILS AUTOMOBILES
Présentation de POIRIER ET FILS AUTOMOBILES
Qui sommes-nous ?
POIRIER ET FILS AUTOMOBILES
Bienvenue chez Poirier et Fils Automobiles distributeur des marques Volkswagen, Audi, Seat, Skoda, Volkswagen Utilitaires et Hyundai sur le département de l'Orne. (61)
Poirier et Fils Automobiles développe son activité sur 4 sites :
- Alençon :...
Site :
http://www.poirier-occasions-orne.com
Maison de la Moto - Moto Expert Mougins
* Afin de nous faciliter la vente, un essai peut être proposer à notre clientèle. Pour cela, un montant unitaire et forfaitaire de 89 EUR est déduit du montant vous revenant. Le véhicule est ainsi assuré par notre compagnie d'assurance pour les éventuels essais, sans franchises, ni risque de vol. Un contrat de dépôt-vente est établi, vous aurez ainsi la possibilité de suspendre votre...
Site :
http://www.maisondelamoto.fr
Vente d’une voiture : pensez au certificat de non gage
Mentions légales
Vente d'une voiture : pensez au certificat de non gage
Les préfectures et sous-préfectures sont habilitées à établir un certificat de non gage. La démarche est gratuite. Elle nécessite la présentation de la carte grise du véhicule ainsi que de la preuve d'identité du propriétaire.
Avec ces renseignements, il est également possible de réclamer sur internet un...
Site :
http://www.comitelocal.org
Thèmes liés : certificat de vente d'une voiture d'occasion / vente d une voiture en l'etat / certificat de vente vehicule d'occasion gratuit / vente de moteur voiture d'occasion / certificat vente d'un vehicule d'occasion
vente scooters d'occasion du 50cc au 500cc - garantie ...
Vente scooters d'occasion :
Rolling Bikes met en vente son parc de véhicules de location. Parfaitement entretenus et révisés, tous nos modelés...
Site :
https://www.rolling-bikes.com
Thèmes liés : vente scooters d occasion / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion
Garage Guérande La Baule, Vente voitures occasion - Cutuli ...
Cutuli Automobiles, votre Garage en Presqu'île de Guérande
Spécialiste de la vente de voitures d'occasion sur Guérande et La Baule, Cutuli Automobiles est un garage ou vous pouvez trouver et acheter votre véhicule d'occasion parmi un large choix disponible (occasion toutes marques, faible kilométrage, voiture pas chère...).
Professionnel et consultant en achat automobile, Cutuli...
Site :
https://www.cutuli-automobiles.fr
Crédit Agricole Alpes Provence (Bouches-du-Rhône, Hautes ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Où acheter ?
Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Crédit Agricole Normandie Seine - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-normandie-seine.fr
Crédit Agricole de Guadeloupe - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-guadeloupe.fr
Crédit Agricole Des Savoie - Acheter sa voiture aux enchères
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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https://www.ca-des-savoie.fr
Crédit Agricole Centre Loire (Départements du Cher, du ...
Acheter sa voiture aux enchères
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Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-centreloire.fr
Occasion toute Marque - Garage Austrui - Vente Véhicule ...
- Garantie pièces et main d'oeuvre
Information, contact et plan d'accès
Garage Renault Austrui
791 avenue du 19 mars 1962
38540 HEYRIEUX
04 78 40 02 52 ou austrui@orange.fr
Mentions Légales - Garage Renault Austrui © 2015 - 2018. Tous droits réservés.
Garage AUSTRUI
" Confiez-nous votre voiture pour rouler en toute sécurité ! "
Le Garage Austrui a été fondé en 1968...
Site :
http://www.garage-renault-austrui.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / vente de voiture d occasion toutes marques pieces / voiture occasion vehicule vente toutes marque / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente d'un vehicule sans controle technique automobile
Crédit Agricole Atlantique Vendée - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
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Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Crédit Agricole Réunion - Acheter sa voiture aux enchères
Acheter sa voiture aux enchères
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https://www.ca-reunion.fr
Crédit Agricole Martinique-Guyane - Acheter sa voiture aux ...
Acheter sa voiture aux enchères
Les ventes aux enchères permettent souvent de réaliser de bonnes affaires.
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Où acheter ?
Des ventes aux enchères se tiennent régulièrement partout en France. Les dates des ventes sont consultables dans le journal « Le moniteur des ventes » ou sur le site Internet interencheres.com, qui vous donneront aussi accès aux listes des...
Site :
https://www.ca-martinique.fr
Acheter une auto d'occasion à un particulier - Conseils ...
Acheter ou vendre votre véhicule le 15/01/2015 3 minutes de lecture
Acheter une auto d'occasion à un particulier
Vous êtes sur le point d'acheter une voiture d'occasion ? Bien sûr, c'est rassurant de s'adresser à un vendeur professionnel, notamment parce qu'il offre souvent une garantie sur le véhicule. Mais il est parfois plus intéressant de passer par un particulier. Quelques conseils...
Date: 2018-01-18 00:20:42
Site :
https://www.axa.fr
Voitures électriques : la France chef de file européen au ...
La France est le pays européen où le plus grand nombre de voitures électriques ont été immatriculées au cours du 1er semestre 2016. Elle a ravi la première place de ce classement à la Norvège.
Plus de 50 000 immatriculations en Europe au 1er semestre
L'Avere-France (Association nationale pour le développement de la mobilité électrique) fait état de 50 705 nouvelles immatriculations...
Site :
https://www.connaissancedesenergies.org
Thèmes liés : vente de vehicule electrique en france / prix de vente vehicule electrique / vente vehicule electrique 2015 / vente de vehicule electrique / vente d un vehicule
Marché du véhicule occasion Pont-de-loup, Châtelet ...
Vous souhaitez vendre votre véhicule en toute confiance ?
Nous vous en offrons la possibilité !
Venez exposez votre véhicule sur le marché Belge ou pour export.
Une fois sur place, vous décidez vous-même de vos prix et négociez en toute liberté la vente de votre véhicule. La vente est réservée uniquement aux vendeurs particuliers. (Voiture - camionnette - 4x4)
Vos avantages :
Tranquillité : vous ne serez plus dérangé, pas de visite à domicile, de soi-disant acheteur arrivant chez vous avec d'autres idées en tête que l'achat de votre véhicule.
Grâce au marché, vous rencontrez plus d'acheteurs...
Site :
http://www.belocas.com
Hausse des ventes de voitures électriques en 2014 ...
En France, les ventes de voitures électriques ont progressé de 20 % en 2014. Les véhicules électriques neufs ne dépassent cependant pas 0,6% de part de marché.
Les ventes de voitures électriques en France ont augmentées
En 2014, il s'est vendu 10 560 voitures électriques en France, contre 8 779 en 2013. Les ventes de véhicules électriques augmentent donc de 20,1% en 2014.
ZOE ZE, Leaf et Bluecar sur le podium des ventes 2014
La Renault Zoé ZE arrive en tête des ventes 2014 avec 5 970 véhicules vendus, soit 57% de part de marché. La Nissan Leaf arrive en deuxième position des ventes de voitures électriques avec 1 604...
Date: 2018-01-18 03:30:16
Site :
voiture-electrique-populaire.fr
Thèmes liés : vente de voiture electrique en france / vente de vehicule electrique 2014 / vente de vehicule electrique en france / vente de voiture electrique / vente voiture en france 2014
Offre Emploi Chef de Ventes Véhicules Neufs Sociétés Île ...
Renault Retail Group, filiale à 100% du constructeur Renault, est leader en Europe sur les activités de vente de véhicules et services associés ainsi que de l'après-vente. Au sein de ses 13 pays en Europe, RRG propose des métiers diversifiés avec de véritables perspectives professionnelles. Venez découvrir notre entreprise innovante en rejoignant nos 12 000 collaborateurs !
Nous...
Site :
https://www.parisjob.com
Thèmes liés : vente d un vehicule de societe / vente de vehicule de societe / vente vehicule neufs / vente d un vehicule / vente de vehicule en europe
Rachat d’un véhicule non roulant : à qui s’adresser
Rachat d'un véhicule non roulant : à qui s'adresser ?
Rachat d'un véhicule non roulant : à qui s'adresser ?
Vous êtes propriétaire d'un véhicule en mauvais état qui n'est plus en mesure de rouler. Vous décidez de le vendre mais, après renseignement, vous apprenez que ce genre de transaction est interdit. A qui devez-vous donc vous adresser ?
Peut-on vendre un véhicule non...
Site :
http://www.rachat-voiture.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique / certificat de vente d'un vehicule pour pieces
Les arnaques de l'occasion. Acheter ou vendre sa voiture d ...
Nos partenaires
Quelques conseils simples à suivre pour acheter ou vendre sa voiture en toute tranquillité
Vous vendez votre voiture ? Vous envisagez d'acheter une voiture ? Voici quelques conseils qui vous permettront de mener à bien votre projet en toute sécurité.
Nous assistons en effet depuis quelque temps à une recrudescence des arnaques, aussi bien à l'achat qu'à la vente de...
Site :
http://www.webcarcenter.com
VPAutoPro - LA place de marché des professionnels du VO
Nous vous souhaitons la bienvenue sur notre site de vente de véhicules d'occasion. Ce site est réservé aux professionnels de l'auto.
Notre activité B2B profite des 30 ans d'expérience de VPauto en matière de vente aux enchères de véhicules. Nos process...
Site :
http://www.vpautopro.fr
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente aux encheres de vehicules d'occasion / vente aux encheres de vehicules d occasion / vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion
La vente aux enchères publiques - douane.gov.dz
Qui est concerné par la vente aux enchères publiques ?
Toute personne, pour la vente des véhicules,
Les personnes physiques ou morales détentrices de registre de commerce en rapport avec les marchandises proposées à la vente.
Quelles sont les conditions relatives à la vente aux enchères publiques ?
Etre muni de la pièce d'identité, pour les ventes de véhicules,
Etre...
Date: 2011-06-27 15:10:08
Site :
http://www.douane.gov.dz
Thèmes liés : annonces ventes aux encheres publiques / date ventes aux encheres publiques / ventes aux encheres publiques / vente au enchere vehicule de l'etat / vente d'enchere
Chateau de Lasserre – VENTES AUX ENCHERES
Commissaire Priseur
Auctioneer
De 1974 à 1977 Me Machoïr est Commissaire Priseur stagiaire à l'étude de M. Etienne ADER à Paris (1ère Etude de France en Objets d'art).
De 1977 à 1979, il devient Commissaire Priseur stagiaire à l'étude de Me ARTUS (1ère Etude de France en matière judiciaire).
De 1980 à 1989 Me Machoïr est Commissaire Priseur au Département de la Côte d'Or et à la...
Site :
http://www.chateaudelasserre.com
Elias Export. Commerce d'Automobiles d'Occasion & Export ...
Elias Export: achat et Vente de Véhicules d'Occasions & Export en Suisse romande
Déplacement 7j/7
Un service fiable et de qualité pour la vente de votre véhicule
Devis gratuit et sans engagement
Rachat...
Site :
https://www.elias-export.ch
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d'automobile d'occasion / vente automobile d'occasion / vente des automobiles d occasion / vente d automobile d occasion
VPAutoPro - LA place de marché des professionnels du VO
Nous vous souhaitons la bienvenue sur notre site de vente de véhicules d'occasion. Ce site est réservé aux professionnels de l'auto.
Notre activité B2B profite des 30 ans d'expérience de VPauto en matière de vente aux enchères de véhicules. Nos process...
Site :
http://www.aim-cars.com
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Erreur de l'acheteur sur le kilométrage : la vente d'un ...
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Crédits : © Syda Productions - Fotolia.com
L'acquéreur d'une voiture d'occasion peut demander l'annulation de la vente pour erreur en cas d'inexactitude du kilométrage indiqué, même si celui-ci n'est pas garanti. C'est ce que rappelle la Cour de cassation le 29 novembre 2016.
Une entreprise avait acheté auprès d'un garage un véhicule...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente de voiture d'occasion chez un garagiste / vente de voiture d'occasion chez concessionnaire
Les crimes liés à la conduite d'un ... - avocat.qc.ca
Contexte
La citation du juge LeBel rejoint les propos de la Cour suprême du Canada prononcés vingt ans auparavant dans l'arrêt Bernshaw où le juge Cory faisait état, statistiques à l'appui, que la conduite avec les facultés affaiblies est, de toute évidence, le crime qui cause la plus grande perte sociale au pays. Encore aujourd'hui, malgré plusieurs campagnes de sensibilisation,...
Date: 2017-11-27 18:48:27
Site :
avocat.qc.ca
Thèmes liés : vente d'un vehicule entre particulier saaq / documents de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile / vente d un vehicule de societe / vente d'un vehicule particulier procedure
Vente de véhicules d'occasion et collection Montélimar ...
Contact
Vente et réparation de véhicules anciens à Montélimar
Après de nombreuses années au service d'un grand constructeur automobile, Stéphane Vaugelas décide de créer sa propre entreprise.
En août 2001, il crée la Carrosserie des Adhémar à Montélimar dans la Drôme avec comme objectif de moderniser l'image de la carrosserie automobile.
La Carrosserie des Adhémar propose un accueil personnalisé et dispose de techniques et d'outils...
Site :
http://www.groupesvs.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion / vente vehicule d occasion
L'étendue de la responsabilité civile du contrôleur ...
Les centres de contrôle ne sauraient encourir de responsabilité, à raison des défectuosités des véhicules qui leur sont soumis, en dehors d'une mauvaise exécution des vérifications que la réglementation met à leur charge sur les points précis qu'elle énumère.
Le contrôleur technique est contractuellement débiteur à l'égard de son client d'une obligation de moyens, en vertu de...
Questions / Réponses - FQCQ
Qui doit suivre un cours de conduite selon la Loi?
Tout conducteur âgé de 16 et 17 ans.
Tout conducteur de 18 ans et plus qui transporte un passager, dans les sentiers fédérés, sur un motoquad conçu à l'origine pour ne transporter qu'une seule personne et modifié par l'ajout d'un siège installé selon les normes du fabricant du siège.
Quelles sont les conditions pour les jeunes...
Site :
http://www.fqcq.qc.ca
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'un vehicule automobile saaq / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile / vente d un vehicule de societe
Circulaire relative à la saisie immobilière - jpm-copro.com
Préambule
L'ordonnance du 21 avril 2006 réformant la saisie immobilière et le décret du 27 juillet 2006 relatif aux procédures de saisie immobilière et de distribution modifient en profondeur cette procédure d'exécution en retenant notamment les orientations suivantes :
�? Simplifier et accélérer la saisie immobilière en instituant un ensemble de règles communes à...
Date: 2007-11-21 14:13:38
Site :
http://jpm-copro.com
Les ventes vehiposte-occasions.fr
vehiposte-occasions.fr est d'autant plus limité que les frais de vente sont offerts par Véhiposte!
Les frais de ventes ne sont donc pas à votre charge et le prix d'adjudication est le prix d'achat final.
Par l'intermédiaire de cette nouvelle place de marché, Véhiposte a prévu de proposer 2 ventes par mois en phase de lancement.
Les ventes vehiposte-occasions.fr
Les ventes ont lieu...
Véhicule blindé de combat d'infanterie — Wikipédia
Véhicule blindé de combat d'infanterie
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
VBCI (Véhicule Blindé de Combat d'Infanterie)
VBCI (Véhicule Blindé de Combat d'Infanterie) en 2005.
Caractéristiques de service
Transport de troupes (8 hommes)
Utilisateurs
VCI (3,6 MEUR) / VPC (2,8 MEUR) [1]
Caractéristiques générales
Norme STANAG 4569 de niveau 4, protection jusqu'au calibre 14,5...
Date: 2017-12-22 21:36:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente d un vehicule de societe / vente d un vehicule / condition vente vehicule en l'etat
Comment choisir une voiture d'occasion ? - Les bons plans ...
Comment choisir une voiture d'occasion ?
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Pour acheter un modèle avec bon rapport qualité/prix, sortez des sentiers battus. Les voitures les plus demandées sont aussi les plus chères en occasion. Certains modèles de marques étrangères qui n'ont pas trop le vent en poupe pourront se révéler des valeurs sûres.
Calculer la cote d'une voiture d'occasion
Modèles
Les modèles 3...
Site :
http://www.ideesmaison.com
Dix conseils pour acheter une voiture d’occasion
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Date: 2017-08-24 22:50:30
Site :
http://jactiv.ouest-france.fr
Bien acheter une moto d'occasion
Qu'est-ce qui fait une moto trop bornée ?
A savoir avant tout achat : le vendeur est responsable du bien vendu, il ne doit dissimuler aucun vice / problème (accident, kilométrage, pièces volées). Si, après achat, un doute subsiste, n'hésitez pas à faire contrôler rapidement votre moto: faites appel à un expert. Et si le doute est confirmé, constat d'huissier, plainte...
Pas...
Site :
http://moto-securite.fr
Aide à l'achat de voitures électriques: la France ...
INFOGRAPHIE - En Europe, les politiques de soutien aux voitures 100% électriques diffèrent selon les États. Et la France fait désormais figure d'exemple, grâce à de généreuses subventions publiques.
2 euros à chaque recharge, mais entre 25 et 30.000 euros en moyenne à l'achat, selon l'Avere-France , l'association nationale pour le développement de la mobilité électrique. Acquérir...
Date: 2017-11-06 07:54:03
Site :
http://bfmbusiness.bfmtv.com
Thèmes liés : vente de vehicule electrique en france / vente de voiture electrique en france / vente d une voiture en l'etat / prix de vente vehicule electrique / contrat de vente d'un vehicule automobile
Bremens & Belleville
Console Louis XV
Ventes aux enchères volontaires et judiciaires à Lyon et à Vienne
L'étude Bremens-Belleville travaille en collaboration étroite avec de nombreux notaires de la région, ce qui lui permet de procéder à des ventes en plein coeur de Lyon, dans des domaines divers tels que bijoux, vins, jouets, tapis, livres anciens, armes, militaria, mobilier, tableaux, céramiques, montres,...
Site :
http://www.bremens-belleville.com
Thèmes liés : vente vehicule saisie douane / vente vehicule saisie lyon / vente vehicule saisie judiciaire / vente vehicule saisie / vente enchere vehicule saisie
VENTE D'UN VEHICULE SANS CONTROLE TECHNIQUE - Automobile ...
VENTE D'UN VEHICULE SANS CONTROLE TECHNIQUE
Posté le 09/06/2008 à 10:07:29
Bonjour,
je vemds ma voiture y à la pompe à injection et la batterie à changer. donc elle ne démarre plus normal jusque là, je l'ai mis en vente dans l'état, j'ai un acheteur potenciel, mais je me posais la question de savoir si je pouvais faire la vente sans le controle technique?
MERCI
Posté le...
Date: 2008-06-10 07:22:03
Site :
http://forum.doctissimo.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique / vente vehicule pour pieces sans controle technique / vente vehicule controle technique
Dix conseils pour acheter une voiture d’occasion
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Date: 2017-12-02 15:03:05
Site :
http://jactiv.ouest-france.fr
Les conséquences d'un accident avec un véhicule prêté ...
RESPONSABILITÉ DES PROFESSIONNELS DE L'AUTOMOBILE
Les conséquences d'un accident avec un véhicule prêté
02/2012 - n° Revue : 0837
Lionel Namin, chargé d'enseignement à l'université Paris-II-Panthéon Assas, diplômé de l'Institut des assurances de Paris
DR
Lorsqu'un véhicule est confié et/ou utilisé par un garagiste, en cas d'accident avec celui-ci, c'est...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / condition vente vehicule en l'etat / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile / vente d'un vehicule de societe a un salarie
Vendre votre voiture: quels documents nécessaires ...
Lors de la vente d'un véhicule d'occasion, le ou les propriétaires doi(ven)t obligatoirement remettre à l'acheteur certains documents essentiels. En voici la liste.
Facture et contrat de vente
Vous devez pouvoir produire la facture d'achat d'origine avec nom, adresse et numéro de TVA du distributeur.
Un contrat de vente ou déclaration de cession n'est par contre pas obligatoire,...
Date: 2017-08-25 03:15:37
Site :
https://www.belfius.be
Auto Recyclage P.A. inc. | Pièces d'autos abordables et ...
Pour tous vos besoins en pièces d'auto usagées!
À propos
Auto Recyclage P.A. inc. est une entreprise située sur la rive-sud de Montréal et spécialisée dans l'achat et la vente d'autos accidentées, ainsi que de...
Site :
http://www.autopa.ca
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente de pieces auto d'occasions / vente de pieces auto d occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions
BS Auto - Bruno Scheurer Automobile - Achat et vente de ...
BS Auto - Achat et vente de véhicules récents ou d'occasions . Armé d'un CAP et d'un BEP mécanicien auto, Bruno SCHEURER entre dès l'âge de 17 ans dans le monde de l'automobile en tant...
Site :
http://www.bs-auto.fr
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente auto d'occasion / vente auto d occasion
Contrôle technique et vice caché Avocat Automobile Laurent ...
Contrôle technique et vice caché
LA GRAVITE CACHÉE DU VICE APPARENT
La chambre commerciale de la Cour de cassation vient de contribuer à la jurisprudence sur la portée du procès-verbal de contrôle technique quant à l'information de l'acheteur et ses conséquences sur son recours en garantie des vices cachés.
Caractère occulte du vice
Rappelons tout d'abord, qu'outre son antériorité à...
Conditions générales de vente - Véhicules neufs et d'occasion
Article 3 - Commande de Véhicule
3-1. Description des Véhicules
Les caractéristiques essentielles de chaque Véhicule sont indiquées dans la fiche technique figurant
sur le Site, contenant une photographie du Véhicule et précisant notamment ses particularités et son
prix unitaire.
Les photographies illustrant les Véhicules, à l'appui du texte, n'entrent pas dans le champ contractuel.
Les...
Site :
https://www.autobonplan.com
Achat/vente de biens | impots.gouv.fr
l'entrée en France d'un bien :
- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,
- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;
la mise à la consommation en France d'un bien...
Date: 2017-08-24 17:06:07
Site :
https://www.impots.gouv.fr
Quelle démarche effectuer si vous vendez votre véhicule à ...
Accueil particuliers > Transports > Carte grise (certificat d'immatriculation) >Quelle démarche effectuer si vous vendez votre véhicule à l'étranger ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Quelle démarche effectuer si vous vendez votre véhicule à l'étranger ? » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : vente vehicule particulier carte grise / vente de vehicule sans controle technique a un particulier / vente vehicule controle technique / demarches vente vehicule a un particulier / vente d un vehicule de particulier